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Procès Verbal - DELB 20210182 02
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20210182 02)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
AVENANT N° 1
à la convention d’objectifs 2019000014 notifiée le 31 janvier 2019 - délibération n° 20180644
Entre les soussignés :
La ville du Havre, représentée par Madame Fabienne DELAFOSSE, Adjoint au Maire ou Monsieur le Maire, agissant en cette qualité et en vertu d’une délibération du Conseil Municipal du
D’une part,
ET
L’association Les Ancres noires, association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et déclarée en préfecture du Havre le 11 décembre 20001, ayant son siège social 28, passage du Montmirail - 76600 LE HAVRE, représentée par Madame Béatrice MERDRIGNAC, Présidente de l’Association
D’autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
La ville du Havre accompagne l’association Les Ancres noires, dans le cadre du festival du polar et du roman noir « Polar à la plage », dont l’objectif est de populariser la littérature noire ans tous ses aspects, toutes ses composantes et toute sa diversité.
Article 1er - Objet de l’avenant
L’article 4 de la convention initiale « Subvention de fonctionnement » est modifié comme suit :
- le montant de la subvention de fonctionnement annuelle 2021 est modifié à hauteur de 9 000 euros.
Ce montant sera versé en totalité dès notification du présent avenant.
Article 2 - Autres clauses
Les autres clauses de la convention restent inchangées.
Fait au Havre, le
Pour l’association Pour la Ville du Havre
Béatrice MERDRIGNAC Fabienne DELAFOSSE