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Compte-Rendu - Compte rendu 15 12 2021
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27042026
Déliberation - SKM C301i26081414020
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C301i26081414020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE SAINTE-FOY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 13/08/2026.
L’an deux mille vingt-six, le 13 août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINTE-FOY,
légalement convoqué le 07 août 2026, s’est réuni dans la salle du conseil municipal en séance
ordinaire publique sous la présidence de Monsieur Romain LEYMONERIE, Maire.
Etaient présents : 19
M. Romain LEYMONERIE, M. Jean-Claude VALLERIE, Mme Laure PAVAGEAU,
M. Sébastien DENYS, Mme Delphine PETIT, M. André DEZOTEUX, M. Rémy LETORT,
Mme Christine CHAUMEZIERE, Mme Micheline VANDAMME, M. Éric DELAUNAY,
M. Pascal NOIRET, M. Marc VAUDAN, Mme Carole REGNIER, M. Tony CHOUQ,
M. Rémi BAROTIN, Mme Audrey FRANCHETEAU, Mme Laure GAZEAU,
M. Fabien GUINÉ, Mme Françoise BOISGONTIER.
Absents excusés et représentés : 02
M. Gérard TEILLET donne pouvoir à M. Pascal NOIRET.
Mme Alexia BOUTIN donne pouvoir à Mme Laure PAVAGEAU.
Absents : 02
Mme Brigitte HABERZETTEL.
Mme Laura FEIJOO.
Secrétaire de séance :
M. Jean-Claude VALLERIE
Le procès-verbal de la séance du 02 juillet 2026 est adopté à l’unanimité par les membres
présents et représentés.
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE
2026-08-01 Création d’un emploi permanent de gestionnaire | ADOPTEEà l’unanimité.
comptable et paie- régisseur de recettes et d’avances.
2026-08-02 Création d’un emploi permanent de gestionnaire des | ADOPTEE à la majorité des
ressources humaines. membres présents et représentés par 12 voix
POUR, 9 voix CONTRE
(Mme FRANCHETEAU
Audrey, Mme GAZEAU
Laure, M. Rémi BAROTIN,
M. Fabien GUINÉ, M. André
DEZOTEUX, M. Pascal
NOIRET, M. Gérard
Page 1 sur 2 TEILLET, M. Éric
DELAUNAY, M. Tony
CHOUQ), 0 abstention.
2026-08-03 Délibération de principe autorisant le recrutement | ADOPTEE à l’unanimité,
d’agents contractuels de remplacement.
2026-08-04 Modification du tableau des effectifs. ADOPTEEà l’unanimité.
2026-08-05 Création d’un emploi contractuel pour la mairie. ADOPTEEà l’unanimité.
2026-08-06 Détermination du nombre d’adjoints. ADOPTEEà la majorité des
membres présents ou
représentés, pour 17 voix
POUR, 4 voix CONTRE
(Mme Audrey
FRANCHETEAU, Mme
Laure GAZEAU, M. Rémi
BAROTIN, M. Fabien
GUINÉ) et 0 abstention.
2026-08-07 Fixation des indemnités de fonction des élus. ADOPTEE à la majorité des
membres présents et
représentés, par 15 voix
POUR, 6 voix CONTRE
(Mme FRANCHETEAU
Audrey, Mme GAZEAU
Laure, M. Rémi BAROTIN,
M. Fabien GUINÉ, M. Tony
CHOUQ, M. André
DEZOTEUX).
2026 _08_08 Constitution des commissions communales : ADOPTEE à l’unanimité.
2026_08 09 Désignation des représentants au comité syndical du | ADOPTEEà l’unanimité.
SIVU du centre de secours.
2026 08_10 Fixation du nombre des membres du conseil ADOPTEEà l’unanimité.
d’administration du centre communal d’action
sociale (CCAS) et élection des membres du conseil
municipal.
Fin De séance à 19H40.
Affiché le : 14/08/2026.
Publication sur le site de la
Le secrétaire de séance
M. Jean-Claude VALLERK
mmune : 14/08/2026.