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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Sainte-Valière.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal Du 27.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINTE VALIÈRE
Séance du mardi 27 juin 2023
A 18 H 30 - Mairie
Membres Titulaires du Conseil Municipal
Viviane DURAND - Jean-Paul BRU – Gérard DAUZAT - Catherine CAMBRIELS – Rémy CAMBRIELS – Charles CATHALA – Philippe GRENIER – Rémi HERPIN - Stéphanie MAZAROTTI – Ingrid NUIJTEN - Marie PECH – Hervé RIVAT – Nicolas SOURD – Ingrid VOLLEREAU – Eric LAPIERRE.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la dernière séance.
2. Délibération pour Décision Modificative
3. Délibération pour modification des statuts du SIVU du Sud Minervois. (Fonctionnement)
4. Questions diverses.
Présents
Viviane DURAND - Jean-Paul BRU – Gérard DAUZAT - Catherine CAMBRIELS – Rémy CAMBRIELS – Rémi HERPIN - Ingrid NUIJTEN -Marie PECH – Hervé RIVAT – Nicolas SOURD
Absents excusés
M. Éric LAPIERRE procuration à Mme Catherine CAMBRIELS
M. Philippe GRENIER
Mme. Ingrid VOLLEREAU
Mme Stéphanie MAZAROTTI
M. Charles CATHALA 2
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers absents 4
Procurations : 1
Quorum : 8
Président de séance : Madame Viviane DURAND
Nomination d’un secrétaire de séance : Rémi HERPIN
Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. M. Rémi HERPIN est désigné secrétaire de séance.
1. Approbation du compte rendu de la dernière séance en date du 06.06.2023.
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – Abstention : 0
2. Délibération pour Décision Modificative au budget M57-2023.
Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de procéder à une décision modificative au budget M57-2023 afin de pouvoir procéder au règlement de la facture de la société KG MAT d’un montant de 1 465.10 T.T.C. Elle indique que les fonds nécessaires seront versés au compte 21578-16.
3. Délibération pour modification des statuts du SIVU du Sud Minervois. (Fonctionnement)
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de nombreux projets de développement de l’offre de service du Cias Sud Minervois, il convient de modifier les statuts du Syndicat Intercommunal Sud Minervois (SIVU).
Madame le Maire rappelle que le syndicat exerce en lieu et place des 11 communes adhérentes, les compétences enfance-jeunesse-famille et gérontologique-handicap.
La modification de ces statuts permettra au SIVU du Sud Minervois de se positionner sur plusieurs niveaux de gestion : maîtrise d’ouvrage, gestion directe des services ou des projets.
Elle présente à l’Assemblée la délibération n°2023-09 en date du 12 juin 2023 du SIVU du Sud Minervois.
Madame de Maire soumet à l’assemblée les modifications apportées aux statuts du SIVU du Sud Minervois pour les compétences enfance-jeunesse-famille et gérontologie-handicap.
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – Abstention : 0
CONSEIL MUNICIPAL 3
Prochaine séance – Date à déterminer
Clôture de la séance à 20 heures 00.
Signatures
Viviane DURAND, Maire, et Présidente de séance :
Rémi HERPIN, Secrétaire de séance :