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Ordre du Jour - Vitry94 CM171115 OrdreJour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM171115 OrdreJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Libertés publiques,
VE
Ville
de
Vitry
sur
Seine
S°
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
NN
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Année
2017
7°"
séance
Vitry-sur-Seine,
le
2
7
OCT
2017
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
Conseil
municipal
se
réunira
en
séance
publique
le
:
Mercredi
15
novembre
2017
à
19H30
dans
la Salle
du
Conseil
Municipal
de
l'Hôtel
de
Ville
Veuillez
agréer,
cher(e)
collègue,
l'expression
de
ma
considération
distinguée. ÉLU
-
Appel
nominal,
-
Désignation
d'un
secrétaire,
-
Compte-rendu
sommaire
du
Conseil
municipal
du
18
octobre
2017
100- 200- 410-
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
Mouvements
des
effectifs
du
personnel
communal
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
Approbation
de
la convention
de
prestations
de
services
à
passer
avec
l'Etablissement
public
territorial
Grand-Orly
Seine
Bièvre
Election
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
:
5
titulaires
et
5
suppléants
Adhésion
au
groupement
d'intérêt
public
Maximilien
et
désignation
de
deux
représentants
de
la
commune
: un
titulaire
et
un
suppléant
DIRECTION
AMENAGEMENT
FONCIER
ET
URBANISME
Immeubles
de
la
Ville
gérés
par
l'Office
Public
de
l'Habitat
de
Vitry-sur-Seine Approbation
des
comptes
de
gestion
en
2016
et
reversement
à
la
Ville
du
solde
excédentaire
de
gestion
pour
un
montant
de
522
737,50
euros
Convention
autorisant
la
société
Demathieu
Bard
Bâtiment
lle-de-’
France
à
occuper
à
titre
précaire,
révocable
et
gratuit
le
terrain
communal
d'une
superficie
de
3
952
m?
cadastré
section
H
n°219P,
222P
et
224
situé
43,
41
rue
Edith
Cavell
et
37
rue
Berthie
Albrecht
Ligne
15
du
Métro
Grand
Paris
Express
Centre
technique
municipal
approbation
de
l'acte
de
vente
à
la
société
du
Grand
Paris
d’une:
emprise
foncière
de
2
209
m°
située
25
rue
du
Bel
Air
et
cadastrée
CI
n°191
partielle
au
prix
de
565
950
euros
en
vue
de
la
réalisation
d'un
ouvrage
annexe
de
la
ligne
15
du
métro
Grand
Paris
Express
Aire
des
Granges
Approbation
de
l'acte
de
vente
à
la
Société
du
Grand
Paris
d'une
emprise
foncière
de
773
m?
située
aire
des
Granges
et
cadastrée
CN
n°89
partielle
au
prix
de
463
800
euros
en
vue
de
la
réalisation
d'un
ouvrage
annexe
de
la
ligne
15
du
métro
Grand
Paris
Express
COMMISSIONS COMPÉTENTES
NS
Dé.
ANN.
Adm.
g"°/ Pers. / Fin
Adm.
g°°/
Pers.
/ Fin
Am!
/ Aff. éco.
/ Log'
Adm.
g°°/
Pers. / Fin
Adm.
g°°/ Pers.
/ Fin
Am'/
Aff. éco. / Log
Adm.
g"°/
Pers.
/ Fin
Am'/
Aff, éco. / Log'
Amt /
Aff.
éco.
/ Logt
Adm.
gale
/ Pers.
/ Fin
At
/ Aff.
éco.
/ Logt
Adm.
gale
/ Pers. /
Fin COMMISSIONS COMPÉTENTES
ÉLU
NS
DÉL.
ANN.
430-
DIRECTION
VOIRIE
—
ENVIRONNEMENT
Occupation
temporaire
dans
le
cadre
des
travaux
du
Grand
Paris
Express
9
Approbation
de
la
1%
convention
à
passer
avec
la
société
Environnement
/ Voirie
SIXENCE
SOLDATA
permettant
l'implantation
d'équipements
de|
Adm.g"
/Pers.
/Fin
surveillance
du
bâti
sur
le
site
du
Centre
technique
municipal
10
Approbation
de
la
2°"
convention
à
passer
avec
la
société
Environnement
/ Voirie
SIXENCE
SOLDATA
permettant
l'implantation
d'équipements
de|
Adm.g""/Pers./Fin
surveillance
du
bâti
sur
le site
du
parc
du
Coteau
Marcel
Rosette
11
Cartographie
stratégique
du
bruit
sur
le
territoire
de
Vitry-sur-|
Environnement
/ Voirie
Seine
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
510-
DIRECTION
DES
SERVICES
SOCIO-ÉDUCATIFS
12
Approbation
de
l'annexe
n°2017-5
à
la
convention
générale
de
Ens./Enf/Form.
Prof
coopération
à
passer
avec
l'association
Vacances
Voyages]
Adm.g'"/Pers./Fin
Loisirs
(VVL)
13
Fixation
de
la
sectorisation
des
écoles
publiques
maternelles
et
Ens./Enf/Form.
Prof
élémentaires
de
la ville de
Vitry-sur-Seine
Adm.
g°”
/
Pers. / Fin
700-
DIRECTION
DE
LA
CITOYENNETE
ET
DE
LA
DEMOCRATIE
LOCALE
14
Rapport
2016
sur
la
politique
de
la
ville
—
Contrat
de
ville
Seine |
Info/Comm./Prox./Cit
Amont
Adm.
g°°/ Pers. / Fin
Am! /
Aff, éco.
/ Log!
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFORMATIONS
LEGALES
Compte
rendu
de
la
délégation
accordée
à
Monsieur
le
Maire
:DC1740
et
DC1741
du
8
août
2017,
DC1742
du
22
août
2017,
DC1743
à
DC1748
du
6
septembre
2017,
DC1749
du
8
septembre
2017,
DC1750
et
DC1751
du
14
septembre
2017,
DC1752
du
19
septembre
2017,
D1753
et
DC1754
du
22
septembre
2017,
DC1755
du
25
septembre
2017
et
DC1756
du
29
septembre
2017.