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Conseil Municipal - CM 01 12 2020
Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Force.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 12 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
: La Force, le 26 novembre 2020 MAIRIE
DE
LA FORCE
DORDOGNE- PERIGORD
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
Mardi 1er décembre 2020 – à 18 h 30
Salle de réunion de la Maison des Services Publics,
2 Rue du Jean Miquel.
Le Maire,
Serge PRADIER
Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2020
1– Administration Générale
Délibération 2020 057 : COVID-19 : Exonération temporaire de charge de loyer pour les locaux professionnels situés 9 avenue des ducs
2 – Finances
Délibération 2020 058 : Décision Modificative de crédits n°1.
3 Intercommunalité
Délibération 2020 60 : Transfert d'une nouvelle compétence facultative à la CAB.
4.- Personnel
Délibérations 2020 061 : Intégration du grade des Ingénieurs territoriaux dans le RIFSEEP
5 Questions Diverses
6 Informations du Maire
Décision du Maire 2020 003 Rétrocession d'une concession funéraire Mme MATHIEU Décision du Maire 2020 004 Rétrocession d'une concession funéraire Mr LE COURTOIS Plan de relance du gouvernement
Eclairage public
Gestion des eaux pluviales sur la Commune
Règlement intérieur et de formation du personnel
La séance publique sera limitée à 10 personnes maximum