Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Vallée du Garon (CCVG)
Déliberation - delib 23 25 election adjoint
Déliberation - 20 2020 determination nb d adjoints
Déliberation - 9903206502 322 23 determination nb d adjoints
Déliberation - delib 23 12 modif reglement du marche
Déliberation - delib 23 22 convention de transit metropole
Déliberation - d 26 26 determination du nb adjoints
Déliberation - 17170777 Determination nb adjoints
Déliberation - delib 23 96 demission adjointe com cc exte
Déliberation - 1774262521 20260320 02B DETERMINATION NB ADJOINTS
Déliberation - delib 23 97 determination nb adjoints
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 23 97 determination nb adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 19/10/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 OCTOBRE 2023
L’An deux mille vingt-trois le 18 OCTOBRE à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 12 OCTOBRE deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK (à partir du rapport 23/97), Madame Claire REBOUL, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Monsieur Eric ADAM, Madame Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN (jusqu’au rapport 23/100), Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Alexandre MARTIN, , Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Cécile MARCHAND, Monsieur Yves ODIN, Monsieur Daniel SERANT (jusqu’au rapport 23/100), Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE.
Absents représentés : Monsieur Fabrice DUPLAN (a donné procuration à Monsieur Eric ADAM à partir du rapport 23/101), Madame Anaïs VIDAL (a donné procuration à Madame Martine MORELLON), Madame Françoise DUMAS (a donné procuration à Monsieur Dominique CHARVOLIN), Monsieur Daniel SERANT (a donné procuration à Monsieur Roland WILPUTTE à partir du rapport 23/101).
Absents non représentés : Monsieur Gregory NOWAK (au rapport n°23/96), Madame Sandrine GENIN, Madame Catherine POINSON.
Secrétaire de séance : Madame Mégane HERNANDEZ est désignée secrétaire de séance.
Rapport n°23/97 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Publié le : 19 octobre 2023 Le maire, Transmis en Préfecture le : 19 octobre 2023 Damien COMBET Exécutoire le : 19 octobre 2023
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 19/10/2023
Exposé des motifs :
Par délibération du 25 mai 2020, le conseil municipal a déterminé à HUIT le nombre d’adjoints au maire.
Par délibérations des 25 mai 2020 et 26 avril 2023, les huit adjoints au maire ont été élus.
Considérant la démission de Madame Audrey PLATARET, septième adjointe, il est proposé de fixer à SEPT le nombre des adjoints au sein du conseil municipal de Chaponost.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Fixe à sept le nombre des adjoints au sein du conseil municipal de Chaponost, • Précise que les sept adjoints en fonction ont été élus par délibération des 25 mai 2020 et 26 avril 2023.
VOTANTS 27
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 27
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Mégane HERNANDEZ