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Ordre du Jour - ordre du jour du 4 juillet 2019
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 3 mars
Compte-Rendu - compte rendu du 2 mars 2020
Ordre du Jour - ordre du jour du 8 avril 2019
Ordre du Jour - ordre du jour du 7 decembre 2020
Ordre du Jour - ordre du jour du 2 mars 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 2 mars 2020)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2020
18H00
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2020
VŒU
1. Vœu de soutien aux familles figeacoises d’origine étrangère
FINANCES
2. Comptes de gestion et comptes administratifs 2019 – Budget principal et budgets
annexes (eau et assainissement, informations municipales et transports publics
urbains)
3. Budget primitif principal 2020
4. Budget primitif principal – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
2019
5. Vote des taux des 3 taxes directes locales pour l’année 2020
6. Vote des subventions aux associations
7. Budget primitif annexe 2020 - Eau et assainissement
8. Budget primitif annexe 2020 – Informations municipales
9. Budget primitif annexe 2020 – Transports publics urbains
10. Budgets primitifs annexes 2020 – Affectation des résultats de fonctionnement de
l’exercice 2019
11. Chèques déjeuner – Reversement du remboursement des titres non utilisés à
l’amicale du personnel
ENVIRONNEMENT
12. Aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
13. Association « AGIR, le transport indépendant » – Adhésion de la commune
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
14. Lancement de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitation /
Renouvellement urbain – 2020-2025
15. Maison de Santé Pluridisciplinaire – Nouvel avenant au bail CULTURE & PATRIMOINE
16. Hôtel de Ville – Dénomination de la salle de la Municipalité
17. Journées européennes des métiers d’art à Figeac – Convention avec la Chambre des
Métiers et de l’Artisanat du Lot
18. Exposition « Résister par l’art et la littérature » - Convention avec la Fondation
« Mémorial de la Shoah »
19. Musée Champollion-Les Écritures du Monde – Programme d’actions culturelles
20. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
21. Contrat Enfance et Jeunesse 2019-2022 – Convention d’objectifs et de financement
22. Réforme des rythmes scolaires – Approbation du projet éducatif territorial (PEDT) et
du plan mercredi
23. Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Lot – Participation de la commune à la
formation des apprentis
DOMAINE DE LA COMMUNE
24. Bilan des opérations foncières 2019
25. Installation d’un pluviomètre du système d’alerte local des crues du ruisseau de
Planioles – Convention avec Orange
26. Château d’eau de Fumat – Implantation d’un émetteur FM – Redevance d’occupation
27. La Curie – Acquisition de parcelles
RESSOURCES HUMAINES
28. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expérience et de l’engagement professionnel pour les agents de catégorie C
29. Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement saisonnier d’activité
30. Modification du tableau des effectifs