Compte-Rendu - CR CM Tessy Bocage 6 fevrier 2024 002

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Compte-Rendu - CR CM Tessy Bocage 6 fevrier 2024 002 Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Tessy-Bocage. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM Tessy Bocage 6 fevrier 2024 002)Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Jeunesse, 1

Compte rendu du

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2024

Présents :

BESLON Laurent HERMON Jean-Pierre

CIROU Joëlle HOREL Jacques

DE SAINT JORES Sylvain HUE Thierry

DELANGLE Emilie LAMOUREUX Anne

DELARUE Céline LARCHER Hélène

DESMONTS Catherine LAVEILLE Denis

DOUARD Christelle LEBOUTEILLER

Mélanie

DUMOTTIER Angélique LEBRETON Sébastien

FOULON Franck LEGLINEL Lydie

GATE Denis MEISS David

GAUMONT Nicole RICHARD Michel

RICHARD Jocelyne

Absents : Aucun

Pouvoirs : Aucun

Nombres de membres

Afférents Présents Nombre de

pouvoirs

Nombre de voix

pouvant s’exprimer.

23 23 23

Secrétaire de séance : MEISS David

1) Lecture succincte et Approbation du compte- rendu du conseil municipal du 11 janvier 2024

Rapporteur : Lydie Leglinel

Observations :

……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………….

Pour : 23 Contre :0 Abstentions :02

2) Conseil municipal des jeunes

Rapporteur : Mélanie Lebouteiller

Nous reportons la présentation au conseil du mois de mars 2024.

3) Présentation

Par Charlotte Delarue de sa demande de financement pour un voyage humanitaire.

Observations : Charlotte Delarue est venu présenter son projet de réaliser l’Europe’raid 2024. Elle fera partie d’une équipe de trois personnes sous le nom Les Archis Raids. Ce raid aura lieu sur les trois premières semaines d’aout.

Europ’Raid est un tour d’Europe culturel et solidaire de 8 000 kilomètres à travers 20 pays en 22 jours. À bord de Peugeot 205 trentenaires, les équipages rallient l’Est à l’Ouest de l’Europe, font étapes dans 23 villes d’Europe partenaires, et acheminent du matériel scolaire, sportif et médical dans des écoles isolées d’Europe de l’Est.

Le budget pour cette aventure est 9 000€.

Sa demande est que la commune de Tessy Bocage participe financièrement à son projet.

Décision

Le conseil a pris la décision de lui attribuer la somme de 300€, en échange Charlotte viendra plus tard présenter son aventure aux élèves de Tessy Bocage.

4) Finances : constat succinct des résultats 2023 et orientations budgétaires pour 2024 Rapporteur : Franck Foulon

Observations : Franck Foulon rapporte au conseil une première analyse financière succincte de l’année 2023. La commune a subi des augmentations importantes de charges comme l’électricité, le gaz, le carburant et le fuel. A cela s’ajoute les deux augmentations des salaires du personnel à la suite des revalorisations du smic, ainsi que de nouvelles titularisations du personnel. A cela s’ajoute le tassement de nos recettes dont la DGF liée à la légère baisse de la population de la commune. La réduction de l’attribution de compensation versé par Saint-Lô AGGLO. La décision de ne pas augmenter les taux d’imposition sur le foncier.

Tout cela annonce un résultat moins bon que 2022, mais rien d’alarmant. Il faudra néanmoins être prudent sur l’année à venir.

La commission sur réunira une première fois le 13 février pour clôturer le budget 2023 et commencer à travailler sur le budget 2024.

5) Personnel communal

Rapporteur : Catherine Desmonts

• Autorisation de signer des contrats pour des remplacements

Observations : Le conseil doit donner son autorisation pour la signature des contrats de remplacements.

Pour 23 Contre :0 Abstentions :03

Décision Le conseil donne son accord.

• Tableau des effectifs

Une fois de temps en temps, le conseil municipal est tenu de valider le tableau récapitulant tous les

effectifs.

Pour 23 Contre :0 Abstentions :04

TC TNC En heures En ETP A B C

Secrétaire générale 01/06/2018 35 x Rédacteur ppal 2ème classe 1

Agent d'accueil 04/10/2023 24 x Adjoint administratif territorial 1

Agent administratif 01/01/2015 35 x Adjoint administratif ppal 2ème classe 1

Agent administratif 01/01/2017 35 x Adjoint administratif ppal 2ème classe 1

Animateur France Services 01/04/2020 30 x Adjoint administratif ppal 2ème classe 1

Animateur France Services 01/06/2022 35 x Adjoint administratif territorial 1

Responsable APC Tessy 01/03/2020 (augmentation tps de travail du 25 Adjoint administratif territorial 1

Responsable APC Tessy 01/06/2020 25 x Adjoint administratif 1

Agent APC Tessy 01/02/2023 20 x Adjoint administratif territorial 1

secrétaire 01/12/2018 35 x Rédacteur ppal 2ème classe 1

Assitant RH/comptable 16/07/2020 35 x Rédacteur 1

CULTURE/TOURISME

Bibliothécaire 01/06/2021 35 x Adj du patri ppal 1ère classe 1

Régisseur salle de spectacle 01/09/2018 22 x CE ADJ TECHNIQUE 1

ECOLE TS

Référent Périscolaire 05/09/2023 21 x Adjoint Technique Ppl 2è cl 1

Doublon collège 05/07/2023 22 x Adjoint Technique Ppl 2è cl 1

Agent périscolaire (midi/étude) 05/09/2023 11 x Adjoint Technique Ppl 2è cl 1

Agent ménage de l'école primaire 05/09/2023 8 x Adjoint Technique Ppl 2è cl 1

Agent périscolaire (midi/étude) 04/07/2023 11 x Adjoint Technique 1

Agent de restauration 01/06/2016 24 x CE ADJ TECHNIQUE 1

Agent en charge de la restauration 14/12/2021 28 x Agent de maitrise ppal 1

ATSEM 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1

Agent d'entretien 01/07/2022 11 x Adjoint Technique 1

Agent d'entretien et d'animation 01/07/2022 25 x Adjoint Technique 1

ATSEM 22/08/2023 25 x Agent technique territorial 1

Agent d'entretien et d'animation 33 x CE ADJ TECHNIQUE 1

Agent d'entretien et d'animation 01/11/2020 20 x CE ADJ D'ANIMATION 1

Agent d'entretien et d'animation 01/09/2018 28 x CE ADJ TECHNIQUE 1

ECOLE PF

ATSEM 05/11/2013 29,05 x CE ADJ TECHNIQUE 1

ATSEM 29,51 X CE ADJ TECHNIQUE 1

ATSEM 04/07/2023 29,51 X CE ADJ TECHNIQUE 1

Agent d'entretien polyvalent 25 x CE ADJ TECHNIQUE 1

x

SERVICE TECHNIQUE

Responsable Service Technique 01/09/2019 35 x CE AGENT DE MAITRISE 1

Entretien voirie/

espaces verts 11/01/2024 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1

Entretien voirie/

espaces verts 28 x CE ADJ TECHNIQUE 1 Entretien voirie/

espaces verts 01/06/2022 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1 Entretien voirie/

espaces verts 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1 Entretien voirie/

espaces verts 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1 Entretien voirie/

espaces verts 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1 Entretien voirie/

espaces verts 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1

Entretien Salle des fêtes FE 4 x CE ADJ TECHNIQUE 1

Entretien voirie/

espaces verts 01/12/2018 35 CE ADJ TECHNIQUE 1 Entretien voirie/

espaces verts 01/12/2018 35 x CE ADJ TECHNIQUE 1

TOTAUX 525 554,07 1079,07 30,83 31 9

Emploi

non pourvu

Temps de travail hebdomadaire

de l'emploi créé

en heures

EMPLOI/

POSTE Date de création ou modifcation

Grade (s)

rattaché (s) à cet

emploi

Emploi

pourvu

Catégorie

hiérarchique

Total

(1)

EMPLOIS5

6) Saint Lô Agglo : Délibération portant révision des statuts

Rapporteur : Monsieur le Maire,6

Modèle de délibération

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral du 15 juillet 2021 relatifs à l’évolution des statuts de la communauté d’agglomération Saint-Lô Agglo,

Vu la délibération n°cc2023-12-18-002 du 18 décembre 2023 relative à la révision des statuts de la communauté d’agglomération Saint-Lô Agglo,

CONSIDERANT ce qui suit :

Les statuts actuels de la communauté d’agglomération précisent dans leur annexe, la liste des équipements sportifs communautaires.

Par délibération du 13 juin 2022, le conseil communautaire a souhaité procéder à la rétrocession du stade de football de Saint-Romphaire – commune de Bourgvallées. Celle-ci n’a pu entrer en vigueur puisqu’elle supposait une modification statutaire portant sur l’annexe des statuts de la communauté d’agglomération mentionnant la liste des équipements sportifs communautaires. Il a été décidé de différer cette rétrocession afin que l’évolution statutaire nécessaire soit associée à d’autres.

Par ailleurs, au regard de l’usage du terrain stabilisé de la commune d’Agneaux, en accord avec celle- ci, il est proposé de rétrocéder cet équipement.

Enfin, il est proposé de rétrocéder à la commune de Saint-Lô, le terrain servant au club canin afin de rendre faisable un projet de développement économique.

Au regard de ces éléments, il vous est proposé de délibérer sur l’évolution des statuts portant sur l’annexe des équipements sportifs communautaires, la liste ne comportant plus les trois équipements évoqués. Cette liste intègre également les noms attribués récemment par le conseil communautaire au terrain de football de Canisy ainsi qu’au gymnase de Condé.

Le conseil municipal de _______________, après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité l’évolution de l’annexe des statuts de Saint-Lô Agglo portant sur la liste des équipements sportifs communautaires.

Observations : L’AGGLO nous demande de prendre une délibération sur la modification de la liste des équipements sportifs annexée aux statuts. Certain de ces équipements n’ayant plus de vocation aux sports il a été décidé de les céder.

Décision

Le conseil donne son accord.

7) Questions diverses

Franck Foulon propose l’idée d’installer sur Pont-Farcy et Fervaches des panneaux d’affichage similaire à ceux déjà en place aux entrées de Tessy-sur-Vire. Cela permettra de mieux communiquer sur les différentes manifestations culturelles de Tessy Bocage.

Thierry Hue demande de combler certains trous par de l’enrobé à froid sur la voirie de Pont Farcy.

Monsieur le Maire informe le conseil que les deux auteurs des tags sur notre commune ont été arrêtés. Ils ont été condamnés à des peines de travail d’intérêts général et aussi de nettoyer leurs tags.

Pour 23 Contre :0 Abstentions :07

Mélanie Lebouteiller informe que l’opération « J’aime la Nature Propre » en partenariat avec les chasseurs de la Manche, aura lieu le samedi 16 mars à 14h00 au départ de camping de Pont Farcy.

8) Dates à retenir

8 février 2024 : Réunion publique de mi-mandat

13 février : Réunion des finances à 18h45.

21 février : Réunion de la commission communication à 20h00.

27 février : Réunion de la commission du personnel à 18h00.

29 février : Réunion de la commission des travaux à 18h00.