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Procès Verbal - Proces verbal du 19 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 19 septembre)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Loisirs,
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2023
Mardi
19
septembre
2023
à
19
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
CHAS
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Mme
DUTHEIL
Bernadette.
Présents
: Mme
DUTHEIL
Bernadette,
M.
MILLON
Julien,
Mme
VILLENEUVE
Catherine,
Mme
HUGUET
Brigitte,
M.
DORCHIES
Sébastien,
M.
MANNEVILLE
Raphael,
Mme
COUPERIER
Julie,
M.
ROCHE
Denis
et
Mme
BANVILLET
Cécile.
Absents
: Mme
CHAUFOUR
Sandrine.
Mme
HUGUET
est
élue
secrétaire
de
séance.
1.
Approbation
du
procès-verbal
du 18
juillet
2023
Madame
Le
Maire
revient
sur
les
délibérations
prises
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
et fait
voter
le
procès-verbal.
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’elle
souhaïte
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
celui-ci
concerne
l’absence
de
Mme
CHAUFOUR
Sandrine
depuis
3
conseils
consécutifs,
et
la
réattribution
au
non
de
ces
commissions.
Le
procès-verbal
du
conseil
du 18
juillet
et
approuvé
à
l'unanimité.
2.
Informations
diverses
e
Archivage
Mme
le
Maire
explique
qu'avec
Mme
HUGUET
Brigitte,
durant
le
mois
d'août
du
tri
et
du
classement
a
été
fait
au
niveau
de
l’archivage,
et
que
les
archives
ont
changé
de
locaux
suite
aux
prescriptions
du
département
lors
de
leur
contrôle.
Les
locaux
du
foyer
et
des
archives
ont
été
intervertit.
En
effet
le
local
du
foyer
étant
plus
grand
et
avec
une
fenêtre,
le
département
trouvait
que
ce
local
était
plus
adapté
aux
archives
communales.
e
Cimetière
Durant
le
mois
d'août,
les
concessions
du
cimetière
ont
été
mise
à jour,
et
ont
été
enregistré
sur
le
logiciel
de
la
commune,
toutes
les
concessions
sont
donc
enregistrées
informatiquement,
ce
qui
permettra
une
meilleure
gestion
et
un
meilleur
suivi,
le
plan
du
cimetière
a également
été
mis
à jour. e
Travaux
dans
la
Fort
Mme
le Maire
informe
que
la commune
est toujours
dans
l’attente
du
rapport
de
l’INRAP
concernant
les fouilles
archéologiques.
L'INRAP
a 3
mois
pour
rendre
son
rapport
et
nous
en
sommes
à
5
mois,
Mme
le
Maire
espère
que
début
octobre
le
rapport
sera
réceptionné. e
Signature
Région
/ Billom
Communauté
Le
20
juin,
à
eu
lieu
au
sein
de
la
salle
des
fêtes
de
CHAS,
la
signature
du
Contrat
Région
de
Billom
Communauté,
suite
à
cette
rencontre,
Mme
le
Maire
informe
que
le
projet
de
réhabilitation
de
l’ancienne
école
plait
à
la
région
et
que
la
commune
aurait
une
aide
de
la
région
pour
ce
projet.
+
Réhabilitation
de
l’ancienne
école
Mme
le
Maire
rappelle
que
suite
au
Conseil
du
18
juillet,
c’est
l’entreprise
Ar
Ter
(Sarl
architecture)
qui
a
été
retenu
pour
le
projet.
Ces
derniers
sont
venus
à
deux
reprises
afin
d'effectuer
des
mesures
et
des
sondages.
Une
réunion
va
être
prochainement
programmée
en
octobre
avec
Ar
Ter,
l'ADHUME
et
CAUE.
e
Logement
7
Rue
du
Fort
Le
logement
a
été
refait
à
neuf
et
est
loué
depuis
mi-juillet
e
Logement
24
Rue
du
Fort
Suite
au
départ
de
Mme
FERVEL,
des
travaux
ont
été
fait,
notamment
les
sols.
Le
logement
est
de
nouveau
loué
depuis
mi-septembre.
e
Route
de
Chauriat
La
route
de
Chauriat
a été
refaite
la
semaine
du
12
septembre
par
l’entreprise
EUROVIA,
certains
désagréments
ont
été
remontés
par
les
habitants
qui
seront
transmis
au
département.
Pour
l'instant
le
projet
concernant
le
ralentisseur
n’est
pas
à
l’ordre
du
jour,
il sera
probablement
fait
en
2024.
e
Achat
terrain
Mme
BOISSY
et
SBL
Lundi
18
septembre,
Mme
le
Maire
a
eu
rendez-vous
avec
Maître
BEGON,
pour
l'acquisition
de
terrain
du
SBL
qui
cède
le
terrain
gratuitement
à
la
commune
et
l’achat
de
celui
de
Mme
BOISSY.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
proposition
d'acheter
une
bande
de
2m
le
long
de
la
Rue
du
Pontel
pour
l'aménagement
de
la
traverse
de
bourg
votée
au
Conseil
le
15
juin
2021.
Madame
BOISSY
cédait
cette
bande
2
m
le
long
de
la
Rue
du
Pontel
sur
la
parcelle
382
section
B,
à
la
commune.
Un
géomètre
a
fait
les
mesures,
le
prix
de
cette
bande
de
ter-
rain
est
estimé
à
120
€ TTC.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
cette
bande
est
un
investissement
pour
l'aménagement
de
la traverse
de
bourg.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
- d'autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
ce
projet
(marchés
publics,
conventions,
autorisations
d'urbanisme).
- d'inscrire
des
crédits
suffisants
au
budget
communal
2023. e
SBA
: Point
d’apport
collectif
/ Composteur
Mme
le
Maire
informe
que
le
point
d'apport
collectif
est
en
train
d’être
installé
et
sera
opérationnel
d'ici
la fin
de
l’année.
Le
composteur
marche
bien,
un
bac
a
été
rajouté.
e
SIEG
Madame
le
Maire
présente
la
proposition
du
SIEG
pour
la
réfection
des
éclairages
lanternes
boules
en
led.
Le
devis
s’élève
à
30
000,00€
HT,
une
subvention/participation
sur
le
montant
total
des
travaux
estimé
à
environs
à
12
000,00
€
HT
est
demandé
à
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
- d'approuver
le
programme
de
travaux
tel
que
présenté
par
Madame
Le
Maire,
-
d'autoriser
Madame
Le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
ce
projet
(marchés
publics,
conventions,
autorisations
d'urbanisme).
- de
participer
à
hauteur
de
12
000,00
€
HT.
e
Location
précaire
du
logement
au-dessus
de
l’école
Mme
le
Maire
explique
que
Monsieur
MILLON
Julien
recherche
un
local
à titre
provisoire
pour
exercer
son
activité
professionnelle.
Elle
propose
de
lui
louer
le
logement
en
haut
de
l'école
qui
fait
l'objet
d'un
programme
de
rénovation,
les
travaux
débuteront
septembre
2024.
Mme
le
Maire
propose
de
louer
le
logement
à
Monsieur
MILLON
Julien
pour
la
somme
de
100€
par
mois,
avec
une
provision
des
charges
locatives
de
100€
par
mois
(Qui
sera
notifiée
dans
le
bail).
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d'accepter
la
proposition
de
Madame
Le
Maire.
3.
Réattribution
des
délégations
de
Monsieur
BELGARDE
Joseph
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
démission
du
1er
adjoint
M.
BELGARDE
Joseph
a
été
validée
par
la
préfecture.
De
ce
fait
il
convient
au
Conseil
de
faire
le
choix
de
rester
à
deux
adjoints
ou
de
faire
des
élections
pour
voter
pour
un
troisième
adjoint.
Mme
le
Maire
propose
de
rester
à
deux
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
rester
à
deux
adjoints
jusqu'à
la fin
du
mandat.
e
Communauté
de
Communes
Madame
Le
Maire
expose
que
suite
à
la
démission
de
Monsieur
BELGARDE
Joseph
il
convient
de
désigner
un
délégué
suppléant
représentant
la
commune
au
sein
de
la
communauté
de
communes.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
désigne
:
Délégué
titulaire
: Mme
DUTHEIL
Bernadette
Délégué
suppléant
: Mme
COUPERIER
Julie Pour
représenter
la
commune
au
sein
de
la
communauté
de
communes
e
SIAREC
Madame
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
nommer
des
délé-
gués
pour
le SIAREC
suite
à
la
démission
de
Monsieur
BELGARDE
Joseph,
elle
propose
que
les
délégués
soient
:
Titulaire
: Madame
DUTHEIL
Bernadette
Suppléant
: Monsieur
Julien
MILLON
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'accepter
la
proposition
de
Madame
le
Maire.
e
SIEG
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
du
délégué
titulaire
au
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
suite
à la démission
de
Monsieur
BELGARDE
Joseph
;
Désigne : Délégué
titulaire
: Mme
DUTHEIL
Bernadette
Délégué
suppléant
: M.
MANNEVILLE
Raphaël
Et transmet
cette
délibération
au
Président
du
Syndicat.
e
SIAEP
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
du
délégué
suppléant
au
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable
de
la
Basse
Limagne,
suite
à
la
démission
de
Monsieur
BELGARDE
Joseph,
désigne : Délégué
Titulaire
: Mme
COUPERIER
Julie
Délégué
suppléant
: Mme
VILLENEUVE
Catherine
Et transmet
cette
délibération
au
Président
du
Syndicat.
Suite
aux
réattributions
des
délégations
de
Monsieur
Joseph
BELGARDE,
Mme
le
Maire
demande
au
Conseil
d'envisager
de
réattribuer
les
délégations
de
Mme
CHAUFOUR
Sandrine
qui
est
absente
depuis
plus
de
3
conseils
sans
justificatif
et
qui
ne
se
présente
pas
aux
commissions
qui
lui
ont
été
attribuées.
Le
conseil
décide
de
tenir
informé
Mme
CHAUFOUR
Sandrine
sur
la
possible
réattribution
de
ces
délégations
si
elle
ne
souhaite
pas
les
continuer.
Si tel
est
le cas
ces
délégations
seront
réattribuées
lors
du
prochain
conseil.
Mme
BANVILLET
Cécile
informe
le
Conseil
que
son
emploi
du
temps
ne
lui
permet
pas
de
se
rendre
aux
réunions
du
CNAS
et
demande
si
quelqu'un
peut
la
remplacer
à
cette
commission.
Mme
HUGUET
Brigitte
se
propose.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
du
délégué
des
élus
au
CNAS,
l'emploi
du
temps
de
Mme
BAN-
VILLET
Cécile
ne
lui
permettant
pas
d'assister
aux
réunions :
Délégué
Titulaire
: Mme
HUGUET
Brigitte
Et transmet
cette
délibération
à
l'antenne
régionale
du
CNAS. 4.
Subventions
aux
associations
Mme
le
Maire
expose
les
demandes
de
l’association
les
Fêt’Arts
et
Le
Foyer
Rural.
e
Les
Fêt’Arts
Madame
le
Maire
expose
la
demande
de
Mme
DESFONTAINES
Jésahel,
présidente
des
Fêt'Arts,
pour
une
demande
de
subvention
de
800€
pour
le
concert
organisé
pour
la fête
du
village
à
destination
de
tous
les
visiteurs.
Madame
le
Maire
propose
de
répondre
favorablement
à
la
demande
des
Fêt'Arts.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d'accepter
la
proposition
de
Madame
Le
Maire.
e
Le
Foyer
Rural
Madame
le
Maire
expose
la
demande
de
Mme
CHALARD
Alice,
présidente
du
Foyer
Rural,
pour
une
demande
de
subvention
de
800€
pour
le
spectacle
organisé
pour
la
fête
du
village
à
destination
de
tous
les
visiteurs.
Madame
le
Maire
propose
de
répondre
favorablement
à la demande
du
Foyer
Rural.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d'accepter
la
proposition
de
Madame
Le
Maire.
Suite
à
ces
décisions
prises,
Mme
le
Maire
annonce
qu'il
faudra
prendre
une
décision
modificative
budgétaire
pour
augmenter
le
budget
des
associations
afin
de
répondre
à
ces
demandes.
5.
Budget
e
Décision
modificative
n°1
: Budget
associations
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
lors
du
Conseil
municipal
du
21
mars
2023,
il
a
été
voté
qu'une
subvention
de
2
500€
sera
accordée
aux
associations,
et
que
le
montant
de
cette
subvention
serait
réparti
ainsi
entre
les
associations :
Fêt'Arts
1
700
€
Centre
de
Loisirs
de
Chauriat
500
€
Autres
associations
300
€
Madame
le
Maire
explique
au
Conseil
que
le foyer
demande
une
subvention
de
800€
pour
le
spectacle
proposé
lors
de
la
fête
patronale
et
que
les
Fêt'Arts
demande
une
subvention
de
800€
pour
le concert
organisé
lors
de
la fête
patronale
également.
Madame
le
Maire
propose
d'augmenter
le montant
de
la subvention
globale
à 3 000€
afin
de
faire
la
répartition
suivante
:
Fêt'Arts
1
700
€
Centre
de
Loisirs
de
Chauriat
500
€
Autres
associations
800
€
Il
convient
donc
pour
cela
de
prendre
une
décision
modificative
et
une
délibération
pour
régulariser
la situation. l'est
donc
nécessaire
de
faire
les
opérations
suivantes
en
section
fonctionnement
:
Article
61524
:
-500€
Article
65748
:
+500€
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
d'accepter
la
proposition
de
Madame
Le
Maire.
e
Décision
modificative
n°2
: Subvention
DSIL
Madame
le
Maire
explique
au
Conseil
qu'en
2022,
la
commune
a
encaissé
23
533.60€
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2021
pour
la
réfection
du
Fort.
Ce
titre
a
été
mis
aux
1337
repris
en
M57
au
13362.
L'imputation
de
cette
subvention
est
erronée.
La
trésorerie
a
informé
la
commune
qu'il
était
nécessaire
d'annuler
ce
titre
de
2022
et
de
le
réémettre
sur
un
compte
de
subvention
non
transférable
le
13462.
Il convient
donc
de
prendre
une
décision
modificative
et
une
délibération
pour
régulariser
la
situation. Il est
donc
nécessaire
de
faire
les
opérations
suivantes
en
section
investissement
:
En
section
d'investissement
:
En
dépense
: 13362
+
23
533.60
€
En
recette
: 13462
+
23
533.60
€
La
Conseil
accepte
la proposition
de
Mme
le Maire
à l'unanimité.
+
Décision
modificative
n°3
: Régularisation
de
la
restitution
au
titre
de
dégrèvement
sur
contribution
Madame
le
Maire
explique
au
Conseil
qu'il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
pour
approvisionner
le compte
7391118
suite
à
la
dépense
à
régulariser
"Restitution
au
titre
de
dégrèvement
sur
contribution",
ce
compte
n'ayant
pas
été
inscrit
suite
au
vote
du
budget
2023. Il convient
donc
de
prendre
une
décision
modificative
et
une
délibération
pour
régulariser
la
situation. l'est
donc
nécessaire
de
faire
les
opérations
suivantes
en
section
fonctionnement
:
En
section
de
fonctionnement :
En
dépense
: 61524
-1
174.00
€
En
recette
: 7391118
+
1
174.00
€
La
Conseil
accepte
la
proposition
de
Mme
le Maire
à
l'unanimité.
e
Expérimentation
compte
financier
unique
Mme
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
le
Préfet
et
la
DGFIP,
ont
retenu
la
candidature
de
CHAS,
pour
l’expérimentation
du
compte
financier
unique
portant
sur
les
comptes
des
exercices
2023
et
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
d'approuver
la
convention
et
l'expérimentation
tel
que
présenté
par
Madame
Le
Maire,
et
d'autoriser
Madame
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
ce
projet. 6.
Cimetière
Mme
le
Maire
explique
qu’il
a
été
demandé
à
plusieurs
reprises
qu’un
colombarium
soit
installé
au
cimetière.
Le
Conseil
décide
de
faire
des
recherches
d'entreprises
et
de
devis
pour
le
prochain
conseil
afin
de
le
mettre
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
7.
Questions
diverses
e
Navette
école
: || a été
demandé
de
nouveau
s'il
ne
serait
pas
possible
de
mettre
une
navette
en
place
pour
les
enfants
de
CHAS
allant
à
l’école
de
CHAURIAT,
Mme
le
Maire
rappelle
au
Conseil
que
le
sujet
avait
été
évoqué
avec
le
Maire
de
CHAURIAT
et
propose
aux
représentants
d’école
de
CHAS
abordent
le
sujet
lors
du
prochain
Con-
seil
d'école.
e
Accès
piétons
:
Il
a
été
demandé
également
s’il
n’était
pas
possible
de
faire
un
vrai
accès
piéton
sur
la
route
de
Chauriat
à
la
place
de
l’accès
actuel,
Mme
le
Maire
ex-
plique
que
ce
n’est
pas
possible,
la route
n’étant
pas
assez
large,
le
Département
a in-
formé
que
ceci
n’est
pas
possible.
La
séance
a
été
levée
à
21h30
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL
N