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Déliberation - Deliberations du 3 mars 25
Procès Verbal - Proces verbal du 3 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 3 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
3
mars
2025
Lundi
3 mars
2025
à 19
heures,
en
application
des
articles
L. 2121-7
et L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHAS
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Mme
DUTHEIL
Bernadette. Présents:
Mme
DUTHEIL
Bernadette,
Mme
VILLENEUVE
Catherine,
Mme
HUGUET
Brigitte,
Mme
BANVILLET,
Mme
COUPERIER
Julie,
M.
ROCHE
Denis,
M.
MILLON
Julien,
M.
DORCHIES
Sébastien
et
M.
MANNEVILLE
Raphael.
Absents
:
Mme
CHAUFOUR
Sandrine
Mme
HUGUET
est
élue
secrétaire
de
séance.
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
3
février
Madame
Le
Maire
revient
sur
les
délibérations
prises
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
et fait
voter
le
procès-verbal.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
3 février
est
approuvé
à l'unanimité.
2.
Approbation
du
compte
financier
unique
2024
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.1612-12,
Vu
la
délibération
n°2022-016
du
30
juin
2022
relative
à
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du 1er
janvier
2023,
et
à
l’expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
en
2024
pour
les
comptes
2023,
Le
Conseil
Municipal
a désigné
comme
président
de
séance
Mme
Julie
COUPERIER.
Il délibère
sur
le
compte
financier
unique
de
l'exercice
2024
exposé
par
Mme
Julie
COUPERIER,
1ère
Ad-
jointe
au
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif,
et
les décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
- Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
financier
unique,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
: Commune
de
CHAS
- Mairie
de
Chas
- CFU
- 2024
1-
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
I
|
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
FINANCIER
- VUE
D'ENSEMBLE
[
51
|
pe
résultat
cumulé
fin
de
l'exercice
N
Investissement
Fonctionnement
Total
curnulé
totate
1
réalisées
(1
18
785,62
012,19
797,81
à
7
165
71
203,41
1 462
873,31
entre
les
Utres
etes
mandats
des
réalisations
de
l'exercice
(+/-)
686.68
144
514,91
antérieurs
antérieurs
{+1-)
10
531,49
418.41
949,90
(investissement)
ou
résultat
de
léélica
155,19
933,32
778,13
entre
les restes
à réaliser
à réaliser
-
127
518.18
127
518,18
cumulé
Excédent
/déficit
186
673,37
259,95
(1)Les recettes résines et lez dépens
alvées concernent ies operators réelles elles opéraons d'ordie
- Constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
financier
unique
dressé
pour
partie
par
le
comptable,
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
et
en
conséquence,
déclare
que
le
compte
financier
unique
dressé
par
le comptable
pour
les
parties
qui
le
concerne,
n’appelle
de
sa
part
ni
observation
ni
réserve.
- Reconnait
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
Conformément
au
Code
des
Collectivités
Territo-
riales, Madame
le Maire
ne
prend
pas
part
au vote
du
compte
financier
unique.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Mme
Julie
COUPERIER,
vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
3.
Fermage
Madame
Le
maire
explique
qu'il
convient
de
mettre
à
jour
le
fermage
de
la
parcelle
de
la
commune,
travaillée
par
Monsieur
ROCHE,
Mme
le
Maire
propose
de
louer
le
terrain
pour
150€
par
an.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
valide
la
proposition
de
Mme
le
Maire
à
la
majorité.
4.
Acceptation
du
don
des
Fêt’Arts
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à la dissolution
de
l'association
"Les
Fêt'arts
du
Fort",
la
présidente
souhaite
faire
don
à
la commune
du
solde
tout
compte
restant.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
après
en
avoir
délibéré :
+ AUTORISE
Madame
le Maire
à accepter
le don
et à encaisser
le chèque
émis
par
la présidente
de
l'association
Mme
Jésahel
DESFONTAINE:
+
CHARGE
Madame
le
Maire
d'effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires
pour
l’encaissement
de
ce
chèque. 5.
Point
sur
les
travaux
e
Réhabilitation
de
l’ancienne
école
Mme
le
Maire
explique
que
le
marché
est
actuellement
en
ligne
jusqu’à
lundi
10
mars
17h,
plusieurs
entreprises
sont
venues
visiter
le
chantier
le jeudi
27
février.
La
commune
est
dans
l'attente
du
diagnostic
d'amiante
pour
le
bâtiment,
12
lots
ont
été
mis
en
ligne
sur
le
marché
public.
Dès
la
clôture
du
marché,
les
offres
seront
remises
au
cabinet
d'architecte,
qui
fera
une
remise
de
l'analyse
des
offres
la semaine
12.
Le
bâtiment
a été
vidé,
Automne
Radieux
a déménagé
dans
l’ancienne
bibliothèque,
et
le
RPE
dans
la salle
des
fêtes.
Mme
HUGUET
propose
de
mettre
un
plan
du
projet
sur
le
site
afin
que
les
habitants
aient
connaissance
du
projet.
Pour
les
subventions
la
demande
de
la
DETR
a
été
renouvelé
puisqu'il
n’y
avait
plus
de
fond
en
2024,
on
pourrait
également
avoir
une
subvention
avec
Billom
Communauté
de
15
000€.
e
Réhabilitation
du
quartier
du
Fort
Monsieur
MILLON
informe
que
la
fontaine
à
eau
qui
doit
être
présente
arrivera
courant
avril.
Mme
le
Maire
informe
que
les
plantations
ont
été
réalisé
par
la
Régie
du
Territoire
et
qu'ils
reviendront
pour
planter
le
gazon.
6.
Point
sur
l'Auberge
du
Vieux
Four
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’elle
a
rencontré
Monsieur
ALBOURY
de
Billom
Communauté
dans
le
cadre
de
la
reprise
de
l’Auberge,
une
annonce
a
été
mise,
plusieurs
candidats
se
sont
manifestés.
Elle
propose
au
conseil
de
fixer
une
date
pour
rencontrer
les
candidats
et
que
2
personnes
participent
aux
entretiens
avec
elle.
Mme
HUGUET
Brigitte
et
Mme
VILLENEUVE
Catherine
feront
passer
les
entretiens
avec
Mme
le
Maire,
la
date
est
fixée
le
mercredi
19
mars
à
14h,
ces
entretiens
seront
suivis
d’un
Conseil
Municipal
à
18h
le
même
jour.
7.
Remplacement
Jean-Claude
VERNET
Madame
Le
Maire
rappelle
que
l’agent
technique
est
en
arrêt
maladie
pour
une
durée
indéterminée,
et
qu’il
devient
nécessaire
de
le
remplacer.
Elle
précise
que
la
commune
est
dans
l'attente
du
retour
du
Centre
De
Gestion
pour
les
modalités
à
mettre
en
place.
Pour
l'instant
5
candidats
ont
postulé.
Ces
candidats
seront
reçus
d’ici
fin
mars
un
vendredi
par
Mme
le
Maire
et
Messieurs
ROCHE
Denis
et
DORCHIES
Sébastien.
Un
contrat
de
3
mois
à
24heures
sera
proposé
dans
un
premier
temps. 8.
Enquête
Publique
«
Impasse
du
puits
»
Mme
le
Maire
rappelle
qu’une
enquête
publique
a eu
lieu,
le
commissaire
enquêteur
remettra
son
rapport
d’ici
un
mois.
9.
Concertation
ZA
EnR
Billom
Communauté
A
la
demande
de
Billom
Communauté,
une
concertation
a
été
mené
concernant
les
énergies
renouvelable
la
semaine
9,
aucune
manifestation
n’a
été
noté.
Une
délibération
devra
être
prise
après
le
11
mars.3
10.Questions
diverses
+
Les
authentiques
Malamuts
ont
fait
part
de
leur
souhait
d’avoir
une
subvention
pour
s'occuper
des
chemins
de
randonnées
notamment,
le
conseil
décide
de
leur
attribuer
la
somme
de
150€,
une
délibération
sera
prise
lors
du
Conseil
pour
le
vote
du
Budget.
e
Mme
le
Maire
rappelle
qu'une
réunion
pour
l’organisation
de
la
fête
du
village
aura
lieu
vendredi
14
mars
à
19h
à
la
salle
des
fêtes.
+
La
commune
est
inscrite
pour
la journée
du
patrimoine
le
week-end
du
20
septembre
2025
e
Les
prochains
conseils
municipaux
auront
lieu
le 19
mars
et
le 9 avril.
La
séance
a
été
levée
à
21h05
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL