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Convocation - convocation conseil municipal 30 mars
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 30 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Maussane les Alpilles le 24 mars 2023
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
N° Dép : JCC/PR/NG -
Mes Chers Collègues,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2121-7,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Jeudi 30 mars 2023 à 18H30,
Salle du Conseil Municipal, imp. de l’Olivier à 13520 Maussane les Alpilles
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 février 2023
• Information des décisions municipales conformément à l’article L.2122-22 du CGCT
Ordre du jour :
1. Fixation du tarif de concession au cimetière communal.
Rapporteur : Henri REYNOUD
2. Adoption du règlement intérieur du cimetière communal.
Rapporteur : Henri REYNOUD
3. Reprise de sépultures en terrain commun au cimetière communal. Rapporteur : Henri REYNOUD
4. Approbation d’une convention de servitude entre la commune et le SMED 13. Renforcement du réseau électrique basse
tension parcelle section A n°2865.
Rapporteur : Alexandre WAJS
5. Approbation d’une convention de servitude entre la commune et le SMED 13. Reprise de branchement téléphonique
parcelle section A n°1101.
Rapporteur : Alexandre WAJS
6. Approbation du règlement intérieur du périscolaire.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
7. Création d’une maison régionale de santé pluridisciplinaire. Approbation de l’avenant n° 1 lot n°1 « gros-œuvre-démolition ». Rapporteur : Dominique STEKELOROM
8. Autorisation de signature marché travaux de débroussaillement aux abords des voies communales (OLD). Rapporteur : Marc FUSAT
9. Approbation de la charte 2023-2038 du Parc Naturel Régional des Alpilles. Rapporteur : Marc FUSAT
10. Réhabilitation du RDC du groupe scolaire Charles Piquet. Validation de l’avant-projet et autorisation de dépôt d’une
Autorisation de Travaux.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
11. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Piano Presto pour le festival de piano « Les Alpilles musicales ». Rapporteur : Fabienne CITI
12. Approbation d’une convention entre les communes de Maussane et Paradou dans le cadre de la gestion de la benne à
déchets de balayage de voirie.
Rapporteur : Marc FUSAT
13. Maitrise d’œuvre programme de développement de la vidéoprotection. Adoption du coût prévisionnel de l’opération et
demande de subvention au conseil départemental.
Rapporteur : Marc FUSAT
14. Réaménagement de l’aire de jeux AGORA. Adoption du coût prévisionnel de l’opération et demande de subvention au conseil
départemental au titre de l’aide aux travaux de proximité.
Rapporteur : Emilie GERMAIN 15. Adhésion de la commune au CYPRES.
Rapporteur : Marc FUSAT
16. Mise à disposition de l’Espace Galerie.
Rapporteur : Fabienne CITI
17. Création éclairage public chemin de l’Escampadou et chemin des Batignolles. Adoption du coût prévisionnel et demande de
subvention au conseil départemental au titre de l’aide aux travaux de proximité. Rapporteur : Patrick LAFFITTE
18. Refonte du site internet de la commune. Adoption du coût prévisionnel et demande de subvention au conseil départemental
au titre de l’aide à la Provence numérique.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
19. Programme de replantations avenue Général de Gaulle. Adoption du coût prévisionnel et demandes de subventions à la
Région et à l’Etat.
Rapporteur : Marc FUSAT
20. Convention entre la commune et l’association Les petits pions des Alpilles interventions temps périscolaire. Rapporteur : Emilie GERMAIN
21. Approbation avenant n°2 accord-cadre à bons de commandes dans le cadre du marché de travaux de rénovation de
l’éclairage public.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE
22. Travaux de réaménagement au camping municipal (blocs sanitaires). Rectification erreur matérielle attribution lot n°2. Rapporteur : Patrick LAFFITTE
23. Travaux de réaménagement au camping municipal (blocs sanitaires). Autorisation de signature avenants marchés de
travaux.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE
24. Travaux de rénovation de l’éclairage public 1ère et 2ème tranche. Demande de subvention à l’Etat au titre du fond vert. Rapporteur : Patrick LAFFITTE
25. Travaux de rénovation de l’éclairage public 3ème tranche. Demande de subvention à l’Etat au titre du fond vert. Rapporteur : Patrick LAFFITTE
26. Approbation de l’avenant à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le
CDG 13 pour le risque santé.
Rapporteur : Alexandre WAJS
27. Création de deux emplois d’agent de maîtrise.
Rapporteur : Alexandre WAJS
28. Approbation du compte de gestion 2022 Budget Principal.
Rapporteur : Alexandre WAJS
29. Approbation du compte de gestion 2022 Budget annexe de la régie à simple autonomie financière - exploitation du camping
et gestion du tourisme.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
30. Election du président pour les comptes administratifs.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
31. Vote du compte administratif 2022 Budget Principal.
Rapporteur : Alexandre WAJS
32. Affectation du résultat 2022 Budget Principal.
Rapporteur : Alexandre WAJS
33. Vote du compte administratif 2022 Budget annexe de la régie à simple autonomie financière - exploitation du camping et
gestion du tourisme.
Rapporteur : Alexandre WAJS
34. Affectation du résultat 2022 budget annexe de la régie à simple autonomie financière - exploitation du camping et gestion
du tourisme.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
35. Vote du taux des contributions directes.
Rapporteur : Alexandre WAJS
36. Constitution d’une provision pour créances douteuses 2023.
Rapporteur : Alexandre WAJS
37. Info sur l’état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, dont bénéficient les élus siégeant au conseil
municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées. Article L2123-24-1-1du Code Général des Collectivités
Territoriales (CGCT) créé par LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 - art. 93. Rapporteur : Alexandre WAJS
38. Vote du budget primitif 2023 budget principal.
Rapporteur : Alexandre WAJS 39. Vote du budget primitif 2023 budget annexe de la régie chargée de l’exploitation du camping municipal « Les Romarins »
et de la gestion du Tourisme.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
40. Octroi subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2023. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
41. Approbation d’une convention de financement entre la commune et l’association « le rendez-vous des tous petits » relative
à l’octroi d’une subvention de fonctionnement au titre de 2023.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
42. Octroi d’une subvention de fonctionnement année 2023 au SPA tourisme. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
43. Octroi d’une subvention de fonctionnement année 2023 au Centre Communal d’Action Sociale. Rapporteur : Henri REYNOUD
44. Indemnité allouée pour le gardiennage des églises communales. Rapporteur : Alexandre WAJS
45. Complément des modalités de fixation du loyer versé par la régie en contrepartie de la mise à disposition des immeubles. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
46. Renouvellement des comités consultatifs.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
47. Modalités de gestion de l’éclairage public suite à la fin de la période d’expérimentation. Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
Informations et questions diverses
Le Maire,
Jean-Christophe CARRÉ
PJ :
PV du conseil municipal du 07 février 2022,
Procuration,
Liste des décisions municipales
Vous pouvez nominativement consulter tous documents concernant ces délibérations en Mairie