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Ordre du Jour - ODJ du CM du 08 juillet 2021
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 08 juillet 2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Institutions publiques,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 08/07/2021 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 08 juillet 2021 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 08 avril 2021
REF OBJET
1. Administration Générale
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire
1.1
(2021_31)
Avenant à la convention de bail avec TDF relative à l’antenne de télécommunications sise sur le bois communal
1.2
(2021_32)
Aménagement / Agriculture CASA • FEADER : Extension de la convention de partenariat pour la préservation du foncier agricole et la remise en état de friches agricoles à de nouvelles communes bénéficiaires
1.3
(2021_33) Avis sur le Pacte de Gouvernance CASA
2. Service financier
2.1
(2021_34) Attribution d’une subvention « jeune sportif » à M. Hugo Marini
Tarifs municipaux
2.2
(2021_35)
Actualisation des tarifs de location des salles de la Maison du Terroir :
Mistral et Roumanille
2.3
(2021_36) Indexation et actualisation des tarifs Photocopies
2.4
(2021_37) Tarif des Disques Bleus
2.5
(2021_38)
Actualisation des tarifs de Droits de place pour occupation du domaine public : marchés classiques et autres types de vente non sédentaires et éphémères
2.6
(2021_39) Actualisation des tarifs de Droits de place marché de Noël
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 08/07/2021 2 / 2
3. Service scolaire
3.1
(2021_40) Garderie périscolaire : Actualisation des tarifs garderie pour l’année scolaire 2021 / 2022 3.2
(2021_41)
Affaires scolaires : Actualisation des tarifs Etudes surveillées
pour l’année scolaire 2021 / 2022
3.3
(2021_42)
Restauration scolaire / cantine : Actualisation des tarifs repas
pour l’année scolaire 2021 / 2022
3.4
(2021_43)
Affaires scolaires : Actualisation du tarif de répartition des charges de fonctionnement des écoles du Rouret pour l’année scolaire 2021 / 2022
3.5
(2021_44) Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires
3.6
(2021_45)
Délégation de Service Public : Rapport 2019 du délégataire SNRH Régal et Saveurs Restauration collective du Rouret • Cantine scolaire
4. Services aménagement / urbanisme
4.1
(2021_46)
Mise en concordance art. L442-11 du Code de l’Urbanisme • Lotissement Bellevue / PLU Approbation du nouveau cahier des charges
4.2
(2021_47) Foncier : Acquisition amiable d’un terrain Route de Nice cadastré AR 239 (1545 m²)
5. Ressources Humaines
5.1
(2021_48)
Recrutement d’enseignants dans le cadre de la règlementation applicable aux activités accessoires
5.2
(2021_49) Élaboration du plan de formation 2021
5.3
(2021_50)
Contrats à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité d’Adjoints d’Animation (9)
5.4
(2021_51)
Contrats à durée déterminée pour accroissement saisonnier d’activité d’Adjoints Techniques (8)