Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 29 Nov 20
Compte-Rendu - 8... 29 Nov 19
Compte-Rendu - 8... 29 Nov 19
Compte-Rendu - CR CM DU 20 MAI 20162808
Procès Verbal - pv cm 20 nov. 2017
Compte-Rendu - CR CM 18 Oct 19
Procès Verbal - PV CM DU 21 NOV
Compte-Rendu - compte rendu 10.07 20
Compte-Rendu - CR CM 18 Oct 19
Compte-Rendu - CR du 20 Octobre 20175659
Conseil Municipal - CM 29 Nov 20
Document publié le Jeudi 29 octobre 2020 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 Nov 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Tourisme,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 Octobre 2020
Président : Monsieur GIROT Thierry,
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry Courtault Joëlle, Chaussinand Laurent, Abel Patricia, Chanut Nathalie, Clauzier Brigitte, Marmey Martine, Ribeyre Jean-Claude, M. Rozé Aurélien, Talaron Nadège,
Absents excusés : Vignal Lionel (pouvoir à Mme Courtault Joëlle)
Désignation du secrétaire de séance : Mme Talaron Nadège est désignée secrétaire de séance.
Ordre du jour
1) Subventions 2020 aux associations
2) Décision modificative : FPIC 2020
3) Loyer SAS CYPACK : non augmentation du loyer
4) Réflexion sur le devenir des commerces de la commune d'Arcens(suite) 5) Points sur les travaux de la RD 237
6) Questions diverses
1 - Subventions 2020 aux associations
Le Conseil Municipal après examen des demandes parvenues en mairie à ce jour, accepte à l'unanimité, les subventions suivantes pour l'exercice 2020 soit :
1) Amicale des Sapeurs-Pompiers 100,<
2) Arcade 200,-<€
3) Ardèche Arcens Photos 200,-€
4) Association Médicale des Boutières 50,-€
5) Comité Des Fêtes 200,-€
6) FNATH 50,<€
7) Les Bons Vivants .200,<€
8) Les Cavalières d'ARCENS 200,-€
9) Les Restaurants du Cœur 50,<€
10)Pôle Haroun -Tazieff en Vivarais Velay 200,<€
11)Union Cantonale des Anciens Combattants 50,-€
12)Société de chasse (Acca) 200,<€
13)Secours Catholique 50,<€
14)Le Club des Jeunes “ 200,-€
15)Prévention routière 50,<€
16)L'Amicale Laïque d'Arcens 1600,-€ 2 -Décision modificative : FPIC 2020
Dans le cadre du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), la préfecture nous a notifié les montants définitifs pour la commune d'ARCENS.
A ce titre une décision modificative suivante doit être apportée au budget 2020.
Dépenses de fonctionnement :
Compte 739223 : +3800 €
Compte 022 : -3349 €
Recettes de fonctionnement :
Compte 73223 : +451 €
Le Conseil municipal, après délibération, et vote à l'unanimité, donne son accord
à cette décision modificative.
3 - Loyer SAS CYPACK :
Le conseil municipal, après délibération, et vote à l'unanimité décide de maintenir le montant du loyer sans révision de prix pour l’année 2020 de la SAS CYPACK.
4 - Réflexion sur le devenir des commerces de la commune :
Un point d'étape est présenté par Monsieur le Maire et une discussion est engagée avec le Conseil municipal sur le rendu de la réunion publique du 15 octobre 2020 et du travail de la commission communale. Ce travail va permettre de répondre aux informations demandées par la Chambre des Commerces et de l'industrie partenaire dans le cadre de l'expertise d'opportunité commandée par la commune.
5 - Point sur les travaux de la RD 237
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le déroulé finalisant la fin des travaux routiers de la RD 237 dans l'agglomération du village.
A ce titre des impératifs techniques obligent la fermeture totale de la voirie à la
circulation routière aux dates suivantes :
e Du mardi 3 novembre au mardi 10 novembre 2020 inclus sauf samedi et
dimanche, et du 19 au 20 novembre 2020
e Le mercredi 18 novembre 2020 de 7h30 à 11h00
o La voie communale Grand’rue sera fermée à la circulation du
carrefour de la RD 237 (pompe à essence au pont de Eysse
s Le mercredi 18 novembre 2020 de 10h30 à 14h :
o la voie communale route de Mayas (Soutron) sera fermée à la circulation sur les 50 premiers mètres. Cette interdiction sera signalée aux usagers par panneaux réglementaires, déposés par l’entreprise procèdent aux travaux.
6 - Questions Diverses
> Madame Courtault Joelle 1ere adjointe fait part au conseil municipal : o de la bonne fréquentation estivale pour le camping et ce malgré les conditions sanitaires dues au covid-19,
o et du Bilan annuel 2020 de la saison touristique du camping 20 :
Juillet 2663€
Août 3476€
Septembre 846€
Total 6985€
> Point du dossier de procédure de radiation d'un agent contractuel avec le Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche.
> Dates à retenir :
“Réunion CCAS le 4 novembre 2020 à 15h00.
"Conseil Municipal le 11 décembre 2020 à 18h00.
Le Maire,
Thierry GIROT
Fin de la séance 20h30