Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 03.07 20
Compte-Rendu - compte rendu 12 avril 2019
Compte-Rendu - compte rendu 12 avril 2019
Compte-Rendu - 9 Compte rendu 9 dec 2021
Compte-Rendu - 9 Compte rendu 9 dec 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 20 mars 2026
Compte-Rendu - 2 compte rendu conseil du 03 fevrier 2022
Compte-Rendu - 2 compte rendu conseil du 03 fevrier 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm 20 juin 2014
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 28 07 20
Compte-Rendu - compte rendu 10.07 20
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 10.07 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT : ARDECHE
ARRONDISSEMENT : TOURNON
MAIRIE : ARCENS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2020
Président de séance : Monsieur GIROT Thierry
Présents : Monsieur GIROT Thierry, M. CHAUSSINAND Laurent, Mme COURTAULT Joëlle, Mme MARMEY Martine, M. ROZE Aurélien, M. RIBEYRE Jean-Claude, Mme ABEL Patricia, M. VIGNAL Lionel, Mme TALARON Nadège.
Absents excusés : Mme CHANUT Nathalie donne pouvoir à Mme COURTAULT
Joëlle, Mme CLAUZIER Brigitte donne pouvoir à Mme MARMEY Martine.
Mme TALARON Nadège est désignée secrétaire de séance.
Election des délégués aux sénatoriales
Dans la cadre de la désignation du délégué titulaire et des trois suppléants du
Conseil Municipal en vue de l’élection des sénateurs, en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral, il est procédé à leurs nominations par vote au
scrutin secret majoritaire à 2 tours par les membres du Conseil municipal.
Election du délégué titulaire
Candidats : Nombre de suffrages obtenus
- M. GIROT Thierry 6
- M. ROZE Aurélien 5
Proclamation de l'élection du délégué titulaire au 1% Tour : M. GIROT Thierry
Election des déléqués suppléants
Candidats : Nombre de suffrages obtenus
- M. ROZE Aurélien 10
- Mme COURTAULT Joelle 6
- M. CHAUSSINAND Laurent 6
Proclamation de l'élection des trois délégués suppléants au 1° Tour :
- M. ROZE Aurélien
- Mme COURTAULT Joelle
- M. CHAUSSINAND Laurent
Clôture du procès-verbal est levée à 19h00.
Monsieur | ire,
Thierr OT