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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondy.
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Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
ombre
ville-bondy.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le SAMEDI
9 DÉCEMBRE
2023
à 09h00
23-PV 23-1 23-2 23-3 23-4 23-5 23-6 23-7 23-8 23-9 23-10 23-11 23-12 23-13 23-14 23-15
Hôtel
de
Ville,
Esplanade
Claude
Fuzier,
93143
BONDY
CEDEX,
Tél.:
01
48
50
53
00,
Mail:
cab-maire@ville-bondy.fr
Salle
du
conseil
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
7
octobre
2023
Bilan
d'activité
2022
du
médiateur
de
la ville
de
Bondy
Charte
de
la
participation
citoyenne
et
de
la
démocratie
participative
Charte
de
gouvernance
élus-agents
de
la
ville
de
Bondy
Décision
modificative
n°2
- Budget
principal
Approbation
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP-CP)
2023 Affectation
définitive
des
résultats
de
clôture
de
l'exercice
2022
du
budget
principal Budget
principal
2024
- Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2024
Seuil
de
rattachement
des
charges
et des
produits
Subvention
au
Syndicat
intercommunal
du
cimetière
Convention
de
financement
relative
à
l’appel
à
projets
du
Fonds
Vert
au
titre
de
Pannée
2023
pour
le
projet
de
«Renaturation
du
groupe
scolaire
Camille
Claudel
»
Création
d'un
Centre
de
Supervision
Urbain
au
sein
du
nouveau
poste
de
la
Police
municipale
avec
la
pose
de
25
caméras
Convention
n°23-033J
relative
à
l’accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap
dans
les
structures
de
droit
commun
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la
ville
de
Bondy
Convention
n°2023-144C
relative
au
contrat
local
d'accompagnement
à
la
scolarité
de
la
maison
de
quartier
Sohane
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la
ville
de
Bondy
Autorisation
dérogatoire
d'ouverture
des
commerces
de
la
ville
de
Bondy
les
dimanches
au
titre
de
l'année
2024
Rapport
d'activité
d'Est
Ensemble
pour
l'année
2022
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire 23
- 16
23-17 23
- 18
23-19 23
-20
23-21 23-22 23-23 23-24 23-25 23
- 26
23-27 23
-28
23
- 29
23
- 30
23-31 23
- 32
23-33 23
- 34
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
(SIFUREP)
pour
l'année
2022
Rapport
d'activité
du
Syndicat
de
la
Périphérie
de
Paris
pour
les
Energies
et
les
Réseaux
de
Communication
(SIPPEREC)
pour
l'année
2022
Rapport
d’activité
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le Gaz
et
l’Electricité
en
Ile-
de-France
(SIGEIF)
relatif à l'année
2022
Recrutement
des
agents
recenseurs
et
rémunération
de
l'équipe
de
recensement
pour
la campagne
de
recensement
2024
Remboursement
des
frais
de
déplacement
du
médiateur
de
la
ville
de
Bondy
Prise
de
participation
dans
le capital
de
la
SPL
Ensemble
par
la ville
de
Bondy
Convention
d'intervention
foncière
entre
l’Établissement
public
foncier
d'Île-de-
France,
l'Etablissement
public
territorial
Est
Ensemble
et
la
ville
de
Bondy
Acquisition
par
la
ville
de
Bondy
du
bâtiment
dit
‘Halle
des
Salins"'
située
30
route
d'Aulnay
à Bondy
auprès
de
SEQUANO
Aménagement
Convention
relative
à
la
construction,
l'exploitation
et
l'entretien
d'un
ouvrage
d'art
en
surplomb
et sur
le
domaine
fluvial
de
la
ville
de
Paris
Garantie
d'emprunt
accordée
à
IMMOBILIERE
3F
pour
la
construction
de
40
logements
situés
rue
du
Chemin
Latéral
Reconstruction
de
la
halle
du
marché
Suzanne
Buisson
-
Concours
de
maîtrise
d'œuvre Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires,
extrascolaires
et
de
loisirs Approbation
d'une
demande
de
remise
gracieuse
Convention
entre
l'UNICEF
et la ville
de
Bondy
Approbation
de
la
Convention
partenariale
entre
la
ville
de
Bondy
et
la
CPTS
Bobigny-Bondy
pour
une
participation
financière
du
poste
de
la
diététicienne
du
CMS Approbation
du
renouvellement
de
la
convention
d’objectifs
et
de
moyens
entre
la
ville
de
Bondy
et
le
Département
de
la
Seine-Saint-Denis
au
titre
du
programme
départemental
de
prévention
bucco-dentaire
Présentation
du
projet
social
de
la
maison
de
quartier
et de
la
citoyenneté
Sohane
en
vue
du
renouvellement
de
l'agrément
d'animation
globale
et
d’animation
collective
famille
par
la
CAF
de
la
Seine-Saint-Denis
Charte
territoriale
de
Gestion
Urbaine
et
Sociale
de
Proximité
2024-2030
Convention
quadripartite
de
coopération
entre
Radio
France,
le
Conservatoire
de
Bondy,
la
Direction
des
services
départementaux
de
l'Education
nationale
et
la
ville
de
Bondy
pour
un
cursus
d’enseignement
musical
à
l’école
élémentaire
Olympe
de
Gouges
(2023-2027) 23-35
Adhésion
de
la
commune
de
Bondy
au
Comité
départemental
du
Tourisme
Seine-
Saint-Denis
23-36
Convention
de
coopération
entre
Est
Ensemble
et
les
villes
pour
déployer
le
Plan
Arbres
Bondy,
le
1°
décembre
2023