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Ordre du Jour - ODJ CM du 15.07.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 26.02.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.09.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 7 23
Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Justice et droit,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD
;
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
” Suvoie
S'-GIROD
Entrelacs,
le
12
décembre
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu
:
Le
mercredi
20
décembre
2023
à 19
heures
00
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
novembre
2023
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2 - Décision
modificative
n°4
du
budget
général
3
-
Prolongation
de
la
convention
d'occupation
précaire
pour
le
logement
d'habitation
situé
au
60,
place
de
l'église
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
- réf ALBOO2
4
- Remboursement
anticipé
du
"contrat"
ou
“prêt
en
travaux"
n°
2045
du
fonds
forestier
national
de
la commune
déléguée
de
Cessens
Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur:
Yves
GRANGE
5
-
Lancement
d'une
procédure
d'enquête
publique
pour
classement/déclassement
de
voirie
communale
où
chemins
ruraux
6 - Cession
de
la
parcelle
C3102p
située
Montée
de
Bacchus
sur
la Commune
déléguée
d'Albens
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY + BP90003
» ALBENS
* 73410
ENTRELACS
Tét.: 04.79.54.17.59 » Fax: 04.79,54.12.77
Email: mairie@entrelacs-sauoie.fr
* wwwentrelacs-sauote.fr Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
7
-
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
de
déconstruction
de
6
bâtiments
à
Albens
—
AAPC
2023-10
8 - Attribution
du
marché
relatif aux
travaux
d'extension
de
la crèche
Choubidou
— AAPC
2023-09
9
- Avenant
n°2
au
marché
de
travaux
relatifs
à
l'aménagement
de
la
desserte
Est
du
Longeret
—
AAPC
2021-14
10
- Convention
de
co-maitrise
d'ouvrage
entre
l'EPFL
73
et
la
Commune
d'Entrelacs
portant
sur
le
curage,
désamiantage
et
démolition
de
cinq
maisons
et
d'un
bâtiment
sur
la
commune
déléguée
d'Albens 11
- Attribution
du
marché
relatif
aux
prestations
de
maintenance
des
systèmes
d’information
des
services
administratifs
et
des
écoles
de
la
commune
d’Entrelacs
et
assistance
aux
utilisateurs
—
AAPC
2023-08
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
12
- Création/modification
de
postes
13
- Convention-cadre
d'adhésion
au
service
intérim
du
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
14
- Approbation
du
plan
de
formation
pluriannuel
2024-2026
15
- Fixation
des
plafonds
de
prise
en
charge
du
Compte
Personnel
de
Formation
(CPF)
16
—
Modification
de
la
valeur
faciale
des
titres
restaurant
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur:
Françoise
BAIZET-BOYRIES
17
- Convention
d'objectifs
et
de
financement
entre
la
Commune
et
la
CAF
73
relative
aux
"Fonds
publics
et territoires
Aide
au
fonctionnement
des
ludothèques"
18
-
Convention
d'objectifs
et
de
financement
entre
la
Commune
et
la
CAF
73
relative
aux
subventions
de
soutien
aux
formations
de
BAFA
et
BAFD
19
- Convention
d'utilisation
des
locaux
du
collège
pour
les
besoins
de
la
restauration
scolaire
du
Service
Enfance
Jeunesse
dans
le cadre
des
centres
de
loisirs
Je
compte
sur
votre
présence
et vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-
Documents
fonds
forestier
national
— Cessens
-
Documents
enquête
publique
-
Plan
cadastral
parcelle
C3102p
-
Modèle
bail
-
Avenant
n°2
— marché
crèche
Choubidou
-
Convention
EPFL
-
Tableaux
des
emplois
-_
Convention
adhésion
service
intérim
CDG
73
-
Plan
de
formation
pluriannuel
2024-2026
-
Convention
CAF
- ludothèques
-
Convention
CAF
—
BAFA
et
BAFD
-
Convention
locaux
collège
pour
le SEJ