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Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.09.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 7 23
Ordre du Jour - ODJ CM du 15.07.2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 15.07.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
dent
ALBENS
AN
CESSENS
BU
|
érersy
A
V |
Mocnaro
ENTREI
A
CS
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
QE
Savoie
ST-GIROD
Entrelacs,
le
8 juillet
2024
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu :
Le
lundi
15
juillet
2024
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre du
jour
sera
le
suivant :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
juin
2024
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2
-
Convention
de
mise
à
disposition
du
Four
de
la
commune
déléguée
d'Epersy
au
profit
de
l'Association
Epersy
Sports
3 - Convention
de
mise
à disposition
de
salles
et
contrats
de
location
relatifs
aux
salles
communales
4 - Mise
en
vente
aux
enchères
de
matériels
des
services
techniques
5
-
Fixation
d’un
nouveau
tarif
pour
occupation
du
domaine
public
portant
sur
des
places
de
stationnement 6 - Avenant
n°1
au
marché
d’assurances
- AAPC
2022/09
- LOT
1
Dommages
aux
biens
TE
TREK
RE
ESRI
HENE
EEE
FRE
ONE
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
* BP90003
* ALBENS
+ 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.54.17,59
« Fax:
04.79.54.12.77
Email:
mairie@entrelacs-sauoie.fr
www.entrelacs-savoie.fr Affaires
relevant
des
Finances
7 - Décision
modificative
n°2
du
budget
général
8
-
Garantie
d'emprunt
pour
la
réalisation
de
8
logements
locatifs
sociaux
situés
route
de
la
Chambotte
sur
la commune
déléguée
de
Saint
Germain
la Chambotte
Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur
: Yves
GRANGE
9 - Déclassement
de
l'ancienne
maison
des
associations
sur
la commune
déléguée
d’Albens
10
- Cession
du
lot
3 ou
lot C à l'OPAC
de
la Savoie
sur
l'OAP
du
Longeret
11
- Cession
du
tènement
de
l'ancienne
Maison
DUCHENE
à l'OPAC
de
la Savoie
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
12
- Subventions
au
Groupement
de
Défense
Sanitaire
— Section
Apicole
pour
la
lutte
contre
le frelon
asiatique 13
- Convention
technique
n°DI-SES
2024-37
relative
à
la
sécurisation
de
la traversée
de
la
commune
déléguée
de
Saint-Germain-la-Chambotte
(RD991b
et
RD58).
14
-
Contrat
d'assurance
«
Dommages
ouvrage
/
Tous
risques
chantier
»
dans
le
cadre
de
la
construction
d’une
maison
de
la culture
et
des
associations
à
Entrelacs
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur:
Claire
COCHET
15
- Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
16
- Recours
au
contrat
d'apprentissage
17
- Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
d'un
éducateur
sportif
Affaires
relevant
de
la Petite
Enfance
Rapporteur
: Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
18
- Mise
à jour
des
règlements
intérieurs
des
multi-accueils
Choubidou
et
La
Farandole
19
- Avenant
à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement,
avec
la
CAF
73,
relatif
aux
subventions
pour
les
Établissements
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
— 2024/2027
Affaires
relevant
des
Affaires
Scolaires
Rapporteur:
Christophe
DERIPPE
20
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
Services
Périscolaires
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
21
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
Service
Enfance
Jeunesse
Je
compte
sur votre
présence
et vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs ALBENS CESSENS ÉPERSY
.
MOGNARD
INTRELACS
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
"Savoie
S'-GIROD
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-__
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-
Convention
Four
Epersy
-__
Conventions
mises
à disposition
de
salles
-__
Avenant
marché
assurances
-
Garantie
emprunt
OPAC
-
Convention
frelon
-
Convention
technique
-
Tableaux
des
emplois
-__
Convention
mise
à disposition
ETAPS
- _
Règlements
intérieurs
des
crèches
-__
Avenant
CAF
pour
les
crèches
- _
Règlement
intérieur
services
périscolaires
-__
Règlement
intérieur
Service
Enfance
Jeunesse
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY * BP90003
» ALBENS
* 73410
ENTRELACS
Tél.: 04.79,54.17,59 « Fax: 04.79.54.12.77
Email:
mairie@entrelacs-savoie.fr
- www.entrelacs-sauoie.fr