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Ordre du Jour - ODJ CM du 26.02.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.09.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 7 23
Ordre du Jour - ODJ CM du 24.10.2022
Ordre du Jour - ODJ CM du 23.10.2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 23.10.2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE S'-GIROD
Entrelacs,
le
16
octobre
2023
Mesdames
et
Messieurs
les Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu :
Le
lundi
23
octobre
2023
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
septembre
2023
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2
- Convention
pluriannuelle
d'archivage
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la
Savoie
2024-2026
3 - Convention
d'utilisation
du
chapiteau
avec
la fédération
des
œuvres
laïques
de
Haute-Savoie
2024-
2027 4 - Mise
à disposition
de
locaux
pour
l'association
STAGE
MULTISPORTS
VACANCES
AIXOIS
Affaires
relevant
des
Finances
5 - Remboursement
de
frais
de
restauration
engagés
par
Monsieur
le
Maire
6
- Bail
de
location
pour
l'appartement
GERO04
de
type
4
situé
sur
la
commune
déléguée
de
Saint-
Germain-La-Chambotte. 7 - Décision
modificative
n°2
du
budget
général
8 - Dissolution
du
budget
annexe
du
lotissement
communal
La
Vie
du
Cher
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
» BP90003
+ ALBENS
» 73410
ENTRELACS
Tél:
04.79,54.17.59
- Fax:
04.79,54,12.77
Emalt: mairie@entrelacs-sauoie.fr
- www.entrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur:
Yves
GRANGE
9 - Convention
de
mise
à disposition
de
bien
avec
l'EPFL
de
la Savoie
- dossier
A17-357
Entrelacs-
Secteur
Place
de
l'Eglise
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
10
- Avenant
n°1
au
marché
relatif
à
la
réalisation
de
travaux
d'enrobés,
de
bicouche
et
de
création
d'un
réseau
d'eaux
pluviales
à
Entrelacs
suite
à l'AAPC
2023/06
11
- Levée
de
pénalités
dans
le cadre
des
marchés
relatifs
à l'aménagement
du
centre
administratifs
(ensemble
des
lots
: 4-5-6-7-9-10
et
12)
12
— Convention
avec
l’INRAP
relative
à la
réalisation
du
diagnostic
d'archéologie
préventive
dans
le
cadre
de
la construction
de
la
maison
de
la culture
et des
associations
L'ESCALE
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
13
- Créations
/ Modifications
/ Suppressions
de
postes
Affaires
relevant
des
Affaires
Scolaires
Rapporteur
: Christophe
DERIPPE
14
- Convention
d'utilisation
du
Gymnase
"Carole
Montillet"
et
Dojo
"Aurélie
Joly"
pour
les
écoles
d'Entrelacs Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
15
- Convention
d'objectifs
et
de
financement,
entre
la CAF
et
la Commune,
pour
le
Pilotage
du
projet
de
territoire
— Chargé
de
coopération
CTG
Je
compte
sur
votre
présence
et vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-
Convention
archivage
CDG
73
-
Convention
chapiteau
-
Convention
mise
à
disposition
locaux
—
association
-
Bail
de
location
-
Convention
EPFL
-
Avenant
n°1
- marché
-
Convention
archéologie
préventive
MDC
-
Tableaux
des
emplois
-
Convention
utilisation
gymnase
-
Convention
objectifs
et financements
CAF
- CTG