Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 13 decembre
Procès Verbal - PV DECEMBRE
Déliberation - LISTE DES DELIBS APPROUVEES 1
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBS APPROUVEES 1
Arrêté - 27 decembre 2024
Arrêté - 27 decembre 2024 n°2
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES
Déliberation - deliberation 13 decembre
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 13 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXECUTIF
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023
N° TITRE AR PREF
16500 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 23 NOVEMBRE 2023 18/12/23
16501 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 23 NOVEMBRE 2023
18/12/23
16502 VENTE D'UN TERRAIN D'UNE SUPERFICIE DE 4 466 M² EXTRAIT DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AW N° 1185 SISE CHEMIN DE REPENTANCE A LA SCI YOSAY REPRESENTEE PAR
MONSIEUR SAYROUS YOEL
18/12/23
16503 FIXATION DES TARIFS PORTUAIRES POUR 2024 POUR LES PORTS DE LA COUDOULIERE ET MEDITERRANEE 18/12/23
16504 MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX PORTEURS DE PROJETS DE COMMERCE-AIDE A L'INSTALLATION SOUS FORME
D'AIDE AUX LOYERS-
18/12/23