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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune d'Ancône.
Lien du pdf (Déliberation - 1421907)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Eau et assainissement,
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 septembre 2023 Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du P.V du 5 juillet 2023 : À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
N° de Délibération Libellé Vote Observation
1 - FINANCES
1.00 Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 Unanimité
1.01 Admission de créances éteintes – budget annexe de l’eau Unanimité
1.02 Admission en non-valeur – budget principal Unanimité
1.03 Admission en non-valeur – budget annexe de l’eau 13 contre
1.04 DM1 du BP 2023 Commune Unanimité
1.05 DM1 du BP 2023 Ancône Énergies Unanimité
2 – INTERCOMMUNALITÉ
2.00 Création d’une ludothèque - transfert dans le domaine public intercommunal Unanimité
2.01 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif Prise d’acte
2.02 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Prise d’acte
2.03 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Prise d’acte