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Déliberation - DM 202315 Fixation DES Tarifs Trail 2023
Document publié le Dimanche 7 mai 2023 par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - DM 202315 Fixation DES Tarifs Trail 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
République Française - Département du var
Ville du Lavandou
Direction Générale des
Services
GB/TM/Ch.M
DECISION MUNICIPALE N° 202315
Fixation de tarifs du Trail des trois Dauphins - Dimanche 7 mai 2023
Le Maire de la Commune du Lavandou,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2122.22 et L.2122.23,
Vu la délibération en date du 4 août 2020 par laquelle le conseil municipal donne délégation à son Maire, et pour la durée du mandat, une partie de ses attributions en le chargeant de prendre les décisions qui s'imposent à l'égard des matières énumérées à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales précité et notamment de « fixer les tarif s des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière géné rale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ontpas un caractère fiscal»,
Considérant qu'il convient de fixer les tarifs qui seront appliqués dans le cadre de l'organisation du trail des trois dauphins le dimanche 7 mai 2023.
DECIDE
Article 1 : Le montant des droits d'inscription pour le trail des trois dauphins du 7 mai 2023 est fixé comme suit :
Jusqu'au 17 avril 2023 minuit Du 18 avril au 7 mai 2023
12 km 14.00 € 19.00 €
25 km 27.00 € 32.00 €
Article 2 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Article 3 : La présente décision sera inscrite au registre des décisions
municipales.
Fait au Lavandou, le 23 janvier 2023
Le Maire
Gil Bernardi
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