Déliberation - gh8hys3wlp3z7

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Déliberation - gh8hys3wlp3z7 Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Choqueuse-les-Bénards. Lien du pdf (Déliberation - gh8hys3wlp3z7)Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHOQUEUSE LES BENARDS

Séance du 27 janvier 2022

Date de convocation : le 20/01/2022

L’an deux mil vingt-deux, le vingt-sept janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Mme FLAMENT Brigitte, Maire.

Présents : M. et Mmes : FLAMENT Brigitte, LEBESGUE Nadia, LEBESGUE Patrice, TANQUEREL Denis, SPITZ Christian, LLARGUET Isabelle, POLART Anne, WYCHOVALEK Florent, LEFRANC Nicolas, LEBESGUE Emilie, CORBIERE Cédric .

Monsieur CORBIERE Cédric est nommé secrétaire de séance.

1/2022 OBJET : ADHESION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CREIL SUD OISE AU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE

Madame le maire expose que la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise, par délibération en date du 24 juin 2021, a sollicité son adhésion afin de transférer au syndicat la compétence optionnelle :- Maîtrise de la Demande en Energie et Energies Renouvelables (hors travaux)

Lors de son assemblée du 23 novembre 2021, le Comité Syndical du SE60 a approuvé l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise.

Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SE60 a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur cette adhésion.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au SE60.

OBJET : DEVIS SECURISATION DE L’ARRET DE BUS

Après délibération, les membres du conseil municipal, décident De retenir le devis de l’entreprise 5He sarl d’un montant de 3 454.80 € TTC pour l’achat de 2 PIETOS (silhouette d’enfant fluorescentes la nuit) . Le maire va contacter l’UTD de songeons pour la matérialisation de passage piétons sur la chaussée.3/2022 OBJET : DEVIS ASSAINISSEMENT PLUVIAL

M. LEBESGUE Patrice étant collaborateur occasionnel de M. Pingliez dirigeant AQUANIS ne prend pas part à la délibération , étant partie prenante Afin de facilité l’écoulement pluvial à la sortie du village vers Catheux, un devis pour la pose de bordures T1 +Cs1 et la création d’un bateau au niveau du 2 Grande rue.

Après délibération, les membres du conseil municipal, décident :

De retenir le devis de l’entreprise Aquanis d’un montant de 13 472.40 € TTC De prévoir les crédits nécessaires au budget primitif 2022

D’autoriser le maire à signer tout document se rapportant à cette opération.

4/2022 OBJET : DEVIS TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU MONUMENT AUX MORTS

M. LEBESGUE Patrice étant collaborateur occasionnel de M. Pingliez dirigeant AQUANIS ne prend pas part à la délibération , étant partie prenante

Afin de remettre en valeur le monument aux morts il a été décidé de rajouter une haie de buis . Après délibération, les membres du conseil municipal, décident de retenir le devis de l’entreprise Aquanis d’un montant de 2 516.64 € TTC correspondant aux travaux de terrassement mise en place de terre végétal et toile de paillage , mise en place de géotextile, bordures. Le devis concernant la fourniture de buis supplémentaires de l’entreprise Picardie végétaux est examiné mais n’ayant pas donné entière satisfactions lors de l’implantation des premiers buis le conseil décide de demander un devis à une autre entreprise ;

5/2022 OBJET : TRAVAUX D’AMENAGEMENT AUTOUR DU MARRONNIER

M. LEBESGUE Patrice étant collaborateur occasionnel de M. Pingliez dirigeant AQUANIS ne prend pas part à la délibération , étant partie prenante. Après délibération, les membres du conseil municipal, décident à l’unanimité :

• de retenir les devis de l’entreprise AQUANIS d’un montant de 4 993.00 € HT soit 5 991.60 € TTC pour l’aménagement sur le rond point où se situe le marronnier

• de retenir le devis de la société ADEQUAT concernant l’achat de 3 pots vase 80x80 cm pour un montant de 498.91 € HT soit 598.69 € TTC

5A/2022 OBJET : ADHESION AU COS 60 POUR LES ELUS

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité pour la collectivité de cotiser pour les membres du Conseil aux Comité des Œuvres Sociales du Personnel Territorial de l’OISE – C.O.S.60 - , en vue de faire leur faire bénéficier de prestations d'actions sociales ne constituant pas un complément de rémunération. En contrepartie, la collectivité s'engage à régler une cotisation de125 € annuel par élu .

Le conseil municipal à l’unanimité ne donne pas son accord pour l’adhésion au COS pour les élus .6/2022 OBJET : PRIME DE FIN D’ANNEE

Après délibération, les membres du conseil municipal, décident d’offrir à la secrétaire de mairie une carte cadeau de 500 € à Leroy Merlin et d’inscrire cette somme au budget primitif 2022.

6A/2022: SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SUR LE BUDGET 2022

Le Conseil Municipal, propose d’allouer les subventions suivantes aux

diverses associations au compte 6574

Indemnités de gardiennage paroisse Crèvecœur-

le-Grand

15

Coopérative scolaire de Conteville Hetomesnil et

Conteville au prorata du nombre d’élèves 5 € par

élève

Secours Catholique 50

SPA adhésion 50

Chemins de Picardie 50

Association pour la conservation des calvaires 20

Envol Nocturne et Vie des Oiseaux Libres ENVOL 100

Musée de la vie agricole d’Hétomesnil 100

A.P.E.I. 50

Fil d’Ariane 70

Souvenir Français 20

Musée du Tramway à vapeur (MTVS) 50

Association AFSEP (sclérose en plaques) 50

ARC école de musique 50

Resto du Coeur 50

ADMR 50

Foyer socio-éducatif du collège de Crèvecœur 50

APEL 100

Amicale des pompiers de Crèvecœur-Le-Grand 300

Ligue contre le cancer 3006B/2022: DIVERSES TRAVAUX A FAIRE EN 2022 :

CALVAIRES : le conseil décide de faire enlever les thuyas et de les remplacer

par des rosiers provenant du monument aux morts pour mettre en valeur le calvaire près de la mare .

Au Calvaire sur la route de Conteville il est proposé de mettre de nouveaux hortensias . Il est décidé de demander conseil à un horticulteur sur les variétés les mieux adaptées à cette configuration.

GRENIER DE LA MAIRIE : Il est décidé de changer la porte et d’en mettre une avec un verrou pour y entreposer les archives qui sont dans la bâtiment

communal car ils moisissent.

MUR DU CIMETIERE : L’entreprise Barbier ne pouvant effectuer ces travaux faute de temps , M. LEBESGUE Patrice va fournir un devis .

Concours d’illuminations de Noël : Suite au passage du jury, les lauréats sont les suivants :

• 1er prix : 100 € M et Mme TANQUEREL

• 2ème prix : 75 € M DELASALE ET Mme LLARGUET

• 3éme prix : 50 € M DECORMEILLE ET Mme HOFFMAN

• 4 éme Prix : 30 € M BEAUGRAND et Mme GOIZET

Il est décidé d’organiser un buffet froid (lorsque le contexte sanitaire le

permettra ) pour la remise des prix et en même temps d’y inviter également les personnes qui ont participé à la pose des décorations de Noël.

MENAGE DANS L’EGLISE : Suite au départ en retraite de M. TANQUEREL , qui s’occupait du ménage de l’église , il est décidé de confier celui-ci à NOOE Emploi.

NETTOYAGE DES VITRES DE LA MAIRIE : Le conseil a décidé que ces travaux

seront confiés à M. LEBESGE Patrice qui effectuera le nettoyage des vitres de la mairie 2 à 3 fois par an . En effet le personnel de NOOE Emploi ne peut

monter sur une échelle.

ECLAIRAGE PUBLIC :

Il est proposé de fermer l’éclairage public pendant la nuit d’ une heure à cinq heures du matin. Un sondage auprès des administrés sera fait pour savoir si les gens adhérent à ce projet.

QUESTIONS DIVERSES

CHEMIN DU BOIS DES FORTS : Il faudra faire des saignées le long de ce

chemin . Un devis est demandé à M. LEBESGUE.

RAMASSAGE DES POUBELLES : Il y a 15 jours un problème de ramassage a eu lieu Mme Le maire avait contacté la CCOP mais ils ignoraient d’où venait ce retard. Les poubelles ont été finalement ramassées à 20h45. En fait , le camion peut passer à toutes heures de la journée jusqu’à 22h00

RAMASSAGE PAYANT POUR LES COMMUNES : un projet de facturation pour les collectivités est en cours ;

La séance est levée à 21h00 ;