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Déliberation - bnqoeo6ii8f2dit
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Choqueuse-les-Bénards.
Lien du pdf (Déliberation - bnqoeo6ii8f2dit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHOQUEUSE-LES-BENARDS
Séance du 2 novembre 2023
Date de convocation : 26/10/2023
L’an deux mil vingt-trois, le deux novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Mme FLAMENT Brigitte, Maire
Présents : M. et Mmes : FLAMENT Brigitte, LEBESGUE Nadia, LEBESGUE Patrice, TANQUEREL Denis, SPITZ Christian, LLARGUET Isabelle, WYCHOVALEK Florent, POLART Anne, LEBESGUE Emilie, CORBIERE Cédric.
M. LEFRANC Nicolas a donné procuration à Madame Emilie LEBESGUE.
Monsieur LEBESGUE Patrice est nommé secrétaire de séance.
38/2023 TARIF DU REPAS A LA SOIREE « BEAUJOLAIS NOUVEAU » DU 17 NOVEMBRE 2023
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer le prix du repas pour les adultes et des enfants à partir de 12 ans à 10 € et le repas gratuit pour les enfants de moins de 12 ans . Des plateaux repas pour 2 personnes (charcuterie fromage) seront commandés à la charcuterie Hurtel et en dessert des tartes aux pommes et des flans seront proposés . La boisson sera offerte par la commune.
39/2023 DEVIS SUPPLEMENTAIRES POUR LA TAILLE DES ROSIERS ET BUIS ET SAULES CREVETTES ET ARBUSTES
La taille des arbustes du cimetière et au puit , des rosiers, buis et saules crevettes nécessite l’intervention d’un spécialiste . Le Maire présente les devis proposés par l’entreprise SARL PICARDIE VEGETAUX .
1er passage taille d’hiver : 1400 € HT
2éme passage taille de printemps : 1400 € HT
Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité retient ces deux devis soit 2800 € HT .
40/2023 : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL CONTRACTUEL PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’OISE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 25 DE LA LOI N°84-53 DU 26 JANVIER 1984
Il avait été projeté de recruter un agent technique pour l’entretien de la commune.
Madame le maire informe les membres du Conseil Municipal que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Oise peut nous mettre à disposition des agents notamment dans le cadre d’un remplacement d’agent momentanément indisponible ou d'assurer des missions temporaires ou en cas de vacance d'un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu.
Dans le cadre de cette mission, la collectivité rembourse au CDG60, à terme échu : − les traitements et les charges sociales de toute nature afférent à la mise à disposition de l’agent ainsi que et le cas échéant les frais médicaux non remboursés, les frais de déplacement, frais de restauration ou d’hébergement accordé(s), ou les heures complémentaires et/ou supplémentaires effectuées à la demande la collectivité, − En cas de présentation par la collectivité d’un candidat mis à disposition par le CDG60 : mission de Portage Salarial (REM) : les frais de gestion sont fixés à hauteur de 6.3% des traitements et charges,
Une convention de mise à disposition de personnel, sera établie entre le Président du Centre de Gestion de l’Oise et la mairie.
Le maire propose donc aux membres du Conseil d’adhérer à cette mission de « remplacement » et de bien vouloir l’autoriser à signer ladite convention.
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
DECIDE :
Article 1 : d’adopter la proposition du Maire en confiant cette mission au Centre de Gestion, Article 2 : d’autoriser le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel avec le Président du Centre de Gestion de l’Oise.
ADOPTÉ :
à l’unanimité des membres présents
41/ BORNAGE DES PARCELLES AB 41 AB 42
Madame le Maire propose de faire borner les parcelles cadastrées AB n° 41 et AB n° 42 achetées par la commune situé au n° 25 Grande rue. Elle présente le devis de l’entreprise « Abscisse Géomètre -Expert SAS David FACHE
Après délibération, le conseil municipal décide de retenir ce devis d’un montant de 1846.80 € TTC et autorise le maire à le signer et décide de payer cette somme en investissement à l’opération 139
42/2023 SUBVENTION A L ASSOCIATION PROTECTION ET ASSISTANCE OISE 60
Lors du 14 juillet 2023, l’association PAO Oise 60 a mis à disposition gratuitement des jeux gonflables et a assuré le matériel et les ingrédients pour la fabrication de barbe à papa et de popcorn. Il est proposé de leur verser une subvention en remerciement.
Après délibération, le conseil municipal décide de verser une subvention de 100 €
(pour 8+1 ; abstention : 2).
43/2023 RECOMPENSE POUR L’ENTREE AU COLLEGE
Le conseil avait décidé par délibération 34/2023 d’offrir à deux enfants pour leur passage au collège en 2023 une carte cadeau d’un valeur de 50 € au furet du Nord . Après délibération le conseil décide à l’unanimité que ces cartes cadeaux seront achetées à Crèvecœur-Le-Grand à la maison de la Presse car il est préférable de faire travailler les commerçants de proximité.
QUESTIONS DIVERSES
TABLE DE PING-PONG OFFERTE PAR LA CCOP A TOUTES LES COMMUNES Le conseil municipal décide de faire installer par Patrice LEBESGUE cette table de ping-pong sur l’aire de jeux au printemps TABLE DE PIQUE-NIQUE : Régulièrement des enfants prennent leur goutter sur l’aire de jeux dans la cour de la mairie , il est proposé d’installer une table de pique- nique.
CREATION DES DECORATIONS DE NOËL : Elle aura lieu le 18 et le 25 novembre 2023 à 9h00 en même temps que les installations de décoration . Il faut acheter des peintures pour peindre les pneus qui seront transformés en couronne de Noël et mis à chaque entrée de village . Des sapins seront peints, M Corbiere fournira des attaches pour accrocher de nouvelles guirlandes qui vont être achetées. Monsieur Wychovalek et M Tanquerel se chargeront des achats.
Le 27 novembre l’électricien vient installer les décorations électriques , il faut avant cette date récupérer les brides des poteaux qui seront enlevés pour accrocher les décorations de Noël
11 NOVEMBRE : l’achat de bruyère est prévue pour que les enfants les déposent sur les tombes des soldats .
TELEPHONE : Il est envisagé de remplacer le téléphone défectueux
L’ARBRE DE DE NOËL 2023 : IL aura lieu le samedi 9 décembre à 15h00 Un gouter sera offert (madeleines chocolat etc)
TUYAU DE LA GOUTIERE
Sur la section des travaux d’enfouissement, une gouttière gêne sur le trottoir. Il faudra le signaler au propriétaire.
HALLOWEEN La commune met tous les ans la salle à disposition des organisateurs et offre les boissons aux enfants. Ce sont les parents qui se chargent de l’organisation.
La séance est levée à 20h15