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Document publié le Vendredi 27 juin 2008 par la commune de Nantua.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 27 06 2008)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2008 - Page 1 sur 1
CA LE 16 septembre 2009
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2008
Légalement convoqué le 19 juin 2008, le Conseil Municipa l s'est réuni le vendredi 27 juin à 20 h 00, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CARMINATI, Maire.
PRESENTS = MM. THOMASSET, DONZEL, Mmes VILLARD, SEIGNEMARTIN, AUBERT FERRY, MM. TAVERNIER, MACHUT, Mmes TENAND, JOUX, MERMET, RAMELLA, M. ROBIN, Mme DELECHAMP, MM. TRINQUET, COLLET, SONTHONNAX, RUGGERI, BERROD, Mme THEPPE GOURMAND, M. LAURENT, Mme MARTIN.
EXCUSES = Renée BONNAMOUR qui donne pouvoir à Eliane VILLARD Marie-Josée MARIN qui donne pouvoir à Renaud DONZEL
Laurent VIALLE qui donne pouvoir à Lydie SEIGNEMARTIN
Armelle PILLET qui donne pouvoir à Michel MACHUT
ABSENTE : Michelle RADAU
Après avoir constaté que le quorum était atteint, M. le Maire ouvre la séance en donnant connaissance des pouvoirs et excuses.
Mme Emmanuelle AUBERT FERRY est désignée secrétaire de séance.
M. le Maire rappelle que l’ordre du jour de cette réunion est la désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs qui aura lieu le dimanche 21 septembre prochain.
Il informe que conformément aux articles L 284 à L 286 du code électoral, le conseil municipal doit élire quinze délégués et cinq suppléants.
Avant l’ouverture du scrutin, il a constaté qu’une liste de candidats a été déposée.
A l’issue de l’élection, la liste des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs, s’établit ainsi qu’il suit :
NOM PRENOM Qualité
Monsieur CARMINATI Jean-Pierre délégué élu
Monsieur THOMASSET Jean-Pascal délégué élu
Monsieur DONZEL Renaud délégué élu
Madame VILLARD Eliane délégué élu
Mademoiselle SEIGNEMARTIN Lydie délégué élu
Madame AUBERT FERRY Emmanuelle délégué élu
Monsieur TAVERNIER Bernard délégué élu
Monsieur MACHUT Michel délégué élu
Madame BONNAMOUR Renée délégué élu
Monsieur ROBIN Olivier délégué élu
Monsieur COLLET Denis délégué élu
Monsieur VIALLE Laurent délégué élu
Monsieur SONTHONNAX Christophe délégué élu
Monsieur BERROD Guy délégué élu
Monsieur LAURENT Jean-Henri délégué élu
Madame TENAND Josiane Suppléant
Madame JOUX Sylviane Suppléant
Mademoiselle PILLET Armelle Suppléant
Madame THEPPE GOURMAND Catherine Suppléant
Madame DELECHAMP Jacqueline Suppléant