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Conseil Municipal - 1862212
Procès Verbal - 1941922
Procès Verbal - 1986894
Procès Verbal - 1502801
Procès Verbal - 1986897
Procès Verbal - 2178999
Procès Verbal - 1315389
Procès Verbal - 2217382
Procès Verbal - 1124133
Procès Verbal - 1550440
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1550440)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Consommateurs,
i|
2
Conseil
municipal
du 06
décembre
2023
Chignin
Procès-verbal
Convocation L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
06
décembre,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Chignin,
se
sont
réunis
à
20h00
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
29
novembre
2023
pour
délibérer
sur :
- Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
08
novembre
20238.
- Renouvellement
de
la
dérogation
de
l’organisation
du
temps
scolaire.
-
Examen
des
différentes
tarifications
à
appliquer
au
1e
janvier
2024 :
tarif
eau,
tarif
location
des
salles
communales
et
revalorisation
des
loyers
des
logements
communaux.
- Nouvelle
convention-type
de
recours
à
la
mission
de
secrétariat
de
Mairie
itinérant
(2024-2026).
- Nouvelle
convention-cadre
d'adhésion
au
service
intérim
du
centre
de
gestion
de
la
Savoie
(2024-
2026). -
Instauration
de
la
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
au
bénéfice
des
agents
publics
territoriaux. - Modification
du
devis
pour
le
bétonnage
de
chemins
viticoles.
-
Mutualisation
entre
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
et
ses
communes
membres
des
couts
engagés
par
le
territoire
dans
le
cadre
de
la lutte
contre
le
frelon
asiatique.
- Décisions
modificatives.
- Paiement
des
dépenses
d'investissement
2024
avant
vote
du
budget
général
et
celui
du
budget
eau. Réunion L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
06
décembre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Michel
RAVIER,
Maire
Membres
en
exercice
:
15
Suffrages
exprimés
:
15
Membres
présents
:
13.
Présents
: Annick
HYVERT,
Christophe
OUVRARD,
Christian
QUENARD
et
Yves
TISSOT
(Adjoints).
Julien
BAFOIN,
Pascal
BONTRON,
Bruno
CHAILLOU,
Yannick
COLIN,
Marion
EVERAERE,
Rose
LOUREIRO,
Rose
SCARAMOZZINO
et
Guillaume
QUENARD
(Conseillers).
Excusés
: Florent
QUENARD
ayant
donné
pouvoir
à
Marion
EVERAERE
et
Christophe
MARTINETTI
ayant
donné
pouvoir
à
Michel
RAVIER.
Secrétaire
de
séance
: conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Marion
EVERAERE
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Avant
de
débuter
la
séance,
le
nouvel
agent,
Monsieur
Jean-Christian
FERRISE,
résidant
à
Torméry
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Il a pris
ses
fonctions
au
sein
du
service
technique
le
lundi
27
novembre
20283.
Point
n°1
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
08
novembre
2023
Ne
soulevant
aucune
remarque,
le
procès-verbal
du
08
novembre
2023
a
été
approuvé
à
l'unanimité. Point
n°
2
: Renouvellement
de
la
dérogation
de
l’organisation
du
temps
scolaire
-— délibération
n°
23-48
Lors
du
conseil
d'école
du
07
novembre
2023
a
été
décidé
le
maintien
de
la
semaine
de
4
jours
pour
la
rentrée
2024
et
ce,
pour
une
durée
de
3
ans.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord,
à
l'unanimité,
pour
proposer
ce
rythme
scolaire
à l'inspecteur
de
l'éducation
nationale
lors
du
conseil
départemental
de
l'éducation
nationale
qui
se
tiendra
le
26
avril
2024.
Point
n°
3
: Examen
des
différentes
tarifications
à
appliquer
au
ie
janvier
2024
-
délibérations
n°
23-49
à
23-52
Les
loyers
des
2
appartements
communaux
ont
été
revalorisés
conformément
à
l'indice
de
référence
des
loyers
fourni
au
3ème
trimestre
2023
par
l'INSEE
soit
une
augmentation
de
3.49
%.
+
Les
tarifs
de
l’eau
pour
2024
subissent
une
augmentation
au
regard
de
l'inflation
:
+
14
€
pour
l’abonnement
annuel
ainsi
que
pour
la
location
du
compteur
et
+
1.30
€
pour
le
m°
d’eau
potable
consommé.
+
Les
nouveaux
tarifs
pour
la
salle
des
fêtes
du
Clos
Dénarié
sont
de
240
€
la
soirée
et
340
€
pour
le
week
end.
Quant
au
caveau
de
l’ABC,
il
se
loue
100
€
la
soirée,
Point
n°
4:
Nouvelle
convention-type
de
recours
à
la
mission
de
secrétariat
de
Mairie
itinérant
(2024-2026)
- délibération
n°23-53
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
03
novembre
2021
notre
collectivité
a
adhéré
à
cette
convention
pour
une
durée
de
3
ans.
Cette
mission
permet
de
répondre
aux
besoins
urgents
de
remplacement
où
de
renfort
dans
tous
les
domaines
inhérents
au
métier
de
secrétaire
de
Mairie.
La
convention
arrivant
à
échéance
le
31
décembre
2023,
l'assemblée
délibérante
a
approuvé,
à
lunanimité,
la
nouvelle
convention-type
de
recours
à
la
mission
de
secrétariat
de
Mairie
itinérant
pour
une
durée
de
3
ans,
à
compter
du
1er janvier
2024.
Point
n° 5
: Nouvelle
convention-cadre
d'adhésion
au
service
intérim
du
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
(2024-2026)
-
délibération
n°
23-54
Le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
dispose
d’un
service
intérim
qui
offre
un
appui
précieux
aux
collectivités
en
matière
d'emploi
en
proposant
deux
formules
possibles :
+
la
mission
d'intérim
et
*
la
mission
de
portage
administratif
et
salarial.
Notre
commune
a
adhéré
à
ce
service
en
2018
et
renouvelé
en
2021.
La
convention
arrivant
à
échéance
au
81
décembre
2023,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
sa
reconduction
pour
une
durée
de
1
an
renouvelable
2
fois
par
tacite
reconduction,
à
compter
du
19
janvier
2024.
Point
n°
6
:
Instauration
de
la
prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
au
bénéfice
des
agents
publics
territoriaux
-
délibération
n°
23-55
Le
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
dernier
rend
éligible
à
la
prime
de
pouvoir
d’achat
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale.
Contrairement
aux
fonctions
publiques
d'Etat
et
Hospitalière,
Le
versement
de
cette
prime
est
facultatif
et
soumis
à
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
décide,
à
l'unanimité,
d'instaurer
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
à
l’ensemble
de
ses
agents.
Point
n°
7
: Modification
du
devis
pour
le
bétonnage
des
chemins
viticoles
-
délibération
n°
56
Dans
la
continuité
de
l’entretien
des
chemins
viticoles,
il
avait
été
décidé
le
bétonnage
de
certains
chemins
: chemin
des
cugnets,
chemin
des
cray,
chemin
des
chamoux
et
chemin
des
nattets
Finalement,
pour
cette
fin
d'année,
c’est
une
partie
du
chemin
des
chamoux
ainsi
qu’une
partie
du
chemin
des
grand
vignes
qui
sont
concernées
par
cette
opération.
Trois
sociétés
ont
été
consultées
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Celle
qui
a
été
retenue
est
l’entreprise
Debernardis
avec
un
montant
HT
de
88
603.90
€. Point
n°
8:
Mutualisation
entre
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
et
ses
communes
membres
des
coûts
engagés
par
le
territoire
dans
le
cadre
de
la
lutte
contre
le
frelon
asiatique
-
délibération
n°
23-57
Une
lutte
collective
s’est
mise
en
place
en
Savoie
par
l'intermédiaire
du
Groupement
de
Défense
Sanitaire
de
la
Savoie
(GDSA73)
et
plus
particulière
de
sa
section
apicole.
Face
à
l’augmentation
du
nombre
de
nids
détruits
en
2022,
la
subvention
de
Savoie
Mont
Blanc
n’est
plus
suffisante
pour
assurer
la
totalité
de
la
demande
de
destruction
de
nids
par
le
GDSA.
Il
fait
donc
appel
aux
collectivités
pour
venir
compléter
les
financements.
C’est
dans
ce
contexte
que
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
participe
à
une
partie
du
financement
fin
2022
puis
pour
2028.
Cœur
de
Savoie
s'engage
à
régler
en
année
N+1
(soit
en
2025
pour
la
première
facture)
la
facture
annuelle
de
GDSA73
correspondant
aux
nids
de
frelons
asiatiques
réellement
détruits
en
année
N,
à
compter
du
1er janvier
2024.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
s'engage
à
régler
en
année
N+1,
à
partir
de
2025,
la
moitié
du
coût
annuel
au
prorata
de
la
population
publiée
le
1er janvier
de
l’année
N+1.
Le
Conseil
municipal
donne
son
approbation,
à
l'unanimité,
sur
des
virements
de
crédit
en
section
fonctionnement
et
section
investissement
du
budget
général.
Ces
sommes
resteront
conservées
dans
leur
section
mais
imputées
sur
d’autres
articles
budgétaires.
Point
n°
9
: Virements
de
crédit
-
délibérations
n°
23-58
et
23-59
Le
Conseil
municipal
donne
son
approbation,
à
l'unanimité,
sur
des
virements
de
crédit
en
section
fonctionnement
et
section
investissement
du
budget
général.
Ces
sommes
resteront
conservées
dans
leur
section
mais
imputées
sur
d’autres
articles
budgétaires.
Déigpation
Diminutionsur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
(D 60631
: Fourritures
d'entretien
200000€
(D 60633 :
F. de
voirie
400000€
(D 6067
: Foumitures
scolaires
300000€
(D 61551 : Entretien matériel roulant
260000€
(D 6226
: Honoraires
400000€
ID
63512 :
Taxes
foncières
20000€
[TOT
AL D
011
: Charges
à caractère général
15
800.00€
[D 022
: Dépenses imprévues
Fonct
16 000.00
€
[T OT AL
D 022
: Dépenses inprévues
Fonct
16000.00
€
ID
678
: Autres
charmes
exception.
20000€
[[OT AL
D
67:
Charges
exceptionndlles
20000€
Déignation
Diminutionsur crédits
| Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
(D2111
: Terrains nus
12000000€
(D2128
: Autres
agence.
et aménag.
80 000.00
€
(D
2188
: Autres
immo corporelles
40 000.00€
[OT AL
D 21 : Immobilisations corpordlles
120 000.00 €
120
000.00
€
Point
n°
10
: Paiement
des
dépenses
d’investissement
2024
avant
le
vote
du
budget
général
et
celui
du
budget
eau
-
délibérations
n°
23-60
et
23-61
Afin
de
procéder
au
règlement
des
factures
d'investissement
concernant
des
travaux
sur
l'exercice
2024,
les
édiles
donnent
leur
accord,
à
l’unanimité,
pour
engager,
liquider
et
mandater
ces
dépenses
par
anticipation
en
attendant
le
vote
du
budget
général
et
celui
du
budget
eau
prévu
le
03
avril
2024. COMPTE-RENDU
MAIRE/ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
de
son
équipe
que
le
Département
de
la
Savoie
pour
le
compte
de
la
Taxe
Additionnelle
aux
Droits
d’Enregistrements
(TADE)
2023
nous
a
octroyé
une
dotation
d’un
montant
de
38
430
€.
Quant
à
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes,
elle
nous
a
accordé
une
subvention
d’un
montant
de
27
500
€
pour
la
mise
en
place
d’un
système
de
vidéoprotection.
COMMISSIONS Patrimoine L'entreprise
en
charge
de
la
menuiserie
de
la
restauration
intérieure
de
la
Chapelle
St
Anthelme
ayant
déposé
le
bilan,
Epure,
notre
maître
d'œuvre,
nous
propose
de
faire
appel
à
deux
autres
partenaires.
Les
devis
de
la
société
Greffier
Agencement
et
de
la
société
Menuiserie
Pellicier
ont
été
validé,
à
l'unanimité,
pour
un
montant
HT
total
de
25
370
€
- délibération
n°
23-62
Animation Le
repas
des
ainés
organisé
le
samedi
25
novembre
dernier
a
été
très
apprécié
des
convives
notamment
grâce
au
repas
concocté
par
l’Escoubille,
les
vins
offerts
par
les
vignerons
de
la
commune
et
l'animation
musicale
d'Eric
DEBARGE.
Le
vendredi
12
janvier
2024
à
partir
de
19
heures,
tous
les
habitants
de
Chignin
sont
conviés
au
clos
Dénarié
pour
les
traditionnels
vœux
de
la
municipalité.
Questions
diverses
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h30.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Michel
RAVIER
Marion
EVERAERE