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Conseil Municipal - 1862212
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1862212)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Assurance,
N° Date Objet nombre de votants Abstention Pour Date mis en ligne
24-49 04/12/2024 Remaniement du conseil municipal 14 0 14 05/12/2024
24-50 04/12/2024 Indemnités des adjoints 14 0 14 05/12/2024
24-51 04/12/2024
Modification des conditions d'adhésion au contrat
d'assurance groupe pour la couverture des risques
statutaires avec le groupe Relyens / CNP
Assurances pour l'année 2025
14 0 14 05/12/2024
24-52 04/12/2024
Modification de la participation employeur versée
aux agents adhérents à la convention de
participation pour la couverture du risque
"Prévoyance" proposée par le CDG73
14 0 14 05/12/2024
24-53 04/12/2024 Tarif de l'eau potable pour 2025 14 0 14 05/12/2024
24-54 04/12/2024 Tarif de la location des différentes salles communales pour 2025 14 0 14 05/12/2024
24-55 04/12/2024 Revalorisation du loyer du logement situé au- dessus de l'agence postale pour 2025 14 0 14 05/12/2024
24-56 04/12/2024 Revalorisation du loyer du logement situé dans le bâtiment de la Mairie pour 2025 14 0 14 05/12/2024
24-57 04/12/2024 Paiement des dépenses investissement 2025 avant vote du budget eau 14 0 14 05/12/2024
24-58 04/12/2024 Paiement des dépenses investissement 2025 avant vote du budget général 14 0 14 05/12/2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 04 décembre 2024
Mise en ligne le 05 décembre 2024 24-59 04/12/2024 Décision modificative n° 4 du budget général 14 0 14 05/12/2024
24-60 04/12/2024 Acquisition de la parcelle cadastrée C 2772 14 0 14 05/12/2024
24-61 04/12/2024 Choix de l'entreprise pour la réfection de la voirie "route des coteaux du chef-lieu" : 2ème tranche 14 0 14 05/12/2024