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Procès Verbal - 2178999
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2178999)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
1
ChigninŸ
DÉPARTEMENT
de
la
SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
SEGAULT.
@
04,79.28.10.12
“
mairiedechignin@wanadoo.fr
RAVIER
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
Sans
qu'aucune
remarque
spécifique
n'ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
°
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
budget
général
et
du
budget
eau Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Compte
Financier
Unique
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion
depuis
la
nouvelle
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57. Le
CFU
2025
du
budget
général
et
celui
de
budget
eau,
présentés
en
séance,
ont
reçu
un
vote
d'approbation
unanime.
Affectation
des
résultats
de
2025
du
budget
général
et
du
budget
eau
L’affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
a
également
été
validée
par
l’ensemble
du
conseil
municipal
pour
le
budget
général
et
pour
le
budget
eau.
Délibération
sur
les
taux
de
contributions
directes
pour
l’année
2026
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
conserver
les
mêmes
taux
de
taxes
locales
que
l’année
précédente,
à
savoir :
%
8.04
%
pour
la
taxe
d'habitation
%
24.22
%
pour
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
et
%
61.88
%
pour
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties.
Absent
excusé
:
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
mercredi
22
avril,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Mesdames,
Messieurs
les
adjoints
: Annick
HYVERT,
Yannick
COLIN,
Rose
SCARAMOZZINO
et
Pascal
BONTRON
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
:
Stéphane
COUDURIER,
Morgane
FIARD,
Sophie
GADENNE,
Julien
GRUET,
Christelle
METGE,
Raphaèle
PAULIN,
Julien
PARAMUCCHIO,
Guillaume
QUENARD
et
Mélanie
TARFI-
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Christophe
MARTINETTI
ayant
donné
pouvoir
à
Michel
Yannick
COLIN
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Vote
du
budget
général
2026
et
du
budget
eau
2026
Le
conseil
municipal
a
approuvé
le
budget
général
primitif
2026
s’équilibrant
ainsi :
Section
fonctionnement
:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
2
192
395.47
€.
Section
investissement
:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
2
548
104.47
€.
Le
conseil
municipal
a
approuvé
le
budget
eau
primitif
2026
s’équilibrant
ainsi :
Section
exploitation
:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
235
309.32
€.
Section
investissement
:
recettes
et
dépenses
arrêtées
à
la
somme
de
289
379.88
€.
Désignation
des
délégués
CNAS
de
la
commune
pour
les
6
ans
à
venir
L’amicale
du
personnel
de
la
Mairie
adhère
par
le
biais
de
sa
subvention
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS),
organisme
qui
a
pour
objet
d’améliorer
les
conditions
de
vie
du
personnel
et
de
leur
famille.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux,
il
y
a
lieu
de
désigner
deux
délégués
locaux
pour
les
6
années
à
venir
: un
parmi
les
élus
et
un
parmi
les
agents
communaux. À
l'unanimité,
il a
été
décidé
que
Michel
RAVIER
serait
le
représentant
des
élus,
tandis
que
Judith
JAUMES,
serait
celle
des
agents.
REUNION
MAIRE-ADJOINTS
COMMISSIONS Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
Madame
Béatrice
SANTAIS
a
été
réélue
en
tant
que
Présidente,
tandis
que
Michel
RAVIER
a
obtenu
le
poste
de
3ème
vice-président. Travaux Un
devis
d’un
montant
TTC
de
5
848.78
€
a
été
validé
auprès
de
l’entreprise
DOUAY
pour
le
changement
d’une
partie
des
gouttières
de
l’église. Le
devis
présenté
par
M2TP
pour
une
reprise
de
voirie
sur
le
chemin
St
Anthelme
a
également
été
accepté
pour
un
montant
TTC
de
1
200
€.
Urbanisme Un
permis
de
construire,
deux
déclarations
préalables
de
travaux
et
un
permis
d'aménager
ont
été
déposés
en
Mairie
n’appelant
aucune
observation
particulière.
Manifestation Le
dépôt
de
gerbe
pour
la
commémoration
de
la
victoire
du
08
mai
1945
aura
lieu
au
monument
aux
morts
du
cimetière
à
11h00
le
vendredi
08
mai
2026.
Affaires
scolaires
Afin
de
lutter
contre
le
gaspillage
alimentaire,
à
compter
de
la
rentrée
de
septembre,
Leztroy,
notre
fournisseur
des
repas
de
la
cantine,
a
décidé
de
modifier
les
délais
de
commande.
Les
parents
d'élèves
seront
avertis
des
nouvelles
modalités
d'ici
la fin
de
l’année
scolaire.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
21h45.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l’article
56
de
la
loi
du
05
avril
1984.
Fait
en
Mairie,
le
24
avril
2026
Le
Maire,
Michel
RAVIER