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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2024ajmp174 ar avenant ndeg1 lot 12 epi agents ccb)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Féminisme, Institutions publiques,
RE
AN
Décision
du
Président
n°2024
AJMP
174
BRIANÇGONNAIS
1
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
: Ressources
Objet
:
Avenant
n°1
au
marché
de
Fourniture
et
nettoyage
des
vêtements
de
travail
et
des
Équipements
de
Protection
Individuelle
(EPI)
pour
les
agents
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
(CCB).
Lots
n°1
et
2.
Pôle
: Ressources
Contexte
:
Par
notification
du
16
mars
2022,
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
a attribué
à
l'entreprise
SARL
SND
CHEVALLIER,
le
marché
de
fourniture
et
nettoyage
des
vêtements
de
travail
et
des
Équipements
de
Protection
Individuelle
(EPI)
pour
les
agents
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
(CCB).
Des
besoins
supplémentaires
non
prévus
sont
apparus
lors
de
l'exécution
des
prestations.
Il s'agit
notamment
d'équiper
les
crèches
en
vestes
et
pantalons
de
cuisine,
tuniques
et
chaussures
de
travail,
Pour
ce
faire,
il
convient
d'ajouter
des
prix
nouveaux
au
bordereau
des
prix
unitaires
(BPU)
des
lots
n°1 :
Vêtements
de
travail
et
équipements
de
protection
individuelle
et
n°2
: Chaussures
de
sécurité
et
de
travail.
Ces
prix
nouveaux
sont
détaillés
au
bordereau
des
prix
annexé.
Le
présent
avenant
a
ainsi
pour
objet
l'intégration
de
ces
prix
supplémentaires.
Ceci
exposé :
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.5211-10 ;
VU
les
articles
L.2123-1
et
R.2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique
relatifs
aux
marchés
en
procédure
adaptée
;
VU
l'article
L.2194-7
du
Code
de
la
commande
publique
relatif
aux
modifications
des
marchés
publics
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
n°2020-48
du
24
juillet
2020,
portant
délégation
du
Conseil
au
Président,
notamment
pour
prendre
des
décisions
relatives
aux
marchés
de
fournitures
et
de
services
dans
la
limite
du
montant
maximum
fixé
à
214
000,00
€
HT
;
VU
la
décision
du
Président
n°2022
AJMP
09
du
07
mars
2022
attribuant
le
marché
de
fourniture
et
nettoyage
des
vêtements
de
travail
et
des
Équipements
de
Protection
Décision
du
Président
n°
2024
AJMP_174
Page
1 sur
3
AR
Prefecture
005-240500439-20240724-DP2024AJMP174-DE Reçu
le 24/07/2024 Individuelle
(EPI}
pour
les
agents
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
à
l'entreprise
SARL
SND
CHEVALLIER
pour
les
lots
n°1,2et3;
CONSIDERANT
qu'en
cours
d'exécution,
des
besoins
supplémentaires
sont
apparus,
notamment
celui
d'équiper
le
personnel
des
crèches,
en
vestes
et
pantalons
de
cuisine,
tuniques
et
chaussures
de
travail
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
formaliser
cette
modification
par
voie
d'avenant ;
DÉCIDE
ARTICLE
1 :
De
signer
l'avenant
n°1,
ci-joint
en
annexe,
au
marché
de
fourniture
et
nettoyage
des
vêtements
de
travail
et
des
Équipements
de
Protection
Individuelle
([EPI)
pour
les
agents
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
(CCB)
concernant
le
lot
n°1
:Vêtements
de
travail
et
équipements
de
protection
individuelle,
et
le
lot
n°2
:Chaussures
de
sécurité
et
de
travail,
attribué
à
l'entreprise
SARL
SND
CHEVALLIER,
sise
ZA
Lachaup
Ouest
-—
Plaine
de
Lachaup
-
05000
GAP
;
ARTICLE
2 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
et
Monsieur
le
Trésorier
PAP"
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à Briançon,
le
2 1
JUIL.
2024
Le
in
EN
ET
= z En = ET
Arnaud
MURG
À
Date
de
publication:
7
4
JUIL,
2024
Décision
transmise
en
Préfecture
:
Le
délai
de
recours
contentieux
contre
la créer
du.
2024.
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Décision
du
Président
n°
2024
AJMP_174
Page
2
sur
3
AR
Prefecture
005-240500439-20240724-DP2024AJMP174-DE Reçu
le 24/07/2024 ANNEXE
N°1
BORDEREAU
DES
PRIX
UNITAIRES
Lot
n°1
: Vêtements
de
travail
et
équipements
de
protection
individuelle :
Lot
n°2 :
2BSLCP
Veste
cuisine
BASIL
ML
Noire
Homme
32,40
€
LA FONT
2BSLCPMC
Veste
Cuisine
BASIE
MC
noire
Homme
23,14
€
LAFONT
2PEPCP
Veste
Cuisine
PEPPER
ML
noire
Femme
32,40
€
LAFONT
2PEPCPMC
Veste
Cuisine
PEPPER
MC
noire
Femme
24,72
€
LAFONT
0509
Veste
Cuisine
SHADE
couleurs
ML
HOMME
27,51
€
MOLINEL
0455
Veste
Cuisine
SHADE
couleurs
MC
Homme
26,51
€
MOLINEL
0668
Veste
Cuisine
SHADE
couleurs
ML
Femme
27,51
€
MOLINEL
0667
Veste
Cuisine
SHADE
couleurs
MC
Femme
26,51
€
MOLINEL
6122
Chasuble
femme
FRAMBOISE
TU
14,41€
BASIC
6137
Chasuble
LOANE
bianc/rose/corail
12,48
€
REMI
6137
Chasuble
LOANE
autres
couleurs
15,70
€
REMI
Laurie
MC
Tunique
femme
couleurs
17,33
€
MOLINEL
Adelaïde
Tunique
femme
couleurs
MC
18,43
€
MOLINEL
Justine
Tunique
femme
Justine
couleurs
21,76€
MOLINEL
FLAVIE
SM
Tunique
couleurs
manches
dégagées
19,18€
MOLINEL
257]
Tunique
femme
ARLETTE
couleurs
22,65
€
REMI
FLAVIEN
MC
Tunique
homme
couleurs
21,59
€
ROBUR
IREG
Pantalon
de
cuisine
LAFONT
Régiisse
noir
23,75
€
LAFONT
0033
Calot
de
cuisine
TU
.
18,77
€
MOLINEL
Chaussures
de
sécurité
et
de
travail :
BRI9001
Mocassin
de
sécurité
Cuisine
noir
43,90
€
NORDWAYS
6A22.69
Basquette
de
sécurité
Blanche
X-304
57,34
€
TOWORKFOR
KASSIE
Basquette
mèche
semelle
SRC
non-sécurité
25,60
€
|
SAFETY
JOGGERS
MADO
Sabot
non-sécurité
femme
27,78€
NORWAYS
DANY
Sabot
non-sécurité
mixte
37,54€
!
SAFETY
JOGGERS
LINA
Chaussure
non-sécurité
femme
37,54€
!
SAFETY
JOGGERS
CARLY
Sabot
non-sécurité
femme
couleurs
28,46€
|
SAFETY
JOGGERS
CARLY
Sabot
non-sécurité
femme
blanc
gris
37,54€
|
SAFETY
JOGGERS
PALOA
Baskets
non-sécurité
36-42
92,89
€
|
SAFETY
JOGGERS
CLARK
Baskets
non-sécurité
40-47
28,46€
|
SAFETY
JOGGERS
Décision
du
Président
n°
2024 _AJMP 174
Page
3 sur
3
AR
Prefecture
005-240500439-20240724-DP2024AJMP174-DE Reçu
le 24/07/2024