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Document publié le Lundi 30 avril 2012
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 16 special 30 avr 12)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Animaux,
NUMÉRO SPÉCIAL N°1
- LGV - SEA -
- 30 avril 2012 - DIRECTION DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES ET DE L'AMENAGEMENT
BUREAU DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES INSTALLATIONS CLASSÉES
_________
PRÉFECTURE DE LA GIRONDE
PRÉFECTURE DE LA VIENNE
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE
PRÉFECTURE DES DEUX-SÈVRES
PRÉFECTURE DE L'INDRE-ET-LOIRE
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME
Arrêté portant dérogation à l'interdiction de destruction d’espèces et d’habitats d’espèces animales protégées et de destruction d’espèces végétales protégées
Le Préfet de la Région Aquitaine, Préfet de la Gironde,Commandeur de la Légion d'Honneur, Commandeur de l'ordre national du mérite
Le Préfet de la Région Poitou-Charentes, Préfet de la Vienne , Chevalier de la Légion d'Honneur, Chevalier de l'ordre national du mérite
La Préfète de la Charente, Chevalier de la Légion d'Honneur, Officier de l'ordre national du mérite La Préfète des Deux-Sèvres, Chevalier de la Légion d'Honneur, Chevalier de l'ordre national du mérite Le Préfet de l'Indre-et-Loire, Officier de l'ordre national du mérite
La Préfète de la Charente-Maritime, Chevalier de la Légion d'Honneur
VU le Code de l’Environnement et notamment les articles L.411-2 et R.411-1 à R.411-14, VU l’arrêté ministériel du 20 janvier 1982 modifié, relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national,
VU l'arrêté ministériel du 19 avril 1988 fixant la liste des espèces végétales protégées sur le territoire de la région Poitou-Charentes et les modalités de leur protection,
VU l'arrêté ministériel du 12 mai 1993 fixant la liste des espèces végétales protégées sur le territoire de la région Centre et les modalités de leur protection,
VU l’arrêté ministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale,
VU l’arrêté ministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des poissons protégés sur l'ensemble du territoire national, VU l’arrêté ministériel du 19 novembre 2007 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection,
VU l’arrêté ministériel du 7 octobre 1992 fixant la liste des mollusques protégés sur le territoire métropolitain, VU l’arrêté ministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection,
VU l’arrêté ministériel du 23 avril 2007 fixant les listes des insectes protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection,
VU l’arrêté ministériel du 29 octobre 2009 fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection,
VU l’arrêté ministériel du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d’instruction des dérogations définies au 4°de l’article L 411-2 du code de l’environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées, VU la circulaire DNP n° 98-1 du 3 février 1998 du Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles,
VU la circulaire DNP n° 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement dans les domaines de chasse, de la faune et de la flore sauvages (complément de la circulaire DNP N° 98-1 du 3 février 1998), VU la circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n°98-1 du 3 février 1998 et DNP n°00-02 du 15 février 2000), VU l'arrêté ministériel du 5 février 2010 autorisant Réseau Ferré de France à déroger à l'interdiction de de destruction d'individus et d'habitats d'espèces protégées dans le cadre des opérations de déboisement et d'archéologie préventive préalables à la construction et à l'exploitation de la Ligne à Grande Vitesse Tours-Bordeaux, VU l'arrêté inter-préfectoral du 5 février 2010 autorisant Réseau Ferré de France à déroger à l'interdiction de destruction d'individus et d'habitats d'espèces protégées dans le cadre des opérations de déboisement et d'archéologie préventive préalables à la construction et à l'exploitation de la Ligne à Grande Vitesse Tours- Bordeaux,
VU la demande de dérogation au régime de protection des espèces, déposée par LISEA le 20 juillet 2011, VU le dossier « Addendum suite aux observations restituées par les services au 18 octobre 2011 » déposé par LISEA le 14 novembre 2011,
VU le dossier « Eléments d'argumentaire suite aux commissions CNPN faune et flore », déposé par LISEA le 15 décembre 2011,
VU le dossier « Eléments complémentaires en vue de la levée des réserves du comité permanent du CNPN », déposé par LISEA 20 janvier 2012,
VU l’avis du Conseil National de Protection de la Nature du 15 décembre 2011 complété par l'avis du 2 février 2012, CONSIDERANT que la dérogation ne nuit pas au maintien dans un état de conservation favorable, des populations d'espèces visées par la demande dans leur aire de répartition naturelle, notamment du fait des mesures d'évitement, d'atténuation et de compensation à la destruction, l'altération ou à la dégradation des aires de repos et des sites de reproduction ainsi qu'à la destruction et à la perturbation intentionnelle de spécimens de ces espèces ;
Table des matières
TITRE 1 OBJET ET NATURE DE LA DEROGATION
Article 1 : Objet de la dérogation
Article 2 : Nature de la dérogation
TITRE 2 PRESCRIPTIONS
✔ Section 1 - Prescriptions spécifiques à la phase chantier
Article 3 : Durée de la phase chantier
Article 4 : Périodes d'intervention pour les libérations d'emprises (déboisement et premiers terrassements) et les travaux en cours d'eau
Article 5 : Plan et planning du chantier
Article 6 : Périodes d'interventions pour l'aménagement des ouvrages hydrauliques dans les cours d'eau à Vison d'Europe
Article 7 : Organisation particulière du chantier
Article 7-1 : Ouverture des zones humides favorables aux mammifères semi-aquatiques Article 7-2 : Abattage des arbres favorables aux chiroptères et/ou aux insectes saproxyliques Article 7-3 : Maintien des secteurs décapés dans un état défavorable pour la faune protégée Article 7-4 : Autres modalités particulières concernant la faune
Article 8 : Mise en défens
Article 8-1 : Petite faune
Article 8-2 : Stations botaniques
Article 9 : Protection des milieux au sein de l'emprise chantier et remise en état Article 10 : Zones de dépôts et carrières d'emprunts
Article 10-1 : Pour les sites hors emprise mais ayant fait l'objet d'inventaires lors de l'état initial du projet Article 10-2 : Pour les sites hors emprise et hors périmètre des inventaires réalisés lors de l'état initial du projet Article 11 : Déplacements d'individus
Article 11-1 : Avant travaux
Article 11-1-1 : Spécimens piégés dans l'emprise chantier (petite faune)
Article 11-1-2 : Populations de Grande mulette et Mulette épaisse
Article 11-1-3- : Pêche de sauvegarde pour les populations d'écrevisse à pieds blancs Article 11-1-4 : Populations de Cistude
Article 11-1-5 : Populations d'insectes saproxyliques
Article 11-1-6 : Transplantations
Article 11-1-7 : Récoltes conservatoires
Article 11-1-8 : Valorisation de la banque de semences des sols
Article 11-2 : Durant le chantier
Article 12 : Gestion des espèces invasives
Article 13 : Compte-rendu de l'état d'avancement du chantier
✔ Section 2 - Prescriptions spécifiques des ouvrages
Article 14 : Aménagements pour le rétablissement de la continuité écologique Article 14-1 : Ouvrages hydrauliques bénéficiant à la faune sauvage
Article 14-2 : Autres ouvrages
Article 14-3 : Suivi de la fonctionnalité des ouvrages de transparence
Article 14-4 : Franchissement du marais de la Virvée ✔ Section 3 – Prescriptions spécifiques en phase d'exploitation
Article 15 : Clôtures et aménagements définitives
Article 16 : Aménagement paysager
Article 17 : Entretiens des voies et des abords
✔ Section 4 – Mesures de compensation
Article 18 : Sécurisation foncière et gestion de sites de compensation
Article 19 : Modalités de validation d'un site de compensation
Article 20 : Calendrier de mise en œuvre
Article 21 : Cas des secteurs de compensation issus des arrêtés ministériel et inter-préfectoral du 5 février 2010 autorisant Réseau Ferré de France à déroger à l'interdiction de destruction d'espèces et d'habitats d'espèces animales protégées et de destruction d'espèces végétales protégées dans le cadre des travaux de défrichement et d'archéologie préventive pour la construction de la Ligne à Grande Vitesse Tours-Bordeaux ✔ Section 5 - Mesures d'accompagnement
Article 22 : Assistance environnementale
Article 23 : Suivi
Article 24 : Etudes permettant d'améliorer la connaissance sur certaines espèces Article 24-1 : Espèces végétales directement impactées
Article 24-2 : Espèces végétales non directement impactées
TITRE 3 DISPOSITIONS GENERALES
Article 25 : Comité interpréfectoral de suivi
Article 26 : Comité technique
Article 27 : Dossier de récolement
Article 28 : Caractère de l'autorisation
Article 29 : Durée de l'autorisation
Article 30 : Cohérence entre les différents dossiers déposés par LISEA
Article 31 : Déclaration des accidents ou des incidents
Article 32 : Sanctions et contrôle
Article 33 : Voies et délais de recours
Article 34 : Exécution
ARRÊTENT
TITRE I – OBJET DE LA DEROGATION
ARTICLE 1 : Objet de la dérogation
Le bénéficiaire de la dérogation est LISEA, dont le siège social est situé 1 cours Ferdinand de Lesseps à Rueil Malmaison (92500), dans le cadre du projet de la ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique entre Saint- Avertin (Tours) et Ambarès et Lagrave (Bordeaux) dit projet « LGV SEA ». Ce projet comprend les opérations suivantes :
− la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire à grande vitesse sur un linéaire de 301 km dont les ouvrages en terre (remblais, déblais), les ouvrages de franchissement (ouvrages d'arts, ouvrages hydrauliques et autres ouvrages de rétablissement) et les équipements ferroviaires (voies, ballasts, alimentations en énergie …), − les raccordements au réseau ferroviaire existant,
− les installations permettant la construction et l'exploitation de la ligne (bases travaux, bases de maintenance, les ouvrages d'accès aux ouvrages et équipements, les sous-stations d'alimentation électriques), − les éléments connexes d'insertion dans l'environnement (rétablissement et voies latérales, voies de désenclavement, mesures de protection de la ressource en eau, protections acoustiques, aménagements paysagers, mesures de génie écologique, mesures environnementales compensatoires), − l'exploitation de la ligne pendant la durée de la concession liant Réseau Ferré de France (RFF) à LISEA. Cette dérogation complète celles accordées à Réseau Ferré de France visées dans le présent arrêté. ARTICLE 2 : Nature de la dérogation
Au sein de l'emprise travaux d'une surface de 5 033,23 ha, telle que présentée dans le dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011 ( Pièce 02 / Volume 05 – Atlas cartographique flore 2/2 - GCENV 21107 C0 et Pièce 03 / Volume 10 – Atlas cartographique flore 2/2 -GCENV 21110 B0), la société LISEA est autorisée, et sous réserve des conditions énoncées aux articles suivants, à déroger :
* aux interdictions suivantes :
- destruction, altération ou dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos (espèces animales) ; - capture ou enlèvement, destruction, perturbation intentionnelle (espèces animales) ; - coupe, cueillette, arrachage, enlèvement (espèces végétales) ;
* pour les espèces protégées listées dans le tableau joint en annexe n°1.
Lorsque la demande de dérogation porte sur des espèces et des activités visées à l'article R. 411-8 du code de l'environnement, les dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement sont délivrées par le ministre chargé de la protection de la nature. TITRE II. PRESCRIPTIONS
SECTION 1 - PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES A LA PHASE CHANTIER Durant la phase chantier, LISEA est tenu de mettre en oeuvre les mesures de réduction d'impact conformément aux dossiers relatifs à la demande de dérogation, déposés les 20 juillet, 14 novembre, 15 décembre 2011 et 20 janvier 2012, notamment les mesures suivantes.
ARTICLE 3 : Durée de la phase chantier
La phase de construction de la Ligne à Grande Vitesse devra être achevée avant le 31 décembre 2017. ARTICLE 4 : Périodes d'intervention pour les libérations d'emprises (déboisements et premiers terrassements) et les travaux en cours d'eau
La planification des opérations de défrichement et de libération des emprises (décapage des sols, destruction de la végétation, premiers terrassements) tiendra compte de toutes les composantes biologiques des espèces protégées inféodées aux habitats concernés ; les interventions seront programmées hors périodes de repos et/ou de reproduction de la faune.
Pour l'Ecrevisse à pieds blancs et la Cistude d'Europe, au sein des sites où leur présence a été identifiée dans le dossier de demande du 20 juillet 2011, la période d'intervention devra être validée par la DREAL concernée dans les conditions prévues à l'article 5 du présent arrêté.
Les interventions sur les cours d'eau à Vison d'Europe font l'objet de l'article 6 du présent arrêté. Sans préjudice des dispositions applicables pour le démarrage des travaux au cours du mois de mars 2012, le tableau suivant précise, pour les interventions susceptibles de présenter des impacts sur les populations des espèces faisant l'objet de la dérogation (défrichement, libération des emprises,...) et par grands types de milieux, les périodes d'interdiction et de vigilance, conditionnant la réalisation ou non des travaux et justifiant, le cas échéant, de modalités particulières d'intervention. Ce calendrier s'applique également aux interventions sur des terrains ayant déjà fait l'objet d'une libération des emprises mais présentant suite à une interruption des travaux une végétation favorable à l'installation de la faune sauvage protégée et notamment à la nidification des oiseaux.
Milieux concernés Activités visées Janvier Février Mars avril Mai juin juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre
Boisements
secteurs urbanisés
Castor d'Europe
Vison d'Europe
Autres cours d'eau poissons En fonction des espèces de poissons présentes au sein du cours d'eau impacté – se référer aux arrêtés Loi sur l'Eau
période favorable à la réalisation des travaux
période de vigilance pour les travaux : intervention obligatoire d'un écologue sur chacun des sites et si nécessaire mise en œuvre de protocoles d'intervention particuliers
période d'interdiction des travaux : grande sensibilité des espèces.
Espèces ou cortège
d'espèces concernés
Ensemble des espèces
inféodées aux milieux
forestiers et aux arbres
Dégagement des emprises
incluant l'exploitation des
arbres, le défrichement et
les premiers terrassements
Bocages, vallées
alluviales, zones
humides
avifaune dont Râle des
genêts, batraciens,
reptiles, mammifères
Dégagement des emprises
(abattage des arbres isolés
et des haies, décapage
des sols, comblement des
mares, terrassements)
Plaines agricoles avec
intérêt patrimonial
identifié (cultures,
prairies, jachères,
vignes)
Outarde Canepetière,
Oedicnème criard,
busards, cortège des
espèces des milieux
ouverts
Dégagement des emprises
(décapage des sols,
terrassements)
Autres secteurs de
plaines agricoles
(cultures, prairies,
jachères)
cortège des espèces
des milieux ouverts
Dégagement des emprises
(abattage d'arbres isolés,
de haies, décapage des
sols, terrassements)
cortège des espèces
ubiquistes
Dégagement des emprises
(décapage des sols,
terrassements)
En fonction des espèces protégées
susceptibles de se reproduire au sein des
emprises
Cours d'eau abritant le
Castor d'Europe
Dégagement des emprises
incluant le défrichement
des milieux boisés
Cours d'eau abritant le
Vison d'Europe
Dégagement des emprises
incluant le défrichement
des milieux boisés
Interventions directes sur le
lit mineur et les berges Cas particulier du démarrage des travaux en 2012 :
1 - En dehors du cas particulier des travaux concernant des cours d'eau abritant le Vison d'Europe, pour les milieux suivants : boisements / bocages, vallées alluviales, zones humides, LISEA est autorisé à conduire les opérations de libération des emprises (défrichement, décapage des sols, premiers terrassements) sur l'ensemble des milieux naturels inclus au sein des emprises travaux à compter de la date de signature du présent arrêté, le plus tôt possible au cours du mois de mars 2012 et sous réserve que ces interventions n'aient pas d'incidence sur la reproduction des espèces considérées.
A cet effet, LISEA ne peut réaliser ces interventions que si à l'aide d'une surveillance appropriée réalisée par des experts écologues, il est établi qu'elles n'auront pas d'incidence sur la reproduction des espèces considérées. En tout état de cause, ces interventions ne pourront avoir lieu après le 23 mars 2012 pour les milieux bocagers, les vallées alluviales et zones humides, et après le 31 mars pour le milieu "boisements" en référence au tableau précédent. 2 – S'agissant des interventions sur les cours d'eau favorables au Vison d'Europe, LISEA est autorisé à procéder aux travaux de libération des emprises jusqu'au 23 mars 2012 et selon la procédure qu'il a établie « travaux de déboisement - procédure d'intervention zone vison » et qu'il a transmise à l'Administration. Les travaux s'effectuent selon le document fourni à l'administration « planning prévisionnel des interventions dans les secteurs d'habitats du vison d'Europe » étant entendu que par rapport à ce document, en fonction des deux types de sensibilité définies dans ce document (1 : milieu attractif pour la reproduction de l'espèce ; 2 : tête de bassin, milieu dégradé, fossé agricole, absence de ripisylve ou ripisylve clairsemée), les périodes d'intervention sont ainsi modifiées : - les interventions dans les secteurs relevant d'une sensibilité de type « 1 » ne peuvent s'effectuer après le 15 mars, - les interventions dans les secteurs relevant d'une sensibilité de type « 2 » peuvent s'effectuer jusqu'au 23 mars. Les modalités de suivi définies au 1 ci-dessus s'appliquent.
Pour les autres espèces, le calendrier ci-dessus s'applique dès le démarrage des travaux en 2012. ARTICLE 5 : Plan et planning du chantier
Le planning mensuel prévisionnel des interventions (mise en défens, défrichements, interventions sur les cours d'eau, terrassements, gestion des espèces invasives, interventions des écologues...) sera transmis aux DREAL concernées, pour validation préalable au regard du respect des périodes d'intervention prévues à l'article 4 du présent arrêté. Concernant plus particulièrement les interventions sur les cours d'eau, le planning sera accompagné d'un tableau synthétisant, par cours d'eau, les enjeux relatifs aux espèces protégées et la période d'intervention retenue. Les interventions sur les cours d'eau à Vison d'Europe font l'objet de l'article 6 du présent arrêté. Ce planning sera accompagné de plans localisant de façon précise les différentes opérations. Les délais de transmission de ces documents seront de 8 semaines, portés à 10 semaines pour les opérations à démarrer entre le 1er août et le 30 octobre, pour que les DREAL puissent formuler leur avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux.
Pour les opérations de démarrage des travaux en février et mars 2012, les obligations de transmission des documents s'opèrent au plus tôt après la notification du présent arrêté.
ARTICLE 6 : Planning d'intervention pour l'aménagement des ouvrages hydrauliques dans les cours d'eau à Vison d'Europe
Le planning mensuel des interventions (mise en défens, défrichements, dérivations, réalisation des ouvrages hydrauliques...) sur les cours d'eau concernés par le Vison d'Europe sera transmis, pour validation préalable, aux DREAL concernées au regard du respect des périodes d'intervention prévues à l'article 4 du présent arrêté. Ces cours d'eau sont listés dans le document figurant à l'annexe n°2 du présent arrêté.
Afin d'élaborer ce planning, LISEA devra communiquer préalablement aux DREAL une note méthodologique explicitant les critères utilisés pour planifier les interventions sur les cours d'eau à Vison d'Europe : distance entre cours d'eau, linéaire ou surface d'habitats favorables en amont et en aval de l'ouvrage par cours d'eau intersecté, présence de corridors de déplacement d'un même côté de l'ouvrage permettant au Vison, le cas échéant, de se reporter sur un autre cours d'eau.
Chaque planning mensuel sera accompagné d'une note d'analyse basée sur cette méthodologie, démontrant que le Vison dispose d'un domaine vital suffisant (en terme d'importance, de répartition et de fonctionnalité des habitats favorables) durant la phase de construction des ouvrages hydrauliques.
Une analyse sera également fournie a posteriori pour apprécier, sur l'ensemble de la période des travaux, l'impact cumulé des travaux sur le Vison d'Europe et la pertinence des choix d'organisation. L'ensemble de ces documents (note méthodologique, planning d'intervention, analyse par ouvrage, analyse globale) sera soumis à la validation des DREAL concernées. Les délais de transmission des divers documents seront de 8 semaines, portés à 10 semaines pour les opérations à démarrer entre le 1er août et le 30 octobre, afin que les DREAL puissent formuler leur avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux. Pour les opérations de démarrage des travaux en février et en mars 2010, les obligations de transmission de documents s'opèrent au plus tôt après la notification du présent arrêté.
ARTICLE 7 : Organisation particulière du chantier
7.1 Ouvertures des zones humides favorables aux mammifères semi-aquatiques Lorsque le chantier intercepte des habitats favorables aux mammifères semi-aquatiques, les préconisations dans la mise en œuvre des premières étapes du chantier ont pour objectif d’éviter que des animaux ne soient tués lors de l’enlèvement de la végétation hygrophile ou qu’ils ne reviennent sur place. Deux possibilités sont proposées et sont mises en œuvre en fonction des surfaces concernées :
Dans le cas de petites surfaces ou linéaires de fossés de drainage, d'écoulements de type « crastes » ou petits ruisseaux : phase 1, débroussaillage de la zone à la débroussailleuse à dos pour dégager la végétation dense qui peut servir de gîte ;
phase 2, un abattage des arbres à la tronçonneuse est effectué sur l’ensemble de l’emprise chantier avant toute intervention d’engins de terrassements ;
phase 3, tous les bois sont enlevés immédiatement de la zone humide de manière à éviter que l’entassement ne devienne un gîte potentiel pour le Vison ou la Loutre ;
phase 4, La zone totalement déboisée, les dessouchages peuvent commencer. Les souches sont également extraites de la zone inondable pour éviter qu’elles ne deviennent une zone de gîte ;
phase 5, une fois ces étapes franchies, les terrassements peuvent être engagés. Les phases 1 à 5 doivent être opérées dans des délais relativement courts pour éviter qu’entre chaque phase, la végétation basse hygrophile ne repousse. Le degré d’hygrométrie de la zone permet une revégétalisation très rapide. Dans le cas de surfaces unitaires de plus grande importance, des modalités mécaniques adaptées sont mises en place. La délimitation des zones devant faire l’objet de ce phasage et les modalités fines de sa mise en œuvre doivent être définies par un spécialiste de ces espèces. Les services de l’État (ONEMA, ONCFS, DREAL) seront informés au moins 15 jours à l'avance de l'intervention de ce spécialiste et seront rendus destinataires de leurs comptes-rendus de terrain au maximum 15 jours après l'intervention.
7.2 Abattage des arbres favorables aux chiroptères ou/et aux insectes saproxyliques L'abattage des arbres dans les secteurs comportant des arbres gîtes potentiels pour les chiroptères ou les insectes saproxyliques feront l'objet de modalités particulières définies ci-après. Ces secteurs comprennent tous les boisements situés au sein des habitats identifiés pour ces espèces ainsi que des arbres de plus de 50 cm de diamètre. Les arbres gîtes potentiels pour les chiroptères seront identifiés par un chiroptérologue au préalable des opérations de défrichement. Dans le cas où ils seraient recouverts de lierre, celui-ci devra être enlevé 1 à 2 semaines avant l'abattage de l'arbre. Avant tout abattage d'arbre jugé favorable aux chiroptères, le chiroptérologue vérifiera à l'aide d'un détecteur et/ou d'un endoscope, dans les 24 heures précédent l'abattage, l'absence d'individus. Si la présence de chauve-souris est affirmée, et hors période de parturition, il faudra attendre l'envol complet des individus partant chasser avant de couper l'arbre. Une heure après l'envol, un colmatage de l'entrée du gîte avec un matériau solide sera réalisé. L'abattage de l'arbre pourra être ensuite réalisé sous la surveillance du chiroptérologue. En période de parturition, l'arbre devra être maintenu sur pied jusqu'à la dispersion de la colonie.
Les arbres colonisés par le grand Capricorne du chêne (Cerambyx cerdo) ou la Rosalie des Alpes (Rosalie alpina) seront identifiés. Ils feront alors l'objet d'un marquage et les grumes seront déposées au soleil en bordure de haie ou de lisière, à proximité des emprises jusqu'au mois de juin suivant pour le grand Capricorne et août pour la Rosalie des Alpes. Ces grumes devront être isolées du sol en les posant, perpendiculairement, sur deux autres grumes non habitées par l'espèce.
Ces modalités fines de mise en œuvre doivent être définies par des spécialistes des espèces concernées. Les services de l’État (ONEMA, ONCFS, DREAL) seront informés au moins 15 jours à l'avance de la date et du lieu d'intervention de ces spécialistes et seront rendus destinataires de leurs comptes-rendus de terrain au maximun 15 jours après l'intervention.
7.3 Maintien des secteurs décapés dans un état défavorable pour la faune protégée Les décapages de libération des emprises devront intervenir selon le calendrier fixé à l’article 4 du présent arrêté. Après cette libération des emprises, le pétitionnaire prendra toutes les mesures nécessaires pour que le milieu ne devienne pas favorable à la réinstallation d'espèces animales et notamment de l'avifaune protégée. Ce point de vigilance concerne particulièrement les secteurs défrichés (repousse ligneuse favorable à l'installation d'espèces fréquentant les clairières comme l'Engoulevent d'Europe) ou les secteurs de plaine agricole (développement de faciès de friches herbacées très attractives pour de nombreuses espèces de l'avifaune de plaine). Le pétitionnaire devra communiquer un protocole de gestion de ces emprises (gestion mécanique de la végétation à un rythme et des dates adaptées au contexte local) pour validation aux DREAL concernées. Ce protocole devra être transmis dans un délai de 1 mois à compter de la signature du présent arrêté. La localisation des secteurs ainsi gérés devra figurer dans le journal de bord prévu à l'article 13 du présent arrêté. 7.4 Autres modalités particulières concernant la faune
Des nichoirs spécifiques pour la Bergeronnette des ruisseaux seront mis en place, à proximité des ouvrages hydrauliques, au niveau des cours d'eau fréquentés par cette espèce.
Des nichoirs spécifiques pour la Chouette Athéna seront mis en place au niveau des prairies bocagères de Sauzais- Vaussais / Londigny (86), conformément à la page 477 du dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011 (Pièce 02 / Volume 03 – Dossier faune 2/2 -GCENV 21106 B0).
De la même façon, des gîtes à chiroptères seront installés dans les ouvrages hydrauliques des cours d'eau fréquentés par ces espèces, comme indiqué dans le dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011 (pages 266 à 293 de la Pièce 02 / Volume 03 – Dossier faune 2/2 -GCENV 21106 B0 et pages 192 à 194 de la Pièce 02 / Volume 02 – Dossier faune 1/2 -GCENV 21100 B0).
En outre, des hibernaculum seront mis en place pour les reptiles. Ces modalités fines de mise en œuvre doivent être définies par des spécialistes des espèces concernées. Les services de l’État (ONEMA, ONCFS, DREAL) seront informés au moins 15 jours à l'avance de la date et du lieu d'intervention de ces spécialistes et seront rendus destinataires de leurs comptes-rendus de terrain au maximun 15 jours après l'intervention.
L'ensemble de ces mesures seront en outre portées au journal de bord du chantier, conformément à l'article 13 du présent arrêté.
ARTICLE 8 : Mise en défens
8.1 Petite faune
L'emprise chantier sera limitée par la mise en place d'un balisage et la mise en défens des zones sensibles, notamment le long des cours d'eau, dans les secteurs d'habitats favorables aux amphibiens et reptiles cartographiés dans l'Atlas cartographique faune 1/2 (Pièce 02 / Volume 04 – GCENV 21101 – B0) dans le dossier de demande de dérogation. Un linéaire de bâche sera posé afin d'empêcher la pénétration d'amphibiens sur l'emprise. Il sera implanté en moyenne sur 50 m de part et d'autre du site devant être détruit pour toute la durée des travaux en attendant la pose des clôtures définitives. La longueur de cette clôture sera adaptée au cas par cas en fonction de la topographie, du contexte du cours d’eau, des accessibilités, de la visibilité et risque pour les ouvriers lors de la circulation. Ces bâches en géotextile ou géomembranes devront être remplacées dès qu'elles n'assureront plus leur rôle de barrière étanche. Elles devront présenter une hauteur minimale de 30 cm et être enterrrées sur 10 cm minimum. Un bourrelet de terre assurera l'étanchéité. Un écologue devra s'assurer du bon entretien de ces bâches et devra transférer les éventuels individus piégés à l'intérieur de l'emprise vers des milieux propices. Ces déplacements seront réalisés dans les conditions fixées à l'article 11 du présent arrêté.
Dans les secteurs fréquentés par la Cistude d’Europe, une clôture de 80 cm de hauteur, dont 60 cm hors sol, avec bavolet de 10 cm, et 10 cm enterrés, à maille de 5 mm x 5 mm sera mise en œuvre. Des mises en défens seront également réalisées dans les secteurs favorables aux espèces suivantes : - insectes, notamment saproxyliques et papillons,
- Alouette lulu, Traquet motteux, Bouscarle de Cetti, Cisticole des joncs.
En outre, des filets de protections seront installés, entre avril et septembre, à proximité des zones de construction des ouvrages hydrauliques, en cas de présence avérée de Râle des genêts ou de Grèbe castagneux. Ces modalités fines de mise en œuvre doivent être définies par des spécialistes des espèces concernées. Les services de l’État (ONEMA, ONCFS, DREAL) seront informés au moins 15 jours à l'avance de la date et du lieu d'intervention de ces spécialistes et seront rendus destinataires de leurs comptes-rendus de terrain au maximun 15 jours après l'intervention.
L'ensemble de ces mesures seront en outre portées au journal de bord du chantier, conformément à l'article 13 du présent arrêté.
8.2 Stations botaniques
Afin de garantir la préservation et la pérennité des stations d'espèces végétales protégées, listées à l'article 2, situées sur et en bordure de l’infrastructure, LISEA est tenue d’assurer la mise en défens des stations botaniques figurant dans l'Atlas cartographique flore 1/2 (du dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011 - Pièce 3 / Volume 09 – GCENV 21103 – B0).
Le confinement des stations sera réalisé par la mise en place :
– de barrières de chantier (de type fil de fer et/ou grillage de 1,50 à 1,80 m de hauteur ). Ces barrières seront installées en limite d’emprise de travaux ou en limite de la station d’espèce suivant les cas ; – de panneaux de signalisation de la station botanique.
Aucun engin de travaux et aucun personnel de chantier ne sera autorisé à pénétrer dans les stations botaniques. L'ensemble de ces mesures seront en outre portées au journal de bord du chantier, conformément à l'article 13 du présent arrêté.
ARTICLE 9 : Protection des milieux au sein de l'emprise chantier et remise en état Au sein de l'emprise définie au dossier, les installations de chantier principales, notamment les accès et pistes, le réseau d'assainissement, les espaces de rétablissement temporaires ou la reconstitution définitive des sections de cours d'eau déviés, les zones de stockage de matériaux, les bases travaux, éviteront au maximum les impacts sur les zones d'habitats d'espèces protégées, telles que définies dans l'Atlas cartographique faune 1/2 (Pièce 02 / Volume 04 – GCENV 21101 – B0) et dans l'Atlas cartographique flore 1/2 (Pièce 03 / Volume 09 – GCENV 21103 – B0) du dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011.
Cette limitation de l'emprise se traduira par la mise en place de dispositifs de protection conformément à l'article 8 et installés dès le début du chantier.
En outre, la mise en œuvre de cette mesure sera intégrée aux plans et planning de travaux, selon les conditions fixées par les articles 4 et 5
Dans les stations les plus sensibles, en particulier landes humides, boisements hygrophiles, pelouses et landes calcicoles, pour tous les travaux en dehors de l'emprise de la future plate-forme ferroviaire, la DREAL pourra prescrire la pose d'un géotextile sur les milieux naturels pour protéger la strate sous-jacente et permettre une réelle extraction totale de tous les matériaux extérieurs.
Aussitôt après l'achèvement des travaux, le pétitionnaire enlèvera tous les décombres, terres, dépôts de matériaux provisoires et déchets qui pourraient subsister. Pour tous les ouvrages temporaires (piste d’accès, passage busé provisoire sur cours d’eau) dont l’implantation a été autorisée provisoirement dans les zones inondables des cours d'eau ou les zones humides, il est exigé de remettre en état les sites à l’issue de la phase de chantier en rétablissant les fonctionnalités optimales de ces zones humides ou inondables des berges et lits mineurs impactés, conformément aux recommandations de l'ONEMA. Les thalwegs et cours d'eau feront également l'objet d'une remise en état à l'issue des travaux permettant de retrouver, conformément aux recommandations de l'ONEMA, les conditions optimales de pente, de profil en long et en travers et de granulométrie du fond de thalweg.
ARTICLE 10 : Zones de dépôts et carrières d'emprunt
Pour les matériaux autres que ceux utilisés pour les ballasts, il sera fait appel en priorité aux extractions directement liées au projet (déblais), et aux carrières existantes à proximité. La provenance des matériaux sera spécifiée dans les documents prévus à l'article 4.
La liste actualisée des carrières sollicitées par COSEA puis retenues pour les besoins de la construction de la LGV SEA sera portée à la connaissance des DREAL par LISEA tous les 6 mois.
Les zones de dépôts de matériaux et les installations de chantier qui ne sont pas comprises dans les emprises du projet faisant l’objet de la présente demande de dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces ou d’habitats d’espèces protégées, devront être localisées dans des sites non concernés par la présence d’espèces protégées : le principe d’évitement sera appliqué.
10.1 Pour les sites hors emprise du projet mais ayant fait l'objet d'inventaires lors de l'état initial La connaissance des espèces protégées établie à partir des inventaires réalisés pour constituer l’état initial de référence du projet LGV SEA sur le plan environnemental, permet une première sélection des sites les plus adaptés à la réalisation des dépôts et des installations de chantier. Des prospections de terrain devront être conduites par un écologue à une saison adaptée aux enjeux potentiels par un écologue pour vérifier l'absence d'enjeux ponctuels non détectés au préalable.
Pour chaque zone de dépôt située en dehors des emprises faisant l’objet de la présente dérogation, une demande devra être formulée auprès de la DREAL concernée au moins 3 mois avant le début d’utilisation de ces zones. Ce délai est porté à 6 mois si l'état initial identifie des habitats ou des spécimens d'espèces protégées. Ce dossier devra comprendre :
- un plan de localisation précis (sur carte au 25 000 ème),
- une cartographie des habitats naturels présents (à l’échelle du 5000ème) dont les haies, arbres isolés et éléments fixes du paysage (mares, murets de pierres, fossés…),
- une note démontrant l’absence d’impact de ce dépôt pour les populations locales d’espèces protégées. La DREAL pourra soit valider l’absence d’impact sur les espèces protégées soit demander la production d’un dossier spécifique de demande de dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées.
10.2 Pour les sites hors emprise du projet et hors périmètre des inventaires réalisés lors de l'état initial du projet S’il devient nécessaire de rechercher des sites en dehors des zones investiguées et connues dans le cadre de la conception de la présente demande, de nouveaux inventaires, exhaustifs, seront réalisés afin de choisir les sites les plus appropriés.
Au vu de ces inventaires, une demande devra être formulée auprès de la DREAL concernée selon les modalités décrites à l'article 10.1.
ARTICLE 11 : Déplacements d'individus
11.1 Avant travaux
11.1.1 Spécimens piégés dans l'emprise chantier (petite faune)
Le pétitionnaire mettra en place des mesures de sauvetage en phase chantier pour les reptiles et les amphibiens. Les animaux seront transférés dans des sites existants favorables, ou dans des mares ou plans d’eau de substitution. Les déplacements seront programmés avant les travaux, en période favorable pour ces espèces . Le pétitionnaire informera la DREAL concernée avant chaque opération de sauvetage.
Concernant le Castor, si un terrier est mis en évidence au démarrage des travaux, la sauvegarde des individus peut requérir leur délocalisation temporaire des individus, le temps d'artificialiser la zone du terrier. Les opérations de repérage seront menées juste avant le démarrage des travaux sur zone. Le terrier repéré sera détruit à la main de façon progressive en permettant aux individus de s'enfuir, avec une intervention une à deux heures avant le coucher du soleil afin que les animaux puissent rechercher un nouveau gîte au cours de la nuit. La zone environnante sera alors artificialisée en suivant pour limiter un retour des animaux sur place. Une telle opération sera encadrée par le "Réseau Castor" de l'ONCFS.
Seules les personnes listées en annexe n°3 seront autorisées à réaliser ces transferts. D'autres personnes pourront être admises après obtention d'une dérogation les autorisant à transporter des spécimens d'espèces protégées. 11.1.2 Population de grande Mulette et Mulette épaisse
Sur les sites de présence d'individus vivants de Grande mulette et Mulette épaisse, LISEA mettra en oeuvre les protocoles de déplacements établis par le bureau d'études Biotope. Le marquage individuel des individus l'année n-1 doit maximaliser l'efficacité de ce déplacement l'année n et permettre une cartographie des individus, ainsi que leur suivi sur la zone d'accueil et la définition des conditions de leur éventuel retour dans leur site initial. Ces interventions seront réalisées par une équipe d'ingénieurs écologues, spécialisés dans l'écologie des bivalves d'eau douce. Chacun des intervenants devra être avoir été autorisé par un arrêté préfectoral nominatif à déroger à l'interdiction de transport de spécimens d'espèces protégées.
Le protocole détaillé des opérations sera soumis à la validation de la DREAL concernée. Son délai de transmission est de 8 semaines afin que la DREAL puisse formuler son avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux.
De même, le pétitionnaire informera, avant chaque opération de sauvetage, les DREAL, l'ONEMA et l'ONCFS qui seront également rendus destinataires des comptes-rendus de ces opérations dans un délai maximun de 15 jours après l'intervention.
✔ Grande Mulette :
Il s'agit des individus situés sur la Vienne (Nouâtre, Ports-sur-Vienne) aux abors immédiats de la zone travaux, soit une quarantaine d'individus. Les mollusques seront déplacés vers la station de Rhonne, sur la Creuse. Afin de suivre l'acclimatation des individus, un suivi de ceux-ci dans la nouvelle station sera réalisé au moins une fois par semaine pendant 2 mois. Une veille sur la Creuse et l'Esves (affluents de la Creuse en amont de la station) permettra de prévenir toute pollution du secteur. En cas de pollution un barrage flottant sera mis en place. Cette surveillance permettra également de suivre les niveaux d'eau en période d'étiage.
✔ Mulette épaisse :
Il s'agit des individus situés sur la Vienne (estimés à 8 000), ainsi que d'une centaine d'individus sur l'Auxance, la Boivre, le Palais et la Longère. Les sites de prélèvements, les caractéristiques des stations d'accueil favorables et leur suivi seront notamment précisés dans le protocole évoqué dans le présent article.
11.1.3 Pêches de sauvegarde pour les populations d'Ecrevisse à pieds blancs Les captures pourront être réalisées selon les modalités suivantes :
- pose préalable de nasses, la veille du déplacement ;
- pêche « à vue », de nuit, permettant des captures à l'épuisette à l'aide de lampes torches, lorsque les individus sont en activité ;
- pêches électriquescomplémentaires, permettant de capturer la totalité des individus dans leurs caches diurnes. Les individus capturés seront placés dans des glacières contenant de l'eau du cours d'eau de prélèvement et équipées d'un bulleur pour oxygéner l'eau si nécessaire.
Les protocoles de pêche, les sites d'accueil et les modalités de suivi seront soumis à la validation préalable de la DREAL concernée. Leur délai de transmission est de 8 semaines afin que la DREAL puisse formuler son avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des opérations.
De même, le pétitionnaire informera, avant chaque opération de sauvetage, les DREAL, l'ONEMA et l'ONCFS qui seront également rendus destinataires des comptes-rendus de ces opérations dans un délai maximun de 15 jours après l'intervention.
Seules les personnes listées en annexe n°3 seront autorisées à réaliser ces transferts. D'autres personnes pourront être admises après obtention d'une dérogation les autorisant à transporter des spécimes d'espèces protégées. 11.1.4 Populations de Cistude d'Europe
Des sessions de piégeage seront réalisées dans la zone en chantier (ruisseau ou étang) pour replacer les Cistudes dans les zones sécurisées, dés le début des travaux.
Des filets aquatiques barrant l'accès à la zone de chantier seront installés, ainsi que des grillages sur les berges afin d'éviter le retour de la faune sur la zone en travaux.
Afin de ne pas couper complètement les connexions entre les parties amont et aval des ruisseaux les plus fréquentés, les filets pourront être remplacés par des filets verveux. Ces derniers permettront la capture des individus en déplacement sur le linéaire et le relâché d'un côté ou de l'autre de la zone en travaux. Dans ce cas, le relevé des pièges est journalier. Le protocole détaillé de capture, relâcher et suivi sera soumis à la validation préalable de la DREAL concernée. Son délai de transmission est de 8 semaines afin que la DREAL puisse formuler son avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des opérations.
Les services de la DREAL, de l'ONEMA et de l'ONCFS seront rendus destinataires du compte-rendu mensuel de ces opérations.
Ces actions seront assurées par les membres de l'association Nature Environnement 17. Ces intervenants devront être bénéficiaires d'une dérogation spécifique les autorisant à transporter des spécimens de Cistude. 11.1.5 Populations d'insectes saproxyliques
Les arbres sénescents, habitats favorables à certaines espèces d'insectes saproxyliques seront repérés avant les travaux et préservés par mise en défens dans les conditions fixées à l'article 7.2
11.1.6 Transplantations
Parmi les espèces végétales protégées, seuls l'Ail rose et la Fritillaire pintade (espèces à bulbes) feront l'objet de transplantation.
Le protocole de recueil de terrain et de conservation, le calendrier prévisionnel ainsi que le choix du site et les modalités d'implantation seront fournis au préalable pour validation, à la DREAL concernée. Les délais de transmission des divers documents seront de 8 semaines, portés à 10 semaines pour les opérations à démarrer entre le 1er août et le 30 octobre, afin que les DREAL puissent formuler leur avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux. De même, le pétitionnaire informera, avant chaque opération de transplantation, les DREAL, l'ONEMA et l'ONCFS qui seront également rendus destinataires des comptes-rendus de ces opérations dans un délai maximun de 15 jours après l'intervention.
Seules les personnes listées en annexe n°3 seront autorisées à réaliser ces transplantations. D'autres personnes pourront être admises après obtention d'une dérogation les autorisant à transporter des spécimes d'espèces protégées. 11.1.7 Récoltes conservatoires
Des récoltes conservatoires de graines ou de boutures pourront être entreprises pour la Crapaudine de Guillon, le Lin des collines, la Fritillaire pintade, la Germandrée des marais, la Globulaire de Valence, le Lupin à feuilles étroites, le Nerprun des rochers, l'Odontite de Jaubert, l'Orchis à fleurs lâches, la Samole de Valerand. Ces opérations, à la charge du pétitionnaire, pourront être réalisées par le Conservatoire Botanique National territorialement compétent.
11.1.8 Valorisation de la banque de semences des sols
Les terres superficielles provenant du décapage des stations botaniques remarquables seront identifiées et bénéficieront d'un stockage adapté. Elles devront être réutilisées en couche de couverture sur des terrains proches du lieu de prélèvement pour les travaux de remise en état paysagère ou biologique.
Les modalités fines de mise en œuvre de ces opérations (repérage des stations botaniques concernées, type et réalisation du stockage, site d'utilisation, calendrier) doivent être définies par des botanistes. Les DREAL seront informées au moins 15 jours à l'avance de l'intervention de ces spécialistes et seront rendues destinataires de leurs comptes-rendus de terrain au maximum 15 jours après l'intervention.
11.2 Durant le chantier
Pour les secteurs identifiés comme habitats d'espèces protégées dans l'Atlas cartographique faune 1/2 (Pièce 02 / Volume 04 – GCENV 21101 – B0) et dans l'Atlas cartographique flore 1/2 (Pièce 03 / Volume 09 – GCENV 21103 – B0) du dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011, le pétitionnaire mettra en place des mesures de sauvetage en phase chantier pour la petite faune terrestre (mammifères, reptiles et amphibiens). Les animaux seront transférés dans des sites existants favorables, ou dans des mares ou plans d’eau de substitution, au plus près de la zone d'impact. Les déplacements seront programmés avant les travaux, en période favorable pour ces espèces. Le protocole de recueil de terrain, le calendrier prévisionnel ainsi que le choix du site et les modalités d'implantation seront fournis au préalable pour validation aux DREAL. Les délais de transmission seront de 8 semaines, portés à 10 semaines pour les opérations à démarrer entre le 1er août et le 30 octobre, afin que les services puissent formuler leurs avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux.
Les services de l’État (ONEMA, ONCFS, DREAL) seront informés au moins 15 jours à l'avance des opérations planifiées et seront rendus destinataires des comptes-rendus de terrain au maximum 15 jours après l'opération. Pour les autres secteurs, les déplacements non prévus d'espèces protégées, en cas de nécessité apparaissant au cours du chantier, seront réalisés selon les modalités définis pour les déplacements planifiés. Les DREAL seront informées mensuellement de ces opérations n'ayant pu être planifiées en début de chantier. Seules les personnes listées en annexe 3 seront autorisées à réaliser ces transferts. D'autres personnes pourront être admises après obtention d'une dérogation les autorisant à transporter des spécimes d'espèces protégées. L'ensemble des déplacements d'espèces protégées sera reporté au journal de bord du chantier, conformément à l'article 13 du présent arrêté.
ARTICLE 12 : Gestion des espèces invasives
Toutes les dispositions de prévention, éradication et confinement seront prises pour éviter une dissémination d'espèces invasives, notamment végétales, dans l'aire des travaux :
- formation du personnel de chantier à la reconnaissance des plantes invasives et aux mesures de prévention permettant de lutter contre la dissémination des espèces exotiques envahissantes.
- interdiction d'utiliser les herbicides pour maîtriser la dissémination des espèces concernées. - balisage des zones de présence d’espèces invasives :
– Zones identifiées avant le démarrage des travaux : Les secteurs concernés par la présence d'espèces invasives seront identifiés et matérialisés au préalable par un écolologue. Un périmètre de sécurité de 10 m sera établi et une clôture physique ou des panneaux signalétiques, conformément aux modalités précisées à l'article 8, seront mis en place avant toute autre activité. Aucun engin ou véhicule ne pénétrera dans ces zones sans l’accord du chargé d’environnement.
– Zones identifiées en cours de travaux : en cas d’apparition d’espèces invasives en cours de travaux ou de détection d'une zone non préalablement identifiée, la zone sera mise en défens selon les modalités présentées à l'article 8. Les informations seront en outre transmises au maître d'œuvre et au maître d’ouvrage. - interdiction de mélange ou de transfert de terres entre les secteurs contaminés de façon avérée ou potentielle et les secteurs indemnes.
– pour limiter au maximum l’apparition d’espèces envahissantes, les ensemencements et plantations seront réalisés au plus tôt après les terrassements.
- modalités particulières pour les espèces à diffusion par graines, telle que l'Ambroisie : – Sur les sites où ce type d’espèce est présente dans les emprises de chantier avant les travaux : fauchage ou arrachage avant la floraison, – Concernant les stocks de terre végétale : en fonction de la durée du stockage, soit enherbement temporaire soit surveillance régulière de l’apparition de pousses de ce type d’espèce et arrachage au fur et à mesure. - Modalités particulières pour les espèces à diffusion par multiplication végétative par rhizomes et boutures (exemples : Renouée du Japon, Berce du Caucase, Jussies…) :
– Jussies et autres plantes aquatiques : les transferts d'eau, de végétation et de sédiments sont interdits dans les secteurs infestés lors de la création de mares.
Par précaution avant le début des travaux sur un cours d’eau, les produits végétaux seront arrachés avec précaution, puis éliminés par un procédé rigoureux évitant tout risque de diffusion (séchage, mise en décharge, incinération, compostage).
– Renouée du Japon :
- Pour les terres nouvellement et faiblement contaminées : arrachage des pieds. - Pour les terres fortement contaminées en zone de déblais : décapage de la couche superficielle (sur une épaisseur maximum de 3 m selon les besoins du déblai), évacuation immédiate dans un engin de transport et stockage en fond de dépôt définitif sous plusieurs mètres de matériaux non contaminés pour éviter toute reprise des plantes.
- Pour les terres fortement contaminées en zone de remblais : couverture des terres contaminées laissées en place par des matériaux sains sur une hauteur d’au moins 4 m. Si les conditions géotechniques ne le permettent pas, décapage de la couche superficielle devant être purgée, évacuation immédiate dans un engin de transport et stockage en fond de dépôt définitif sous plusieurs mètres de matériaux non contaminés pour éviter toute reprise des plantes.
- Nettoyage au jet d’eau haute pression des engins et matériels de chantier ayant participé aux travaux de terrassement en zone contaminée, suivi d’une inspection visuelle pour s’assurer de l’absence de fragments végétaux et sédiments susceptibles de contaminer d’autres sites.
La liste, non exhaustive, des espèces concernées est la suivante : Ambrosia artemisiifolia (Ambroisie), Fallopia japonica (Renouée du Japon), Phytolacca americana (Raisin d’Amérique), Ailanthus altissima (Ailante), Ludwigia sp. (Jussies), Phelypaea ramosa (Orobanche rameuse), Heracleum mantegazzianum (Berce du Caucase), Buddleja davidii (Arbre à papillon) et Robinia pseudoacacia (Robinier faux-acacia). Cette liste sera complétée, en lien avec les Conservatoires Botaniques Nationaux, en fonction des données issues de la bibliographie et collectées sur le terrain.
Ces modalités fines de mise en œuvre doivent être définies par des spécialistes des espèces concernées. Les services de l’État (ONEMA, ONCFS, DREAL) seront informés au moins 15 jours à l'avance de la date et du lieu d'intervention de ces spécialistes et seront rendus destinataires de leurs comptes-rendus de terrain au maximun 15 jours après l'intervention.
Un protocole précis et actualisé de gestion des espèces invasives à l'échelle du chantier LGV SEA sera fourni aux DREAL pour validation la première année. Par la suite, un bilan annuel sera également fourni. ARTICLE 13 : Compte-rendu de l'état d'avancement du chantier
Le pétitionnaire est tenu d'établir et de transmettre aux DREAL, mensuellement, un journal de bord des travaux, précisant notamment le planning et le plan du chantier, les enjeux relatifs aux espèces, l'enchainement des phases et les actions répondant aux prescriptions du présent arrêté.
Ce document (journal de bord) indiquera, en outre, tout accident ou incident survenu sur le chantier et susceptible de porter atteinte aux espèces protégées et/ou à leurs habitats.
SECTION 2 - PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES DES OUVRAGES
ARTICLE 14 : Aménagements pour la transparence écologique de l'infrastructure La transparence de l'infrastructure sera assurée par différents types d'ouvrages, souterrains ou aériens, mis en place par LISEA :
– ouvrages de franchissement des vallées
– ouvrages hydrauliques
– passages grande faune et tranchées couvertes
– passages petite faune
– aménagement spécifique pour les chauves-souris "hop-over"
– ouvrages mixtes voirie agricole ou randonnée / grande faune.
La liste de ces ouvrages et de leurs principales caractéristiques est fournie en annexe n°4. Les caractéristiques techniques des aménagements des ouvrages avec une astérisque dans ce tableau seront soumises à la validation des DREAL concernées.
Des buses sèches supplémentaires devront être mises en place au niveau de 10 buses hydrauliques présentes sur des cours d'eau prioritaires pour le Vison d'Europe. Le pétitionnaire devra présenter pour le 1er avril 2012 la liste des ouvrages concernées et la méthodologie employée. L'ensemble de ces éléments sera soumis à validation de la DREAL Aquitaine et de la DREAL Poitou-Charentes.
Certains ouvrages pourront faire l'objet d'adaptations mineures en phase de travaux, liées à la topographie ou aux contraintes de chantier. Ces adaptations peuvent porter, par exemple, sur le calage fin de l'ouvrage, sur sa pente, sa longueur ou sa forme. Ces adaptations ne devront jamais être de nature à remettre en cause les principes de dimensionnement retenus, la continuité écologique et dans le cas des ouvrages hydrauliques, le transport sédimentaire. Ces adaptations devront être validées au préalable par la DREAL concernée (et le cas échéant par le service en charge de la Police de l'Eau).
14-1 Ouvrages hydrauliques bénéficiant à la faune sauvage :
En complément de leur fonction hydraulique, ces ouvrages doivent assurer une transparence de la ligne LVGV SEA pour la faune aquatique, les mammifères semi-aquatiques ainsi que pour la petite voire grande faune sauvage. Ils font donc l'objet d'aménagements spécifiques listés dans l'annexe n° 4 (banquettes latérales, recontitution de berges, ...). L'implantation des ouvrages et travaux doit être adaptée aux caractères environnementaux des milieux aquatiques. Ceux-ci doivent être de nature à éviter ou, à défaut, à limiter autant que possible les perturbations sur les milieux tant terrestres qu'aquatiques présentant un intérêt floristique et/ou faunistique.
Dans le cas d'une modification du lit, les travaux de reconstitution seront orientés vers un objectif de restauration physique des cours d'eau : création d'un lit d'étiage, respectant les caractéristiques hydro-morphologiques de référence (pente naturelle du cours d’eau, section hydraulique, hauteurs de rives pour débit de débordement, granulométrie des fonds notamment), une diversification des profils en travers, des profils en long et des écoulements ainsi que la reconstitution du substrat.
Des mesures d’accompagnement ayant pour objectif la renaturation des berges reprofilées seront réalisées afin de restaurer la diversité des habitats et d’éviter la colonisation des rives par des espèces exotiques envahissantes. Ces travaux seront complétés par la plantation d'une ripisylve diversifiée constituée d'essences locales d'arbres de plein vent (aulnes, saules, frênes, tremble, peuplier noir, chênes,...) participant à la consolidation des berges et d'une strate arbustive (aubépines, églantiers, cornouillers, fusains, prunelliers,...), cet ensemble participant par ailleurs à la structuration du paysage et assurant un refuge et une source de nourriture pour la faune terrestre et semi-aquatique. Les espèces végétales doivent être choisies parmi les espèces naturellement présentes sur les berges et les rives des cours d'eau. Les plantations de végétation à système racinaire peu profond ne permettant pas une bonne stabilité de berges et pouvant entraîner des perturbations importantes de l'écoulement des eaux en cas de déracinement, notamment les peupliers de culture, sont proscrites.
Mise en place d'un gradient de luminosité progressif au niveau des ouvrages : pour les cours d'eau abritant une faune piscicole, une implantation ou une reconstitution de la ripisylve aux deux extrémités des ouvrages devra être réalisée pour éviter un passage brutal ombre / lumière.
14- 2 Autres ouvrages :
Il s'agit des passages grande faune (PGF), des passages petite faune (PPF), des ouvrages mixtes et des Hop -Over. Les abords de ces ouvrages devront faire l'objet d'un réaménagement biologique de qualité (nature du couvert végétal, implantation de haies...) afin de favoriser le passage de la faune sauvage et diriger celle-ci vers les ouvrages. Des aménagements annexes (pose et entretien de clôtures à mailles fines) seront également mis en oeuvre conformément à l'article 15 du présent arrêté).
La transparence écologique de l'infrastructure sera améliorée vis à vis des chiroptères pour les ouvrages suivants : – au PK 6,309 : mise en place d'écrans (panneaux déflecteurs de vol) et traitements paysagers au niveau de l'ouvrage hydraulique (gîte temporaire recensé au niveau de l'ouvrage hydraulique), – au PK 38,921 : implantation de traitements paysagers (plantations de haies de part et d'autre de l'infrastructure) guidant les chiroptères vers l'ouvrage de franchissement du chemin de fer,
– au PK 39,548 : mise en place de pallissades le long du pont,
– au PK 81,835 : installation d'écrans au niveau de l'ouvrage hydraulique.
Par ailleurs, pour les oiseaux, les modalités de réduction du risque de collision proposées au dossier devront être mises en oeuvre.
14-3 Suivi de la fonctionnalité des ouvrages de transparence :
Un suivi devra être appliqué par le pétitionnaire pour démontrer le fonctionnalité des ouvrages installés (recueil des indices de passage, pièges à sable...). Les DREAL devront valider les protocoles de suivi retenus. Le pétitionnaire devra entretenir pendant la durée de la concession les abords des ouvrages dans un état compatible avec la transparence écologique. Les clôtures installées aux abords des ouvrages pour éviter le passage des animaux sur la ligne devront faire l'objet d'une attention régulière.
Ce suivi de la fonctionnalité des ouvrages de transparence écologique devra être réalisé au fur et à mesure de l'achèvement des ouvrages en phase de construction, tous les ans pendant les 3 premières années suivant la mise en service de la ligne puis tous les 5 ans.
Le compte rendu de ces suivis et de l'entretien des ouvrages de transparence écologique devra être fourni annuellement au Comité de suivi défini à l'article 25. Des mesures correctives devront être mises en oeuvre en cas d'insuffisance fonctionnelles de ces ouvrages.
14-4 Franchissement du marais de la Virvée
La transparence de l'infrastructure au niveau du marais de la Virvée devra être améliorée par l'ajout d'ouvertures d'une longueur et d'une hauteur adaptées sur les passages en remblais sur les sections suivantes : – section entre le viaduc de l'ancien estey Julien (ouvrage VIA 2948) et le viaduc du marais de la Virvée (ouvrage VIA 2950), au minimum un ouvrage ; – section entre le viaduc du marais de la Virvée (ouvrage VIA 2950) et l'estey Verdun, au minimum 3 ouvrages. Les ouvrages proposés seront soumis à validation de la DREAL Aquitaine.
SECTION 3 - PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES EN PHASE EXPLOITATION Durant la phase exploitation, LISEA est tenu de mettre en oeuvre les mesures de réduction d'impact conformément au dossier, notamment les mesures suivantes.
ARTICLE 15 : Clôtures et aménagements définitifs
Conformément au dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011 (p 195 dossier faune 1/2 - Pièce 2 / Volume 02 – GCENV 21100 – B0, des clôtures définitives devront être mises en place tout au long de la ligne, selon les modalités suivantes fonction des espèces animales potentielles aux abords de la voie : 1/ implantation d'une clôture de taille et maille standard délimitant simplement les emprises en dehors de tout secteur à enjeu faunistique ;
2/ implantation d'une clôture "grande et moyenne faune" de 2,50 m, dont 40 cm enterrés : - avec bavolet 3 rangs de fils barbelés de 40 cm en présence du cerf ;
- sans bavolet en présence du chevreuil ou du sanglier ;
3/ installation d'une clôture "petite faune" :
- en déblai, la clôture sera positionnée en limite de l'emprise ;
- en remblai, la clôture sera calée selon la position des ouvrages de traversée pour la petite faune. Pour les ouvrages en bas de talus, la clôture faune sera calée au pied du remblai. Pour ceux en haut de talus, elle sera calée en tête de buse sur le linéaire concerné ;
✔ aux abords des zones ayant été cartograhiées dans le dossier de demande comme présentant des habitats favorables aux amphibiens et reptiles (dont Cistude d'Europe) ainsi qu'aux abords de tout autre secteur se révélant utilisé par les amphibiens et les reptiles, la clôture sera complétée par un grillage à maille fine, installé de part et d'autre des ouvrages et sur tout le linéaire identifié comme sensible. Ces sur-clôtures auront les caractéristiques suivantes : 80 cm de hauteur dont 60 cm hors sol, bavolet de 10 cm et 10 cm enterrés, grillage semi-rigide à mailles 5mm*5mm.
✔ aux abords des secteurs d'habitats favorables aux mammifères semi-aquatiques tels que cartograhiés dans le dossier de demande de dérogation (Pièce 02 / Volume 04 – Atlas cartographique faune 1/2 - GCENV 21101 – B0) ainsi qu'aux abords de tout autre secteur se révélant utilisé par les mammifères semi-aquatiques, la clôture sera complétée par une sur-clôture d'une hauteur de 1 m, dont 60 cm hors sol, bavolet de 10 cm et 30 cm enterrés, grillage semi-rigide à mailles 25mm*25mm.
Pour l'ensemble des clôtures, le maître d'ouvrage devra s'assurer qu'aucun interstice n'existe au niveau des différents raccordements (grillage à grillage, grillage à ouvrage de franchissement...). La cartographie définitive des installations sera transmise sous format papier et numérique aux DREAL concernées. Le pétitionnaire devra inspecter et entretenir régulièrement ces clôtures pour maintenir leur efficacité. ARTICLE 16 : Aménagement paysager
A l'issue des travaux de construction de la ligne, la remise en état des sites passera par la mise en œuvre d'un projet de plantations prenant en compte les enjeux écologiques. Ces réaménagements seront réalisés au sein de l'emprise travaux en excluant l'infrastructure stricte et ses composantes.
L'aménagement paysager portera notamment sur :
- les lisières de boisements traversés le long de l’emprise, en recréant successivement une strate herbacée rase, un ourlet herbacé, des fourrés arbustifs et le peuplement forestier,
- les abords d’emprise et les délaissés de manière à reconstituer des habitats pouvant être utilisés par des espèces animales remarquables impactées par le projet (insectes, chiroptères…).
Parallèlement, des plantations seront mises en œuvre de manière à rétablir les couloirs de vol des chiroptères. Ces aménagements présenteront les spécificités suivantes :
- des linéaires de haies seront installés perpendiculairement au tracé,
- les massifs arborés/arborescents seront supprimés de chaque côté à proximité de la zone de remblais (éclaircies préventives),
- aucune plantation ne sera réalisée sur la pente ou en haut de talus de remblais, - la hauteur des haies sera toujours largement inférieure au bas du tablier du viaduc. Il sera procédé à un abaissement progressif de ces haies aux abords des ouvrages, la hauteur de vol des animaux se calant sur leur profil. Les modalités détaillées de mise en œuvre de ces aménagements seront fournis aux DREAL pour validation au préalable. Les délais de transmission seront de 8 semaines, afin que les services de la DREAL puissent formuler leurs avis au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux.
Cet aménagement sera réalisé en laissant s'exprimer autant que possible les colonisations spontanées de la flore locale. A ce titre, la valorisation de la végétation des friches, pour obtenir des semences d'espèces réellement locales et bien adaptées aux conditions écologiques du site, sera envisagée pour ensemencer les talus en déblais/remblais. Les plantations seront réalisées au moyen de plants d'espèces indigènes au territoire traversé et de provenance locale. Pour chaque petite région agricole, la liste des espèces retenues, en fonction de leur écologie et des conditions stationnelles, ainsi que les protocoles de prélèvement (secteurs de prélèvement, modalités techniques...), de multiplication (choix des pépinières, contrat de culture, ...), de plantation et d'entretien (modalités techniques, périodicité, gestion des invasives...) seront soumis à la validation préalable des DREAL concernées. L’utilisation du Robinier (Robinia pseudoacacia) et de l’Erable negundo (Acer negundo), du Faux Vernis du Japon (Ailanthus altissima) et de l'Arbre aux papillons (Buddleia davidii), espèces invasives est en particulier proscrite. Les DREAL seront régulièrement informées de l'avancée de cette mesure.
ARTICLE 17 : Entretiens des voies et des abords
Pour l’entretien des voies et des abords de la LGV-SEA, les moyens mécaniques seront systématiquement privilégiés à l'usage des produits chimiques. Toutefois, considérant que l’entretien des voies, y compris par la mise en œuvre de produits phytopharmaceutiques s’impose au gestionnaire de l’infrastructure ferroviaire pour d’impératives raisons techniques et de sécurité, eu égard, néanmoins, à la sensibilité et à la qualité des milieux naturels et des ressources en eau, l'utilisation des produits phytopharmaceutiques se fera dans le respect des dispositions suivantes : - les traitements ne seront appliqués ni en période de hautes eaux ni en période de pluie. - l’entretien courant des ouvrages hydrauliques se fera sans utilisation de désherbants et ne doit pas permettre le développement des espèces végétales adventices.
- la programmation du traitement exclura les zones d'alimentation des captages AEP, les écoulements et zones humides à enjeu majeur et fort ainsi que les stations botaniques d'intérêt, telles que définies dans l'Atlas cartographique flore 1/2 du dossier de demande de dérogation déposé le 20 juillet 2011 (Pièce 03 / Volume 09 – GCENV 21103 – B0).
Chaque année, les dates de traitements et la cartographie des zones exclues du traitement seront fournis aux DREAL pour validation préalable. Les délais de transmission seront de 8 semaines, portés à 10 semaines pour les opérations à démarrer entre le 1er août et le 30 octobre, afin que les services puissent se prononcer au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux.
Chaque année, les dates de traitements et la cartographie des zones exclues du traitement seront fournies aux DREAL pour validation préalable. Les délais de transmission seront de 8 semaines, portés à 10 semaines pour les opérations à démarrer entre le 1er août et le 30 octobre, afin que les services puissent se prononcer au plus tard 4 semaines avant le commencement des travaux.
Les zones d'exclusions de traitements chimiques figurent à l'annexe n°5.
SECTION 4 – MESURES DE COMPENSATION
LISEA est tenu de mettre en œuvre les mesures de compensation telles que décrites dans le dossier du 20 janvier 2012 dont :
ARTICLE 18 : Sécurisation foncière et gestion de sites de compensation
Le bénéficiaire devra réaliser la sécurisation foncière de site de compensation de surfaces telles que détaillées dans le tableau joint en annexe n°6.
Par espèce, la surface sécurisée globale sera détaillée pour chaque entité (échelle de la Petite Région Agricole ou du bassin versant hydrographique selon les espèces visées) du territoire impacté telle que présentée dans l'annexe 1 du dossier du 20 janvier 2012.
La sécurisation foncière pourra être réalisée par acquisition ou conventionnement. Le pourcentage des acquisistions devra a minima être le suivant pour les différentes espèces ou groupes d'espèces :
Espèce ou groupe d'espèces Pourcentage minimal des surfaces en acquisition au sein de la compensation Ces pourcentages constituent une base minimale et n'exonèrent pas de la prise en compte des engagements plus précis figurant aux arrêtés du 5 février 2010
Mammifères semi aquatiques 20 %
dont Vison d'Europe 200 ha minimum
Mammifères terrestres Non défini
Chiroptères 20 % (minimum de 200 ha)
Oiseaux de plaine 20 %
dont Outarde canepetière 160 ha
Oiseaux des milieux arborés 20 %
Poissons Non défini
Reptiles Non défini
Amphibiens 20 %
Insectes 20 %
Mollusques et crustacés Non défini
Flore 50 % Les sites sécurisés devront faire l'objet d'une gestion conservatoire pendant la durée de la concession de la LGV Tours- Bordeaux.
ARTICLE 19 : Modalités de validation d'un site de compensation
Un site proposé par le bénéficiaire ne pourra être éligible pour la compensation qu'après validation des DREAL concernées. Pour cela, le maître d'ouvrage devra présenter un diagnostic écologique réalisé selon un cahier des charges préalablement approuvé par chaque DREAL.
Une fois l'éligibilité du site approuvé, le maître d'ouvrage devra réaliser un plan de gestion. Celui-ci s'appuiera sur les cahiers des charges des mesures de gestion prévus dans le dossier "Eléments complémentaires en vue de la levée des réserves du comité permanent du CNPN". Ces cahiers des charges ainsi que le plan de gestion devront avoir été validés par chaque DREAL.
Au cas par cas, un site pourra être comptabilisé pour la compensation d'une à plusieurs espèces. Afin d'assurer le suivi de cette mutualisation, le bénéficiaire transmettra l'outil présenté dans le dossier "Eléments complémentaires en vue de la levée des réserves du comité permanent du CNPN" sous un délai de 1 mois à compter de la signature du présent arrêté.
En particulier, la cartographie sous Système d'Information Géographique de chaque site de compensation devra être transmise aux différentes DREAL dès validation d'un site.
ARTICLE 20 : Calendrier de mise en oeuvre
Les cahiers des charges liés aux modes de gestion pour les différents types de milieux et espèces devront être établis pour les trois régions impactées par le projet en concertation avec les acteurs de la protection de la nature et du monde agricole ou forestier.
Ils devront être validés par les DREAL avant le 15 octobre 2012.
A l'exception des surfaces de compensation de l'Outarde canepetière et du Vison d'Europe, la sécurisation foncière du reste de la surface de compensation devra être réalisée dans un délai de 5 ans à compter de la signature du présent arrêté.
Espèce ou groupe d'espèces Calendrier de mise en oeuvre de la compensation (taux minimal cumulé de réalisation à la fin de chaque période)
mi- 2012 fin 2012 fin 2013 fin 2014 fin 2015 fin 2016
Mammifères semi aquatiques - 40 % 85 % 100 %
dont Vison d'Europe 25 % 50 % 75 % 100 %
Mammifères terrestres - 20 % 40 % 60 % 80 % 100 %
Chiroptères - 20 % 40 % 60 % 80 % 100 %
Oiseaux de plaine - 50 % 75 % 100 %
dont Outarde canepetière 25 % 50 % 75 % 100 %
Oiseaux des milieux arborés - 20 % 40 % 60 % 80 % 100 %
Poissons - 50 % 85 % 100 %
Reptiles - 30 % 60 % 100 %
Amphibiens - 50 % 85 % 100 %
Insectes - 40 % 70 % 100 %
Mollusques et crustacés - 30 % 70 % 100 %
Flore - 30 % 70 % 100 %
ARTICLE 21 : Cas des secteurs de compensation issus des arrêtés ministériel et interpréfectoral du 5 février 2010 autorisant Réseau Ferré de France à déroger à l'interdiction de destruction d'espèces et d'habitats d'espèces animales protégées et de destruction d'espèces végétales protégées dans le cadre des travaux de défrichement et d'archéologie préventive pour la construction de la Ligne à Grande Vitesse Tours-Bordeaux Les obligations résultant des arrêtés du 5 février 2010 précités sont portées à la charge de LISEA. De manière à ce que l'Administration s'assure de la bonne articulation des obligations résultant de ces arrêtés avec celles résultant du présent arrêté, LISEA apportera toutes les justifications nécessaires à cet effet. Les DREAL concernées devront valider l'articulation proposée. LISEA sera tenu de se conformer aux prescriptions établies le cas échéant par les DREAL. Des arrêtés prescriront si nécessaire, en particulier sur la base des contrôles réalisés sur le terrain et sur la base des éléments transmis par LISEA, les obligations de LISEA .
SECTION 5 – MESURES D'ACCOMPAGNEMENT ARTICLE 22 : Assistance environnementale
LISEA mettra en oeuvre un suivi environnemental du chantier organisé afin que soient assurées les opérations suivantes :
– Intégrer les prescriptions du présent arrêté dès la phase étude ;
– Déployer ces engagements jusqu'au niveau opérationnel par l'élaboration de Procédures Particulières Environnementales (PPE). Ces procédures sont spécifiques à chaque activité susceptible d'avoir une incidence et constituent, dans leur ensemble, un cahier des charges imposant un mode opératoire précis ; – Suivre la bonne exécution des prescriptions spécifiques à la phase travaux et des aménagements pour la transparence écologique de l'infrastructure ;
– Caler les emprises sur le terrain et notamment piqueter les milieux à préserver ; – Former le personnel technique de LISEA/COSEA et des entreprises sous-traitantes ; – Suivre la remise en état (vérification de la bonne conduite des plantations, de la suppression des pistes chantier...) ;
Un plan, consignant les modalités de mise en oeuvre de ces opérations, devra être réalisé sous la conduite de plusieurs ingénieurs écologues expérimentés dans les programmes de restauration écologique et le suivi de chantiers. Les PPE devront être transmis aux DREAL tous les mois.
Le pétitionnaire impose aux entreprises réalisant les travaux d'appliquer les dispositions du présent arrêté. Ces mesures sont reprises dans les dossiers de consultation des entreprises sous forme d’une notice de respect de l’environnement et d’un schéma organisationnel du plan de respect de l’environnement (PRE). ARTICLE 23 : Suivi
Un suivi des populations et des habitats d'espèces protégées impactées par la construction et l'exploitation de la Ligne à Grande Vitesse Tours-Bordeaux devra être réalisé pendant la durée de la concession. Au niveau du marais de la Virvée, le suivi portera sur l'évolution des habitats par une étude phytosociologique ainsi que du contexte hydrologique par la pose et le relevé de piézomètre. Ces piézomètres devront être mis en place dans un délai de 1 mois à compter de la signature du présent arrêté.
Les protocoles de suivi seront soumis à la validation préalable des DREAL. En particulier, un suivi de la fonctionnalité des ouvrages de transparence écologique devra être réalisé. Celui-ci devra être réalisé tous les ans en phase de construction et pendant les 3 premières années suivant la mise en service de la ligne. Il sera ensuite réalisé tous les cinq ans.
Le compte rendu de ces suivis et de l'entretien des ouvrages de transparence écologique devra être fourni annuellement au Comité de suivi défini à l'article 25. Des mesures correctives devront être mises en oeuvre en cas d'insuffisance fonctionnelles de ces ouvrages.
ARTICLE 24 : Etudes permettant d'améliorer les connaissances sur certaines espèces 24.1 Espèces végétales directement impactées
Le pétitionnaire engagera, avant fin 2015, des études visant à l'amélioration des connaissances sur l'état de conservation et la biologie de plusieurs espèces impactées.
La liste de ces études et des espèces concernées est définie comme suit.
- Etudes phytosociologiques :
- Crapaudine de Guillon,
- Odontite de Jaubert.
- Inventaires :
- Globulaire de Valence : inventaire et hiérarchisation des stations en Charente, - Lin des collines : inventaire et hiérarchisation des stations en Charente,
- Gaillet boréal : inventaire et hiérarchisation des stations dans la Vienne et les Deux-Sèvres, - Piment royal : inventaire et hiérarchisation des stations en Charente et Charente-Maritime, - Odontite de Jaubert : inventaire et hiérarchisation des stations dans la Vienne, la Charente, la Charente- Maritime et la Gironde,
- Crapaudine de Guillon : inventaire et hiérarchisation des stations en Charente et Charente-Maritime. Les protocoles d'études seront fournis au préalable pour validation aux DREAL. 24.2 Espèces végétales non directement impactées
Le pétitionnaire engagera, avant fin 2015, sur les sites concernés par le projet, les études suivantes : - Etoile d'eau (37 et 86) : Suivi scientifique de l'espèce et de son habitat ainsi que du niveau d'eau des mares concernées par le projet,
- Œnanthe de Foucaud et Angélique des estuaires (33) : Suivi scientifique de l'espèce et de son habitat, - Grande Douve, Pilulaire à globules, Gesse des marais, Œnanthe à feuilles de Silaüs (33) : Suivi scientifique des espèces et de leurs habitats ainsi que du niveau d'eau de l'ensemble du marais de la Virvée, - Gratiole officinale (37 et 33) : Suivi scientifique de l'espèce et de son habitat ainsi que du niveau d'eau de l'ensemble du marais (Les Giraudières et marais de la Virvée).
En outre, LISEA s'engage à restaurer la station de Lupin à feuilles étroites de Nouâtre (37, présente dans la zone travaux, ainsi que le délaissé compris entre l'A10, la LGV et l'aire de repos de Maillé sur environ 4,5 ha (avec récupération de la banque de graines des sols). Les protocoles d'études et de restauration seront fournis au préalable pour validation aux DREAL. 24.3 Espèces animales
Pour la Grande Mulette (dossier de demande – pièce 2/volume 3/dossier faune p831/919), LISEA participera à la réalisation d'actions préconisées dans le Plan National d'Actions pour les Margaritiferidae (approuvé en mars 2011) et à des programmes de reconquête de la qualité des eaux menés par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. LISEA participera également, au titre des actions transverses, au plan de restauration de l'Esturgeon d'Europe. Pour les poissons, LISEA participera au PLAGEPOMI et à des études scientifiques améliorant l'état de connaissance des espèces.
D'une manière générale, LISEA orientera de l'ordre de 30 % des actions de sa Fondation d'entreprise LISEA -Biodiversité vers des espèces relevant de Plans Nationaux d'Actions.
TITRE 3 DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 25 : Comité interdépartemental de suivi
Il est mis en place sous la présidence du Préfet de région Poitou-Charentes, un comité inter-départemental de suivi des mesures de compensation aux destructions de spécimens et d’habitats d’espèces protégées. Ce comité composé de représentants des services de l’Etat chargés de la protection de la nature, de représentants du demandeur, des établissements publics, des conseils généraux, des associations naturalistes agréées, et, en tant que de besoin, d’experts désignés par l’Etat, est chargé du contrôle de la mise en œuvre effective des différentes mesures prescrites par le présent arrêté.
Pendant le chantier puis en phase d’exploitation, ce comité devra suivre la réalisation des mesures de réduction, de compensation, d'accompagnement et de suivi conditionnant la présente dérogation. Le comité se réunit au moins une fois par an pendant la phase de construction et de mise en œuvre des mesures de compensation, puis annuellement pendant la période d'exploitation de la ligne. LISEA devra présenter un bilan annuel devant ce comité.
Ce rapport, en s'appuyant notamment sur le journal de bord visé à l'article 13, devra établir le bilan de l'avancement du chantier et de l'avancement de la mise en oeuvre des différentes prescriptions du présent arrêté. ARTICLE 26 : Comité technique
Un ou des comité(s) technique(s) composé(s) d'une ou de plusieurs DREAL et de LISEA se réuniront au minimum tous les 3 mois en phase chantier et tous 6 mois en phase exploitation de la ligne. Ils auront pour objet la mise en oeuvre et la bonne application des différentes mesures prescrites par le présent arrêté. Les Directions Départementales des Territoires (et de la Mer), les services départementaux de l'ONCFS et de l'ONEMA et leurs échelons régionaux pourront y être associés si nécessaires.
ARTICLE 27 : Dossier de récolement
Dès l’achèvement de la phase travaux et au plus tard 3 mois après cet achèvement, le pétitionnaire adresse aux DREAL et en cinq exemplaires un dossier de récolement.
Ce dossier sera présenté sous la forme de fichiers électroniques établis à partir de logiciels standards et sera en outre constitué :
d'un exemplaire papier des plans de récolement au 1/5.000ème indiquant l'implantation des ouvrages relevant de la présente autorisation en précisant les coordonnées géo-référencées des ouvrages, d'un tableau synthétique des caractéristiques de ces aménagements et une cartographie définitive, un plan de récolement spécifique pour les grands franchissements,
toutes les pièces techniques et graphiques nécessaires à la parfaite connaissance des ouvrages tels qu'ils ont été réalisés et de leur mode de fonctionnement,
un compte rendu de chantier établi au fur et à mesure de l'avancement de celui-ci, dans lequel le pétitionnaire retrace le déroulement des travaux, toutes les mesures prises pour respecter les prescriptions précédentes ainsi que les effets identifiés de son aménagement sur le milieu et sur l'écoulement des eaux. Ce compte rendu doit être gardé à la disposition des services chargés de la police de l'eau. Il peut être structuré selon les différentes phases de réalisation des travaux.
ARTICLE 28 : Caractère de l'autorisation
L’autorisation est accordée à titre précaire et révocable sans indemnité de l’État exerçant ses pouvoirs de police. Faute par le pétitionnaire de se conformer dans le délai fixé aux dispositions prescrites, l’administration pourra prononcer la déchéance de la présente autorisation et prendre les mesures nécessaires pour faire disparaître, aux frais du pétitionnaire, tout dommage provenant de son fait, ou pour prévenir ces dommages dans l’intérêt de l’environnement, de la sécurité et de la santé publique, sans préjudice de l’application des dispositions pénales relatives aux contraventions au code de l'environnement.
Il en sera de même dans le cas où, après s’être conformé aux dispositions prescrites, le pétitionnaire changerait ensuite l’état des lieux fixé par la présente autorisation, sans y être préalablement autorisé, ou s’il ne maintenait pas constamment les installations en état normal de bon fonctionnement. ARTICLE 29 : Durée de l'autorisation
La présente autorisation est accordée pour la durée de la concession à compter de la date de début du contrat de concession fixée au 30 juin 2011. Elle cesse d’avoir effet dans le cas où il s'écoule un délai de plus de 7 ans entre la notification du présent arrêté et la mise en service des installations.
ARTICLE 30 : Cohérence entre les différentes dossiers déposés par LISEA En cas d'incompatibilité entre les divers dossiers déposés par LISEA visés dans le présent arrêté, les mesures les plus favorables aux espèces protégées seront retenues.
ARTICLE 31 : Déclaration des incidents ou accidents
Dès qu’il en a connaissance, le pétitionnaire est tenu de déclarer au Préfet du département et à la DREAL concernés les accidents ou incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l’objet de la présente autorisation qui sont de nature à porter atteinte aux espèces protégées ou à leurs habitats. Sans préjudice des mesures que pourra prescrire le préfet, LISEA devra prendre ou faire prendre toutes dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l’incident ou accident, pour évaluer ses conséquences et y remédier. Le pétitionnaire demeure responsable des accidents ou dommages qui seraient la conséquence de l’activité ou de l'exécution des travaux et de l'aménagement.
ARTICLE 32 : Sanctions et contrôle
Sous réserve de souscrire aux règles de sécurité imposées par les services de sécurité dans le cadre des travaux, les agents chargés de la police de la nature auront libre accès aux installations, ouvrages, travaux ou activités autorisés par la présente autorisation. Ils pourront demander communication de toute pièce utile au contrôle de la bonne exécution du présent arrêté.
Les DREAL, les DDT, et les services départementaux de l'ONEMA et de l'ONCFS peuvent, à tout moment, pendant et après les travaux, procéder à des contrôles inopinés, notamment visuels, cartographiques. Le pétitionnaire permet aux agents chargés du contrôle de procéder à toutes les mesures de vérification et expériences utiles pour constater l'exécution des présentes prescriptions.
ARTICLE 33 : Voies et délais de recours
La présente autorisation est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement compétent à compter de sa publicité dans un délai de deux mois par le pétitionnaire et dans un délai de quatre ans par les tiers dans les conditions de l’article R.421-1 du Code de Justice Administrative.
Sous peine d'irrecevabilité du recours contentieux, la contribution pour l'aide juridique de 35 Euros prévue par l'article 1635 bis Q du code général des impôts devra être acquittée, sauf justification du dépôt d'une demande d'aide juridictionnelle.
Dans le même délai de deux mois, le pétitionnaire peut présenter un recours gracieux. Le silence gardé par l’administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l’article R421-2 du Code de Justice Administrative. ARTICLE 34 : Exécution
Le Secrétaire Général de la préfecture de la Gironde, Le Secrétaire Général de la préfecture de la Vienne, Le Secrétaire Général de la préfecture de l'Indre-et-Loire, Le Secrétaire Général de la préfecture de la Charente, Le Secrétaire Général des Deux-Sèvres, Le Secrétaire Général de la préfecture de la Charente-Maritime, Le Directeur Régional de l'Aménagement de l'Environnement et du Logement de l'Aquitaine, La Directrice Régional de l'Aménagement de l'Environnement et du Logement de Poitou-Charentes, Le Directeur Régional de l'Aménagement de l'Environnement et du Logement du Centre, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratif de la Préfecture de Gironde, de Charente et de Charente-Maritime , qui sera notifié au pétitionnaire, et dont une copie sera transmise pour affichage aux maires visés à cet article et pour information à : • M. le Préfet de Gironde,
• M. le Préfet de la Vienne,
• M. le Préfet de l'Indre-et-Loire,
• Mme. la Préfète de Charente,
• M. le Préfet des Deux-Sèvres,
• Mme. la Préfète de Charente-Maritime,
• M. le Directeur Régional de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de l'Aquitaine, • Mme. la Directrice Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Poitou-Charentes, • M. le Directeur Régional de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement du Centre, • M. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Gironde, • M. le Directeur Départemental des Territoires de la Vienne,
• M. le Directeur Départemental des Territoires de l'Indre-et-Loire, • M. le Directeur Départemental des Territoires de la Charente,
• M. le Directeur Départemental des Territoires des Deux-Sèvres, • M. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Charente-Maritime • M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage de la Gironde, • M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage de la Vienne, • M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage de l'Indre-et-Loire, • M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage de la Charente, • M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage des Deux-Sèvres, • M. le chef de service départemental de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage de la Charente- Maritime,
• M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Gironde, • M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Vienne, • M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques de l'Indre-et-Loire, • M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Charente, • M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques des Deux-Sèvres, • M. le chef de service départemental de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques de Charente-Maritime • Mme. la Déléguée Inter-régionale de l' Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques • M. le Délégué Inter-Régional de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage.
Fait le 24 février 2012
Le Préfet de la Gironde
Patrick STEFANINI
Le Préfet de la Vienne
Yves DASSONVILLE
La Préfète de la Charente-Maritime
Béatrice ABOLLIVIER
Le Préfet de l'Indre et Loire
Jean-François DELAGE
La Préfète de la Charente
Danièle POLVE-MONTMASSON
La Préfète des Deux-Sèvres
Christiane BARRET
Annexe n°1 à l'arrêté interpréfectoral du 24 février 2012 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
LISTE des ESPECES VEGETALES OBJET de la PRESENTE DEROGATION
Espèces Impact du projet : phase construction
NOM VERNACULAIRE NOM SCIENTIFIQUE SURFACE (Ha)
SPECIMENS
Ail rose Allium roseum 0,54 100
Amarante de Bouchon Amaranthus bouchonii Non quantifié (enjeu faible)
Non quantifié (enjeu faible)
Renoncule à feuilles d'ophioglosse Ranunculus ophioglossifolius 4,59 20 pieds / 1 population
Céphalanthère à longues feuilles Cephalanthera longifolia - 24 pieds, 2 populations
Crapaudine de Guillon Sideritis peyrei 2,2 28 pieds, 2 populations
Fritillaire pintade Fritillaria meleagris 1,09 220 pieds
Gaillet boréal Galium boreale 0,08 Quelques tiges
Germandrée des marais Teucrium scordium - 516 tiges / 2 populations
Globulaire de Valence Globularia valentina 2,44 516 tiges, 2 populations
Hélianthème en ombelle Halimium umbellatum 6 Quelques pieds
Hottonie des marais Hottonia palustris 0,06 Indéterminé (quelques pieds)
Lin d'Autriche Linum austriacum 1 Quelques pieds
Lupin à feuilles étroites Lupinus angustifolius - présence potentielle
Nerprun des rochers Rhamnus saxatilis 1,25 82 pieds / 2 populations
Odontite de Jaubert Odontites jaubertianus 5,6 Indéterminé
Orchis à fleurs lâches Anacamptis laxiflora 3,75 51 pieds / 1 population
Pigamon jaune Thalictrum flavum 4,59 102 pieds / 2 populations
Piment royal Myrica gale 7,35 524 pieds / 3 populations
Pulicaire Commune Pulicaria vulgaris 0,02 84 pieds / 1 population Rossolis à feuilles rondes Drosera rotundifolia 0,07 32 pieds / 1 population
Rossolis intermédiaire Drosera intermedia 0,07 154 pieds / 2 populations
Sabline des chaumes Arenaria controversa 1 Quelques individus (non observés)
Samole de Valerand Samolus valerandi - 40 pieds / 1 population
Sérapias à labelle allongé Serapias vomeracea 1,5 30 pieds / 1 population Annexe n°1 à l'arrêté interpréfectoral du 24 février 2012 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
LISTE des ESPECES ANIMALES OBJET de la PRESENTE DEROGATION
Espèces Impact du projet
NOM VERNACULAIRE NOM SCIENTIFIQUE CERF A
Faune
Habitat
s
CERF
A
Faune
Specim
ens
SURFACE (Ha) LINEAIRE (ml) SPECIMENS phas e
constr
uctio
n
pha
se
expl
oitati
on
Mammifères semi-
aquatiques
Castor d’Eurasie Castor fiber Oui Oui 10,13 111,73 Risque très limité, qq indiv. X /
Loutre d’Europe Lutra lutra Oui Oui 136,18 12156,87 Risque très limité, qq indiv. X /
Musaraigne aquatique Neomys fodiens Oui Oui 1,38 (avéré) + 74,43 (potentiel)
1 372 (avéré) + 15
000 (potentiel)
Risque limité, qq indiv. X /
Vison d’Europe Mustela lutreola Oui Oui 79,52 2422,88 Risque infime X /
Mammifères
terrestres
Ecureuil roux Sciurus vulgaris Oui Oui 659,93 - Non quantifiable X /
Genette commune Genetta genetta Oui Oui 347,77 - Non quantifiable X /
Hérisson d’Europe Erinaceus europaeus Oui Oui 1820,39 - Non quantifiable X /
Muscardin Muscardinus avellanarius Oui Oui Non quantifiable X /
Chiroptères Barbastelle d’Europe Barbastella barbastellus Oui Oui 387,26 8523,19 Non quantifiable X X
Grand / Petit murin Myotis myotis Oui Oui 252,65 1887,8 Non quantifiable X X
Grand rhinolophe Rhinolophus ferrumequinum Oui Oui 145,45 3398,17 Non quantifiable X X
Minioptère de Shreibers Miniopterus schreibersii Non Oui - - Non quantifiable X X
Noctule commune Nyctalus noctula Oui Oui 201,21 680,75 Non quantifiable X X
Noctule de Leisler Nyctalus leisleri Oui Oui 275,21 2546,17 Non quantifiable X X
Noctule sp. Oui Oui 139,88 276,5 Non quantifiable X X
Oreillard gris Plecotus austriacus Oui Oui 5,26 276,5 Non quantifiable X X
Oreillard roux Plecotus auritus Oui Oui 86,91 0 Non quantifiable X X
Oreillard sp. Oui Oui 222,08 2105,45 Non quantifiable X X
Petit murin Myotis blythii Oui Oui Cf.Murin sp Cf.Murin sp Non quantifiable X X
Petit rhinolophe Rhinolophus hipposideros Oui Oui 291,7 4091,97 Non quantifiable X X
Pipistrelle commune Pipistrellus pipistrellus Oui Oui 507,59 1181,9 Non quantifiable X X
Pipistrelle de Kuhl Pipistrellus kuhlii Oui Oui 272,71 5984,82 Non quantifiable X X Pipistrelle de Nathusius Pipistrellus nathusii Oui Oui 133,12 0 Non quantifiable X X
Kuhl/Nathusius Oui Oui 83,85 3504,33 Non quantifiable X X
Sérotine commune Eptesicus serotinus Oui Oui 323,92 1965,28 Non quantifiable X X
Vespertilion à moustaches Myotis mystacinus Oui Oui 136,8 3595,9 Non quantifiable X X
Vespertilion à oreilles échancrées Myotis emarginatus Oui Oui 109,62 744,28 Non quantifiable X X
Vespertilion à moustaches / à oreilles
échancrées
Oui Oui 2,81 728,19 Non quantifiable X X
Verspertilion d’Alcathoe Myotis alcathoe Oui Oui 14,03 562,86 Non quantifiable X X
Vespertilion de Bechstein Myotis bechsteinii Oui Oui 121,06 245,32 Non quantifiable X X
Vespertilion de Daubenton Myotis daubentoni Oui Oui 350,51 5073,32 Non quantifiable X X
Vespertilion de Natterer Myotis nattereri Oui Oui 267,94 6505,69 Non quantifiable X X
Oiseaux Accenteur mouchet Prunella modularis Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Alouette lulu Lullula arborea Oui Oui 5,41 - Risque très limité (collision) X X
Autour des palombes Accipiter gentilis Oui Oui 15,62 - Risque très limité (collision) X X
Balbuzard Pêcheur Pandion haliaetus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Bergeronnette grise Motacilla alba Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bergeronnette des ruisseaux Motacilla cinerea Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bergeronnette printanière Motacilla flava Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bondrée apivore Pernis apivorus Oui Oui 59,97 - Risque très limité (collision) X X
Bouscarle de Cetti Cettia cetti Non Oui - - Risque très limité (collision) X X
Bouvreuil pivoine Pyrrhula pyrrhula Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bruant des roseaux Emberiza schoeniclus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bruant jaune Emberiza citrinella Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bruant ortolan Emberiza hortulana Non Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Bruant proyer Emberiza calandra Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Bruant zizi Emberiza cirlus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Busard cendré Circus pygargus Oui Oui 430,87 - Risque très limité (collision) X X
Busard Saint-Martin Circus cyaneus Oui Oui 496,37 - Risque très limité (collision) X X
Buse variable Buteo buteo Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Chardonneret élégant Carduelis carduelis Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Chevalier sylvain Tringa glareola Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Chevêche d’Athéna Athene noctua Oui Oui 24,4 - Risque très limité (collision) X X Choucas des tours Corvus monedula Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Chouette effraie Tyto alba Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Chouette hulotte Strix aluco Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Cigogne blanche Ciconia ciconia Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Circaète Jean-le-Blanc Circaetus gallicus Oui Oui 44,25 - Risque très limité (collision) X X
Cisticole des joncs Cisticola juncidis Non Oui - - Risque très limité (collision) X X
Cochevis huppé Galerida cristata Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Coucou gris Cuculus canorus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Engoulevent d’Europe Caprimulgus europaeus Oui Oui 379,65 - Risque très limité (collision) X X
Epervier d’Europe Accipiter nisus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Faucon crécerelle Falco tinnunculus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Faucon émerillon Falco columbarius Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Faucon hobereau Falco subbuteo Oui Oui 9,64 - Risque très limité (collision) X X
Faucon pèlerin Falco peregrinus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Fauvette à tête noire Sylvia atricapilla Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Fauvette des jardins Sylvia borin Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Fauvette grisette Sylvia communis Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Fauvette pitchou Sylvia undata Oui Oui 15,66 - Risque très limité (collision) X X
Grèbe huppé Podiceps cristatus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Gobemouche gris Muscicapa striata Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Gobemouche noir Ficedula hypoleuca Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Goéland argenté Larus argentatus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Goéland leucophée Larus michahellis Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Grand cormoran Phalacrocorax carbo Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Grande aigrette Casmerodius albus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Grèbe castagneux Tachybaptus ruficollis Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Grimpereau des jardins Certhia brachydactyla Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Grosbec casse-noyaux Coccothraustes coccothraustes Oui Oui 0,01 - Risque très limité (collision) X X
Grue cendrée Grus grus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Héron pourpré Ardea purpurea Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Hibou des marais Asio flammeus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Hibou moyen-duc Asio otus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X Hirondelle de fenêtre Delichon urbica Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Hirondelle rustique Hirundo rustica Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Huppe fasciée Upupa epops Oui Oui 49,11 - Risque très limité (collision) X X
Hypolaïs polyglotte Hippolais polyglotta Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Oiseaux Linotte mélodieuse Carduelis cannabina Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Locustelle luscinoïde Locustella luscinioides Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Loriot d'Europe Oriolus oriolus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Martinet noir Apus apus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Martin-pêcheur d’Europe Alcedo atthis Oui Oui 0,7 - Risque très limité (collision) X X
Mésange à longue queue Aegithalos caudatus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Mésange bleue Parus caeruleus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Mésange charbonnière Parus major Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Mésange huppée Parus cristatus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Mésange noire Parus ater Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Mésange nonnette Parus palustris Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Milan noir Milvus migrans Oui Oui 114,58 - Risque très limité (collision) X X
Milan royal Milvus milvus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Moineau domestique Passer domesticus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Moineau friquet Passer montanus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Moineau soulcie Petronia petronia Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Mouette rieuse Larus ridibundus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Œdicnème criard Burhinus oedicnemus Oui Oui 561,52 - Risque très limité (collision) X X
Outarde canepetière Tetrax tetrax Oui Oui 25 - Risque très limité (collision) X X
Petit-duc scops Otus scops Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Pic épeiche Dendrocopos major Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pic épeichette Dendrocopos minor Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pic mar Dendrocopos medius Oui Oui 28,09 - Risque très limité (collision) X X
Pic noir Dryocopus martius Oui Oui 104,48 - Risque très limité (collision) X X
Pic vert Picus viridis Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pie-grièche à tête rousse Lanius senator Non Oui Pas d'habitat impacté - Risque très limité (collision) X X
Pie-grièche écorcheur Lanius collurio Oui Oui 59,21 - Risque très limité (collision) X X
Pinson des arbres Fringilla coelebs Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X Pinson du Nord Fringilla montifringilla Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Pipit des arbres Anthus trivialis Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pipit rousseline Anthus campestris Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Pluvier guignard Eudromias morinellus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Pouillot de Bonelli Phylloscopus bonelli Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pouillot fitis Phylloscopus trochilus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pouillot siffleur Phylloscopus sibilatrix Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Pouillot véloce Phylloscopus collybita Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Râle des genêts Crex crex Oui Oui 4 - Risque très limité (collision) X X
Roitelet à triple bandeau Regulus ignicapillus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Roitelet huppé Regulus regulus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Rossignol philomèle Luscinia megarhynchos Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Rougegorge familier Erithacus rubecula Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Rougequeue à front blanc Phoenicurus phoenicurus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Rougequeue noir Phoenicurus ochruros Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Rousserolle effarvatte Acrocephalus scirpaceus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Serin cini Serinus serinus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Sittelle torchepot Sitta europaea Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Sterne naine Sterna albifrons Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Sterne pierregarin Sterna hirundo Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Tarier des prés Saxicola rubetra Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Tarier pâtre Saxicola torquatus Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Tarin des aulnes Carduelis spinus Oui Oui Non quantifiable - Risque très limité (collision) X X
Torcol fourmilier Jynx torquilla Oui Oui 1,22 - Risque très limité (collision) X X
Traquet motteux Oenanthe oenanthe Oui Oui 12,53 - Risque très limité (collision) X X
Troglodyte mignon Troglodytes troglodytes Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Verdier d'Europe Carduelis chloris Oui Oui Non quantifiable - Risque limité (collision) X X
Poissons Alose feinte Alosa fallax Oui Oui - 155,17 Risque très limité (chantier) X /
Bouvière Rhodeus amarus Oui Oui - 0 Risque très limité (chantier) X /
Brochet Esox lucius Oui Oui 6,37 4561,82 Risque très limité (chantier) X /
Chabot Cottus gobio Oui Non - 6835,7 Risque très limité (chantier) X /
Poissons Esturgeon européen Acipenser sturio Oui Oui - - Risque très limité (chantier) X / Grande alose Alosa alosa Oui Oui - 155,17 Risque très limité (chantier) X /
Lamproie de planer Lampetra planeri Oui Oui 0,01 4620,59 Risque très limité (chantier) X /
Lamproie de rivière Lampetra fluviatilis Oui Oui - 36,11 Risque très limité (chantier) X /
Lamproie marine Petromyzon marinus Oui Oui - 155,17 Risque très limité (chantier) X /
Loche de rivière Cobitis taenia Oui Oui - 343,89 Risque très limité (chantier) X /
Saumon atlantique Salmo salar Oui Oui - 155,17 Risque très limité (chantier) X /
Truite commune (truite de mer et truite fario) Salmo trutta Oui Oui - 1712,45 Risque très limité (chantier) X /
Vandoise Leuciscus gr. leuciscus Oui Oui - 2332,55 Risque très limité (chantier) X /
Tortue Cistude d’Europe Emys orbicularis Oui Oui 1,1 1101 Risque très limité (chantier) X /
Reptiles Couleuvre à collier Natrix natrix Oui Oui 654,41 - Non quantifiable X /
Couleuvre d’Esculape Zamenis longissimus Oui Oui 489,51 - Non quantifiable X /
Couleuvre verte et jaune Hierophis viridiflavus Oui Oui 461,15 - Non quantifiable X /
Couleuvre vipérine Natrix maura Non Oui - - Non quantifiable X /
Lézard des murailles Podarcis muralis Oui Oui 1820,39 - Non quantifiable X /
Lézard vert Lacerta bilineata Oui Oui 713,41 - Non quantifiable X /
Orvet fragile Anguis fragilis Non Oui - - Non quantifiable X /
Vipère aspic Vipera aspis Non Oui - - Non quantifiable X /
Amphibiens Alyte accoucheur Alytes obstetricans Oui Oui 0,74 (repro) + 50,88 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Crapaud calamite Bufo calamita Oui Oui 0,05 (repro) + 21,55 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Crapaud commun Bufo bufo Non Oui 3,41 (repro) + 382,74 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Grenouille agile Rana dalmatina Oui Oui 11,22 (repro) + 482,79 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Grenouille de Graf (grenouilles vertes s.l) Pelophylax kl. Grafi Oui Oui - - Non quantifiable X /
Grenouille de Lessona (grenouilles vertes s.l) Pelophylax lessonae Oui Oui - - Non quantifiable X /
Grenouille de Perez (grenouilles vertes s.l) Pelophylax perezi Oui Oui - - Non quantifiable X /
Grenouille rieuse (grenouilles vertes s.l) Pelophylax ridibundus Oui Oui - - Non quantifiable X /
Amphibiens Grenouille verte (grenouilles vertes s.l) Pelophylax kl. esculenta Oui Oui - - Non quantifiable X /
Grenouille de Graf (grenouilles vertes s.l)
Grenouille de Lessona (grenouilles vertes s.l)
Grenouille de Perez (grenouilles vertes s.l)
Grenouille rieuse (grenouilles vertes s.l)
grenouilles vertes s.l Oui Oui 22,6 (repro) + 453,6
(gagn/hiv)
- Non quantifiable X / Grenouille verte (grenouilles vertes s.l)
Pélodyte ponctué Pelodytes punctatus Non Oui 1,00 (repro) + 37,33 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Rainette méridionale Hyla meridionalis Oui Oui 8,78 (repro) + 113,52 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Rainette verte Hyla arborea Oui Oui 1,1 (repro) + 265,38 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Salamandre tachetée Salamandra salamandra Non Oui 1,75 (repro) + 218,04 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Triton crêté Triturus cristatus Oui Oui 0,43 (repro) + 48,71 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Triton marbré Triturus marmoratus Oui Oui 0,68 (repro) + 172,88 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Triton palmé Lissotriton helveticus Non Oui 2,88 (repro) + 324,66 (gagn/hiv)
- Non quantifiable X /
Libellules Agrion de mercure Coenagrion mercuriale Non Oui 7,24 11000,59 Non quantifiable X /
Cordulie à corps fin Oxygastra curtisii Oui Oui 0,82 807,57 Non quantifiable X /
Gomphe à pattes jaunes Gomphus flavipes Oui Oui 0,73 - Non quantifiable X /
Gomphe de Graslin Gomphus graslinii Oui Oui 2,24 - Non quantifiable X /
Papillons Azuré du serpolet Maculinea arion Oui Oui 15,07 - Non quantifiable X /
Bacchante Lopinga achine Oui Oui 5,68 - Non quantifiable X /
Cuivré des marais Lycaena dispar Oui Oui 12,41 - Non quantifiable X /
Damier de la Succise Euphydryas aurinia Non Oui 11,85 8156,75 Non quantifiable X /
Fadet des laîches Coenonympha oedippus Oui Oui 55,29 - Non quantifiable X /
Sphinx de l’épilobe Proserpinus proserpina Oui Oui 0,71 - Non quantifiable X /
Coléoptères Grand capricorne Cerambyx cerdo Oui Oui 15,01 493,9 Non quantifiable X /
Rosalie des alpes Rosalia alpina Oui Oui 1,94 56,59 Non quantifiable X /
Crustacés Ecrevisse à pieds blancs Austropotamobius pallipes Oui Oui - 649,99 Non quantifiable X /
Mollusques Grande mulette Margaritifera auricularia Oui Oui 0,56 - Risque très limité, qq indiv. X /
Mulette épaisse Unio crassus Oui Oui 0,87 552,29 Risque très limité, dépl. +8000 indiv.
X / Annexe 2 à l'arrêté du 24 février 2012 autorisant la dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
Liste des cours d'eau concernés par la prise en compte du Vison d'Europe Projet SEA - Demande de dérogation à la législation sur les espèces et habitats d'espèces protégées Ecoulements (ou milieux) concernés par le Vison d'Europe
Dé
par
t.
Commune PK Ecoulement (ou milieu)
concerné
Caractéristique Vison : -
Réparition : potentielle /
avérée - Habitat : principal /
secondaire
16 Londigny 153,55 Bief de la Péruse Vison - potentielle - principal
16 Londigny 153,7 La Péruse Vison - potentielle - principal
16 Courcôme 166,19 Le Bief (Fontiaud) Vison - potentielle - principal
16 Charmé 170,25 Le Puymarteau Vison - potentielle - principal
16 Charmé 170,884 / 172,570 /
172,620
Le Bief Vison - potentielle -
principal
16 Luxé 173,414 / 174,200 Chalançon Vison - potentielle
16 Luxé 173,848 / 174,2 Joncasses Vison - potentielle - principal
16 Luxé 175,96 Les Acourants Vison - potentielle - principal
16 Luxé 177 La Charente Nord Vison - avérée - principal
16 Villognon 180,35/ 180,490 Ruisseau de la Brangerie Vison - potentielle - principal
16 Xambes 181 Ruisseau de Verrières Vison - secondaire
16 Vouharte 189,270 à 190 La Charente Médiane Vison - avérée - principal
16 Saint-Genis-d'Hiersac 190,27 Les Godinauds Vison - principal
16 Linars 203,4 La Nouère + Le Jenses Vison - potentielle - principal
16 Linars 203,4 La Nouère bief Vison - potentielle - principal
16 Linars 205,150 à 205,450 La Charente Sud Vison - avérée - principal
16 La Couronne 207,77 / 212 La Boëme Vison - avérée - principal
16 Roullet-Saint-Estèphe 210,04 Les Buffe-Ajasses Vison - principal
16 Roullet-Saint-Estèphe 212 Le Vacher Vison - principal
16 Roullet-Saint-Estèphe 212 La Vieille Boëme Vison - avérée - principal
16 Roullet-Saint-Estèphe 212 La Petite Boëme Vison - avérée - principal
16 Roullet-Saint-Estèphe 212 La Font Bertin Vison - principal
16 La Couronne 212 Le Moulin de la Courade Vison - avérée - principal
16 Roullet-Saint-Estèphe 212 Les Balluts Vison - principal
16 Claix 215 Le Claix Vison - avérée - principal
16 Claix 216,69 Chez Papin Vison - secondaire
16 Champagne-Vigny 219,69 L'Ecly Vison - avérée - principal 16 Bécheresse 221,92 / 222,020 Chez Boutrit Vison - avérée - principal
16 Blanzac-Porcheresse 222,38 / 222,890 / 223,150 Fontaine Ladre Vison - avérée - principal
16 Blanzac-Porcheresse 223,1 Le Talus Vison - avérée - principal
16 Blanzac-Porcheresse 222,89 Le Debaud Vison - principal
16 Blanzac-Porcheresse 223,5 Le Né Vison - avérée - principal
16 Blanzac-Porcheresse 223,7 Le Né (bras secondaire) Vison - avérée - principal
16 Pérignac 224,36 La Flerade Vison - secondaire
16 Saint-Léger 225,11 Fontaine des Filles Vison - avérée - principal
16 Blanzac-Porcheresse 227,12 La Grande Eau Vison - avérée - principal
16 Cressac-Saint-Genis 228,56 La Tache Vison - avérée - principal
16 Cressac-Saint-Genis 229,47 Le Journaud Vison - avérée - principal
16 Cressac-Saint-Genis 229,7 L'Arce Vison - avérée - principal
16 Deviat 230,43 La Faye Vison - avérée - principal
16 Deviat 231,67 Chez Papillaud Vison - avérée - principal
16 Poullignac 233,75 La Gorre Vison - avérée - principal
16 Sainte-Souline 237,010 / 237,36 Les Hautes Lunettes Vison - avérée - secondaire
16 Passirac 238,08 / 238,150 Fontaine de Chez Boucherie
Vison - secondaire
16 Chatignac 239,32 La Maury Vison - avérée - principal
16 Brossac 240,98 La Viveronne Vison - avérée - principal
16 Brossac 241,44 Pompinier 1 Vison - avérée - principal
16 Brossac 242,46 La Fontaine de Barret Vison - avérée - principal
16 Brossac 244,94 Ruisseau des Lorettes (branche Nord)
Vison - avérée - principal
16 Saint-Vallier 245,4 / 245,670 Chez Gruet Vison - principal
16 Saint-Vallier 245,9 Ruisseau des Lorettes (branche Sud)
Vison - avérée - principal
16 Saint-Vallier 246,09 Rabouin Sud Vison - principal
16 Saint-Vallier 246,5 Thalweg Vison - principal
16 Saint-Vallier 247,34 Chez Balais Vison - avérée - principal
16 Saint-Vallier 247,57 / 247,720 Chez Périou Vison - secondaire
16 Saint-Vallier 248,21 La Fontenelle Vison - avérée - secondaire
16 Saint-Vallier 250,48 La Cabourne Vison - avérée - principal
16 Saint-Vallier 250,7 Le Palais Vison - avérée - principal
16 Saint-Vallier 250,7 Le Pigeonnier Vison - principal
17 Boresse-et-Martron 251,79 La Nauve du Merle Vison - avérée - principal
17 Boresse-et-Martron 252,48 Le Martron Vison - avérée - principal
17 Boresse-et-Martron 252,91 Ruisseau de l'Agrière Vison - avérée - principal
17 Neuvicq 253,6 Les Enclos / La Randée Vison - principal
17 Neuvicq 253,94 Ruisseau de Chateauroux Vison - avérée - principal
17 Neuvicq 253,94 Les Effets Vison - principal
17 Neuvicq 254,64 Les Quatre Puits Vison - avérée - principal 17 Neuvicq 255,36 La Maisonnette Vison - principal
17 Montguyon 255,87 La Goujonne Vison - avérée - principal
17 Montguyon 256,78 Ricot / La Butte Vison - avérée - principal
17 Montguyon 257,53 Le Gat Vison - avérée - principal
17 Montguyon 258,42 La Bourgette / Le Marquet Vison - avérée - principal
17 Montguyon 259,84 Le Mouzon Vison - avérée - principal
17 Montguyon 260,59 La Nauve Vison - avérée - principal
17 Clérac 261,82 Le Ramard Vison - principal
17 Clérac 262,425 à 262,5 Le Lary Vison - avérée - principal
17 Clérac 262,917 / 263,836 /
265,383 / 265,430
L'Espie Vison - avérée - principal
17 Clérac 263,1 Ruisseau de la gare Vison - principal
17 Clérac 264,338 / 264,370 La Faiencerie Vison - principal
17 Clérac 264,7 / 264,720 Le Petit Jard Vison - principal
17 Clérac 265,393 / 265,430 L'Espie Vison - principal
17 Clérac 267,11 Les Marais Vison - principal
17 Clérac 267,1 La Tourmoure Vison - principal
17 Clérac 267,798 / 274,850 /
277,700 /
Le Meudon Vison - avérée - principal
17 Clérac 268,08 Ruisseau de la Fontaine de Mazaubert
Vison - avérée - principal
17 Clérac 268,36 La Chaume Vison - principal
17 Clérac 268,9 Le Terrier du Peu Vison - principal
17 Clérac 270,112 / 270,130 Les Nauves de Frouin Vison - principal
33 Lapouyade 270,87 Ruisseau Pas de Lapouyade
Vison - avérée - principal
33 Laruscade 274 Ruisseau Le Bois Noir Vison - avérée - principal
33 Laruscade 275,607 / 275,620 Les Sables Vison - principal
33 Laruscade 276,861 / 276,880 La Grange Vison - principal
33 Laruscade 278,15 Caboche Vison - avérée - principal
33 Laruscade 279,62 La Saye Vison - avérée - principal
33 Cavignac 279,89 Le Baudet Vison - avérée - principal
33 Marsas 281,83 Ruisseau de Fontgerveau Vison - avérée - principal
33 Marsas 283 La Virvée Vison - avérée - principal
33 Marsas 283,63 Guillem Marceau / Le Launay
Vison - principal
33 Gauriaguet 284,05 La Devine Vison - principal
33 Gauriaguet 284,99 Meillier (1 ) + Gueymard Vison - secondaire
33 Gauriaguet 285,26 / 285,272 Meillier / Baillargeau Vison - principal
33 Peujard 286,2 Ruisseau du Riou Long Vison - avérée
33 Aubie-et-Espessas 287,13 : 287,236 Ruisseau Le Polu Vison - principal
33 Saint-André-de-Cubzac 289,469 / 289,560 Ruisseau Lafont Vison - avérée - principal
33 Saint-André-de-Cubzac 289,93 Seignan Vison - avérée - principal 33 Cubzac-les-Ponts 294,56 Ancien Estey Saint Julien Vison - avérée - principal
33 Cubzac-les-Ponts 295,1 Marais de la Virvée + Estey Saint-Julien
Vison - avérée - principal
33 Cubzac-les-Ponts 295,5 Estey Verdun Vison - avérée - principal
33 Cubzac-les-Ponts 296,33 La Virvée Vison - avérée - principal
33 Saint-Romain-la-Virvée 296,84 La Dordogne Vison - avérée - principal
33 Sain-Loubès / Saint-
Vincent-de-Paul
297,9 à 298,5 Gravières Vison - principal
33 Ambarès-et-Lagrave 301,38 Estey du Gua dérivation Vison - principal
33 Ambarès-et-Lagrave 301,4 Estey du Gua Vison - principal
Annexe n°3 à l'arrêté interpréfectoral du 24 février 2012 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
Liste des personnes habilitées pour le déplacement exceptionnel de spécimens d'amphibiens, de reptiles et de hérison piégés dans l'emprise travaux.
Secteurs du tracé Lots correspondants
Emmanuelle PIOT Richard Brun et Tiphaine DEHEUL
Magali ROMAND et Cécile DAVAL
Sylvain GIRARD
Nicolas FAYET
Marjolaine WOCH
Amandine AUCERNE et Stéphanie POTAGE
Cynthia GOTRAND et Sylvie BOISSIER
Emmanuel DELFOSSE et Cécile CANTENOT
Chargés Environnement de la Direction
Opérationnelle
Chargés Environnement du Sous-
groupement Infrastructure
Secteur 1
PK 0.0
PK 42.4
Lots 1 et 2
PK 0.0
PK 42.4
Secteur 2
PK 42.4
PK
122.2
Lots 3 et 4
PK 42.4
PK 89.0
Lots 5 et 6
PK 89.0
PK 122.2
Secteur 3
PK 122.2
PK
205.5
Arianne GLEIZE et Brice WEBER
Lots 7 et 8
PK 122.2
PK 161.3
Lots 9 à 11
PK 161.3
PK 205.5
Secteur 4
PK 205.5
PK 301.6
Lots 12 et 13
PK 205.5
PK 251.0
Vincent DORNIER, Ludovic DUMAS et Eve
OLYMPIE
Lots 14 et 15
PK 251.0
PK 301.6 Annexe 4 - définitive ouvrages hydrauliques
Infra Précision sur les appellations "Infra" Modalité de
rétablissement du
lit des cours
d'eaux et autres
écoulements à
enjeu piscicole
Précisions sur l'aménagement du lit de
l'ouvrage
Préservation des
berges ou
aménagements
spécifiques pour
le passage de la
faune
Précisions sur l'aménagement de l'ouvrage et sa fonctionnalité
LGV LGV - section courant Lit préservé Le lit n’est pas impacté par le projet. Berges naturelles
maintenues
Les ouvrages avec « berges naturelles maintenues » présentent une
transparence écologique pour une grande partie de la faune (en fonction de
leurs dimensions). Il s’agit d’ouvrages de type portique, pont ou viaduc.
CA Raccordement de Celle-Saint-Avant (1 ou
2 = selon le sens de circulation concerné)
Lit reconstitué Des ouvrages avec radier et un lit reconstitué :
« Lit reconstitué ». On distingue deux critères
pour la mise en oeuvre de cette reconstitution :
un enjeu piscicole ; un enjeu strictement
hydraulique, la reconstitution du lit ayant pour
objectif de réduire les vitesses d’écoulement.
cela concerne également les ouvrages qui
nécessite une dérivation définitive.
Berges
naturelles
réaménagées
Le terme « berges naturelles réaménagées » correspond à des écoulements
dont le lit n’a pas pu être totalement préservé au cours de la phase chantier, mais qui a été reconstitué en matériaux naturels. On les trouve dans des
ouvrages de type pont, et dans le cas d’enjeux spécifiques comme la
présence de réservoir biologique, dans des ouvrages de type cadre. La
hauteur des berges est adaptée à la faune en présence.
CE Raccordement de La Couronne (1 ou 2 =
selon le sens de circulation concerné)
Sans objet L'ouvrage ne concerne pas un écoulement. Banquette Loutre
Banquette unilatérale béton en gradin, la plus haute étant calée à Q2
CN Raccordement de Coulombiers Nord (1 ou
2 = selon le sens de circulation concerné)
Banquette Vison Banquette unilatérale béton en gradin, la plus haute étant calée à 20 cm au dessus de Q10
CS Raccordement de Coulombiers Sud-Est (1
ou 2 = selon le sens de circulation
concerné)
Banquette Vison
bilatérale
Banquettes bilatérales béton en gradin, les plus hautes étant calées à 20 cm
au dessus de Q10
JU Raccordement de Juillé (1 ou 2 = selon le
sens de circulation concerné)
Banquette
grande faune
La banquette grande faune assure également, de par ses caractéristiques, la
transparence pour la petite faune. La banquette grande faune est calée, dans la mesure du possible, au niveau de la berge existante. Largeurs minimales : 3 m pour la banquette, et 8 m pour l’ouvrage
MA Raccordement de Migné-Auxance (1 ou 2
= selon le sens de circulation concerné)
Banquette petite
faune
Largeur minimale de 50 cm pour la banquette
MS Raccordement de Monts (1 ou 2 = selon
le sens de circulation concerné)
Banquettes
bilatérales petite
faune
La banquette petite faune correspond soit à une marche béton soit une
banquette en terre réaménagée. La banquette petite faune est calée à la crue annuelle. Largeur minimale 50 cm pour les banquettes
VN Raccordement de Villognon (1 ou 2 =
selon le sens de circulation concerné)
Banquette
piéton
Les banquettes piétons assurent également, de par leurs caractéristiques, la
transparence pour la petite faune. Ces banquettes sont calées, dans la
mesure du possible, au niveau de la berge existante. Largeur minimale 1 m
pour la banquette
RETA Rétablissement (voirie latérale ou passage
supérieur ou inférieur)
LC Ligne Classique Annexe n°4 à l'arrêté interpréfectoral du 24 février 2012 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
Projet SEA - Demande de dérogation à la législation sur les espèces et habitats d'espèces protégées Ouvrages conçus pour le rétablissement des fonctionnalités écologiques
DP
T
Ecoulement retabli ou
déplacement retabli
PK Infra Nom Ouvrage Type
Ouvrage
Passage
supérieur
(SUP) ou
inférieur
(INF)
Modalité de
rétablissement
du lit des cours
d'eaux et autres
écoulements à
enjeu piscicole
Dimension Longue
ur (m)
Ratio
ouvert
ure
Préservation des berges ou
aménagements spécifiques pour
le passage de la faune
Grande
faune
Petite
faune
terrestre
ou semi-
aquatiqu
e
Chiro
ptère
Pois
son
37 La Fontaine 2,45 RETA OH 0025B Dalot* INF 2,00X2,00 30 0,13 Banquette Loutre ou encorbellement
X
37 La Fontaine 2,51 RETA OH 0025C Dalot* INF 2,00X2,00 8 0,5 Banquette Loutre ou encorbellement
X
37 La Fontaine 2,53 LGV OH 0025A Cadre INF 5,25 3,00 x 1,75 26 0,2 Banquette Loutre X
37 7,57 LGV PPF 0075 Dalot* INF Sans objet 3.00x2.00 45 0.13 X
37 L'Indre 7,92 LGV VIA 0079 Viaduc INF Lit préservé 463 - - Berges naturelles maintenues X X X X
37 Poitevinière 8,56 RETA OH 0086B Buse INF 1000 11 0,07 X
37 Poitevinière 8,92 RETA OH 0089B Buse INF 1000 8 0,1 X
37 La Poitevinière 9,34 LGV OH 0094A Cadre* INF 3,00 x 1,50 23 0,13 Banquette petite faune X
37 La Pichauderie 11,65 LGV OH 0116A Cadre INF 3,00 x 1,50 21 0,21 X
37 La Gérandière 1 13,23 RETA OH 0132B Cadre INF Lit reconstitué 4.00x3.00 34 0,35 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Gérandière 1 13,32 LGV PRA 0133 Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 43 0,35 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Gérandière 2 13,71 LGV OH 0137A Dalot* INF 1.75x1,75 27 0,13 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
15 MS1 PPF MS1 11A Buse INF Sans objet 800 23 0,02 X
37 Les Prés Jagu 15 MS1 OH MS1 15A Buse INF 1400 24 0,06 X
37 La Longue Plaine 15 MS1 PRA MS1 18A Cadre INF Lit reconstitué 4,00 x 3,00 77 0,16 Berges naturelles réaménagées X X
37 Les Bodins 15 MS1 OH MS1 31A Buse INF 1400 34 0,05 X
37 Ouvrage mixte grande
faune / voirie supérieur
15 MS1/MS
2
PRO MS0
0024
PRO SUP Sans objet 15 13 - Banquette grande faune X X X
37 Les Prés Jagu 15 MS2 OH MS2 19A Buse INF 1400 39 0,04 X
37 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
16,3 LGV PRO 0163 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X
37 La Gérandière 5 16,65 LGV OH 0166A Buse INF 1000 32 0,02 X 37 Ruisseau de Montison 17,04 LGV OH 0169A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 50 0,15 Berges naturelles réaménagées X X
37 Ruisseau de Montison 17,07 RETA OH 0169B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 9 0,83 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Billonnière 18,39 LGV OH 0184A Dalot* INF 2,00 x 1,50 24 0,13 Banquette petite faune X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
18,8 LGV PPF 0188 Buse INF Sans objet 800 31 0,02 X
37 Ruisseau de Montison axe
Ouest
18,9 LGV OH 0189A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 26 0,23 Berges naturelles réaménagées X X
37 Boviduc 19,33 LGV PRA 0193 Cadre INF 2,00 x 2,50 25 0,2 X X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
19,5 LGV PPF 0195 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
37 Hop-Over 20,17 LGV Hop-Over
0201
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
37 Ruisseau de Montison axe
Est
20,17 LGV OH 0201A Cadre INF 3,00 x 2,00 45 0,13 Banquette Loutre X X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
20,22 LGV PPF 0202 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
20,26 LGV PPF 0202 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 33 0,02 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
20,32 LGV PPF 0203 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
20,37 LGV PPF 0203 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
20,42 LGV PPF 0204 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
20,47 LGV PPF 0204 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 30 0,02 X
37 La Godefroy 21,27 LGV OH 0213A Cadre INF 3,50 x 2,00 30 0,23 Banquette Loutre et banquette piéton
X
37 La Godefroy 21,27 RETA OH 0213B Buse INF 1200 8 0,14 X
37 La Rainière 21,58 LGV OH 0216A Dalot INF 2,00 x 1,50 25 0,12 X
37 La Rainière 21,58 RETA OH 0216B Dalot INF 2.00x1.50 8 0,38 X
37 Les Coudrais 22,48 LGV PRA 0225A Pont INF Lit préservé 44,64 x 5,00 - - Berges naturelles maintenues X X X
37 Les Coudrais 22,5 RETA PRA 0225B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 22 0,34 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Tinellière 23,44 RETA OH 0235B Dalot INF Lit reconstitué 2.00x2.00 15 0,27 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Tinellière 23,44 LGV OH 0235A Dalot INF Lit reconstitué 2,00 x 2,00 27 0,15 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Pagerie 23,72 RETA OH 0238B Cadre INF Lit reconstitué 2.50x2.50 8 0,78 Berges naturelles réaménagées X X 37 La Pagerie 23,74 LGV OH 0238A Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 2,50 32 0,2 Berges naturelles réaménagées X X
37 Les Marnières 23,95 LGV OH 0240A Buse INF 800 20 0,03 X
37 Les Douettes 24,6 LGV OH 0246A Cadre INF 3,00 x 2,50 28 0,27 X
37 Les Douettes 24,6 RETA OH 0246B Buse INF 1400 8 0.37 X
37 La Boissellière 25,1 LGV OH 0251A Buse INF 800 26 0.04 X
37 La Boissellière 25,1 RETA OH 0251B Buse INF 800 8 0.14 X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
25,9 LGV PPF 0259 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 La Crosneraie 1 26,53 LGV PRA 0266 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 36 0,21 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Crosneraie 2 26,91 LGV OH 0269A Buse INF 1000 27 0,03 X
37 La Crosneraie 3 27,17 LGV OH 0272A Buse INF 800 26 0,02 X
37 La Crosneraie 3 27,17 RETA OH 0272B Buse INF 800 8 0,06 X
37 Le Houteau 27,93 LGV OH 0280A Dalot* INF 1,50x1,50 26 0,12 Banquette petite faune X
37 Les Crorons 29,6 RETA OH 0296C Buse INF 1000 8 0,1 X
37 La Manse 30,53 LGV VIA 0306 Viaduc INF Lit préservé 117 - - Berges naturelles maintenues X X X X
37 La Naudaie - Saudais 32,87 RETA OH 0329C Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Naudaie - Saudais 32,91 LGV OH 0329A Dalot* INF 2,00X2,00 40 0,1 X
37 La Naudaie - Saudais 32,93 RETA OH 0329B Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Guerivière 33,45 RETA OH 0335B Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Guerivière 33,47 RETA OH 0335C Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Guerivière 33,48 LGV OH 0335A Dalot* INF 2,00X2,00 50 0,08 X
37 Les Trois Pierres 34,13 RETA OH 0342B Buse INF 1400 24 0,06 X
37 Les Trois Pierres 34,14 LGV OH 0342A Buse INF 1400 42 0,04 X
37 Les Trois Pierres 34,16 RETA OH 0342C Buse INF 1400 8 0,19 X
37 Tranché couverte 36,02 LGV TC 0360 TC SUP Sans objet 100 - - X X X
37 Ouvrage spécifique petite
faune
36,8 LGV PPF 0368 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
37 Forgeais 37 CA2 OH CA2 12A Buse INF 1400 22 0,07 X
37 Le Réveillon 37 CA2 PRA CA2 09 Cadre INF Lit reconstitué 8,00 x 3,50 25 1,12 Banquette Loutre et banquette petite faune
X X
37 Le Réveillon 37,39 LGV PRA 0375A Cadre INF Lit reconstitué 8,00 x 3,50 84 0,33 Banquette Loutre et banquette petite faune
X X
37 Ouvrage spécifique petite 39,3 LGV PPF 0393 Buse INF Sans objet 800 29 0,05 X faune
37 La Chapelle 39,69 LGV OH 0397A Buse INF 1800 48 0,05 X
37 La Chapelle 39,72 RETA OH 0397B Buse INF 1800 8 0,32 X
37 La Vienne 41,78 LGV VIA 0418 Viaduc INF Lit préservé 374 - - Berges naturelles maintenues X X X X
37 La Chopinière 42,7 LGV OH 0428A Buse INF 1200 36 0,03 X
37 La Veude de Ponçay
Décharge
43,67 LGV OH 0437A Buse INF 1200 50 0,02 X
37 La Veude de Ponçay 43,84 LGV PRA 0439A Cadre INF Lit reconstitué 10,00 x 3,00 55 0,55 Banquette Loutre X X
37 Le Grouet 43,95 RETA OH 0439B Cadre INF Lit reconstitué 2.50x2.00 20 0,25 Banquette Loutre X X
37 Le Grouet 44,93 LGV OH 0451A Dalot INF 2,00 x 1,50 26 0,12 X
37 Le Grouet 44,93 RETA OH 0451C Buse INF 1800 8 0,32 X
37 Le Vaugault 45,53 LGV OH 0456A Buse INF 2000 34 0,09 X
37 Le Vaugault 45,53 RETA OH 0456B Buse INF 2000 8 0,39 X
37 Les Terres Rouges V1 46,24 LGV OH 0462A Buse INF 1800 32 0,08 X
37 Le Mur-Duval 47,53 LGV OH 0476A Buse INF 1400 31 0,05 X
37 Le Mur-Duval 47,53 RETA OH 0476B Buse INF 1400 28 0,05 X
37 Les Cotières 1 48,35 LGV OH 0484A Buse INF 1800 34 0,07 X
37 Les Cotières 1 48,35 RETA OH 0484B Buse INF 1800 27 0,09 X
37 Le Four Fondu 49,86 LGV OH 0498A Buse INF 2000 32 0,1 X
37 Le Four Fondu 49,86 RETA OH 0498B Buse INF 2000 8 0,39 X
86 Le Bois à Moutardier V2 52,77 LGV OH 0528A Buse INF 800 28 0,02 X
86 Les Barboteaux 53,15 LGV OH 0532A Buse INF 1200 58 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
53,55 LGV PPF 0535 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
86 La Pacauderie 53,75 LGV OH 0538A Buse INF 1500 44 0,04 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
54 LGV PPF 0540 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
54,35 LGV PRO 0543 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X X
86 Le Boué 54,79 LGV OH 0548A Buse INF 800 30 0,02 X
86 L'Ormeau du Roi 55,17 RETA OH 0553C Buse INF 1000 10 0,08 X
86 L'Ormeau du Roi 55,2 LGV OH 0553A Dalot INF 1,50 x 2,50 30 0,13 X X
86 L'Ormeau du Roi 55,2 RETA OH 0553B Buse INF 1000 8 0,1 X 86 Les Ménards 1 55,93 LGV OH 0560A Buse INF 1400 43 0,04 X
86 Les Ménards 1 55,93 RETA OH 0560B Buse INF 1400 8 0,19 X
86 Hop-Over 57,15 LGV Hop-Over
0571
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
59,05 LGV PPF 0590 Buse INF Sans objet 1200 46 0,02 X
86 Moulin de Main 59,27 LGV OH 0593A Dalot INF Lit reconstitué 1,50 x 1,50 76 0,03 Berges naturelles réaménagées X X X
86 Ru de Font Benête 59,37 LGV PRA 0594A Portique INF Lit préservé 12,00 x 4,00 73 0,66 Berges naturelles maintenues X X X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
59,75 LGV PPF 0598 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Les Petits Naintrés 61,61 LGV OH 0616A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 57 0,11 Berges naturelles réaménagées X X
86 Les Petits Naintrés 61,62 RETA OH 0616B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.00 10 0,6 Berges naturelles réaménagées X X
86 Veude bras Est 62,29 LGV OH 0623A Dalot INF Lit reconstitué 1,50 x 1,50 56 0,04 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Veude bras Ouest 62,39 LGV PRA 0624 Cadre INF Lit reconstitué 4,50 x 3,50 47 0,34 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Grande Métairie 63,43 LGV OH 0635A Buse INF 1400 55 0,03 X
86 La Veude amont 64,92 RETA OH 0650B Cadre INF Lit reconstitué 2.50x2.50 8 0,78 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Veude amont 64,96 LGV OH 0650A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 32 0,23 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Boutelaye 66,22 LGV OH 0663A Buse INF 1800 55 0,05 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
66,5 LGV PPF 0665 Buse INF Sans objet 1200 31 0,04 X
86 La Chinière 66,82 RETA OH 0669B Buse INF 1500 20 0,09 X
86 La Chinière 66,84 LGV OH 0669A Cadre INF 2,00 x 3,00 59 0,1 X
86 La Morinière 67,65 RETA OH 0677B Buse INF 1500 20 0,09 X
86 La Jarrie 68,61 LGV OH 0686A Buse INF 2000 70 0,04 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
68,78 LGV PPF 0687 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
68,83 LGV PPF 0688 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 38 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
68,88 LGV PPF 0688 Buse INF Sans objet 800 32 0,02 X
86 Les Vignaux 68,93 LGV OH 0690A Buse INF 2000 51 0,06 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
68,98 LGV PPF 0689 Buse INF Sans objet 800 33 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
69,03 LGV PPF 0690 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X 86 Ouvrage spécifique petite
faune
69,08 LGV PPF 0690 Buse INF Sans objet 800 33 0,02 X
86 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
69,5 LGV PRO 0695 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
70,62 LGV PPF 0706 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
70,92 LGV PPF 0709 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
86 Les Grands Bois 71,06 LGV OH 0711A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 38 0,16 Banquette Loutre X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
71,22 LGV PPF 0712 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
71,6 LGV PPF 0716 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 L'Envigne 71,88 LGV PRA 0719 Cadre INF Lit reconstitué 13,00 x 4,60 34 1,76 Banquette petite faune bilatérale X X X X
86 La Grenouille 72,26 RETA OH 0723B Buse INF 800 8 0,06 X
86 La Grenouille 72,26 LGV OH 0723A Buse INF 800 34 0,01 X
86 Ouvrag spécifique petite
faune
72,5 LGV PPF 0725 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
72,65 LGV PPF 0726 Buse INF Sans objet 1200 32 0,04 X
86 Le Premeau ancien lit
déconnecté du tracé
72,81 LGV OH 0729A Dalot INF Lit reconstitué 1,00 x 1,50 49 0,03 X X
86 Le Premeau 72,92 LGV OH 0730A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 54 0,14 Banquette Loutre X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
73,12 LGV PPF 0731 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 La Gênetière 1 73,75 LGV OH 0738A Buse INF 1200 32 0,04 X
86 La Gênetière 2 74,31 LGV OH 0744A Buse INF 1600 31 0,06 X
86 La Baudrière 74,68 RETA OH 0746B Buse INF 1600 8 0,25 X
86 La Baudrière 74,73 LGV OH 0748A Buse INF 1600 43 0,05 X
86 Tranché couverte 75,13 LGV TC 0751 TC SUP Sans objet 125 - - X X X
86 Le Montfaucon 75,98 LGV OH 0761A Buse INF 1600 29 0,07 X
86 Drainage RD 82 76,91 LGV OH 0768A Buse INF 800 32 0,02 X
86 Rétablissement CR 77,2 LGV PRA 0772 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 13 2,05 Chemin agricole X X
86 Le Belloir 77,39 LGV OH 0775A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 37 0,2 Banquette Loutre X X
86 La Lière Amont 77,41 RETA OH 0774B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 15 0,5 Banquette Loutre X X 86 Les Essarts 3 77,54 LGV OH 0776A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 44 0,14 Banquette petite faune bilatérale X X
86 La Lière amont 77,87 LGV OH 0779A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 36 0,17 Banquette Loutre X X
86 Le Bourg Joli 78,61 RETA OH 0789B Buse INF 1000 8 0,1 X
86 Le Bourg Joli 78,88 LGV OH 0789A Buse INF 1000 39 0,02 X
86 La Lière 79,4 LGV PRA 0795A Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 30 0,5 Banquette Loutre X X
86 La Pallu 79,64 LGV PRA 0797A Cadre (2) INF Lit reconstitué 18,60 x 4,50 32 5,23 Banquette petite faune bilatérale X X X X
86 Le Champallu 79,74 LGV PRA 0798 Cadre INF Lit reconstitué 10,00 x 4,50 32 1,41 Banquette petite faune bilatérale X X X X
86 La Payre 84,66 LGV OH 0848A Buse INF 1800 67 0,04 X
86 Les Gelées 85,72 LGV OH 0858A Buse INF 1500 56 0,03 X
86 L'Auxance 88,65 LGV VIA 0888 Viaduc INF Lit préservé 444 - - Berges naturelles maintenues X X X X
86 L'Auxance 88,65 MA1 VIA MA1 26 Viaduc INF Lit préservé 439 - - Berges naturelles réaménagées localement
X X X X
86 La Rivardière 89,5 LGV OH 0896A Buse INF 1500 37 0,05 X
86 RN 147 91,06 LGV OH 0912A Dalot INF 1,50 x 1,50 24 0,09 X
86 RN 147 91,06 RETA OH 0912B Buse INF 1200 8 0,14 X
86 RN 147 91,06 RETA OH 0912C Buse INF 1200 11 0,1 X
86 Les Cent Septiers 94,45 LGV OH 0945A Buse INF 800 30 0,02 X
86 La Boivre 96,98 LGV VIA 0971 Viaduc* INF Lit préservé 146 - - Fournir propositions d'amélioration ou étude justifiant
de l'impossibilité de diminuer le
remblai en vallée à la DREAL
PC avant le 1er avril 2012 pour
validation.
X X X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
97,18 LGV PPF 0973 Dalot INF Sans objet 1,50 x 1,50 60 0,04 X
86 Ouvrage mixte grande
faune / circulation douce
98 LGV PRO 0980 PRO* SUP Sans objet 20 13 - fournir modalités précises d'amélioration de cet ouvrage
(plan détaillé incluant
l'aménagement des abords) pour
l'ensemble de la petite faune
sauvage à la DREAL PC avant
le 1er avril 2012 pour validation.
X X
86 Hop-Over 98,85 LGV Hop-Over
0988
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 La Droiterie 98,89 LGV OH 0990A Cadre* INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 52 0,29 fournir modalités d'amélioration de cet ouvrage pour l'ensemble
de la petite faune sauvage à la
DREAL PC avant le 1er avril
X X X 2012 pour validation.
86 Le Bois de Beaulieu 101,0
3
RETA OH 1010B Buse INF 1000 13 0,06 X
86 La Bruere 102,2
3
RETA OH 1022B Cadre INF 3.00x2.00 20 0,3 X
86 La Bruere 102,2
5
RETA OH 1022C Cadre INF 3.00x2.00 12 0,5 X
86 La Bruere 102,2
6
LGV OH 1024A Cadre INF 2,50 x 2,00 27 0,19 X
86 La Bruere 102,2
7
RETA OH 1023B Cadre INF 3.00x2.00 23 0,26 X
86 La Butte 103,3 LGV OH 1034A Buse INF 1400 44 0,04 X
86 La Butte 103,3 RETA OH 1032B Buse INF 1000 13 0,06 X
86 La Butte 103,3 RETA OH 1032C Buse INF 1000 12 0,07 X
86 Hop-Over 103,4 LGV Hop-Over
1034
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Cheminement piéton 103,6 LGV PRA 1036 Cadre INF 2,50 x 2,50 28 0,22 Cheminement piétons X X
86 La Petite Foy 103,8
8
LGV OH 1040A Cadre INF 3,00 x 2,50 61 0,12 Banquette petite faune bilatérale X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
104,2 LGV PPF 1043 Buse INF Sans objet 1200 42 0,03 X
86 Les Brosses 1 104,8 LGV OH 1048A Buse INF 1200 31 0,04 X
86 La Maison Blanche 105,3
5
LGV OH 1055A Dalot INF 1,50 x 1,50 55 0,04 X
86 La Rune (décharge) 105,5 CN1 OH CN1 35A Buse INF 1000 31 0,03 X
86 La Rune amont 105,5 CN1 PRA CN1 32 Cadre INF Lit reconstitué 2,00 x 3,50 65 0,11 X
86 La Maison Blanche 105,5 CN1 OH CN1 18A Dalot INF 1,50 x 1,50 45 0,05 X
86 Les Brosses 2 105,5 CN1 OH CN1 16A Buse INF 1200 41 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
105,5 CN2 PPF 0832 Buse INF Sans objet 1400 70 0,02 X
86 La Douardière 105,5 CS1 OH CS1 34A Dalot INF 1,00 x 1,00 25 0,04 X
86 La Bouletterie 105,5 CS1 OH CS1 26A Buse INF 1200 19 0,06 X
86 Le Bois de la Pommeraie 105,5 CS1 OH CS1 11A Buse INF 1200 18 0,06 X
86 La Bouletterie 3 105,5 CS2 OH CS2 30A Buse INF 800 24 0,02 X
86 Les Barberies 105,5 CS2 OH CS2 31A Buse INF 1400 48 0,03 X 86 Le Bois de la Pommeraie 105,5 CS2 OH CS2 14A Buse INF 1400 29 0,05 X
86 Partie de la Douardière 105,5 RETA OH CS2 22B Buse INF 1800 12 0,21 X
86 Partie de la Douardière 105,5 RETA OH CS1 34B Buse INF 1800 45 0,06 X
86 Le Chêne Sapin 105,7
2
LGV OH 1058A Buse INF 1400 75 0,02 X
86 Le Bois de la Pommeraie 107,0
3
LGV OH 1071A Buse INF 1200 27 0,04 X
86 La Rune 107,6
8
LGV PRA 1077A Cadre INF Lit reconstitué 12,00 x 7,00 145 0,58 Banquette Loutre et banquette piéton
X X X
86 Hop-Over 108 LGV Hop-Over
1080
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Le Bois de la Vallée 109,0
7
LGV OH 1092A Buse INF 1800 38 0,07 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
109,2
5
LGV PPF 1094 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
86 La Plaine de Fontiou 109,7 LGV OH 1098A Buse INF 800 28 0,02 X
86 Le Palais 111,2
9
LGV PRA 1114A Cadre* INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 58 0,26 fournir à la DREAL PC pour validation plusieurs hypothèses
d'amélioration de cette
transparence avant le 1er avril
2012
X X
86 La Terrière 111,5
6
LGV OH 1117A Buse INF 1200 37 0,03 X
86 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
111,9
3
LGV PRO 1119 PRO SUP Sans objet 12 12,6 - X X
86 Le Bois de la Badonnière 112,2
2
LGV OH 1124A Buse INF 2000 48 0,07 X
86 Le Vieux Puits 1 114,1 RETA OH 1142B Buse INF 1600 8 0,25 X
86 Le Vieux Puits 1 114,1
6
LGV OH 1142A Dalot INF 2,00 x 1,50 43 0,07 Banquette Loutre X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
114,3 LGV PPF 1144 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Le Vieux Puits 2 114,5
8
LGV OH 1147A Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 3,00 52 0,14 Berges naturelles réaménagées X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
115,4 LGV PPF 1154 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
115,5 LGV PPF 1155 Buse INF Sans objet 1200 49 0,02 X 86 La Vonne 115,7
5
LGV VIA 1159 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
86 La Longère 117,7
7
LGV PRA 1179A Pont INF Lit reconstitué 91,00 x 7,00 - - Berges naturelles réaménagées localement
X X X X
86 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
118,8
8
LGV PRO 1188 PRO SUP Sans objet 12 15 - X X
86 La Grande Féole 119,0
9
LGV OH 1193A Buse INF 1400 30 0,05 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
119,5 LGV PPF 1195 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
86 Les Broues 119,6
8
RETA OH 1198B Buse INF 1600 15 0,13 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
119,8 LGV PPF 1198 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
120,2 LGV PPF 1202 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 Le Peu de Brossac 120,5
1
LGV OH 1205A Buse INF 1200 41 0,03 X
86 La Gasse 120,8
7
LGV OH 1211A Buse INF 1200 41 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
121,0
8
LGV PPF 1210 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Le Chail 121,5
3
LGV OH 1217A Buse INF 1200 50 0,02 X
86 La Poussinière 121,9
7
LGV OH 1221A Buse INF 2000 44 0,07 X
86 La Poussinière 121,9
7
RETA OH 1220B Buse INF 2000 24 0,13 X
86 La Poussinière 121,9
7
RETA OH 1221C Buse INF 2000 8 0,39 X
86 La Poussinière 121,9
7
RETA OH 1221D Buse INF 2000 8 0,39 X
86 La Poussinière 122,1
2
RETA OH 1221B Buse INF 2000 15 0,21 X
86 La Bouchère neuve 122,9
9
RETA OH 1230A Buse INF 800 18 0,03 X
86 La Bouchère neuve 123 RETA OH 1231A Buse INF 1000 17 0,05 X
86 La Vacheresse 123,8 LGV OH 1238A Buse INF 1200 42 0,03 X 1
86 La Vacheresse 123,8
1
RETA OH 1238B Buse INF 1200 20 0,06 X
86 La Ferrière 124,4
3
LGV OH 1244A Buse INF 800 22 0,02 X
86 La Ferrière 124,4
3
RETA OH 1244B Buse INF 800 8 0,06 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
125,1
4
LGV PPF 1251 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
125,2
4
LGV PPF 1252 Buse INF Sans objet 1200 33 0,03 X
86 Rétablissement VC 125,3 LGV PRA 1253 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 13 2,03 Chemin agricole X X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
125,3
4
LGV PPF 1253 Buse INF Sans objet 1200 48 0,02 X
79 La Loubatière 125,4 LGV OH 1255A Dalot INF 2,00 x 1,00 25 0,08 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
125,4
5
LGV PPF 1254 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 33 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
125,5 LGV PPF 1255 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
125,5
5
LGV PPF 1255 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
79 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
126 LGV PRO 1262 PRO SUP Sans objet 13 12 - X X X
79 Les Renardières 126,5
8
LGV OH 1267A Buse INF 1000 20 0,04 X
79 Les Renardières 126,5
8
RETA OH 1267B Buse INF 1000 7 0,11 X
79 Les Grands Vallons 126,8
4
LGV OH 1270A Buse INF 1000 28 0,03 X
79 Les Grands Vallons 126,8
4
RETA OH 1270B Buse INF 1000 8 0,1 X
79 Rétablissement VC 129 LGV PRA 1290 Cadre INF Sans objet 6,50 x 4,40 25 1,14 Chemin agricole X X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
129,1 LGV PPF 1291 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
129,3 LGV PPF 1293 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
79 Rétablissement VC 130 LGV PRA 1300 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 18 1,47 Chemin agricole X X 79 Ouvrage spécifique petite
faune
130,1
5
LGV PPF 1305 Buse INF Sans objet 1200 46 0,02 X
79 Plaine du Puits neuf 130,3
7
LGV OH 1305A Buse INF 1400 24 0,06 X
79 Plaine du Puits neuf 130,3
7
RETA OH 1305B Buse INF 1400 11 0,14 X
79 Plaine du Puits neuf 130,5 RETA OH 1306A Buse INF 1000 10 0,08 X
79 Rivière La Dive 130,9 LGV PRA 1310 Cadre INF Lit reconstitué 14,00 x 4,60 15 4,29 Berges naturelles réaménagées X X X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
131,1 LGV PPF 1311 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
79 La Vallée du Bac 132,3
7
LGV OH 1325A Buse INF 1200 48 0,02 X
79 Chevillé 133,8
5
LGV OH 1341A Buse INF 1500 22 0,08 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
134,1
5
LGV PPF 1341 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
134,4
6
LGV PPF 1348 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Les Bois Génin 134,6
5
LGV OH 1349A Buse INF 1200 30 0,04 X
86 Les Bois Génin 134,6
5
RETA OH 1349B Buse INF 1200 20 0,06 X
86 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
135 LGV PRO 1350 PRO SUP Sans objet 13 12 - X X X
86 Ruisseau de la Bonvent 136,6
7
LGV PRA 1368 Cadre INF Lit reconstitué 9,00 x 3,80 15 2,28 Banquette Loutre et banquette petite faune
X X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
137,2 LGV PPF 1372 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 La Roche de Bord 138 RETA OH 1382A Buse INF 800 10 0,05 X
86 Les Brousses 138,8
8
LGV OH 1390A Buse INF 1000 25 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
139,2
3
LGV PPF 1392 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 Les Chabannes 139,8
5
LGV OH 1399A Buse INF 800 25 0,02 X
86 Les Chabannes 139,8
5
RETA OH 1399B Buse INF 800 8 0,06 X
86 Les Chabannes 139,8 RETA OH 1399C Buse INF 800 8 0,06 X 5
86 Ouvrage spécifique petite
faune
141,3 LGV PPF 1413 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 La Bouleure 141,4
5
LGV PRA 1416 Cadre INF Lit reconstitué 14,00 x 5,20 13 5,6 Berges naturelles réaménagées X X X
86 SBV La Bouleure Rét 141,5
7
RETA OH1417A Buse INF 1000 23 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
141,7 LGV PPF 1417 Buse INF Sans objet 1200 29 0,04 X
86 La Bouleure Rét 141,8
4
RETA OH1419A Buse INF 1000 14 0,06 X
86 SBV La Bouleure Rét 141,9
6
RETA OH1420A Buse INF 1000 17 0,05 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
142 LGV PPF 1420 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
142,2
7
LGV PPF 1422 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
86 La Borderie 142,6
7
LGV OH 1428A Buse INF 1200 27 0,04 X
86 Hop-Over 142,7 LGV Hop-Over
1427
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
142,7
5
LGV PPF 1427 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
142,8 LGV PPF 1428 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
142,8
5
LGV PPF 1428 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
142,9 LGV PPF 1429 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143 LGV PPF 1430 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 24 0,03 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143,0
5
LGV PPF 1430 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143,1 LGV PPF 1431 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 SBV La Bassette Rét 143,1
4
RETA OH1432B Buse INF 800 14 0,04 X
86 La Bassette 143,2 LGV OH 1432A Buse INF 800 28 0,02 X 86 Le Chavenon Rét 143,2
6
RETA OH1433A Buse INF 800 15 0,03 X
86 Le Chavenon 143,3
7
RETA OH1436B Cadre INF Lit reconstitué 2.50 x 1.50 29 0,13 X X
86 SBV Le Chavenon Rét 143,4
4
RETA OH1434B Buse INF 800 17 0,03 X
86 Le Chavenon 143,4
5
LGV OH 1436A Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 1,50 35 0,11 X X X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143,5 LGV PPF 1435 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 33 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143,5
5
LGV PPF 1435 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143,6 LGV PPF 1436 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique petite
faune
143,6
5
LGV PPF 1436 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
143,7 LGV PPF 1437 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
143,7
5
LGV PPF 1437 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
143,8 LGV PPF 1438 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
143,8
5
LGV PPF 1438 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
143,9 LGV PPF 1439 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 25 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
144,1 LGV PPF 1441 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
79 Le Chavenon Rét 144,5
8
RETA OH1448A Buse INF 800 15 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
144,8
1
LGV PPF 1448 Buse INF Sans objet 800 24 0,02 X
79 SBV La Tache Rét 145,1 RETA OH1451A Buse INF 800 20 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
145,2 LGV PPF 1452 Buse INF Sans objet 1200 31 0,04 X
79 La Tâche 145,4
5
LGV OH 1456A Buse INF 1200 33 0,03 X
79 Pré Chauvin Rét 145,6 RETA OH1457A Buse INF 800 29 0,02 X 4
79 Ouvrage spécifique petite
faune
146,0
2
LGV PPF 1460 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
146,2 LGV PPF 1462 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
79 La Nougerate Rét 146,4 RETA OH1464A Buse INF 800 17 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
146,5 RETA PPF 1465 Dalot INF Sans objet 1,50 x 1,50 42 0,05 X
79 Les vallées de la Barre 2 146,9
6
LGV OH 1469A Buse INF 1000 41 0,02 X
79 SBV Les vallées de la Barre
1 Rét
147,2 RETA OH1474B Buse INF 800 12 0,04 X
79 Les Vallées de la Barre 1 147,2
1
LGV OH 1474A Buse INF 1200 53 0,02 X
79 SBV Les vallées de la Barre
1 Rét
148,1 RETA OH1481A Buse INF 800 12 0,04 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
148,7 LGV PPF 1487 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
149,3 LGV PPF 1494 Buse INF Sans objet 1200 42 0,03 X
79 La Coudrée Rét 149,6
8
RETA OH1497A Buse INF 800 17 0,03 X
79 La Coudrée Rét 149,7
2
RETA OH1497B Buse INF 800 17 0,03 X
79 SBV La Coudrée Rét 149,7
8
RETA OH1498B Buse INF 800 12 0,04 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
149,8 LGV PPF 1498 Buse INF Sans objet 1200 47 0,02 X
79 Bois des Touches Rét 150,4
6
RETA OH1505A Buse INF 800 18 0,03 X
79 SBV Bois des Touches Rét 150,4
9
RETA OH1505C Buse INF 800 16 0,03 X
79 Bois des Touches Rét 150,5 RETA OH1505B Buse INF 800 13 0,04 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
150,7 LGV PPF 1507 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
79 Ouvrage spécifique petite
faune
150,9
5
LGV PPF 1509 Buse INF Sans objet 1200 39 0,03 X
79 Le Bois des Touches 151,2 LGV OH 1514A Buse INF 1500 35 0,05 X 4
79 Ouvrage mixte grande
faune / voirie / randonnée
supérieur
152,1
4
LGV PRO 1521 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X X
16 SBV Le Massonet Rét 153 RETA OH1530A Buse INF 800 14 0,04 X
16 Le Massonnet 153,1
3
LGV OH 1533A Buse INF 1500 27 0,07 X
16 Bief de la Péruse 153,5
5
LGV PRA 1537 Portique INF Lit préservé 12,00 x 9,50 13 8,77 Banquette petite faune et voirie routière
X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
153,6
5
LGV PPF 1536 Buse INF Sans objet 1200 53 0,02 X
16 La Péruse 153,7 LGV PRA 1539 Portique INF Lit préservé 14,00 x 8,50 24 4,96 Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
153,8 LGV PPF 1538 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
16 Les Trembleaux Rét 155,6 RETA OH1556A Buse INF 800 13 0,04 X
16 Les Trembleaux Rét 155,6 RETA OH1556B Buse INF 800 13 0,04 X
16 Les Trembleaux Rét 155,7
6
RETA OH1558A Buse INF 800 23 0,02 X
16 SBV Chaumes de la Vallée 155,8
3
RETA OH1558B Buse INF 800 16 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
156,3 LGV PPF 1563 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
156,6 LGV PPF 1566 Buse INF Sans objet 1200 44 0,03 X
16 La Vallée à Salvert 156,8 LGV OH 1568A Buse INF 800 26 0,02 X
16 SBV La Vallée à Salvert 156,8
2
RETA OH1568B Buse INF 800 16 0,03 X
16 SBV La Jambe au Chien Rét 157,6
7
RETA OH1577A Buse INF 800 16 0,03 X
16 La Jambe au Chien Rét 157,6
8
RETA OH1577B Buse INF 800 15 0,03 X
16 La Salle 158,3
3
LGV OH 1585A Dalot INF 2,00 x 2,50 61 0,08 X
16 SBV La Salle 158,4 RETA OH1584A Buse INF 800 13 0,04 X
16 Villiers-le-Roux 158,5
6
LGV OH 1587A Buse INF 1500 39 0,05 X
16 SBV Villiers-Le-Roux Rét 158,7 RETA OH1589A Buse INF 1500 25 0,07 X 6
16 Les Chintres 159,1
6
LGV OH 1593A Buse INF 1200 39 0,03 X
16 SBV Les Chintres Rét 159,1
7
RETA OH1593B Buse INF 1200 20 0,06 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
159,8 LGV PPF 1598 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
160,1 LGV PPF 1601 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Les Vallées 160,6
9
LGV OH 1609A Buse INF 1500 50 0,04 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
160,9 LGV PPF 1609 Buse INF Sans objet 1200 41 0,03 X
16 SBV Les Vallées Rét 160,9
8
RETA OH1611A Buse INF 1000 15 0,05 X
16 Les Vallées Rét 161,1
7
RETA OH1612A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Le Bois de Raix 1 161,9
4
LGV OH 1619A Buse INF 1200 45 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
162,1 LGV PPF 1621 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
16 Le Bois Roux 162,5 LGV OH 1627A Buse INF 800 32 0,02 X
16 Les champs de Raix 162,7
6
LGV OH 1629A Buse INF 800 28 0,02 X
16 Les Champs de Raix Rét 162,9 RETA OH1629B Buse INF 800 29 0,02 X
16 SBV Les Turlures Rét 163,1
3
RETA OH1633A Buse INF 1000 12 0,07 X
16 Les Turlures 163,3
6
LGV OH 1634A Buse INF 1000 46 0,02 X
16 La Halte 163,6
4
LGV OH 1638A Buse INF 800 26 0,02 X
16 Fontiaud Rét 164,6 RETA OH1646A Buse INF 1000 19 0,04 X
16 Fontiaud Rét 164,6
7
RETA OH1647A Buse INF 1000 13 0,06 X
16 Fontiaud Rét 164,7 RETA OH1647B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
165,4 LGV PPF 1654 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X 16 Les Grois 165,7
5
LGV OH 1660A Buse INF 1200 42 0,03 X
16 SBV Fontiaud Rét 166,0
5
RETA OH 1662A Buse INF 1500 11 0,16 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
166,0
9
LGV PPF 1662 Buse INF Sans objet 1200 47 0,02 X
16 Le Bief (Fontiaud) 166,1
9
LGV PRA 1664 Voûte (2) INF Lit reconstitué 17,50 x 5,00 35 5 Banquette petite faune bilatérale X X X X
16 Phies Rét 166,4
7
RETA OH1665A Dalot INF 2.00x1.00 12 0,17 X
16 Phies Rét 166,5
2
RETA OH1665B Dalot INF 2.00x1.00 12 0,17 X
16 SBV Phies Rét 167,0
4
RETA OH1670A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Phies Rét 167,3
3
RETA OH1673A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Phies Rét 167,4
7
RETA OH1675A Buse INF 800 14 0,04 X
16 SBV Fontiaud Rét 167,8
3
RETA OH1680A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Puymarteau Rét 168,4
6
RETA OH1685A Buse INF 800 13 0,04 X
16 SBV Les Comberoux Rét 169,0
3
RETA OH1690A Buse INF 1200 20 0,06 X
16 SBV Puymarteau Rét 169,2 RETA OH1692A Buse INF 800 11 0,05 X
16 Les Comberoux 169,4
8
LGV OH 1696A Dalot INF 1,00 x 1,50 19 0,08 X
16 SBV Puymarteau Rét 169,5
4
RETA OH1695A Buse INF 1500 44 0,04 X
16 SBV Bief Rét 169,7
6
RETA OH1698A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Bief Rét 169,8
4
RETA OH1699A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
169,9
5
LGV PPF 1699 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Le Puymarteau 170,2
5
LGV OH 1704A Cadre INF Lit reconstitué 4,50 x 2,50 27 0,42 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique petite 170,6 LGV PPF 1706 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X faune
16 Le Bief 170,8
8
LGV PRA 1711 Cadre INF Lit reconstitué 13,50 x 4,40 13 4,57 Banquette petite faune bilatérale X X X
16 Le Gué Breton 171,2
3
LGV OH 1714A Buse INF 1800 45 0,06 X
16 SBV Les Inchauds Rét 171,5
8
RETA OH1716B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Les Inchauds 171,6
3
LGV OH 1718A Cadre INF 7,50 x 6,50 42 1,16 X
16 Les Inchauds Rét 171,6
3
RETA OH1717B Dalot INF 1.00 X 1.00 12 0,08 X
16 Le Chêne 172,3
2
LGV OH 1725A Buse INF 1200 49 0,02 X
16 SBV Le Chene Rét 172,4
5
RETA OH1725B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Décharge du Bief 172,5
2
RETA PRO 1727A Cadre INF Lit reconstitué 10.00 x 3.00 14 2,14 X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
172,5
5
LGV PPF 1725 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
16 Décharge du Bief 172,5
5
RETA PRO 1727B Cadre INF 7.00 x 2.30 14 1,15 X
16 Le Bief 172,5
7
RETA PRO HL1728 Cadre INF Lit reconstitué 12.00 x 5.20 15 4,16 Banquette petite faune bilatérale X X
16 Le bras du Moulin 172,6
2
RETA PRO 1727C Cadre INF Lit reconstitué 4.50 x 3.50 20 0,79 X X
16 SBV Le Bois du Roc Rét 172,6
3
RETA OH1726A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Chalançon 1 173,4
1
LGV PRA 1737 Voûte INF Lit reconstitué 10,50 x 4,40 66 0,7 Chemin agricole X X X
16 Joncasses 1 173,8
5
LGV OH 1740A Dalot* INF Lit reconstitué 1,00 x 2,00 35 0,06 Banquette Vison ou encorbellement
X X
16 Les Prés Pernin 174,1 LGV OH 1741A Buse INF 1200 39 0,03 X
16 SBV Prés Perrin Rét 174,1
2
RETA OH1741B Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Prés Perrin Rét 174,1
4
RETA OH1741C Buse INF 800 12 0,04 X
16 Chalançon 2 174,2 JU0 OH LE2 11A Dalot* INF Lit reconstitué 2,00 x 2,50 30 0,17 Banquette Vison ou encorbellement
X X 16 Joncasses 2 174,2 JU0 OH LE2 03A Dalot* INF Lit reconstitué 1,00 x 2,00 35 0,06 Banquette Vison ou encorbellement
X X
16 SBV Bois de Monbourg 174,8 RETA OH1748A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Les Vignauds 175,7
3
LGV OH 1757A Buse INF 1000 39 0,02 X
16 SBV Les Acourants 175,8
6
RETA OH1758A Dalot INF Lit reconstitué 2.00 x 1.50 12 0,25 X X
16 Les Acourants 175,9
6
LGV OH 1761A Dalot INF Lit reconstitué 2,00 x 2,50 44 0,11 Banquette Vison X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
176,1
5
LGV PPF 1761 Buse INF Sans objet 1200 38 0,03 X
16 Les Sablons 1 Rét 176,2
6
RETA OH1763A Buse INF 800 11 0,05 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
176,3 LGV PPF 1763 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 La Charente Nord 177 LGV VIA 1772 Viaduc INF Lit préservé 480 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
177,3 LGV PPF 1773 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Lougeat 178,5 RETA OH1787B Buse INF 1400 30 0,05 X
16 Les Galeries 179,6
2
RETA OH1798A Buse INF 1200 20 0,06 X
16 Combe du Chemin du Roc 179,7
5
LGV OH 1799A Buse INF 1400 70 0,02 X
16 Maubâti 179,8
7
LGV OH 1800A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
180,2 LGV PPF 1802 Buse INF Sans objet 1200 60 0,02 X
16 Combe Noire 180,2
3
RETA OH1804A Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Ruisseau de la Brangerie 180,3
5
RETA PROHL1806 Cadre INF Lit reconstitué 5.00x2.50 20 0,63 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ruisseau de la Brangerie 180,4
9
LGV PRA 1807 Voûte INF Lit reconstitué 5,00 x 3,50 120 0,15 Banquette Vison bilatérale X X
16 Terriers Longs 180,4
9
RETA OH1807A Buse INF 800 20 0,03 X
16 Ruisseau de Verrières 181 VN1 OH VN1 29A Dalot* INF 2,00 x 2,00 40 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
16 Maisonnette du Géant 181 VN1 OH VN1 22A Buse INF 800 30 0,02 X 16 Lieu-dit La Brangerie 181 VN1 PRA VN1 18 Cadre INF 10,00 x 4,40 13 3,38 X X
16 Maisonnette du Géant 181 RETA OHVN122B Buse INF 800 20 0,03 X
16 Ruisseau de Verrières 181 RETA OHVN129B Dalot INF 2.00x2.00 30 0,13 X
16 Ouvrage spécifique grande
faune
181,2
1
LGV PRA 1812 Cadre INF Sans objet 10,00 x 4,40 24 1,67 X X
16 La Sablade 181,7
8
LGV OH 1820A Buse INF 800 20 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
181,9
9
LGV PPF 1819 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Sur Coullonges 183,8
2
RETA OH1840A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Sur Coullonges 184 LGV OH 1840A Buse INF 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage mixte grande
faune / randonnée supérieur
184,8
6
LGV PRO 1848 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X
16 Les Fontenelles 185,4 LGV OH 1856A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Rétablissement CR de Saint-
Amant
185,4
9
LGV PRA 1854 Cadre INF Sans objet 5,00 x 5,00 25 0,98 Chemin agricole X X
16 Les Brousses 186,0
1
LGV OH 1862A Buse INF 1200 50 0,02 X
16 Chantegeau 187,4
4
LGV OH 1876A Dalot INF 2,00 x 1,50 40 0,08 X
16 La Grignolette 187,5
5
RETA OH1877A Buse INF 1800 50 0,05 X
16 Aux Sablons 187,9
5
LGV OH 1881A Buse INF 1000 20 0,04 X
16 Les Blanchers 188,5
5
LGV OH 1889A Buse INF 1000 40 0,02 X
16 Les Blanchers 188,6
7
LGV OH 1889B Buse INF 1000 50 0,02
16 Ouvrage spécifique petite
faune
189,0
7
LGV PPF 1890 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
189,1
7
LGV PPF 1891 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Ouvrages de décharge de la
Charente Médiane
189,2
7
LGV PRA 1898 Cadre (9) INF Sans objet 5,00 x 2,80 41 3,07 X X X
16 La Charente Médiane 189,6
5
LGV VIA 1898 Viaduc INF Lit préservé 522 - - Berges naturelles maintenues X X X X 16 Les Godinauds 190,2
7
LGV PRA 1905 Voûte INF Lit reconstitué 5,50 x 3,00 50 2,97 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
16 Les Godinauds 190,2
7
RETA OH1905B Cadre INF 3.00x2.00 30 0,2 Banquette Vison bilatérale X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
190,6 LGV PPF 1906 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Gratelot 192,0
8
LGV OH 1923A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
192,6
9
LGV PPF 1927 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Chiron de la Roche 192,8
1
LGV OH 1930A Dalot INF 2,00 x 1,50 130 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
192,9 LGV PPF 1929 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
193,1
5
LGV PPF 1932 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Rétablissement agricole 194,2
8
LGV PRA 1943 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,00 22 1,09 Chemin agricole X X
16 Le Douzillet 194,3
7
LGV OH 1946 Buse INF 800 25 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
194,6
2
LGV PPF 1946 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
194,9 LGV PPF 1949 Buse INF Sans objet 1200 60 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
195,1
7
LGV PPF 1952 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
16 Bois de Chadouteau 195,8
1
RETA OH1960A Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
196 LGV PPF 1960 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
196,6 LGV PPF 1966 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
196,8 LGV PRO 1968 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X X
16 Vignes de Gros Bois 198,1
7
LGV OH 1984A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Les Grandes Plantes 198,6
7
LGV OH 1989A Buse INF 1200 60 0,02 X 16 Les Grandes Plantes 198,6
7
RETA OH1989B Buse INF 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
199,1 LGV PPF 1991 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
199,5 LGV PPF 1995 Buse INF Sans objet 1400 70 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
200 LGV PPF 2000 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
200,5 LGV PPF 2005 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
200,8 LGV PPF 2008 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
201,1 LGV PPF 2011 Buse INF Sans objet 1200 25 0,05 X
16 Hop-Over 201,1
5
LGV Hop-Over
2011
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
203 LGV PPF 2030 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 La Nouère + Le Jenses 203,4 LGV PRA 2036 Pont INF Lit reconstitué 76,70 x 9,00 - - Berges naturelles réaménagées X X X X
16 La Nouère 203,4 RETA PRO 2036 Portique INF Lit reconstitué 11.00x3.00 6 5,5 Berges naturelles réaménagées X X X
16 La Nouère bief 203,4 RETA OH2036B Dalot INF Lit reconstitué 2.00x1,50 10 0,3 X
16 La Nouère bief 203,4 RETA OH2036C Dalot INF Lit reconstitué 2.00x1,50 10 0,3 X
16 Chez Siret 204,0
4
RETA OH2043A Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Hop-Over 204,5 LGV Hop-Over
2045
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
204,6 LGV PPF 2046 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage de décharge de la
Charente Sud
205,1
5
LGV PRA 2055A Cadre
(12)
INF Sans objet 5,00 x 3,10 51 3,65 X X X
16 La Charente Sud 205,2
9
LGV VIA 2055 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage de décharge de la
Charente Sud
205,4
5
LGV PRA 2055B Cadre
(20)
INF Sans objet 5,00 x 3,10 51 6,08 X X X
16 La Marronniere 205,7
7
LGV OH 2060A Buse INF 1200 37 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
206,5 LGV PPF 2065 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X 16 Ouvrage spécifique petite
faune
207,5 LGV PPF 2075 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 La Boëme 207,7
7
LGV VIA 2080 Viaduc INF Lit préservé 450 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Le Plessis 209,3
9
LGV OH 2096A Buse INF 1000 46 0,02 X
16 Les Buffe-Ajasses 210,0
4
LGV OH 2102A Dalot* INF Lit reconstitué 2,00 x 2,00 73 0,05 Banquette Vison ou encorbellement
X X
16 La Croix Beaumont 210,9
2
LGV OH 2111A Buse INF 1000 28 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
211,2 LGV PPF 2117 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
16 La Fouillouse 211,9
3
LGV OH 2121A Buse INF 800 27 0,02 X
16 La Boëme + Le Moulin de
la Courade + La Vieille
Boëme
212 CE1 VIA CE1 41 Viaduc INF Lit préservé 720 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 La Font Bertin 212 CE1 OH CE1 26B Buse INF 1200 23 0,05 X
16 Les Balluts / La Font Bertin 212 CE1 OH CE1 32A Buse INF 1000 23 0,03 X
16 La Petite Boëme 212 CE1 PRA CE1 35 Portique INF Lit reconstitué 10,40 x 2,10 21 1,04 Berges naturelles réaménagées X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
212 CE1 PPF CE1 45 Buse INF Sans objet 800 13 0,04 X
16 La Font Bertin 212 CE2 OH CE2 27A Buse INF 1200 23 0,05 X
16 Les Balluts / La Font Bertin 212 CE2 OH CE2 32A Buse INF 1000 24 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
212 CE2 PPF CE2 0045 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
16 Hop-Over 212 LGV Hop-Over CE2
45
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Les Rochereaux 1 212 RETA OHCE118B Dalot INF 1.50x1.00 20 0,08 X
16 Les Rochereaux 1 212 RETA OHCE118A Buse INF 1200 12 0,09 X
16 Les Moreaux 212 RETA OHCE116A Buse INF 800 26 0,02 X
16 Les Rochereaux 2 212 RETA OHCE222B Dalot INF 1.50x1.00 8 0,19 X
16 La Font Bertin 212 RETA OHCE126A Buse INF 1200 18 0,06 X
16 La Petite Boëme 212 RETA PRACE1HL35 Portique INF Lit reconstitué 10.40x2,10 15 1,46 Berges naturelles réaménagées X X X
16 La Vieille Boëme 212 RETA PRACE1HL38 Portique INF Lit reconstitué 11.20x3.00 20 1,68 Berges naturelles réaménagées X X X
16 Hop-Over 213,0 LGV Hop-Over CE1 Hop- SUP Sans objet - - - Hop-Over X 5 45 Over
16 Ouvrage spécifique petite
faune
214,7 LGV PPF 2147 Buse INF Sans objet 1200 43 0,03 X
16 Le Claix 215 LGV VIA 2153 Viaduc INF Lit préservé 450 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
215,5 LGV PPF 2155 Buse INF Sans objet 1200 34 0,03 X
16 Ouvrage mixte grande
faune / randonnée supérieur
216,2 LGV PRO 2162 PRO SUP Sans objet 12 50 - X X X
16 Les Coffres 216,4
6
LGV OH 2167A Buse INF 800 21 0,02 X
16 Chez Papin 216,6
9
LGV OH 2169A Dalot INF 2,40 x 2,00 72 0,07 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
217 LGV PPF 2170 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
217,3
5
LGV PPF 2174 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
217,7 LGV PPF 2177 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
218,1 LGV PPF 2181 Buse INF Sans objet 800 31 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
218,5 LGV PPF 2185 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
219,4 LGV PPF 2194 Buse INF Sans objet 1200 44 0,03 X
16 L'Ecly 219,6
9
LGV PRA 2199 Pont INF Lit préservé 81,00 x 4,00 - - Berges naturelles réaménagées X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
220 LGV PPF 2200 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
16 Bois du Puy André 220,2
8
LGV OH 2205A Buse INF 1200 52 0,02 X
16 Hop-Over 220,3 LGV Hop-Over
2203
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 La Cote 221,6
8
LGV OH 2219A Buse INF 1400 74 0,02 X
16 Chez Boutrit 1 221,9
2
LGV OH 2221A Dalot INF 2,00 x 2,00 82 0,05 Banquette Vison X
16 Chez Boutrit 2 222,0
2
RETA OH2222A Dalot INF 2.40x2.00 17 0,28 Banquette Vison X 16 Les Talus 222,3
8
RETA OH2226A Buse INF 1000 27 0,03 X
16 Fontaine Ladre 222,3
8
RETA OH2226C Cadre INF Lit reconstitué 4.00x2.50 11 0,91 Banquette Vison bilatérale X X
16 Les Talus 222,6 LGV OH 2226B Buse INF 1000 44 0,02 X
16 Fontaine Ladre 222,8
9
LGV PRA 2231 Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 2,50 18 0,69 Banquette Vison bilatérale X X
16 Le Debaud 222,8
9
RETA OH2231A Dalot INF Lit reconstitué 2.40X2.40 12 0,48 Banquette Vison et banquette petite faune
X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
222,9
4
LGV PPF 2243 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 20 0,04 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
222,9
9
LGV PPF 2243 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Fontaine Ladre 223,1
5
RETA PROHL2234 Cadre INF Lit reconstitué 5.00X2.50 26 0,48 Banquette Vison bilatérale X X
16 Hop-Over 223,4 LGV Hop-Over
2234
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Le Né 223,5 LGV PRA 2237 Pont INF Lit préservé 34,80 x 3,00 - - Berges naturelles maintenues X X X
16 Le Né (bras secondaire) 223,7 LGV PRA 2239 Cadre INF Lit reconstitué 7,00 x 4,50 23 1,37 Banquette Vison bilatérale X X X X
16 La Flerade 224,3
6
LGV OH 2246A Buse INF 1500 32 0,06 X
16 Fontaine des Filles 225,1
1
LGV PRA 2253 Pont INF Lit préservé 114,00 x 4,60 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Le Maine Jaune 1 225,5
8
LGV OH 2258A Buse INF 1200 48 0,02 X
16 Le Maine Jaune 2 225,8
6
LGV OH 2261A Buse INF 1000 46 0,02 X
16 Hop-Over 226,1 LGV Hop-Over
2261
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Porcheresse 226,7 LGV OH 2269A Buse INF 1200 62 0,02 X
16 La Grande Eau 227,1
2
LGV PRA 2273 Voûte INF Lit reconstitué 4,00 x 3,00 98 0,12 Banquette Vison bilatérale X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
227,3 LGV PPF 2273 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
16 Chez Rochefort 227,7
2
LGV OH 2279A Buse INF 1200 38 0,03 X
16 Ouvrage mixte grande
faune / voirie supérieur
228,2 LGV PRO 2282 PRO SUP Sans objet 12 60 - X X 16 La Tache 228,5
6
LGV OH 2287A Dalot INF 2,40 x 2,00 29 0,17 Banquette Vison bilatérale X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
229 LGV PPF 2290 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
16 Le Journaud 229,4
7
RETA OH 2297A Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 37 0,2 Banquette Vison bilatérale X X X
16 L'Arce (+ le Moulin
Journaud)
229,7 LGV PRA 2300 Pont INF Lit reconstitué 70,80 x 4,00 - - Berges naturelles réaménagées X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
229,9 LGV PPF 2299 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
16 La Faye 230,4
3
LGV PRA 2307 Voûte INF Lit reconstitué 5,00 x 2,50 33 0,38 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
230,5 LGV PPF 2305 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
16 Le Moulin Texier 1 230,8
5
LGV OH 2311A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Le Moulin Texier 2 230,8
8
LGV OH 2311B Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Le Moulin Texier 2 230,8
8
RETA OH2311C Dalot INF 1.50x1.00 15 0,1 X
16 Chez Papillaud 231,6
7
LGV OH 2319A Dalot INF 2,40 x 2,00 42 0,11 Banquette Vison bilatérale X
16 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
232,2 LGV PRO 2322 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X X
16 Longeville 1 232,4 LGV OH 2326A Buse INF 800 27 0,02 X
16 Longeville 2 232,5
5
LGV OH 2328A Buse INF 1000 27 0,03 X
16 Longeville 3 232,6
7
RETA OH2329B Buse INF 800 25 0,02 X
16 Hop-Over 233,2 LGV Hop-Over
2332
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
233,4 LGV PPF 2334 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
16 La Gorre 233,7
5
LGV PRA 2340 Voûte INF Lit reconstitué 4,00 x 4,00 77 0,25 Banquette Vison bilatérale X X X
16 La Gorre 233,7
5
RETA PROHL2340 Dalot INF Lit reconstitué 1.00 x 1.50 12 0,13 X X
16 Ouvrage spécifique petite 234,1 LGV PPF 2341 Buse INF Sans objet 1000 21 0,04 X faune
16 Rétablissement CR 235,7 LGV PRA 2357 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 19 1,39 Chemin agricole X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
235,8 LGV PPF 2358 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
236,1 LGV PPF 2361 Buse INF Sans objet 1200 54 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
236,2 LGV PPF 2362 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
236,4 LGV PPF 2364 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Chez Gautreau 2 236,5
9
LGV OH 2368A Buse INF 1200 52 0,02 X
16 Les Hautes Lunettes 237,0
1
RETA OH 2373A Dalot INF Lit reconstitué 2.40x2.40 36 0,16 Banquette Vison X X X
16 Les Hautes Lunettes 237,3
6
LGV OH 2376A Dalot INF Lit reconstitué 2,40 x 2,40 77 0,07 Banquette Vison X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
237,4
1
LGV PPF 2374 Buse INF Sans objet 1200 30 0,04 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
237,4
6
LGV PPF 2374 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 28 0,03 X
16 Chez Babelot 237,5 LGV OH 2377A Buse INF 1200 63 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
237,5
4
LGV PPF 2375 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
16 Chez Boucherie 237,7
8
LGV OH 2380A Buse INF 1200 57 0,02 X
16 Fontaine de Chez Boucherie 238,0
8
LGV OH 2383A Dalot INF Lit reconstitué 2,40 x 2,40 90 0,06 Banquette Vison X X X
16 Fontaine de Chez Boucherie 238,1
5
RETA OH 2384A Dalot INF Lit reconstitué 2.40x2.40 22 0,26 Banquette Vison X X X
16 Chez Birot 238,2
5
RETA OH2385A Buse INF 1000 14 0,06 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
238,4 LGV PPF 2384 Buse INF Sans objet 800 18 0,03 X
16 La Maison Neuve 1 238,8
3
RETA OH2391A Buse INF 800 23 0,02 X
16 La Maison Neuve 239,0
3
LGV OH 2393A Buse INF 1200 51 0,02 X
16 La Maison Neuve 239,0 RETA OH2393B Buse INF 800 23 0,02 X 3
16 Ouvrage spécifique petite
faune
239,1
5
LGV PPF 2391 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 28 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
239,2 LGV PPF 2392 Buse INF Sans objet 800 19 0,03 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
239,2
5
LGV PPF 2392 Buse INF Sans objet 1200 41 0,03 X
16 La Maury 239,3
2
LGV PRA 2396 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 86 0,09 Banquette Vison bilatérale X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
239,5 LGV PPF 2395 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Hop-Over 239,5
5
LGV Hop-Over
2395
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 La Viveronne 240,9
8
LGV PRA 2412 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 84 0,09 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
241,1 LGV PPF 2409 Buse INF Sans objet 1200 62 0,02 X
16 Pompinier 1 241,4
4
LGV OH 2417A Cadre INF 3,00 x 2,00 76 0,08 Banquette Vison bilatérale X
16 Pompinier 1 241,4
4
RETA OH2417 B Dalot INF 2,40x2,00 13 0,37 Banquette Vison bilatérale X
16 Pompinier 2 241,6
8
LGV OH 2419A Buse INF 1400 68 0,02 X
16 La Grelière 241,8
6
LGV OH 2421A Buse INF 1200 57 0,02 X
16 La Grelière 241,8
6
RETA OH2421B Buse INF 1200 23 0,05 X
16 La Grelière 241,8
6
RETA OH2421C Buse INF 1200 15 0,08 X
16 Bel Air 242,2
2
LGV OH 2425A Buse INF 1200 61 0,02 X
16 La Fontaine de Barret 242,4
6
LGV PRA 2427 Cadre INF 3,00 x 2,00 101 0,06 Banquette Vison bilatérale X
16 Rétablissement CR 242,6 LGV PRA 2426 Cadre INF Sans objet 5,00 x 4,40 23 0,96 Chemin agricole X X X
16 La Tête des Nauves 243,7 LGV OH 2439A Buse INF 1000 39 0,02 X
16 La Tête des Nauves 243,7 RETA OH2439B Buse INF 800 23 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
244,1 LGV PPF 2441 Buse INF Sans objet 800 24 0,02 X 16 Le Trébuchet 244,3
1
LGV OH 2446A Buse INF 1200 51 0,02 X
16 Ouvrage spécifique grande
faune supérieur
244,5
5
LGV PRO 2448 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
244,7
5
LGV PPF 2448 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ruisseau des Lorettes
(branche Nord)
244,9
4
LGV VIA 2452 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
245,1 LGV PPF 2451 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Chez Gruet 1 245,4 LGV OH 2456A Buse INF 1200 40 0,03 X
16 Hop-Over 245,5 LGV Hop-Over
2455
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Chez Gruet 2 245,6
7
LGV OH 2459A Buse INF 1200 47 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
245,7
5
LGV PPF 2457 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ruisseau des Lorettes
(branche Sud)
245,9 LGV VIA 2461 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
245,9
5
LGV PPF 2459 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
246 LGV PPF 2460 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
246,0
4
LGV PPF 2460 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 42 0,02 X
16 Rabouin Sud 246,0
9
LGV OH 2463A Voûte INF Lit reconstitué 10,00 x 7,80 85 0,92 Banquette Vison X X X X
16 Hop-Over 246,2 LGV Hop-Over
2462
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Champfort 1 246,9
6
RETA OH2472A Buse INF 800 15 0,03 X
16 Champfort 2 246,9
6
RETA OH2472B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Hop-Over 247,1 LGV Hop-Over
2471
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
247,2 LGV PPF 2472 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Chez Balais 247,3 LGV PRA 2476 Cadre INF Lit reconstitué 4,00 x 2,50 88 0,11 Banquette Vison bilatérale X X X 4
16 Ouvrage spécifique petite
faune
247,4 LGV PPF 2474 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Chez Périou 1 247,5
7
LGV OH 2478A Cadre INF 2,00 x 2,00 59 0,07 Banquette Vison X X
16 Chez Périou 2 247,7
2
RETA OH2480A Buse INF 800 22 0,02 X
16 Hop-Over 247,8 LGV Hop-Over
2478
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 La Fontenelle 1 248,2
1
LGV OH 2485A Dalot INF 2,00 x 2,00 56 0,07 Banquette Vison X X
16 La Fontenelle 2 248,4
3
LGV OH 2487A Buse INF 1000 36 0,02 X
16 La Fontenelle 2 248,4
3
RETA OH2487B Buse INF 1000 13 0,06 X
16 La Fontenelle 2 248,4
3
RETA OH2487C Buse INF 1000 19 0,04 X
16 Hop-Over 250,1
5
LGV Hop-Over
2501
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique petite
faune
250,2 LGV PPF 2502 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
16 La Cabourne 250,4
8
LGV OH 2507A Dalot INF 2,40 x 2,00 86 0,06 Banquette Vison bilatérale X X
16 Le Palais 250,7 LGV VIA 2510 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Le Château ( 1) 250,9
6
LGV OH 2512A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Hop-Over 250,9
7
LGV Hop-over 2509 Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
251,7 LGV PPF 2517 Buse INF Sans objet 1200 56 0,02 X
17 La Nauve du Merle 251,7
9
LGV PRA 2520 Pont INF Lit préservé 94,00 x 4,00 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Le Martron 252,4
8
LGV OH 2527A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 35 0,21 Banquette Vison bilatérale X X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
252,5 LGV PPF 2525 Buse INF Sans objet 1200 32 0,04 X
17 Ruisseau de l'Agrière 252,9
1
LGV PRA 2532 Pont INF Lit préservé 81,20 x 4,00 - - Berges naturelles maintenues X X X X 17 Les Enclos / La Randée 253,6 LGV OH 2538A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 Ruisseau de Chateauroux 253,9
4
LGV PRA 2542 Voûte INF Lit reconstitué 7,00 x 4,00 102 0,27 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
254,1 LGV PPF 2541 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
17 Hop-Over 254,5 LGV Hop-Over
2545
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Les Quatre Puits 254,6
4
LGV PRA 2549 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 75 0,1 Banquette Vison bilatérale X X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
254,7 LGV PPF 2547 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
17 Hop-Over 255,3 LGV Hop-Over
2553
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 La Maisonnette (1) 255,3
6
LGV OH 2556A Cadre INF 2,00 x 2,00 55 0,07 Banquette Vison X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
255,5 LGV PPF 2555 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
17 Permasse 255,6
5
LGV PRA 2559 Cadre INF 4,00 x 4,40 60 0,29 Chemin agricole X X X
17 La Goujonne 255,8
7
LGV VIA 2561 Viaduc INF Lit préservé 135 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Le Bois Clair (2) 256,1 LGV OH 2563A Buse INF 1200 50 0,02 X
17 Le Bois Clair (2) 256,1
1
RETA OH2564A Buse INF 800 25 0,02 X
17 Le Bois Clair (1) 256,3
3
LGV OH 2566A Buse INF 1000 40 0,02 X
17 Ricot / La Butte 256,7
8
LGV PRA 2570 A Cadre INF 3,00 x 3,00 40 0,23 Banquette Vison et banquette piéton
X X
17 Hop-Over 256,7
8
LGV Hop-Over
2567
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Hop-Over 257,4
5
LGV Hop-Over
2574
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Passage agricole 257,5 LGV PRA 2575 Cadre INF Sans objet 3,00 x 3,00 43 0,21 Chemin agricole X X X
17 Le Gat 257,5
3
LGV PRA 2578 Voûte* INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 30 0,5 fournir modalités d'amélioration de cet ouvrage pour l'ensemble
de la petite faune sauvage à la
DREAL PC avant le 1er avril
2012 pour validation.
X X X 17 La Scierie / Lazille 258,2
8
LGV OH 2585A Buse INF 800 25 0,02 X
17 La Bourgette / Le Marquet 258,4
2
LGV OH 2587A Cadre INF 2,20 x 1,50 60 0,06 Banquette Vison X X
17 Le Marquet (2) 258,5
5
RETA OH2589A Buse INF 800 30 0,02 X
17 Le Trié Rouge 259,0
4
LGV OH 2593A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
259,6
5
LGV PPF 2596 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
17 Le Mouzon 259,8
4
LGV VIA 2601 Viaduc INF Lit préservé 120 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 La Bourdolle 260,1 LGV OH 2604A Buse INF 1000 40 0,02 X
17 L'Ile 260,4
8
LGV OH 2607A Dalot INF 1,00 x 0,50 25 0,02 X
17 La Nauve 260,5
9
LGV OH 2608A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 3,00 30 0,3 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
17 Le Ramard 261,8
2
LGV OH 2621A Buse INF 1000 25 0,03 X
17 Hop-Over 262,4 LGV Hop-Over
2624
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Le Lary 262,4
3
LGV PRA 2627 Pont INF Lit préservé 78,00 x 4,00 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Décharge du Lary 262,5 LGV OH 2627A Dalot (3*)
INF Sans objet 2,00 x 1,00 85 0,07 Banquette Vison ou encorbellement
X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
262,6
3
LGV PPF 2626 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
17 Hop-Over 262,7 LGV Hop-Over
2627
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Hop-Over 262,9 LGV Hop-Over
2629
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 L'Espie ( 2 ) 262,9
2
RETA PROHL2632 Cadre INF Lit reconstitué 4,00 x 3,50 33 0,42 Banquette Vison et banquette piéton
X X
17 Dautour 263,5
1
LGV OH 2638A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 L'Espie (1) 263,8
4
RETA PROHL2641 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 3,50 41 0,26 Banquette Vison et banquette piéton
X X
17 Le Petit Bosquet 264,0 LGV OH 2643A Buse INF 800 25 0,02 X 6
17 Le Petit Bosquet 264,0
6
LC OH2643B Buse INF 800 20 0,03 X
17 Le Petit Bosquet 264,0
7
RETA OH2643C Buse INF 800 20 0,03 X
17 La Faiencerie 264,3
4
LGV OH 2646A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 La Faiencerie 264,3
7
LC OH2646B Buse INF 1200 30 0,04 X
17 La Faiencerie 264,3
7
RETA OH2646C Buse INF 1200 30 0,04 X
17 Le Petit Jard 264,7
2
LGV OH 2650AB Dalot INF Lit reconstitué 2,30 x 2,00 30 0,15 Banquette Vison et banquette petite faune
X X X
17 Le Petit Jard 264,7
2
RETA OH2650C Dalot INF Lit reconstitué 2,30 x 2,00 25 0,18 Banquette Vison et banquette petite faune
X X X
17 L'Espie (3) 265,3
9
LGV OH 2657A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 L'Espie (3) 265,4
3
LC OH2657B Buse INF 1200 20 0,06 X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
266,4 LGV PPF 2664 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
266,8 LGV PPF 2668 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
17 Les Marais 267,1
1
LGV OH 2674A Dalot INF Lit reconstitué 2,40 x 2,10 37 0,14 Banquette Vison bilatérale X X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
267,3 LGV PPF 2673 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
17 Souillac 267,5
1
LGV OH 2678A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Le Meudon Amont 267,8 RETA PROHL2680 Voûte INF Lit reconstitué 7,00 x 4,00 50 0,56 Berges naturelles réaménagées X X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
267,9 LGV PPF 2679 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
17 Ruisseau de la Fontaine de
Mazaubert
268,0
8
LGV PRA 2683 Portique INF Lit préservé 12,00 x 4,00 14 3,43 Berges naturelles maintenues X X X X
17 La Chaume 268,3
6
LGV OH 2686A Buse INF 1200 40 0,03 X
17 Hop-Over 268,5 LGV Hop-Over
2685
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X 17 Le Terrier du Peu 268,9 LGV OH 2692A Buse INF 1200 60 0,02 X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
268,9
3
LGV PPF 2689 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
17 Landry 269,1
6
LGV OH 2694A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Les Nauves de Frouin ( 1 ) 269,6
3
LGV OH 2698A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Les Nauves de Frouin ( 1 ) 269,6
3
RETA OH2698B Buse INF 800 20 0,03 X
17 Les Nauves de Frouin ( 1 ) 269,6
3
RETA OH2698C Dalot ou
buse
INF 1,10 x 0,50 10 0,06 X
17 Ouvrage spécifique petite
faune
269,8 LGV PPF 2698 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
17 Les Nauves de Frouin ( 2 ) 270,1
1
LGV OH 2704A Dalot* INF 1,00 x 1,00 20 0,05 Banquette Vison ou encorbellement
X
17 Les Nauves de Frouin ( 2 ) 270,1
3
RETA OH2704B Buse INF 800 15 0,03 X
17 Hop-Over 270,2 LGV Hop-Over
2702
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
33 Ruisseau Pas de Lapouyade 270,8
7
LGV PRA 2711 Portique INF Lit préservé 11,00 x 2,50 25 1,1 Berges naturelles maintenues X X X X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
270,9
2
LGV PPF 2709 Buse INF Sans objet 800 23 0,02 X
33 La Borderie 271,5
4
RETA OH2718A Buse INF 1200 40 0,03 X
33 La Borderie 271,6
1
LGV OH 2719A Buse INF 1200 45 0,03 X
33 La Borderie 271,6
5
RETA OH2719B Dalot ou
buse*
INF 1,50 x 1,00 25 0,06 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Les Trois Pierres 272,4
2
LGV OH 2727A Buse INF 800 20 0,03 X
33 Les Trois Pierres 272,4
2
RETA OH2727B Buse INF 800 15 0,03 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
272,8 LGV PPF 2728 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
LGV PPF* Aq 1 Buse INF 800 X
33 Ouvrage spécifique petite 273,4 LGV PPF 2734 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X faune 5
33 Ouvrage spécifique petite
faune
273,8 LGV PPF 2738 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
33 Ruisseau Le Bois Noir 274 LGV PRA 2743 Cadre INF Lit reconstitué 7,00 x 4,00 47 0,59 Berges naturelles réaménagées X X X X
33 La Citadelle (2) 274,3
6
LGV OH 2746A Buse INF 800 30 0,02 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
274,6
5
LGV PPF 2746 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
33 Le Meudon 274,8
5
LGV PRA 2751 Pont INF Lit préservé 124,00 x 4,00 - - X X X X
33 Les Sables ( 2 ) 275,2
2
LGV OH 2755A Buse INF 1000 35 0,02 X
33 Les Sables ( 2 ) 275,2
2
RETA OH2755B Buse INF 800 10 0,05 X
33 Les Sables ( 1 ) 275,6
1
LGV OH 2759A Buse INF 1400 30 0,05 X
33 Les Sables ( 1 ) 275,6
2
RETA OH2759B Buse INF 1000 20 0,04 X
33 Dauphine 276 LGV OH 2763A Buse INF 1400 30 0,05 X
33 Le Chene Rond 276,2
9
LGV OH 2766A Buse INF 1000 25 0,03 X
33 La Grange 276,8
6
LGV OH 2771A Buse INF 1200 25 0,05 X
33 La Grange 276,8
8
RETA OH2772A Dalot* INF 1,00 x 1,00 10 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Le Barail 277,2
8
LGV OH 2775A Buse INF 1200 30 0,04 X
33 Le Barail 277,2
8
RETA OH2775B Buse INF 800 15 0,03 X
33 Le Meudon 277,7 LGV PRA 2780 Pont INF Lit préservé 114,00 x 4,00 - - X X X X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
277,9 LGV PPF 2779 Buse INF Sans objet 800 24 0,02 X
33 Caboche 278,1
5
LGV OH 2784A Dalot* INF 2,00 x 2,00 30 0,13 Banquette Vison ou encorbellement
X X
33 Le Terrier des Bottes 278,4
5
LGV OH 2787A Buse INF 1000 20 0,04 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
278,6 LGV PPF 2786 Buse INF Sans objet 800 17 0,03 X 33 Ouvrage spécifique petite
faune
PPF *Aq 2 Buse X
33 Verdaug 278,8
6
LGV OH 2791A Buse INF 1000 30 0,03 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
279,1
4
LGV PPF 2791 Buse INF Sans objet 800 18 0,03 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
279,2
5
LGV PPF 2792 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
33 La Saye 279,6
2
LGV VIA 2799 Viaduc INF Lit préservé 150 - - Berges naturelles maintenues X X X X
33 Le Baudet 279,8
9
LGV PRA 2802 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 3,00 16 0,56 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
33 Hop-Over 281,8
3
LGV Hop-Over
2818
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
33 Ruisseau de Fontgerveau 281,8
3
LGV PRA 2821 Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 2,50 40 0,16 Banquette Vison X X
33 Monguillon 282,1
1
RETA OH2824A Buse INF 1000 15 0,05 X
33 Guillem Marceau 283,6
3
LGV OH 2839A Dalot* INF 1,50 x 1,00 60 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Guillem Marceau (2) 283,6
3
RETA OH2839B Dalot* INF 1,50 x 1,00 8 0,19 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Meillier (1 ) + Gueymard 284,9
9
LGV OH 2853A Buse INF 1200 35 0,03 X
33 Meillier (1 ) + Gueymard 284,9
9
RETA OH2853B Buse INF 1200 15 0,08 X
33 Meillier ( 2 ) 285,2
6
RETA OH2856B Dalot* INF 1,50 x 1,00 15 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Meillier ( 2 ) 285,2
7
LGV OH 2856A Dalot* INF 1,50 x 1,00 40 0,04 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 La Marquette 286,2 RETA OH2862A Buse INF 800 25 0,02 X
33 Hop-Over 287,1 LGV Hop-Over
2871
Hop-
Over
SUP Sans objet - - - X
33 Ruisseau Le Polu 287,1
3
RETA OH2874A Dalot* INF 1,00 x 1,00 30 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Ruisseau Le Polu 287,2
4
LGV OH 2875A Dalot* INF 1,50 x 1,00 45 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Masson 287,7 LGV OH 2881A Dalot* INF 1,00 x 1,00 40 0,03 Banquette Vison ou X 8 encorbellement
33 Ruisseau Lafont 289,4
7
LGV PRA 2898 Cadre* INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 40 0,19 Banquette Vison ou encorbellement
X X
33 Ruisseau Lafont 289,5
6
RETA PROHL2899 Cadre* INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 25 0,3 Banquette Vison ou encorbellement
X X
33 Seignan 289,9
3
LGV OH 2902A Buse INF 1500 40 0,04 X
33 Seignan 289,9
3
RETA OH2902B Dalot* INF 2,20 x 1,50 30 0,11 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Barotte ( 1 ) 291,3
2
LGV OH 2913 Dalot
(2)*
INF 1,00 x 0,50 45 0,02 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Barotte (1) 291,3
3
RETA OH 2913A Buse INF 1000 30 0,03 X
33 Meillac 293,6
1
LGV OH 2939A Dalot* INF 2,00 x 1,50 30 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Ancien Estey Saint Julien 294,5
6
LGV VIA 2948 Viaduc INF Lit préservé 338 - - X X X X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
PPF *Aq 3 X
33 Marais de la Virvée + Estey
Saint-Julien
295,1 LGV VIA 2950 Viaduc INF 150 - - X X X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
295,2 LGV PPF 2952 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
PPF*Aq 4
33 Ouvrage spécifique petite
faune
PPF *Aq 5 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
PPF *Aq 6 X
33 Estey Verdun 295,5 LGV PRA 2958 Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 2,50 20 0,63 Banquette Vison bilatérale X X X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
295,6 LGV PPF 2956 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
295,7 LGV PPF 2958 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
33 La Virvée 296,3
3
RETA PROHL2967 Portique INF Lit préservé 10,00 x 2,50 15 1,67 Berges naturelles maintenues X X X
33 La Virvée + la Dordogne 296,8
4
LGV VIA 2971 Viaduc INF Lit préservé
(Dordogne) Lir
1319 - - Berges naturelles maintenues
(Dordogne) Berges naturelles
X X X X reconstitué
(Virvée)
réaménagées (Virvée)
33 Ouvrage spécifique petite
faune
297,6 LGV PPF 2976 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
298 LGV PPF 2980 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
33 Ouvrage spécifique petite
faune
298,1
5
LGV PPF 2981 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
33 Canfe Rane 298,7 LGV OH 2990A Buse INF 1200 50 0,02 X Annexe n°5 à l'arrêté interpréfectoral du 24 février 2012 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées - secteur d'exclusion de tout traitement chimique
PK d’exclusion de tout
traitement chimique
Critère dimensionnant pour l’absence de traitement
2.4 à 2.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
3.1 à 3.8 Prairie humide à Gratiole officinale, Pulicaire annuelle et Etoile d’eau
7.5 à 8.5 Station de Fritillaire pintade et de Pigamon Jaune
11.5 à 12 Station de Pigamon jaune et de Germandrée des marais
Rac Monts 1.3 à 1.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac Monts 2.1à 2.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
13.2 à 13.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
16.6 à 17.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
18.3 à 18.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
18.8 à 18.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
19 à 19.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
20 à 20.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
21.1 à 22.2 Protection de captage AEP
22.4 à 22.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
23.4 à 23.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
23.7 à 23.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
23.9 à 24 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
24.5 à 24.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
25.1 à 25.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
25.8 à 25.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
26.4 à 26.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
27.3 à 27.8 Station de Fritillaire pintade - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
27.9 à 28 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
30.4 à 30.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
32 à 32.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
32.8 à 33 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
33.4 à 33.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
35.5 à 36.5 Protection de captage AEP
37.1 à 37.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
39.7 à 40.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
41 à 41.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
41.6 à 42 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
43.4 à 44 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
45.4 à 45.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
45.8 à 46.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
53.5 à 54.6 Protection captage AEP
57.6 à 60.2 Protection captage AEP
61.5 à 61.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
62.2 à 62.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort 64.9 à 65 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
65.8 à 67.8 Protection captage AEP
68.9 à 69.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
71 à 71.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
71.8 à 72 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
72.8 à 73 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
73.6 à 73.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
74.2 à 74.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
77.3 à 77.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
77.8 à 78 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
79.3 à 82.25 Protection captage AEP
88.5 à 88.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
2 à 2.5 (racc Poitiers) Station d’Odontites de Jaubert
3.3 à 3.7 (racc Poitiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
93.5 à 94.5 Protection captage AEP
96.5 à 98.5 Protection captage AEP
98.7 à 99.1 Protection captage AEP
100.9 à 101 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
102.2 à 102.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
103.2 à 103.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
103.7 à 103.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 0.5 à 0.8 (Fontaine le
Comte)
Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 0.8 à 0.9 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.3 à 1.3 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.8 à 1.9 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.8 à 2.1 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 2.6 à 3.2 (Fontaine le
Comte)
Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
107.4 à 107.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
111.2 à 111.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
115.5 à 115.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
117.7 à 117.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
118.5 à 122 Protection de captage AEP
124.5 à 126.6 Protection de captage AEP
128 à 134.5 Protection de captage AEP
141.4 à 141.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
142.3 à 143.8 Station de Gaillet boréal
145.9 à 146.5 Station de Gaillet boréal
146.5 à 146.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
150.15 à 153.5 Protection de captage AEP
153.5 à 153.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
160.5 à 169 Protection de captage AEP
170.2 à 170.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
170.7 à 171 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
173.8 à 173.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
75/176 Rac 0.2 à 0.3 (Luxé) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
175.9 à 176 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
176.5 à 177.1 Protection de captage AEP - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
179.5 à 180.8 Station d’Odontites de Jaubert - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.2 à 1.6 (Vervant) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
189.1 à 190 Protection de captage AEP
190.1 à 190.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
195.3 à 196.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
203.1 à 203.6 Station d’Odontites de Jaubert
205 à 205.6 Protection de captage AEP
207.7 à 208 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
PK d’exclusion de tout
traitement chimique
Critère dimensionnant pour l’absence de traitement
209.9 à 210.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
210.2 à 210.7 Station d’Odontites de Jaubert
Rac 0.6 à 0.7 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1 à 1.2 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.4 à 1.7 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.9 à 2.2 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 2.3 à 2.8 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 2.8 à 3.1 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
213 à 217 Stations multiples de plantes liées aux pelouses et friches calcaires - Protection de captage AEP
219.6 à 219.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
221.8 à 222.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
222.3 à 223.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
223.5 à 223.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
225 à 225.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
227.1 à 227.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
228.5 à 228.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
229.5 à 229.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
230.3 à 230.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
231.6 à 231.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
231.8 à 232.2 Protection de captage AEP
233.6 à 233.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
236.3 à 236.7 Station de Globulaire de Valence
237.3 à 237.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
238 à 238.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
238.85 à 239.5 Protection de captage AEP
240.9 à 241.05 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
241.4 à 241.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
242.4 à 242.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
244 à 244.25 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
244.4 à 244.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
244.7 à 245.1 Station de Piment royal - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort - Protection de captage AEP
76/176 245.6 à 246,1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
247.1 à 247.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
248.1 à 248.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
249.4 à 249.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
250.4 à 250.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
250.6 à 250.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
251.5 à 251.9 Stations de Piment royal - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
252.4 à 252.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
252.8 à 253 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
253.2 à 253.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
253.4 à 253.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
253.7 à 254.1 Station de Piment royal
254.4 à 254.8 Stations de Piment royal
255.2 à 255.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
255.8 à 255.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
256.7 à 256.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
257.5 à 257.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
258.4 à 258.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
259.8 à 259.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
260.1 à 260.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
260.5 à 260.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
261.7 à 262.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
262.3 à 262.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
263 à 263.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
263.3 à 263.7 Station de Piment royal
263.9 à 264.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
264.2 à 265.8 Stations de Piment royal
266.3 à 266.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
267 à 267.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
267.9 à 268.3 Station de Piment royal
268.3 à 268.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
268.8 à 269.1 Station de Piment royal et de Rossolis à feuilles intermédiaires - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
269.7 à 269.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
270 à 270.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
270.8 à 270.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
273.0 à 273.8 Station d’Halimium en ombelle
273.9 à 274.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
274.8 à 275.3 Station d’Halimium en ombelle
275.6 à 275.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
276.8 à 276.95 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
277.5 à 277.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
278.1 à 278.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
278.5 à 279.0 Station d’Halimium en ombelle
279.1 à 279.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
279.5 à 279.9 Station d’Hottonie des marais
77/176 281.7 à 281.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
283.5 à 283.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
284 à 284.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
284.4 à 285.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
285.2 à 285.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
287.1 à 287.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
287.4 à 287.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
289.4 à 289.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
289.9 à 290 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
290.1 à 290.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
293.35 à 293.5 Protection de captage AEP
294 à 295.6 Station d’Ail rose et stations multiples du marais de la Virvée
296.1 à 296.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
296.5 à 297.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
297.4 à 297.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
297.8 à 298.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
301.2 à 301.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
78/176 Annexe 6 à l'arrêté du 24 février 2012 autorisant la dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
Sécurisation foncière des sites de compensation
Espèces Quantification des mesures
compensatoires
Caractérisation des mesures compensatoires
Nom vernaculaire Nom
scientifique
Surface
(Ha)
Linéaire
(ml)
Ratio Échelle géographique
prioritaire de recherche
Échelle géographique
élargie de recherche
Nature de la compensation Exigence particulière (habitat
ou biogéographie)
Mammifères semi-aquatiques
Castor d’Eurasie Castor fiber 28,67 223,46 1,5 à 4 bassin versant hydrographique
bassin versant
hydrographique
Restauration / Gestion des habitats avérés ou
potentiels à moyen terme -Reconnection de
noyaux patrimoniaux
Réseau hydrographique cours
d'eau INDRE et VIENNE
Loutre d’Europe Lutra lutra 592,94 47111,88 2 à 5 bassin versant hydrographique
bassin versant
hydrographique
Restauration / Gestion des habitats avérés ou
potentiels à moyen terme -Reconnection de
noyaux patrimoniaux
-
Musaraigne aquatique Neomys
fodiens
Mutualisé bassin versant
hydrographique (connexion
avec le site d’impact)
bassin versant
hydrographique (connexion
avec le site d’impact)
Restauration / Gestion des habitats avérés ou
potentiels à moyen terme -Reconnection de
noyaux patrimoniaux
-
Vison d’Europe Mustela
lutreola
792,16 20626,88 2 et 10 bassin versant
hydrographique
Aire du PNA Vison Restauration / Gestion des habitats avérés ou
potentiels à moyen terme -Reconnection de
noyaux patrimoniaux
Restauration / Gestion des
habitats avérés ou potentiels à
moyen terme -Reconnection
de noyau patrimoniaux
Mammifères terrestres
Ecureuil roux Sciurus
vulgaris
659,93 - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Restauration / Gestion de boisements
matures
-
Genette commune Genetta
genetta
347,77 - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Restauration / Gestion de boisements
matures
-
Hérisson d’Europe Erinaceus
europaeus
1820,39 - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Restauration / Gestion de faciès diversifiés -
Muscardin Muscardinus
avellanarius
1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du
lieu d'impact
Reconstitution de haies ou de continuités
arbustives au sein des unités paysagères
hébergeant l’espèce Restauration/Gestion
-
Chiroptères
Barbastelle d’Europe Barbastella
barbastellus
1074,18 - 2,5 à 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Grand / Petit murin Myotis
myotis
716,11 - 2,5 à 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Grand rhinolophe Rhinolophus 393,43 - 2,5 à 3 l’unité boisée ou l’unité massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de - ferrumequinu
m
bocagère boisements matures
Minioptère de
Shreibers
Miniopterus
schreibersii
- - 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Noctule commune Nyctalus
noctula
430,84 - 2 à 2,5 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Noctule de Leisler Nyctalus
leisleri
825,63 - 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Noctule sp. 274,47 - 1.5 à 2 l’unité boisée ou l’unité bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Oreillard gris Plecotus
austriacus
7,89 - 1,5 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Oreillard roux Plecotus
auritus
173,82 - 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Oreillard sp. 411,04 - 1.5 à 2 l’unité boisée ou l’unité bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Petit murin Myotis blythii - - 1 l’unité boisée ou l’unité bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Petit rhinolophe Rhinolophus
hipposideros
796,33 - 2 à 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Chiroptères
Pipistrelle commune Pipistrellus
pipistrellus
828,7 - 1 à 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Pipistrelle de Kuhl Pipistrellus
kuhlii
483,07 - 1 à 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Pipistrelle de
Nathusius
Pipistrellus
nathusii
399,36 - 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Kuhl/Nathusius 125,03 - 1 à 1.5 l’unité boisée ou l’unité bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Sérotine commune Eptesicus
serotinus
612,64 - 1 à 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Vespertilion à
moustaches
Myotis
mystacinus
234,4 - 1 à 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Vespertilion à oreilles
échancrées
Myotis
emarginatus
322,73 - 2 à 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Vespertilion à
moustaches / à
oreilles échancrées
2,81 - 1 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence Verspertilion
d’Alcathoe
Myotis
alcathoe
35,08 - 2,5 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Vespertilion de
Bechstein
Myotis
bechsteinii
352,73 - 2,5 à 3 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Vespertilion de
Daubenton
Myotis
daubentoni
607,57 - 1 à 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Ilôts de senescence
Vespertilion de
Natterer
Myotis
nattereri
0 - 1 à 2 l’unité boisée ou l’unité
bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Accenteur mouchet Prunella
modularis
- - 1 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Alouette lulu Lullula
arborea
5,41 - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Autour des palombes Accipiter
gentilis
31,24 - 2 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Balbuzard Pêcheur Pandion
haliaetus
- - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Absence d'impact justifiant l'absence de
compensation
-
Oiseaux
Bergeronnette grise Motacilla alba - - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Restauration et gestion de milieux agrioles et
bocagers, milieux ouverts, pelouses calcicoles
-
Bergeronnette des
ruisseaux
Motacilla
cinerea
- - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Restauration / Gestion de boisements
alluviaux
-
Bergeronnette
printanière
Motacilla
flava
- - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Bondrée apivore Pernis
apivorus
67,95 - 1 à 2 Unité boisée / unité
bocagère
Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
parcelles forestières non
replantées suite aux tempêtes
Bouscarle de Cetti Cettia cetti - - 1 Unité boisée / unité bocagère
Massif boisé Restauration et gestion de prairies
inondables / humides
Mégaphorbiaies ; Roselières
et cariçaies
Bouvreuil pivoine Pyrrhula
pyrrhula
- - 1 Unité boisée / unité
bocagère
Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Bruant des roseaux Emberiza
schoeniclus
- - 1 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Bruant jaune Emberiza
citrinella
- - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Bruant ortolan Emberiza
hortulana
- - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
Pelouses calcicoles ; Ourlets
calcicoles ; Friches et
luzernes extensives en plaine
à Outarde ; Broussailles
calcicoles
Bruant proyer Emberiza - - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du Création et gestion d'un couvert herbacé - calandra lieu d'impact favorable - création de corridors alimentaires
Bruant zizi Emberiza
cirlus
- - 1 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Oiseaux
Busard cendré Circus
pygargus
861,75 - 2 à 3 unité bocagère Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Busard Saint-Martin Circus
cyaneus
992,75 - 2 à 3 unité bocagère Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Buse variable Buteo buteo - - 1 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Chardonneret élégant Carduelis
carduelis
- - 1 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Chevalier sylvain Tringa
glareola
- - 1 Unité boisée Massif boisé Absence d'impact justifiant l'absence de compensation
-
Chevêche d’Athéna Athene
noctua
24,4 - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Petite région agricole Plaine
de La Mothe-Lezay
Choucas des tours Corvus
monedula
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Restauration et gestion de milieux agrioles et
bocagers, milieux ouverts, pelouses calcicoles
-
Chouette effraie Tyto alba - - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Restauration et gestion de milieux agricoles
et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Chouette hulotte Strix aluco - - 1 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Cigogne blanche Ciconia
ciconia
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Absence d'impact justifiant l'absence de
compensation
-
Circaète Jean-le-
Blanc
Circaetus
gallicus
88,5 - 2 Unité boisée / unité
bocagère
Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Cisticole des joncs Cisticola
juncidis
- - 1 Unité boisée / unité
bocagère
Massif boisé Restauration et gestion de prairies
inondables / humides
-
Cochevis huppé Galerida
cristata
- - 1 unité bocagère Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Coucou gris Cuculus
canorus
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Oiseaux
Engoulevent d’Europe Caprimulgus
europaeus
397,15 - 1 à 2 unité boisée massif boisé Restauration/gestion milieux calcicoles et landes / chablis
Favoriser coteaux calcicoles
à Marsac, Bois des Autures et
vallon de Claix, massif de la
Double Saintongeaise Epervier d’Europe Accipiter
nisus
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Faucon crécerelle Falco
tinnunculus
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Faucon émerillon Falco
columbarius
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Faucon hobereau Falco
subbuteo
9,64 - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Petites régions agricoles du
lieu de l'impact : Plaine de
Loudun, Richelieu et
Chatellerault, Terres rouges à
châtaigniers
Faucon pèlerin Falco
peregrinus
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Fauvette à tête noire Sylvia
atricapilla
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Fauvette des jardins Sylvia borin - - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Fauvette grisette Sylvia
communis
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole du lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Fauvette pitchou Sylvia undata 15,66 - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Grèbe huppé Podiceps
cristatus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration / Gestion de boisements alluviaux
-
Gobemouche gris Muscicapa
striata
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Oiseaux
Gobemouche noir Ficedula
hypoleuca
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration / Gestion de boisements alluviaux
-
Goéland argenté Larus
argentatus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole - -
Goéland leucophée Larus
michahellis
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole - -
Grand cormoran Phalacrocorax
carbo
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration / Gestion de boisements alluviaux
-
Grande aigrette Casmerodius
albus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration / Gestion de boisements alluviaux
-
Grèbe castagneux Tachybaptus
ruficollis
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration / Gestion de boisements alluviaux
-
Grimpereau des Certhia - - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de - jardins brachydactyla boisements matures
Grosbec casse-noyaux Coccothrauste
s
coccothrauste
s
0,01 - 1 Unité boisée Massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Grue cendrée Grus grus - - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Héron pourpré Ardea
purpurea
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Hibou des marais Asio
flammeus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration / Gestion de boisements alluviaux
-
Hibou moyen-duc Asio otus - - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Hirondelle de fenêtre Delichon
urbica
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration et gestion de milieux agricoles et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Hirondelle rustique Hirundo
rustica
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration et gestion de milieux agricoles et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Huppe fasciée Upupa epops 49,11 - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
Petites régions agricoles
Champaigne ; Plaine de
Loudun ; Terres Rouges ;
Plaine de La Mothe Lezay
Hypolaïs polyglotte Hippolais
polyglotta
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Oiseaux
Linotte mélodieuse Carduelis
cannabina
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Locustelle luscinoïde Locustella
luscinioides
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Loriot d'Europe Oriolus
oriolus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Martinet noir Apus apus - - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Restauration et gestion de milieux agricoles et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Martin-pêcheur
d’Europe
Alcedo atthis 0,7 - 1 Bassin versant hydrographique
Bassin versant
hydrographique
Restauration / Gestion de boisements
alluviaux
Petite région agricole des
Brandes
Mésange à longue
queue
Aegithalos
caudatus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
- Mésange bleue Parus
caeruleus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Mésange
charbonnière
Parus major - - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Mésange huppée Parus
cristatus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Mésange noire Parus ater - - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Mésange nonnette Parus
palustris
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Milan noir Milvus
migrans
174,8 - 1 à 2 Unité boisée / unité
bocagère
Petites régions agricoles du
lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Région de Sainte-Maure,
Terres rouges à châtaigniers,
Plaine de La Mothe-Lezay,
Angoumois-Ruffecois,
Cognaçais, Saintonge
viticole, Saintonge boisée
Milan royal Milvus
milvus
- - 1 Unité boisée / unité
bocagère
Petites régions agricoles du
lieu de l'impact
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Oiseaux
Moineau domestique Passer
domesticus
- - 1 Unité boisée / unité
bocagère
Petites régions agricoles du
lieu de l'impact
Restauration et gestion de milieux agricoles
et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Moineau friquet Passer
montanus
- - 1 Unité boisée / unité
bocagère
Petites régions agricoles du
lieu de l'impact
Restauration et gestion de milieux agricoles
et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Moineau soulcie Petronia
petronia
- - 1 Unité boisée / unité
bocagère
Petites régions agricoles du
lieu de l'impact
Restauration et gestion de milieux agricoles
et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Mouette rieuse Larus
ridibundus
- - 1 unité boisée/unité bocagère petite région agricole - -
Œdicnème criard Burhinus
oedicnemus
1123,05 - 2 unité bocagère Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Outarde canepetière Tetrax tetrax 702 - Destructio
n : 5
Perturbatio
n ZPS : 40
ha/km Si
jumelage :
20 ha/km
plaine à outardes
canepetière (dans et hors
ZPS)
plaine à outardes
canepetière (dans et hors
ZPS)
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Petit-duc scops Otus scops - - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
- Pic épeiche Dendrocopos
major
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pic épeichette Dendrocopos
minor
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pic mar Dendrocopos
medius
56,18 - 2 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pic noir Dryocopus
martius
104,48 - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pic vert Picus viridis - - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Oiseaux
Pie-grièche à tête
rousse
Lanius
senator
- - 2 unité bocagère Petite région agricole du lieu d'impact
Création et gestion d'un couvert herbacé
favorable - création de corridors alimentaires
-
Pie-grièche écorcheur Lanius
collurio
118,41 - 2 Unité bocagère Petite région agricole Création et gestion d'un couvert herbacé favorable - création de corridors alimentaires
-
Pinson des arbres Fringilla
coelebs
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pinson du Nord Fringilla
montifringilla
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pipit des arbres Anthus
trivialis
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pipit rousseline Anthus
campestris
- - 1 unité boisée massif boisé Absence d'impact justifiant l'absence de compensation
-
Pluvier guignard Eudromias
morinellus
- - 1 unité boisée massif boisé Absence d'impact justifiant l'absence de compensation
-
Pouillot de Bonelli Phylloscopus
bonelli
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pouillot fitis Phylloscopus
trochilus
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pouillot siffleur Phylloscopus
sibilatrix
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Pouillot véloce Phylloscopus
collybita
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Râle des genêts Crex crex 35 - spécifique
hors ratio
Unité bocagère Petite région agricole Restauration et gestion de prairies inondables / humides
-
Roitelet à triple
bandeau
Regulus
ignicapillus
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Roitelet huppé Regulus - - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de - regulus boisements matures
Rossignol philomèle Luscinia
megarhyncho
s
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Rougegorge familier Erithacus
rubecula
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Rougequeue à front
blanc
Phoenicurus
phoenicurus
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Oiseaux
Rougequeue noir Phoenicurus
ochruros
- - 1 unité boisée massif boisé Restauration et gestion de milieux agricoles et bocagers, milieux ouverts, pelouses
calcicoles
-
Rousserolle effarvatte Acrocephalus
scirpaceus
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole Restauration et gestion de prairies inondables / humides
-
Serin cini Serinus
serinus
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Sittelle torchepot Sitta europaea - - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Sterne naine Sterna
albifrons
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole - -
Sterne pierregarin Sterna
hirundo
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole - -
Tarier des prés Saxicola
rubetra
- - 1 Unité bocagère Petite région agricole Restauration et gestion de prairies inondables / humides
-
Tarier pâtre Saxicola
torquatus
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Tarin des aulnes Carduelis
spinus
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Torcol fourmilier Jynx torquilla 1,22 - 1 Unité boisée / unité bocagère
massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
Petite région agricole du lieu
de l'impact : Double
saintongeaise
Traquet motteux Oenanthe
oenanthe
25,05 - 2 Unité bocagère/unité boisée Petite région agricole Création et gestion d'un couvert herbacé favorable - création de corridors alimentaires
-
Troglodyte mignon Troglodytes
troglodytes
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Verdier d'Europe Carduelis
chloris
- - 1 unité boisée massif boisé Création de haies Restauration / Gestion de boisements matures
-
Alose feinte Alosa fallax - 310,34 2 Bassin versant hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Sécurisation et gestion de linéaires de cours
d'eau menacés à court ou moyen terme ;
Qualité d'eau convenable ;
Frayères caractérisées par Création ou restauration de frayères
dysfonctionnelles ; Préservation ou
renforcement de berges du lit mineur ;
Suppression de seuils permettant de restituer
des linéaires de cours d'eau ; Entretien de
ripisylves et/ou ouverture de milieux
une plage de substrat grossier
(cailloux et galets)
Bouvière Rhodeus
amarus
- 1902,67 1 à 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Sur les fonds limoneux et
sableux des eaux calmes ;
Herbiers
Brochet Esox lucius 11,36 5415,07 1 à 2 Bassin versant hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Eaux claires à courant lent à
proximité de la végétation
aquatique (zones potamiques
des cours d'eau, lacs, bras
morts, étangs) ; Milieux
aquatiques très variés ; Cours
moyens ; Zones à salmonidés
Chabot Cottus gobio - 8643,92 1 à 2 Bassin versant hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Eaux fraîches et turbulentes,
peu profondes, très bien
oxygénées
Esturgeon européen Acipenser
sturio
- - 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Parties moyennes de bassins
versants de fleuves ;
Estuaires ; Mer ; Frayères
constituées d'un substrat de
graviers, galets et blocs.
Grande alose Alosa alosa - 310,34 2 Bassin versant hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Qualité d'eau convenable ;
Frayères caractérisées par
une plage de substrat grossier
(cailloux et galets)
Lamproie de planer Lampetra
planeri
0,02 5919,28 1 à 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Eaux douces ; Têtes de
bassins et ruisseaux
Lamproie de rivière Lampetra
fluviatilis
- 72,22 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Mer ; Rivières à fonds de
graviers
Lamproie marine Petromyzon
marinus
- 310,34 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Mer ; Rivières
Loche de rivière Cobitis taenia - 530,72 1 à 2 Bassin versant hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Fonds sableux des milieux à
cours lents
Saumon atlantique Salmo salar - 310,34 2 Bassin versant hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Frayères de plages de galets
ou de graviers en eaux peu
profondes dans les zones
d'alternance de pool et de
radier ; Rivières bien
oxygénée sur fond de
graviers Truite commune
(truite de mer et truite
fario)
Salmo trutta - 3011,14 1 à 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Rivières d'eaux vives, bien
oxygénées et sur fond de
graviers/galets ; Têtes de
bassins ; Parties basses de
rivières
Vandoise Leuciscus gr.
leuciscus
- 3318,13 1 à 2 Bassin versant
hydrograhique
Bassin versant
hydrograhique
Qualité d'eau convenable ;
Frayères caractérisées par
une plage de substrat grossier
(cailloux et galets)
Reptiles
Cistude d’Europe Emys
orbicularis
6,6 6606 6 Echelle parcellaire (site
d’impact)
Bassin versant
hydrographique, en
connexion avec le site
d’impact
Restauration / Gestion des habitats avérés ou
potentiels à moyen terme -Reconnection de
noyaux patrimoniaux
Suppression du seuil du
ruisseau de Châteauroux
Sécurisation foncière de
l'étang de La Clinette et des
parcelles aux abords (environ
4 ha)
Couleuvre à collier Natrix natrix - - 1 Echelle parcellaire (site d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Restauration et gestion de prairies
inondables / humides
-
Couleuvre d’Esculape Zamenis
longissimus
- - 1 Echelle parcellaire (site
d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Reptiles
Couleuvre verte et
jaune
Hierophis
viridiflavus
- - 1 Echelle parcellaire (site
d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Création de haies Restauration / Gestion de
boisements matures
-
Couleuvre vipérine Natrix maura - - 1 Echelle parcellaire (site d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Restauration et gestion de prairies
inondables / humides
-
Lézard des murailles Podarcis
muralis
- - 1 Echelle parcellaire (site
d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Restauration et gestion de milieux calcicoles -
Lézard vert Lacerta
bilineata
- - 1 Echelle parcellaire (site
d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Restauration et gestion de milieux calcicoles -
Orvet fragile Anguis
fragilis
- - 1 Echelle parcellaire (site
d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Restauration et gestion de boisement et
landes humides
-
Vipère aspic Vipera aspis - - 1 Echelle parcellaire (site d’impact)
Ensemble des régions
traversées
Restauration et gestion de milieux calcicoles /
haies
-
Amphibiens
Alyte accoucheur Alytes
obstetricans
96,11 - 1,5 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Crapaud calamite Bufo calamita 54,31 - 2,5 à 3 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Crapaud commun Bufo bufo 543,14 - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
- Grenouille agile Rana
dalmatina
676,27 - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Grenouille de Graf
(grenouilles vertes)
Pelophylax kl.
Grafi
- - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Grenouille de Lessona
(grenouilles vertes)
Pelophylax
lessonae
- - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Amphibiens
Grenouille de Perez
(grenouilles vertes s.l)
Pelophylax
perezi
- - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Grenouille rieuse
(grenouilles vertes s.l)
Pelophylax
ridibundus
- - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Grenouille verte
(grenouilles vertes s.l)
Pelophylax kl.
esculenta
- - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Grenouille de Graf
(grenouilles vertes s.l)
Grenouille de Lessona
(grenouilles vertes s.l)
Grenouille de Perez
(grenouilles vertes s.l)
Grenouille rieuse
(grenouilles vertes s.l)
Grenouille verte
(grenouilles vertes s.l)
grenouilles
vertes s.l
621,8 - 1 à 2.5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Pélodyte ponctué Pelodytes
punctatus
115,27 - 3 à 3,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Rainette méridionale Hyla
meridionalis
151,85 - 1 à 2 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Rainette verte Hyla arborea 372,71 - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Salamandre tachetée Salamandra
salamandra
308,39 - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Triton crêté Triturus
cristatus
151,41 - 2,5 à 3,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Triton marbré Triturus
marmoratus
372,01 - 2 à 3 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Triton palmé Lissotriton
helveticus
468,86 - 1 à 2,5 échelle parcellaire unité bocagère / unité boisée Création de mares Restauration / Gestion de milieux prairiaux ou forestiers humides
-
Insectes
Agrion de mercure Coenagrion
mercuriale
17,54 25170,72 2 à 3 bassin versant
hydrographique
bassin versant
hydrographique
restauration/gestion de prairies inondables -
milieux rivulaires
- Cordulie à corps fin Oxygastra
curtisii
3,27 3230,28 4 bassin versant
hydrographique
bassin versant
hydrographique
restauration/gestion de prairies inondables -
milieux rivulaires
-
Gomphe à pattes
jaunes
Gomphus
flavipes
3,67 - 5 bassin versant
hydrographique
bassin versant
hydrographique
restauration/gestion de prairies inondables -
milieux rivulaires
-
Gomphe de Graslin Gomphus
graslinii
8,9 - 3 à 4 bassin versant
hydrographique
bassin versant
hydrographique
restauration/gestion de prairies inondables -
milieux rivulaires
-
Azuré du serpolet Maculinea
arion
45,22 - 3 l’échelle parcellaire l’unité bocagère restauration / gestion de milieux calcicoles Cycle biologique inféodé à la présence de plantes et
fourmis hôte
Bacchante Lopinga
achine
17,04 - 3 l’échelle parcellaire l’unité boisée restauration/gestion de boisements matures Sous-bois clair
Cuivré des marais Lycaena
dispar
29,44 - 2 à 3 l’échelle parcellaire l’unité bocagère restauration/gestion de prairies humides -
Damier de la Succise Euphydryas
aurinia
25,09 22283,56 2 à 3 l’échelle parcellaire l’unité bocagère restauration/gestion de prairies et landes humides
-
Fadet des laîches Coenonymph
a oedippus
276,44 - 5 l’échelle parcellaire l’unité bocagère - boisée Restauration / gestion de landes à molinie Exclusivement Landes à molinie
Sphinx de l’épilobe Proserpinus
proserpina
2,14 - 3 l’échelle parcellaire l’unité bocagère restauration/gestion de prairies humides -
Grand capricorne Cerambyx
cerdo
30,03 927,33 1 à 2 l’unité boisée massif boisé restauration/gestion de boisements alluviaux Vieux chênes
Rosalie des alpes Rosalia alpina 9,71 282,95 5 l’unité boisée massif boisé restauration/gestion de boisements alluviaux du bois fraîchement coupé, des chablis ou de vieux
arbres blessés
Mollusques / crustacés
Ecrevisse à pieds
blancs
Austropotamo
bius pallipes
- 3249,95 5 Bassin versant
hydrographique, en
connexion avec le site
d’impact
Bassin versant
hydrographique, en
connexion avec le site
d’impact
Financement de la restauration et/ou de la
gestion écologique sur les berges et du lit
mineur de la Rune de part et d'autre de la
LGV via des conventions.
Ruisseau de La Rune
Grande mulette Margaritifera
auricularia
3,09 - 3 à 6 Bassin versant
hydrographique, en
connexion avec le site
d’impact
Bassin versant
hydrographique
- La Vienne
Mulette épaisse Unio crassus 4,68 1993,44 3 à 6 Bassin versant hydrographique, en
connexion avec le site
d’impact
Bassin versant
hydrographique
- La Manse La Vienne
L'Auxance La Boivre Le
Palais La Vonne La Longère
Espèces végétales
Ail rose Allium
roseum
1 - 2 parcellaire Petite région agricole Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées en Blayais
Amarante de Bouchon Amaranthus
bouchonii
- - - parcellaire Petite région agricole Restauration et gestion - friches prairiales, friches et prairies extensives
Action sur des stations
dégradées ou menacées
Saintonge boisée
Renoncule à feuilles
d'ophioglosse
Ranunculus
ophioglossifol
ius
18,37
ha / 60
pieds / 3
populati
ons
- 3 à 4 parcellaire unité bocagère Restauration/gestion - Bordures d'étangs/vases exondées
Action sur des stations
dégradées ou menacées
Secteurs de Luxé en Charente
et Cubac en Gironde
Céphalanthère à
longues feuilles
Cephalanthera
longifolia
3
populati
ons, 40
pieds
- 1 à 2 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées Petite
région agricole Champaigne
et Sainte-Maure
Crapaudine de
Guillon
Sideritis
peyrei
11 ha, 84
pieds, 6
populati
ons
- 5 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées Petite
région agricoleCognacais
bois des Autures et les
coteaux de la vallée de Claix
Fritillaire pintade Fritillaria
meleagris
3,27 - 3 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de milieux prairiaux Action sur des stations dégradées ou menacées Petite
région agricoleSainte-Maure
Gaillet boréal Galium
boreale
0,3 - 4 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de milieux prairiaux Action sur des stations dégradées ou menacées
ZNIEFF de la vallée de
Bouleure région des Brandes
et la plaine de la Mothe-
Lezay
Germandrée des
marais
Teucrium
scordium
516
tiges, 2
populati
ons
- 1 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de milieux prairiaux Action sur des stations dégradées ou menacées
Petite région agricole
Champaigne
Globulaire de Valence Globularia
valentina
22 ha /
2296
pieds /
12
populati
ons
- 1 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées
Petite région agricole
Cognacais coteau de Sainte-
Soline bois des Autures
Hélianthème en
ombelle
Halimium
umbellatum
18,19 - 3 parcellaire unité bocagère Restauration/gestion - landes / chablis Action sur des stations dégradées ou menacées en
Saintonge Boisée
Hottonie des marais Hottonia
palustris
0,19 - 3 parcellaire unité bocagère Restauration/gestion - boisements alluviaux Action sur des stations dégradées ou menacées en
Vallée de la Saye Lin d'Autriche Linum
austriacum
8 - 8 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées en
Bois des Autures et les
coteaux de la vallée de Claix
Lupin à feuilles
étroites
Lupinus
angustifolius
- - - Absence d'impact justifiant
l'absence de compensation
Absence d'impact justifiant
l'absence de compensation
Absence d'impact justifiant l'absence de
compensation
Restauration de milieu
favorable dans le délaissé
compris entre l'A10 et la
LGV
Nerprun des rochers Rhamnus
saxatilis
5 ha / 8
populati
ons / 328
pieds
- 4 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles, sols rocheux
Action sur des stations
dégradées ou menacées en
Bois des Autures et les
coteaux de la vallée de Claix
Odontite de Jaubert Odontites
jaubertianus
28 - 5 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées
secteurs de Migné Auxance,
Villognon, Linars, Roullet,
Claix
Orchis à fleurs lâches Anacamptis
laxiflora
7,5 ha /
153
pieds / 3
populati
ons
- 2 à 3 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de milieux prairiaux Action sur des stations dégradées ou menacées en
Petite région agricole Sainte-
Maure
Pigamon jaune Thalictrum
flavum
9,18 ha /
170
pieds / 3
populati
ons
- 1 à 2 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de milieux prairiaux inondable
Action sur des stations
dégradées ou menacées en
Petite région agricole
Champaigne et Blayais
Piment royal Myrica gale 24,3 ha /
1572
pieds / 9
populati
ons
- 3 à 4 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de landes humides Action sur des stations dégradées ou menacées en
secteur picto-charentais du
massif de la Double
Saintongeaise
Pulicaire Commune Pulicaria
vulgaris
384 m2 /
2
populati
ons / 168
pieds
- 2 parcellaire unité bocagère Restauration/gestion - Bordures d'étangs/vases exondées
Action sur des stations
dégradées ou menacées en
Petite région agricole
Champaigne
Rossolis à feuilles
rondes
Drosera
rotundifolia
2209 m2
/ 3
populati
ons / 96
pieds
- 3 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de landes humides Action sur des stations dégradées ou menacées en
Petite région agricole Double
Saintonge
Rossolis intermédiaire Drosera 2209 m2 - 3 parcellaire unité bocagère Restauration / Gestion de landes humides Action sur des stations intermedia / 462
pieds / 6
populati
ons
dégradées ou menacées en
Petite région agricole Double
Saintonge
Sabline des chaumes Arenaria
controversa
1 - 1 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées en
Bois des Autures et les
coteaux de la vallée de Claix
Samole de Valerand Samolus
valerandi
40
pieds / 1
populati
on
- 1 parcellaire unité bocagère Restauration/gestion - Bordures d'étangs/vases exondées
Action sur des stations
dégradées ou menacées en
Petite région agricole
Champaigne
Sérapias à labelle
allongé
Serapias
vomeracea
6 ha / 5
populati
ons / 150
pieds
- 4 parcellaire unité bocagère Restauration et gestion de milieux calcicoles Action sur des stations dégradées ou menacées en
Petite région agricole
Angoumois-Ruffecois Annexe n°4 à l'arrêté interpréfectoral du 24 février 2012 portant dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces animales protégées et de leurs habitats et d'espèces végétales protégées
Espèce
Compensation
PRA en ha
Vison 10,45
Aire du PNA Vison
Vison 132,56
Aire du PNA Vison
Vison 78,68
Aire du PNA Vison
Vison 128,52
Aire du PNA Vison
Vison Saintonge viticole 47,62
Aire du PNA Vison
Vison Double Saintongeaise 136,35 Aire du PNA Vison
Vison Saintonge boisée 27,55
Aire du PNA Vison
Vison 140,81
Aire du PNA Vison
Vison Entre deux mers 110,25
Aire du PNA Vison
Sous-total
Loutre 22,46
Loutre Région de Sainte Maure 105,08
Loutre 17,60
Loutre 54,619886
Loutre Région des Brandes 12,148005
Loutre Terres rouges 33,760825
Loutre 3,300727
Loutre 67,23482
Loutre 42,9858
Loutre 71,175204
Loutre Saintonge viticole 21,110226
Loutre Double Saintongeaise 69,090508
Loutre Saintonge boisée 7,752506489
Loutre 76,32439962
Loutre Entre deux mers 35,402558
Sous-total
Castor 6,65
Castor Sainte-Maure 7,78
Castor 11,02
Castor Région des Brandes 2,26
Castor Terres rouges 1,34
Castor 0,07
Sous-total
Genette - -
Hérisson - -
- -
Petite Région
Agricole
Echelle
géographique
prioritaire de
recherche
Echelle
géographique
élargie de
recherche
Plaine de la Mothe-Lézay
bassin versant
hydrographique
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Blayais
Champaigne
Richelais
Plaine de Loudun
Plaine de la Mothe-Lézay
Angoumois-Ruffecois
Cognaçais
Montmorélien
Blayais
Champaigne
Plaine de Loudun
Mothe-lezay
Musaraigne
aquatique
Bénéficiera de la compensation
mammifères semi-aquatiques Pas
de compensation spécifique pour
ces espèces. Elles bénéficieront
des mesures compensatoires
prévues pour d’autres espèces
utilisant des habitats identiques
bassin versant
hydrographique
(connexion avec le
site d’impact)
Ecureuil Espèce Petite Région Agricole Compensation PRA
Sainte-Maure 152,28
91,11
Région des Brandes 30,78
Terres rouges 18,1
35,08
26,56
104,39
32,01
Double Saintongeaise 8,37
Saintonge viticole 101,23
Double Saintongeaise 345
Saintonge boisée 137,67
Sous-total
1074,18
Noctule commune 177,74
Noctule commune Sainte-Maure 32,48
Noctule commune 37,6
Noctule commune 40,94
Noctule commune 142,08
Sous-total 430,84
7,41
35,31
35,31
171
Saintonge viticole 117,93
Double Saintongeaise 356,31
Saintonge boisée 137,67
Saintonge boisée 137,67
Sous-total 825,63
Oreillard roux Région des Brandes 7
Oreillard roux Double Saintongeaise 166,82
Sous-total 173,82
28,06
Sous-total 29,06
Région de Sainte-Maure 52,28
Région des Brandes 10,5
8,37
Double Saintongeaise 281,58
Sous-total 352,73
Barbastelle
Barbastelle Plaine de Loudun
Barbastelle
Barbastelle
Barbastelle La Mothe-Lezay
Barbastelle Angoumois-Ruffecois
Barbastelle Cognacais
Barbastelle Montmorélien
Barbastelle
Barbastelle
Barbastelle
Barbastelle
Champaigne
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Noctule de Leisler Angoumois-Ruffecois
Noctule de Leisler Cognacais
Noctule de Leisler Cognacais
Noctule de Leisler Montmorélien
Noctule de Leisler
Noctule de Leisler
Noctule de Leisler
Noctule de Leisler
Vespertilion d'Alcathoe Plaine de la Mothe-Lezay
Vespertilion de Bechstein
Vespertilion de Bechstein
Vespertilion de Bechstein Montmorélien
Vespertilion de Bechstein Espèce Petite Région Agricole
Petit rhinolophe Région de Sainte-Maure 167,15
Petit rhinolophe 25,78
Petit rhinolophe Région des Brandes 10,5
Petit rhinolophe 27,16
Petit rhinolophe 59,03
Petit rhinolophe 202,55
Petit rhinolophe Double Saintongeaise 281,58
Petit rhinolophe 22,6
Sous-total 796,33
Pipistrelle commune 61,52
Pipistrelle commune Sainte-Maure 106,73
Pipistrelle commune 65,64
Pipistrelle commune Région des Brandes 19,17
Pipistrelle commune Région des Brandes 19,17
Pipistrelle commune Terres rouges 31,76
Pipistrelle commune 22,54
Pipistrelle commune 63,47
Pipistrelle commune 69,69
Pipistrelle commune 153,94
Pipistrelle commune 144,3
Pipistrelle commune Saintonge boisée 76,99
Pipistrelle commune 12,99 Sous-total 828,7
Région des Brandes 12,17
Terres rouges 6,65
14,69
69,54
159,52
Saintonge viticole 65,4
Double Saintongeaise 65,14
Saintonge boisée 76,99
12,99
Sous-total 483,07
8,37
Saintonge viticole 98,1
Double Saintongeaise 292,89
Sous-total 399,36
61,52
Région de Sainte-Maure 24,36
3,44
8,97
Terres rouges 4,22
22,54
Sous-total 125,03
Compensation PRA en
ha
Plaine de Loudun
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Blayais
Champaigne
Plaine de Loudun
Saint-Lezay
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Double Saintongeaise et
Saintonge viticole
Blayais
Pipistrelle de Kuhl
Pipistrelle de Kuhl
Pipistrelle de Kuhl Angoumois-Ruffecois
Pipistrelle de Kuhl Cognacais
Pipistrelle de Kuhl Montmorélien
Pipistrelle de Kuhl
Pipistrelle de Kuhl
Pipistrelle de Kuhl
Pipistrelle de Kuhl Blayais
Pipistrelle de Nathusius Montmorélien
Pipistrelle de Nathusius
Pipistrelle de Nathusius
Pipistrelle
Kuhl/Nathusius Champaigne
Pipistrelle
Kuhl/Nathusius
Pipistrelle
Kuhl/Nathusius Plaine de Loudun
Pipistrelle
Kuhl/Nathusius
Plaine de la Mothe-Lezay et
Terres rouges
Pipistrelle
Kuhl/Nathusius
Pipistrelle
Kuhl/Nathusius Plaine de la Mothe-Lezay Espèce Petite Région Agricole
10,74
Région des Brandes 7
Terres rouges 6,65
6,98
36,13
141,74
Saintonge viticole 65,4
Double Saintongeaise 230
Saintonge boisée 97,89
10,13
Sous-total 612,64
Région de Sainte-Maure 31,37
15,47
Région des Brandes 7
Terres rouges 4,22
18,47
16,03
Saintonge viticole 65,4
Double Saintongeaise 76,46
Sous-total 234,4
23,63
Région des Brandes 17,7
Double Saintongeaise 281,58
Sous-total 322,73
Compensation PRA en
ha
Sérotine commune Plaine de Loudun
Sérotine commune
Sérotine commune
Sérotine commune Angoumois-Ruffecois
Sérotine commune
Cognacais
Sérotine commune
Sérotine commune
Sérotine commune
Sérotine commune Montmorélien
Sérotine commune
Sérotine commune
Sérotine commune
Sérotine commune Blayais
Vespertilion à
moustaches
Vespertilion à
moustaches Plaine de Loudun
Vespertilion à
moustaches
Vespertilion à
moustaches
Vespertilion à
moustaches Angoumois-Ruffecois
Vespertilion à
moustaches Montmorélien
Vespertilion à
moustaches
Vespertilion à
moustaches
Vespertilion à oreilles
échancrées Plaine de Loudun
Vespertilion à oreilles
échancrées
Vespertilion à oreilles
échancrées
Espèce Situation Impacts résiduels Compensation
En ZPS Outarde
canepetière
Destruction de 25 ha d’habitats
potentiellement favorables (non compris
secteur de Vouharte)
Surface de compensation totale évaluée au titre du projet : 202 ha au titre des habitats détruits en ZPS, 400 ha au titre des habitats perturbés en ZPS, 100 ha au titre des impacts dans le secteur de Vouharte, soit un total de 702 ha
Dérangement sur 13 km de ZPS
traversée ainsi que sur le secteur de
Vouharte
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer à la compensation des impacts évalués :
- totalité des ZPS ainsi que les parcelles attenantes présentant une cohérence pour l’espèce
Hors ZPS
(Vouharte)
- totalité de la plaine céréalière de Vouharte Espèce Petite Région Agricole Compensation PRA en ha
141,01
382,75
Région des Brandes 16,51
138,81
Terres rouges 194,5
249,48
Sous-total 1123,05
Région de Sainte Maure 31,27
100,44
284,34
Terres rouges 281,68
287,97
Saintonge boisée 7,05
Sous-total 992,75
2,58
283,65
261,85
313,66
Sous-total 861,75
31,24
Sous-total 31,24
Région de Sainte Maure 56,44
38,77
15,86
Terres rouges 2,07
19,49
43,89
170,21
Saintonge boisée 50,41
Sous-total 397,15
Oedicnème
criard Richelais
Oedicnème
criard Plaine de Loudun
Oedicnème
criard
Oedicnème
criard
Plaine de la Mothe-
Lezay
Oedicnème
criard
Oedicnème
criard Angoumois-Ruffecois
Busard Saint
Martin
Busard Saint
Martin Richelais
Busard Saint
Martin Plaine de Loudun
Busard Saint
Martin
Busard Saint
Martin Angoumois-Ruffecois
Busard Saint
Martin
Busard
cendré Richelais
Busard
cendré Plaine de Loudun
Busard
cendré
Plaine de la Mothe-
Lezay et Terres rouges
Busard
cendré Angoumois-Ruffecois
Autour des
palombes
Plaine de la Mothe-
Lezay
Engoulevent
d'Europe
Engoulevent
d'Europe Plaine de Loudun
Engoulevent
d'Europe
Plaine de la Mothe-
Lezay
Engoulevent
d'Europe
Engoulevent
d'Europe Cognacais
Engoulevent
d'Europe Montmorélien
Engoulevent
d'Europe
Saintonge viticole et
Double saintongeaise
Engoulevent
d'Europe espèce Petite Région Agricole
Bondrée apivore Région des Brandes 9,36
Bondrée apivore 22,16
Bondrée apivore 6,17
Bondrée apivore Double Saintongeaise 17,06
Bondrée apivore Saintonge boisée 13,20
Sous-total 67,95
Région de Sainte-Maure 8,68
31,24
48,58
Sous-total 88,5
Faucon hobereau 0,25
Faucon hobereau Terres rouges 9,39
Sous-total 9,64
Milan noir Région de Sainte Maure 66,75
Milan noir Terres rouges 1,46
Milan noir 15,29
Milan noir 18,09
Milan noir 38,41
Milan noir Saintonge viticole 11,68
Milan noir Saintonge boisée 23,14
Sous-total 174,80
9,18
Double Saintongeaise 6,48
Sous-total 15,66
Région des Brandes 40,24
Terres rouges 15,95
Sous-total 56,18
Région de Sainte Maure 63,85
40,63
Sous-total 104,48
Gros-bec casse-noyaux 0,01
Sous-total 0,01
Torcol fourmilier Double Saintongeaise 1,22
Sous-total 1,22
Chevêche d'Athéna 24,40
Sous-total 24,40
Huppe fasciée 0,01
Huppe fasciée 10,55
Huppe fasciée Terres rouges 6,09
Huppe fasciée 32,46
Sous-total 49,11
Pie-grièche écorcheur Région de Sainte-Maure 6,44
Pie-grièche écorcheur 25,47
Pie-grièche écorcheur Terres rouges 41,03
Pie-grièche écorcheur 31,31
Pie-grièche écorcheur 2,87
Pie-grièche écorcheur 2,95
Pie-grièche écorcheur 8,35
Sous-total 118,41
Alouette lulu 2,94
Alouette lulu 1,49
Alouette lulu 0,98
Sous-total 5,41
Traquet motteux 25,03
Traquet motteux Terres rouges 0,02
Sous-total 25,05
Martin-pêcheur d'Europe
Sous-total
Compensation PRA
en ha
Plaine de la Mothe-Lezay
Angoumois-Ruffecois
Circaète-Jean-le-Blanc
Circaète-Jean-le-Blanc Plaine de la Mothe-Lezay
Circaète-Jean-le-Blanc Cognacais
Plaine de Loudun
Plaine de la Mothe-Lezay
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Fauvette pitchou Montmorélien
Fauvette pitchou
Pic mar
Pic mar
Pic mar
Pic mar Plaine de Loudun
Gatine
Plaine de la Mothe Saint-Lezay
Champaigne
Plaine de Loudun
Plaine de la Mothe-Lezay
Gatine
Plaine de la Mothe-Lézay
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Plaine de Loudun
2228 m linéaire et 0,7
ha
2229 m linéaire et
0,7 ha Espèce Cours d’eau
Grande alose La Vienne 109
Grande alose 129
Grande alose 72
Sous-total 310
Alose feinte La Vienne 109
Alose feinte 129
Alose feinte 72
Sous-total 310
Bouvière 157
Bouvière La Vienne 109
Bouvière 229
Bouvière 152
Bouvière 377
Bouvière 610
Bouvière le Palais 269
Sous-total 1903
Chabot Indre 157
Chabot 13
Chabot Vienne 109
Chabot 1876
Chabot 192
Chabot 229
Chabot 377
Chabot 180
Chabot Rune 647
Chabot Palais 99
Chabot 610
Chabot Longère 409
Chabot 129
Chabot 1536
Chabot Charente aval 72
Chabot 703
Chabot Palais 265
Chabot 374
Chabot Meudon 83
Chabot Meudon 403
Chabot 182
Sous-total 8644
Lamproie marine La Vienne 109
Lamproie marine 129
Lamproie marine 72
Sous-total 310
Lamproie de Planer La Vienne 109
Lamproie de Planer 129
Lamproie de Planer 72
Sous-total 310
Lamproie de rivière 72
Sous-total 72
Linéaire de
compensati
on
Surface de
compensation (ha)
Echelle
géographique
prioritaire de
recherche
Echelle géographique
élargie de recherche
Bassin versant
hydrographique
Bassin versant
hydrographique la Charente
médiane
La Charente
aval
la Charente
médiane
La Charente
aval
L'Indre
La Veude
L'Envigne
L’Auxance
la Vonne
Montison
Veude
Ruisseau de
la Font
Benete
Veude
Auxance
Boivre
Vonne
Charente
médiane
Nouère
Ruisseau
des Lorettes
Ary
Saye
la Charente
médiane
La Charente
aval
la Charente
médiane
La Charente
aval
La Charente
aval Espèce Cours d’eau
Brochet 157 1,38
Brochet
Brochet La Vienne 109 0,00
Brochet 152 0,00
Brochet 377 0,00
Brochet 180 0,00
Brochet la Rune 647 0,00
Brochet Palais 99 0,00
Brochet 610 4,00
Brochet 409 0,00
Brochet 476 0,00
Brochet 0 5,98
Brochet 129 0,00
Brochet 72 0,00
Brochet 59 0,00
Brochet 284 0,00
Brochet 190 0,00
Brochet 165 0,00
Brochet 703 0,00
Brochet Le Meudon 278 0,00
Brochet Le Meudon 124 0,00
Brochet 182 0,00
Sous-total 5402 11,36
Loche de rivière 157
Loche de rivière 374
Sous-total 531
Saumon atlantique La Vienne 109
Saumon atlantique 129
Saumon atlantique 72
Sous-total 310
Truite commune La Vienne 109
Truite commune 377
Truite commune 129
Truite commune 0
Truite commune 1536
Truite commune 72
Truite commune 0
Truite commune 59
Truite commune 190
Truite commune 165
Sous-total 2637
Vandoise 229
Vandoise 152
Vandoise 377
Vandoise 180
Vandoise 610
Vandoise 409
Vandoise 129
Vandoise 72
Vandoise 59
Vandoise 545
Vandoise 374
Vandoise 182
Sous-total 3318
Linéaire de
compensati
on
Surface de
compensation (ha)
Echelle
géographique
prioritaire de
recherche
Echelle géographique
élargie de recherche
L'Indre Bassin versant hydrographique
Bassin versant
hydrographique Montison
L'Envigne
L’Auxance
la Boivre
la Vonne
la Longere
la Péruse
(bief)
la Charente
amont
la Charente
médiane
La Charente
aval
La Boëme
la Boeme
la Vieille
Boeme
les balluts/la
Petite
Boeme
ruisseau des
Lorettes
la Saye
L'Indre
l'Ary
la Charente
médiane
La Charente
aval
L’Auxance
la Charente
médiane
la Nouere
La Nouere
(biefs)
La Charente
aval
La Boëme
la Vieille
Boeme
les balluts/la
Petite
Boeme
La Veude
L'Envigne
L’Auxance
la Boivre
la Vonne
la Longere
la Charente
médiane
La Charente
aval
La Boëme
l'Arce
l'Ary
la Saye Espèce PK
Cistude 245,6 21 23 - 137 -
Cistude 245,8 21 286 - 1717 -
Cistude 246,16 21 110 - 662 -
Cistude 250,7 22 171 - 1024 -
Cistude 252,5 22 102 - 610 -
Cistude 253,9 23 169 - 1016 -
Cistude 255,9 23 27 - 165 -
Cistude 256 23 - 0,21 - 1,26
Cistude 256 23 - 0,63 - 3,78
Cistude 256 23 - 0,26 - 1,56
Cistude 262,5 24 104 - 622 -
Cistude 270,8 26 136 - 818 -
TOTAL 1129 1,10 6771 6,60
N° de
planche
Linéaire
impacté
(ha)
Surface
impactée
(ha)
Linéaire de compensation
(metre linéaire)
Surface de
compensation (ha)
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Echelle
parcellaire
(site
d’impact)
Bassin
versant
hydrographiq
ue, en
connexion
avec le site
d’impact
Espèce Petites régions agricoles Compensation PRA (ha)
Triton palmé 78,7
Triton palmé Région de Sainte Maure 68,34
Triton palmé 44,6
Triton palmé Région des Brandes 17,16
Triton palmé 153,43
Triton palmé Terres rouges 30,16
Triton palmé 6,19
Triton palmé 9,57
Triton palmé 18,77
Triton palmé 18,41
Triton palmé Double Saintongeaise 4,86
Triton palmé Double Saintongeaise
Triton palmé 9,14
Sous-total 473,03
Triton crêté 1,61
Triton crêté Région de Sainte Maure 28,99
Triton crêté 46,59
Triton crêté Région des Brandes 25,74
Triton crêté
Triton crêté Terres rouges 22,96
Triton crêté 25,52
Sous-total 151,65
Champaigne
Plaine de Loudun
Gatine
Plaine de la Mothe-Lézay
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Blayais
Champaigne
Plaine de Loudun
Plaine de la Mothe-Lézay
Plaine de la Mothe-Lézay Espèce Petites régions agricoles Compensation PRA (ha)
Grenouille agile 109,98
Grenouille agile Région de Sainte Maure 88,19
Grenouille agile 70,21
Grenouille agile Région des Brandes 50,24
Grenouille agile 157,13
Grenouille agile Terres rouges 39,44
Grenouille agile 18,96
Grenouille agile 11,52
Grenouille agile 3,19
Grenouille agile 61,60
Grenouille agile Double Saintongeaise
Grenouille agile Saintonge viticole 16,62
Grenouille agile Double Saintongeaise 6,11
Grenouille agile Saintonge boisée 13,66
Grenouille agile 26,82
Grenouille agile Entre deux mers viticole 2,59
Sous-total 676,26
Salamandre tachetée Région de Sainte Maure 19,32
Salamandre tachetée 19,44
Salamandre tachetée Région des Brandes 33,23
Salamandre tachetée 153,43
Salamandre tachetée 16,33
Salamandre tachetée Terres rouges 16,4
Salamandre tachetée 11,07
Salamandre tachetée 25,8
Salamandre tachetée Double Saintongeaise 2,86
Salamandre tachetée Saintonge boisée 4,89
Salamandre tachetée 5,61
Sous-total 308,38
Triton marbré 50,33
Triton marbré Région des Brandes 21,46
Triton marbré 206,97
Triton marbré Terres rouges 43,01
Triton marbré 1,96
Triton marbré 26,69
Triton marbré Double Saintongeaise 4,68
Triton marbré Saintonge boisée 12,21
Triton marbré 4,71
Sous-total 373,48
Champaigne
Plaine de Loudun
Gatine
Plaine de la Mothe-Lézay
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Blayais
Plaine de Loudun
Gatine
Plaine de la Mothe-Lézay
Cognacais
Montmorélien
Blayais
Plaine de Loudun
Gatine
Cognacais
Montmorélien
Blayais Espèce Petites régions agricoles Compensation PRA (ha)
Alyte accoucheur Champaigne 31,01
Alyte accoucheur Plaine de la Mothe-Lézay 36,61
Alyte accoucheur Montmorélien
Alyte accoucheur Cognacais 1,72
Alyte accoucheur Montmorélien 26,76
Sous-total 97,54
Crapaud calamite Champaigne 51,73
Crapaud calamite Cogancais 2,58
Sous-total 54,45
Pélodyte ponctué Champaigne 46,52
Pélodyte ponctué Terres rouges 43,6
Pélodyte ponctué Plaine de la Mothe-Lézay 9,29
Pélodyte ponctué Cognacais 2,58
Pélodyte ponctué Saintonge viticole 13,29
Sous-total 118,26
Crapaud commun Champaigne 70,08
Crapaud commun Région de Sainte Maure 86,19
Crapaud commun Plaine de Loudun 71,55
Crapaud commun Gatine 153,43
Crapaud commun Plaine de la Mothe-Lézay 15,69
Crapaud commun Angoumois-Ruffecois 9,46
Crapaud commun Montmorélien 51,59
Crapaud commun Double Saintongeaise 2
Crapaud commun Saintonge viticole 9,39
Crapaud commun Saintonge boisée
Crapaud commun Blayais
Crapaud commun Saintonge boisée 13,7
Crapaud commun Blayais 24,47
Sous-total 547,46
Grenouilles vertes Champaigne 81,49
Grenouilles vertes Région des brandes 87,76
Grenouilles vertes Plaine de Loudun 55,61
Grenouilles vertes Région des brandes 36,88
Grenouilles vertes Gatine 153,43
Grenouilles vertes Région des brandes
Grenouilles vertes Terres rouges 48,81
Grenouilles vertes Plaine de la Mothe-Lézay 6,19
Grenouilles vertes Angoumois-Ruffecois 8,12
Grenouilles vertes Cognacais 14,24
Grenouilles vertes Montmorélien 66,73
Grenouilles vertes Saintonge viticole 16,02
Grenouilles vertes Double Saintongeaise 3,91
Grenouilles vertes Saintonge boisée 13,66
Grenouilles vertes Blayais 26,12
Grenouilles vertes Entre deux mers 2,82
Sous-total 645,93
Rainette verte Champaigne 66,88
Rainette verte Région de Sainte Maure 76,73
Rainette verte Plaine de Loudun
Rainette verte Région des Brandes 37,04
Rainette verte Gatine 153,43
Rainette verte Région des Brandes
Rainette verte Terres rouges 30,16
Rainette verte Plaine de la Mothe-Lézay 6,19
Rainette verte Angoumois-Ruffecois 2,26
Sous-total 374,32
Rainette méridionale Plaine de la Mothe-Lézay 10,38
Rainette méridionale Cognacais 3,19
Rainette méridionale Montmorélien 61,97
Rainette méridionale Double Saintongeaise 16,76
Rainette méridionale Saintonge viticole 16,02
Rainette méridionale Double Saintongeaise
Rainette méridionale Saintonge boisée 13,66
Rainette méridionale Blayais 26,02
Rainette méridionale Entre deux mers 3,86
Sous-total 161,43 Espèce
1,93
6,84
0,13
Sous-total 8,9
3,67
Sous-total 3,67
Agrion de mercure 12,17
Agrion de mercure 11,14
Agrion de mercure 7,26
Agrion de mercure Région des Brandes 2,18
Agrion de mercure 1,71
Agrion de mercure 2,2
Agrion de mercure 14,12
Agrion de mercure 11,58
Agrion de mercure Double Saintongeaise 1,74
Agrion de mercure 3,79
Sous-total 67,88
0,54
Région des Brandes 5,92
Terres rouges 1,79
1,48
Sous-total 9,73
Azuré du serpolet 1,63
Azuré du serpolet Terres rouges 1,34
Azuré du serpolet
24,17
Azuré du serpolet
Azuré du serpolet
Azuré du serpolet
14,8
Azuré du serpolet
Azuré du serpolet
Azuré du serpolet 3,28
Azuré du serpolet 1,95
Sous-total 45,22
Bacchante 17,04
Sous-total 18,04
Petites régions
agricoles
Compensation PRA
(ha)
Gomphe de Graslin Champaigne
Gomphe de Graslin
Région de Sainte
Maure
Gomphe de Graslin Angoumois-Ruffecois
Gomphe à pattes
jaunes
Région de Sainte
Maure
Région de Sainte
Maure
Richelais
Plaine de Loudun
Plaine de la Mothe-
Lézay
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Blayais
Cordulie à corps fin Plaine de Loudun
Cordulie à corps fin
Cordulie à corps fin
Cordulie à corps fin
Cordulie à corps fin
Angoumois-Ruffecois
Cordulie à corps fin
Cordulie à corps fin
Plaine de Loudun
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Cognacais
Montmorélien Espèce
Cuivré des marais 2,4
Cuivré des marais 2,36
Cuivré des marais 0,5
Cuivré des marais Double Saintongeaise 9,68
Cuivré des marais Saintonge viticole 0,63
Cuivré des marais 13,87
Sous-total 29,44
0,79
3,89
Double Saintongeaise 17,37
Saintonge boisée 3,33
22
Sous-total 47
75,05
Double Saintongeaise 167,04
Saintonge viticole 16,43
Double Saintongeaise
Saintonge boisée 17,93
Sous-total 276,44
Sphinx de l'épilobe 2,14
Sous-total 2,14
Grand capricorne 0,32
Grand capricorne Région des Brandes 1,24
Grand capricorne Région des Brandes
Grand capricorne 0,19
Grand capricorne 19,27
Grand capricorne 7,01
Grand capricorne Double Saintongeaise 1,47
Grand capricorne Saintonge boisée 0,06
Sous-total 30,95
Rosalie des Alpes 6,42
Rosalie des Alpes 3,57
Sous-total 9,99
Petites régions
agricoles
Compensation PRA
(ha)
Champaigne
Plaine de la Mothe-
Lézay
Angoumois-Ruffecois
Blayais
Damier de la
succise
Plaine de la Mothe-
Lézay
Damier de la
succise Montmorélien
Damier de la
succise
Damier de la
succise
Damier de la
succise Blayais
Fadet des laîches Montmorélien
Fadet des laîches
Fadet des laîches
Fadet des laîches
Fadet des laîches
Région de Sainte
Maure
Région de Sainte
Maure
Angoumois-Ruffecois
Cognacais
Montmorélien
Angoumois-Ruffecois
Montmorélien Espèces Compensation
3250 mètre linéaire
3,1
Echelle géographique prioritaire de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Ecrevisse à
pieds blancs
Bassin versant hydrographique, en
connexion avec le site d’impact
Grande
mulette
Bassin versant hydrographique, en
connexion avec le site d’impact
Mulette
épaisse
1993 mètre linéaire et
4,68 ha
Bassin versant hydrographique, en
connexion avec le site d’impact
Espèce Commune Site Mesures de compensation
Ail rose
-
1 ha
Echelle géographique
prioritaire de recherche
Echelle géographique élargie de
recherche
Cubzac-les-
Ponts (33)
Marais de la
Virvée en rive
droite de la
Dordogne
Le CBNSA préconise un ratio de
2, et son évaluation des impacts
amène à une compensation de 1
ha
Echelle parcellaire
Site d’actions envisagé et
pouvant contribuer à la
compensation des impacts
évalués : 1,6 ha de pelouses
calcicoles ourlifiées ou
embroussaillées localisées sur
le coteau. Espèce Commune Site Mesures de compensation
Draché
Total 3 populations, 40 pieds
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle géographique élargie de
recherche
Céphalantère à longue
feuille Veigné
calcicole de
la vallée de
l’Indre et lieu
dit
« Thorigny»
et « la
Maubenerie »
Ratios appliqués : 1 à 2 pour
Veigné
Echelle
parcellaire
Echelle de l’unité bocagère
Création ou renforcement de
3 populations, à hauteur de
40 pieds sur l’ensemble des
sites de compensation
Céphalantère à longue
feuille Sepmes
Lieu dit « La
Baronnie»
Site d’actions envisagé et
pouvant contribuer à la
compensation des
impacts évalués : 5 ha de
pelouses, ourlets et
boisements calcicoles à
restaurer sur les coteaux
sud de la Vienne. Un
financement de la
restauration, de la gestion et
des suivis écologiques sur
25 ans est prévu.
Céphalantère à longue
feuille
Lieu-dit « la
Rérais » Espèce Commune Site
Total
Mesures de
compensation
Echelle
géographique
prioritaire de
recherche
Echelle géographique élargie
de recherche
Crapaudine de Guillon
Roullet-Saint-
Estèphe
Pelouse
calcicole et
pré-bois, au
lieu dit « Les
Baudries »
Le CBNSA préconise un
ratio de 5, et son évaluation
des impacts amène à une
compensation de 11 ha.
Echelle parcellaire Echelle de l’unité bocagère
Création ou renforcement
de 6 populations, à hauteur
de 84 pieds sur l’ensemble
des sites de compensation
Crapaudine de Guillon Claix
Au sud du
lieu dit
« Bellevue »,
sur les
coteaux
calcicoles de
la vallée du
Claix
Site d’actions envisagé
et pouvant contribuer à
la compensation des
impacts évalués : 10 ha
de pelouses calcicoles,
pelouses ourlifiées ou
fourrés dans le bois des
Autures et les coteaux de
la vallée du Claix.
11 ha, 84 pieds, 6
populations
Espèce Commune Site Mesures de compensation
Fritillaire pintade
Fritillaire pintade
Total 3,27 ha
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Veigné et
Monts
Lieu-dit
« Vaugôurdon »
Ratio appliqué : 3 Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère Surface évaluée au titre du projet : 3,27 ha
Sites d’actions envisagés et pouvant
contribuer à la compensation des
impacts évalués :
- acquisition de 1,7 ha de prairies
hébergeant les populations de Fritillaire
pintade au titre des engagements de l’état
(Sainte-Maure-de-Touraine)
- acquisition de 1,5 ha de cultures
cynégétiques au titre des engagements
de l’état où subsistent encore des pieds
de Fritillaire pintade entre les rangs de
maïs (prairie retournée) et restauration en
prairie de fauche (prairie humide à Sainte-
Maure-de-Touraine)
Sainte-Maure
de Touraine
A l’est de la ferme de
la Séguinière
- 1,5 ha de peupleraie où subsistent
encore des pieds de Fritillaire pintade et
restauration en prairie de fauche Espèce Commune Site Mesures de compensation
Gaillet boréal
Gaillet boréal
Gaillet boréal
Gaillet boréal
Total 0,3 ha
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Chaunay
Vallée de la Bouleure au
lieu-dit « les Bertons »
Le CBNSA préconise un ratio de 4, et son
évaluation des impacts amène à une
compensation de 0,3 ha
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Sites d’actions envisagés et pouvant
contribuer à la compensation des impacts
évalués :
- acquisition de 4 ha de prairie à Gaillet
boréal au titre des engagements de l’état
dont ceux situés au droit de l’emprise du
rétablissement routier défini en phase APS
Chaunay
Bocage de Chaunay entre
les lieux-dits « la Borderie »
et « le Chavenon »
- acquisition de 5 ha de prairie au sein de la
vallée de la Bouleure, dont celle hébergeant
le Gaillet boréal, au titre des engagements
de l’état
Pliboux
Prairies situées entre les
lieux-dits « le pré Chauvin »
et « Putet »
- 77 ha du bocage de Chaunay dont 20 ha
minimum seront acquis au titre des
engagements de l’état
Espèce Commune Site
Monts
Total
Mesures de
compensation
Echelle géographique
prioritaire de recherche
Echelle
géographique
élargie de
recherche
Germandrée
des marais
Sorigny
Au lieu-dit
« Le Petit
Nétilly » Ratio appliqué : 1
Echelle parcellaire Echelle de l’unité
bocagère
Sorigny
Au lieu dit
«Les Petites
Mottes »
Création ou
renforcement de 2
populations, à hauteur
de 516 tiges sur
l’ensemble des sites
de compensation
Germandrée
des marais
Germandrée
des marais Dans le Bois
de Longue
Plaine
Germandrée
des marais
Germandrée
des marais Sorigny
Au lieu dit
« Les
Ruaux »
516 tiges, 2
populations Espèce Commune Site Mesures de compensation
Total
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Roullet-Saint-
Estephe
Bois des
Autures au
lieu dit « les
Baudries »
Ratio appliqué : 4 Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Globulaire de
Valence
Surface évaluée au titre du
projet : 4,11 ha
Claix
Coteau
calcicole de
la vallée du
Claix, au sud
du lieu dit
« Bellevue »
Création ou renforcement de 8
populations, à hauteur de 2296
pieds sur l’ensemble des sites
de compensation
Globulaire de
Valence
Globulaire de
Valence
Sainte-
Souline
Au lieu dit
« Chez
Bouchet »
Ratio appliqué : 4
Globulaire de
Valence
Surface évaluée au titre du
projet : 5604 m²
Le CBNSA préconise un ratio
de 9, et son évaluation des
impacts amène à une
compensation de 22 ha
Surface globale évaluée au titre
du projet : 4,67 ha
Création ou renforcement de 12
populations, à hauteur de 2296
pieds sur l’ensemble des sites
de compensation
22 ha / 2296 pieds / 12
populations
Espèce Commune Site
Total 18 ha
Mesures de
compensation
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Hélianthème
en ombelle Lapouyade
Au lieu-dit « Le Caillou »
entre la vallée du
Meudon et son affluent,
le ruisseau du bois noir
Le CBNSA préconise
également un ratio de 3,
toutefois son évaluation des
impacts amène à une
compensation de 18 ha
(prise en compte de
l’intégralité des stations)
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Hélianthème
en ombelle Laruscade
Rive droite du Meudon
au lieu-dit « Les
Sables »
Hélianthème
en ombelle Laruscade
Au lieu-dit « Le terrier
des bottes» Espèce Commune Site
Total
Mesures de
compensati
on
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Hottonie des
marais
Sainte-Maure
de Touraine
A l’est de la
ferme de la
Séguinière
Ratio
appliqué : 3
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère Surface
évaluée au
titre du
projet : 1902
m²
Hottonie des
marais
Laruscade et
Cavignac
Vallée de la
Saye
1902 m2
Espèce Commune Site Mesures de compensation
Total 8 ha
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Lin des
collines
Roullet-Saint-
Estèphe
Dans le bois
des Autures,
au lieu dit
« Les
Baudries »
Le CBNSA préconise un ratio de 8 et son
évaluation des impacts amène à une
compensation de 8 ha
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Lin des
collines Claix
Sur des
coteaux au
sud du lieu
dit
« Bellevue »
Le Lin des collines bénéficiera de la
compensation de pelouses calcicoles au titre
des Engagements de l’Etat : acquisition de 10
ha de pelouses calcicoles, pelouses ourlifiées ou
embroussaillées dans le bois des Autures et les
coteaux de la vallée du Claix avec financement de
la restauration, de la gestion et de suivis
écologiques sur 25 ans
Espèce Commune Site
-
Mesures de
compensati
on
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Lupin à
feuilles
étroites Nouâtre
Au lieu-dit
« Taille de la
Croix
Boucault »
Restauration
et gestion
écologique
sur 25 ans
de la zone
travaux et du
délaissé
compris
entre l’A10,
la LGV, la
Vienne et
l’aire de
repos de
Maillé
(environ 4,5
ha)
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère Espèce Commune Site
Total
Mesures de
compensation
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Nerprun des
rochers
Roullet-Saint-
Estèphe
Pelouse
calcicole et
pré-bois,
secteur du
bois des
Autures, au
lieu dit « Les
Baudries»
Le CBNSA préconise
également un ratio de 4,
et son évaluation des
impacts amène à une
compensation de 5 ha
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Création ou renforcement
de 8 populations, à
hauteur de 328 pieds sur
l’ensemble des sites de
compensation
Nerprun des
rochers
Claix Au sud du
lieu dit
« Bellevue »,
sur les
coteaux
calcicoles de
la vallée du
claix
5 ha / 8 populations /
328 pieds
Espèce Commune Site Mesures de compensation
Poitiers
-
-
Total
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Odontite de
Jaubert
Migné-
Auxances
Ancienne
carrière des
Renardières
et de
Chardoncha
mp
Ratio appliqué : 2 Surface évaluée au titre du projet :
3,94 ha Site d’actions envisagé et pouvant
contribuer à la compensation des impacts évalués :
acquisition de 5 ha de terres agricoles en zone
périurbaine de Poitiers, au lieu-dit « Saint-Nicolas »
avec financement de la gestion sur 25 ans. Pour la
sécurisation foncière, il sera ciblé en priorité les
parcelles accueillant déjà les messicoles d’intérêt
patrimonial dont la Nigelle des champs (unique
station de la Vienne).
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Odontite de
Jaubert
Au lieu dit
« Saint
Nicolas »
Mesures compensatoires conditionnées à la
présence de l’espèce
Odontite de
Jaubert Villognon
Friches
calcaire à
l’est du lieu-
dit
« L’écartelère
»
Ratio appliqué : 1 Surface évaluée au titre du projet :
3903 m²
Odontite de
Jaubert Villognon
Friches
calcaire au
lieu-dit
« Combe
Noire »
Ratio appliqué : 2 Surface évaluée au titre du projet :
3630 m² Site d’actions envisagé et pouvant
contribuer à la compensation des impacts évalués :
acquisition de 3 ha de pelouses calcicoles au titre
des engagements de l’état situées au sein de la
ZNIEFF de type I « Forêt de Boixe » dont la pelouse
dégradée située au lieu-dit « la Combe noire »
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Odontite de
Jaubert Villognon
Au lieu dit
« Terriers
Longs »
Odontite de
Jaubert Linars
Friche
calcaire et
bordure de
champs au
lieu dit
« Chevanon »
Ratio appliqué : 1 Surface évaluée au titre du projet :
412 m²
Odontite de
Jaubert
Roullet-Saint-
Estèphe
Bord de
chemin sur
un talus
surplombant
la N10, sur la
zone dite
«Les Buffe-
Ajasses»
Odontite de
Jaubert
Roullet-Saint-
Estèphe
Pelouse
calcicole et
bordure d’un
champ
adjacent au
lieu dit « Les
Baudries»
Odontite de
Jaubert
Claix
Pelouse
calcicole au
sud du lieu
dit
« Bellevue »
Claix
Friche
calcaire sur
la zone dite
« Chez
Dorgnion »
Odontite de
Jaubert Claix
Friche
calcaire au
nord du Bois
des Perches
Ratio appliqué : 1
Surface évaluée au titre du projet : 3938 m²
Le CBNSA préconise un ratio de 5, et son
évaluation des impacts amène à une compensation
de 28 ha Espèce Commune Site
Total
Mesures de
compensation
Echelle géographique
prioritaire de recherche
Echelle géographique élargie de
recherche
Orchis à
fleurs lâches
Sainte-Maure
de Touraine
A l’est de la
ferme de la
Séguinière
Ratio appliqué : 3 Echelle parcellaire Echelle de l’unité bocagère Création ou renforcement
de 3 populations, à hauteur
de 153 pieds sur
l’ensemble des sites de
compensation
Orchis à
fleurs lâches
Cubzac-les-
Ponts
Marais de la
Virvée
Le CBNSA préconise un
ratio de 2, et son évaluation
des impacts amène à une
compensation de 7,5 ha
Cette espèce pourra
bénéficier de la sécurisation
foncière de 18,5 ha du
marais au titre des
mesures compensatoires
prévues pour le Pigamon
jaune et la Renoncule à
feuilles d’Ophioglosse
parmi lesquels 10 ha seront
acquis et rétrocédés à un
organisme gestionnaire au
titre des engagements de
l’état.
7,5 ha / 153 pieds / 3
populations Espèce Commune Site Mesures de compensation
-
Total 9,18 ha / 170 pieds / 3 populations
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Pigamon
jaune Veigné Lieu-dit « Les Giraudières »
Cette espèce pourra bénéficier de 7,5 ha au sein
de ce site au titre des mesures compensatoires
pour la Pulicaire commune parmi les 10 ha
d’acquisition prévues sur ce secteur dans les
engagements de l’état
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Pigamon
jaune Montbazon
Vallée de l’Indre au lieu-dit
« la Pommeraie » Pigamon
jaune Veigné
Vallée de l’Indre au lieu-dit
« la Bréandrerie »
Pigamon
jaune
Veigné et
Monts
Vallée de l’Indre aux lieux-
dits « Vaugourdon », « la
Fresnaye » et « Prairie de la
Bouchères »
Ratio appliqué : 2
Création ou renforcement de 2 populations, à
hauteur de 136 pieds
Pigamon
jaune Sorigny
Etang des Petites mottes à
proximité de l’échangeur de
Sorigny
Ratio appliqué : 1
Création ou renforcement d’une population, à
hauteur de 34 pieds sur l’ensemble des sites de
compensation
Pigamon
jaune
Cubzac-les-
Ponts
Marais de la Virvée en rive
droite de la Dordogne
Ratio appliqué : 2
Surface évaluée au titre du projet : 9,18 ha
Espèce Mesures de compensation
Piment royal
Total
24,3 ha / 1572 pieds / 9 populations
Echelle géographique
prioritaire de recherche
Echelle géographique élargie
de recherche
Ratios appliqués : 3 à 4 Echelle parcellaire Echelle de l’unité boisée
Surface évaluée au titre du projet : 24,3 ha
Création ou renforcement de 9 populations, à hauteur de 1572
pieds sur l’ensemble des sites de compensation
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer à la
compensation des impacts évalués : 100 ha dans le
massif forestier de la Double Saintongeaise en ciblant en
priorité des parcelles forestières humides de pins non
replantées suite aux différentes tempêtes en vue de restaurer
des landes humides, des forêts alluviales, des zones
paratourbeuses…
Espèce Commune Site Mesures de compensation
Total
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Puliculaire
commune Veigné
Au lieu-dit
« les
Giraudières »
Ratio appliqué : 2 Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Surface évaluée au titre du projet : 384 m²
Puliculaire
commune Nouâtre
A l’ouest du
lieu dit « les
Monts
Rouges »
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer
à la compensation des impacts évalués :
acquisition de 7,5 ha au lieu dit « les
Giraudières » à Veigné au titre des mesures
compensatoires pour la Pulicaire commune parmi
les 10 ha d’acquisition prévue sur ce secteur dans
les engagements de l’état.
384 m2 / 2 populations / 168 pieds
Espèce Commune Site Mesures de compensation
Luxé
Total
18,37 ha / 60 pieds / 3 populations
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Renoncule à feuilles
d'ophioglosse
Vallée de la
Charente au
lieu dit
« Moulin de
la grave »
Ratio appliqué : 3 Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère Création ou renforcement de 3 populations, à hauteur
de 60 pieds sur l’ensemble des sites de compensation
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer à la
compensation des impacts évalués : sécurisation
foncière des stations de Renoncule préservées situées
à l’amont du franchissement.
Renoncule à feuilles
d'ophioglosse
Cubzac-les-
ponts
Marais de la
Virvée
Ratio appliqué : 4
Surface évaluée au titre du projet : 18,37 ha
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer à la
compensation des impacts évalués : acquisition de
18,5 ha du marais dont 10 ha au titre des engagements
de l’état. Espèce Mesures de compensation
Total
2209 m2 / 3 populations / 96 pieds
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Rossolis à
feuilles
rondes
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité boisée
Création ou renforcement de 3 populations, à
hauteur de 96 pieds sur l’ensemble des sites
de compensation
Site d’actions envisagé et pouvant
contribuer à la compensation des
impacts évalués : 100 ha de zones
humides dans le massif forestier de la
Double Saintongeaise où sera ciblée en
priorité l’acquisition de parcelles forestières
humides non replantées suite aux différentes
tempêtes. Site Mesures de compensation
Total
2209 m2 / 462 pieds / 6 populations
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Rossolis
intermédiaire
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité boisée Surface évaluée au titre du projet : 2209 m²
Création ou renforcement de 6 populations, à hauteur de 462 pieds
sur l’ensemble des sites de compensation.
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer à la
compensation des impacts évalués : 100 ha du massif forestier de
la Double Saintongeaise (secteur forestier Nord Gironde / Sud
Charente-Maritime) en ciblant en priorité des parcelles forestières
humides de pins non replantées suite aux différentes tempêtes en vue
de restaurer des landes humides, des zones paratourbeuses, etc.
Espèce Site Mesures de compensation
Total 40 pieds / 1 population
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Samole de
Vérand
Au lieu dit
«Les Petites
Mottes »
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Création ou renforcement d’une population, à
hauteur de 40 pieds sur l’ensemble des
sites de compensation Espèce Commune Site Mesures de compensation
Total 6 ha / 5 populations / 150 pieds
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle géographique élargie
de recherche
Sérapias à
labelle
allongé Marsac
Au lieu dit
« Fond
chaudron »
Echelle
parcellaire
Echelle de l’unité bocagère
Création ou renforcement de 5 populations, à hauteur de
150 pieds sur l’ensemble des sites de compensation
Sites d’actions envisagés et pouvant contribuer à la
compensation des impacts évalués :
- acquisition de 5 ha au sein du site Natura 2000 « Coteaux
calcaires de Marsac » au titre des engagements de l’état,
connu pour ses pelouses calcaires à Orchidées. Il sera
ciblé en priorité les secteurs à restaurer ou les secteurs de
plus fort intérêt dont la pérennité n’est pas assurée
- 3 ha station de la Vienne compte tenu des menaces
pesant sur cette dernière Zones d'exclusion de tout traitement chimique
PK d’exclusion de tout
traitement chimique
Critère dimensionnant pour l’absence de traitement
2.4 à 2.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
3.1 à 3.8 Prairie humide à Gratiole officinale, Pulicaire annuelle et Etoile d’eau
7.5 à 8.5 Station de Fritillaire pintade et de Pigamon Jaune
11.5 à 12 Station de Pigamon jaune et de Germandrée des marais
Rac Monts 1.3 à 1.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac Monts 2.1à 2.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
13.2 à 13.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
16.6 à 17.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
18.3 à 18.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
18.8 à 18.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
19 à 19.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
20 à 20.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
21.1 à 22.2 Protection de captage AEP
22.4 à 22.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
23.4 à 23.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
23.7 à 23.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
23.9 à 24 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
24.5 à 24.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
25.1 à 25.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
25.8 à 25.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Espèce Mesures de compensation
Total 1 ha
Echelle
géographiq
ue
prioritaire
de
recherche
Echelle
géographiq
ue élargie
de
recherche
Sabline des
chaumes
Echelle
parcellaire
Echelle de
l’unité
bocagère
Site d’actions envisagé et pouvant contribuer à la compensation des impacts évalués : acquisition de 10 ha de pelouses calcicoles, pelouses ourlifiées ou embroussaillées dans le bois des Autures et les coteaux de la vallée du Claix au titre des engagements de l’état.
Il sera ciblé en priorité les sites où au moins une espèce protégée est déjà présente et dont la pérennité n’est pas assurée (risque d’urbanisation au lieu- dit « Baudrie ») ainsi que les sites à restaurer afin d’augmenter les
populations.
Les milieux calcicoles situés de part et d’autre de la zone travaux peuvent d’ores et déjà être mis en avant, en particulier :
- vers le pK 215,1 les coteaux à l’ouest de la bande d’acquisition sur 4 ha jusqu’au chemin communal menant au lieu-dit « Bellevue », et à l’est, la partie supérieure des coteaux sur 1 ha. Ces coteaux sont composés de boisements secs et peu denses (chênaies thermophiles), de pelouses sèches sur dalles et affleurements calcaires, ainsi que de faciès plus ou moins embroussaillés ;
- vers le pK 213,6, à l’ouest de la bande d’acquisition sur plus de 5 ha, jusqu’au lieu-dit « « les Baudries ». Cette zone correspond à des chaumes abandonnés où sont représentés tous les stades de la dynamique de
végétation. 26.4 à 26.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
27.3 à 27.8 Station de Fritillaire pintade - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
27.9 à 28 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
30.4 à 30.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
32 à 32.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
32.8 à 33 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
33.4 à 33.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
35.5 à 36.5 Protection de captage AEP
37.1 à 37.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
39.7 à 40.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
41 à 41.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
41.6 à 42 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
43.4 à 44 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
45.4 à 45.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
45.8 à 46.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
53.5 à 54.6 Protection captage AEP
57.6 à 60.2 Protection captage AEP
61.5 à 61.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
62.2 à 62.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
64.9 à 65 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
65.8 à 67.8 Protection captage AEP
68.9 à 69.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
71 à 71.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
71.8 à 72 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
72.8 à 73 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
73.6 à 73.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
74.2 à 74.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
77.3 à 77.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
77.8 à 78 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
79.3 à 82.25 Protection captage AEP
88.5 à 88.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
2 à 2.5 (racc Poitiers) Station d’Odontites de Jaubert
3.3 à 3.7 (racc Poitiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
93.5 à 94.5 Protection captage AEP
96.5 à 98.5 Protection captage AEP
98.7 à 99.1 Protection captage AEP
100.9 à 101 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
102.2 à 102.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
103.2 à 103.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
103.7 à 103.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 0.5 à 0.8 (Fontaine le Comte) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 0.8 à 0.9 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.3 à 1.3 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.8 à 1.9 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort Rac 1.8 à 2.1 (Coulombiers) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 2.6 à 3.2 (Fontaine le Comte) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
107.4 à 107.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
111.2 à 111.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
115.5 à 115.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
117.7 à 117.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
118.5 à 122 Protection de captage AEP
124.5 à 126.6 Protection de captage AEP
128 à 134.5 Protection de captage AEP
141.4 à 141.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
142.3 à 143.8 Station de Gaillet boréal
145.9 à 146.5 Station de Gaillet boréal
146.5 à 146.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
150.15 à 153.5 Protection de captage AEP
153.5 à 153.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
160.5 à 169 Protection de captage AEP
170.2 à 170.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
170.7 à 171 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
173.8 à 173.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 0.2 à 0.3 (Luxé) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
175.9 à 176 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
176.5 à 177.1 Protection de captage AEP - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
179.5 à 180.8 Station d’Odontites de Jaubert - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.2 à 1.6 (Vervant) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
189.1 à 190 Protection de captage AEP
190.1 à 190.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
195.3 à 196.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
203.1 à 203.6 Station d’Odontites de Jaubert
205 à 205.6 Protection de captage AEP
207.7 à 208 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
209.9 à 210.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
210.2 à 210.7 Station d’Odontites de Jaubert
Rac 0.6 à 0.7 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1 à 1.2 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.4 à 1.7 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 1.9 à 2.2 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 2.3 à 2.8 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Rac 2.8 à 3.1 (La Couronne) Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
213 à 217 Stations multiples de plantes liées aux pelouses et friches calcaires - Protection de captage AEP
219.6 à 219.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
221.8 à 222.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
222.3 à 223.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
223.5 à 223.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort 225 à 225.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
227.1 à 227.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
228.5 à 228.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
229.5 à 229.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
230.3 à 230.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
231.6 à 231.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
231.8 à 232.2 Protection de captage AEP
233.6 à 233.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
236.3 à 236.7 Station de Globulaire de Valence
237.3 à 237.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
238 à 238.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
238.85 à 239.5 Protection de captage AEP
240.9 à 241.05 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
241.4 à 241.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
242.4 à 242.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
244 à 244.25 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
244.4 à 244.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
244.7 à 245.1 Station de Piment royal - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort - Protection de captage AEP
245.6 à 246,1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
247.1 à 247.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
248.1 à 248.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
249.4 à 249.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
250.4 à 250.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
250.6 à 250.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
251.5 à 251.9 Stations de Piment royal - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
252.4 à 252.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
252.8 à 253 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
253.2 à 253.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
253.4 à 253.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
253.7 à 254.1 Station de Piment royal
254.4 à 254.8 Stations de Piment royal
255.2 à 255.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
255.8 à 255.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
256.7 à 256.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
257.5 à 257.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
258.4 à 258.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
259.8 à 259.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
260.1 à 260.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
260.5 à 260.8 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
261.7 à 262.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
262.3 à 262.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
263 à 263.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
263.3 à 263.7 Station de Piment royal 263.9 à 264.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
264.2 à 265.8 Stations de Piment royal
266.3 à 266.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
267 à 267.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
267.9 à 268.3 Station de Piment royal
268.3 à 268.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
268.8 à 269.1 Station de Piment royal et de Rossolis à feuilles intermédiaires - Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
269.7 à 269.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
270 à 270.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
270.8 à 270.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
273.0 à 273.8 Station d’Halimium en ombelle
273.9 à 274.2 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
274.8 à 275.3 Station d’Halimium en ombelle
275.6 à 275.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
276.8 à 276.95 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
277.5 à 277.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
278.1 à 278.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
278.5 à 279.0 Station d’Halimium en ombelle
279.1 à 279.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
279.5 à 279.9 Station d’Hottonie des marais
281.7 à 281.9 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
283.5 à 283.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
284 à 284.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
284.4 à 285.1 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
285.2 à 285.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
287.1 à 287.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
287.4 à 287.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
289.4 à 289.6 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
289.9 à 290 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
290.1 à 290.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
293.35 à 293.5 Protection de captage AEP
294 à 295.6 Station d’Ail rose et stations multiples du marais de la Virvée
296.1 à 296.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
296.5 à 297.3 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
297.4 à 297.7 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
297.8 à 298.5 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
301.2 à 301.4 Protection des écoulements et des zones humides à enjeu majeur et fort
Synthèse ouvrage 2202 complète 3 DREAL
Légende
Infra Précision sur
les appellations
"Infra"
Modalité de
rétablissemen
t du lit des
cours d'eaux
et autres
écoulements
Précisions sur l'aménagement
du lit de l'ouvrage
Préservation
des berges ou
aménagements
spécifiques
pour le
passage de la
Précisions sur l'aménagement de
l'ouvrage et sa fonctionnalité à enjeu
piscicole
faune
LGV LGV - section
courant
Lit préservé Le lit n’est pas impacté par le
projet.
Berges
naturelles
maintenues
Les ouvrages avec « berges naturelles
maintenues » présentent une transparence
écologique pour une grande partie de la
faune (en fonction de leurs dimensions).
Il s’agit d’ouvrages de type portique, pont
ou viaduc.
CA 0 Lit
reconstitué
Des ouvrages avec radier et
un lit reconstitué : « Lit
reconstitué ». On distingue
deux critères pour la mise en
oeuvre de cette
reconstitution : un enjeu
piscicole ; un enjeu
strictement hydraulique, la
reconstitution du lit ayant
pour objectif de réduire les
vitesses d’écoulement. cela
concerne également les
ouvrages qui nécessite une
dérivation définitive.
Berges
naturelles
réaménagées
Le terme « berges naturelles
réaménagées » correspond à des
écoulements dont le lit n’a pas pu être
totalement préservé au cours de la phase
chantier, mais qui a été reconstitué en
matériaux naturels. On les trouve dans
des ouvrages de type pont, et dans le cas
d’enjeux spécifiques comme la présence
de réservoir biologique, dans des
ouvrages de type cadre. La hauteur des
berges est adaptée à la faune en présence.
CE Raccordement
de La Couronne
(1 ou 2 = selon
le sens de
circulation
concerné)
Sans objet L'ouvrage ne concerne pas un
écoulement.
Banquette
Loutre
Banquette unilatérale béton en gradin, la
plus haute étant calée à Q2
CN Raccordement
de Coulombiers
Nord (1 ou 2 =
selon le sens de
circulation
concerné)
Banquette
Vison
Banquette unilatérale béton en gradin, la
plus haute étant calée à 20 cm au dessus
de Q10
CS Raccordement
de Coulombiers
Sud-Est (1 ou 2
= selon le sens
de circulation
concerné)
Banquette
Vison
bilatérale
Banquettes bilatérales béton en gradin, les
plus hautes étant calées à 20 cm au dessus
de Q10
JU Raccordement
de Juillé (1 ou 2
= selon le sens
de circulation
concerné)
Banquette
grande faune
La banquette grande faune assure
également, de par ses caractéristiques, la
transparence pour la petite faune. La
banquette grande faune est calée, dans la
mesure du possible, au niveau de la berge
existante. Largeurs minimales : 3 m pour
la banquette, et 8 m pour l’ouvrage
MA Raccordement
de Migné-
Auxance (1 ou
2 = selon le
sens de
circulation
concerné)
Banquette
petite faune
Largeur minimale de 50 cm pour la
banquette
MS Raccordement
de Monts (1 ou
2 = selon le
sens de
circulation
concerné)
Banquettes
bilatérales
petite faune
La banquette petite faune correspond soit
à une marche béton soit une banquette en
terre réaménagée. La banquette petite
faune est calée à la crue annuelle. Largeur
minimale 50 cm pour les banquettes
VN Raccordement
de Villognon (1
ou 2 = selon le
sens de
Banquette
piéton
Les banquettes piétons assurent
également, de par leurs caractéristiques,
la transparence pour la petite faune. Ces
banquettes sont calées, dans la mesure du circulation
concerné)
possible, au niveau de la berge existante.
Largeur minimale 1 m pour la banquette
RETA Rétablissement
(voirie latérale
ou passage
supérieur ou
inférieur)
LC Ligne Classique
Liste cours d'eau Vison
Dép Nom cours d'eau pK Dép Nom cours d'eau pK
16 SBV Le Massonet Rét 153 16 SBV Fontiaud Rét 167,83
16 Le Massonnet 153,13 16 SBV Puymarteau Rét 168,46
16 Bief de la Péruse 153,55 16 SBV Les Comberoux Rét 169,03
16 La Péruse 153,7 16 SBV Puymarteau Rét 169,2
16 Les Trembleaux Rét 155,6 16 Les Comberoux 169,48
16 Les Trembleaux Rét 155,6 16 SBV Puymarteau Rét 169,54
16 Les Trembleaux Rét 155,76 16 SBV Bief Rét 169,76
16 SBV Chaumes de la Vallée 155,83 16 SBV Bief Rét 169,84
16 La Vallée à Salvert 156,8 16 Le Puymarteau 170,25
16 SBV La Vallée à Salvert 156,82 16 Le Bief 170,88
16 SBV La Jambe au Chien Rét 157,67 16 Le Gué Breton 171,23
16 La Jambe au Chien Rét 157,68 16 SBV Les Inchauds Rét 171,58
16 La Salle 158,33 16 Les Inchauds 171,63
16 SBV La Salle 158,4 16 Les Inchauds Rét 171,63
16 Villiers-le-Roux 158,56 16 Le Chêne 172,32
16 SBV Villiers-Le-Roux Rét 158,76 16 SBV Le Chene Rét 172,45
16 Les Chintres 159,16 16 Décharge du Bief 172,52
16 SBV Les Chintres Rét 159,17 16 Décharge du Bief 172,55
16 Les Vallées 160,69 16 Le Bief 172,57
16 SBV Les Vallées Rét 160,98 16 Le bras du Moulin 172,62
16 Les Vallées Rét 161,17 16 SBV Le Bois du Roc Rét 172,63
16 Le Bois de Raix 1 161,94 16 Chalançon 1 173,41
16 Le Bois Roux 162,5 16 Joncasses 1 173,85
16 Les champs de Raix 162,76 16 Les Prés Pernin 174,1
16 Les Champs de Raix Rét 162,9 16 SBV Prés Perrin Rét 174,12
16 SBV Les Turlures Rét 163,13 16 SBV Prés Perrin Rét 174,14
16 Les Turlures 163,36 16 Chalançon 2 174,2
16 La Halte 163,64 16 Joncasses 2 174,2
16 Fontiaud Rét 164,6 16 SBV Bois de Monbourg 174,8
16 Fontiaud Rét 164,67 16 Les Vignauds 175,73
16 Fontiaud Rét 164,7 16 SBV Les Acourants 175,86
16 Les Grois 165,75 16 Les Acourants 175,96
16 SBV Fontiaud Rét 166,05 16 Les Sablons 1 Rét 176,26
16 Le Bief (Fontiaud) 166,19 16 La Charente Nord 177
16 Phies Rét 166,47 16 Lougeat 178,5 16 Phies Rét 166,52 16 Les Galeries 179,62
16 SBV Phies Rét 167,04 16 Combe du Chemin du Roc 179,75
16 SBV Phies Rét 167,33 16 Maubâti 179,87
16 SBV Phies Rét 167,47 16 Combe Noire 180,23
16 Ruisseau de la Brangerie 180,35 16 Les Buffe-Ajasses 210,04
16 Ruisseau de la Brangerie 180,49 16 La Croix Beaumont 210,92
16 Terriers Longs 180,49 16 La Fouillouse 211,93
16 Lieu-dit La Brangerie 181 16 La Boëme + Le Moulin de la Courade + La Vieille Boëme 212
16 Maisonnette du Géant 181 16 La Font Bertin 212
16 Maisonnette du Géant 181 16 La Font Bertin 212
16 Ruisseau de Verrières 181 16 La Font Bertin 212
16 Ruisseau de Verrières 181 16 La Petite Boëme 212
16 La Sablade 181,78 16 La Petite Boëme 212
16 Sur Coullonges 183,82 16 La Vieille Boëme 212
16 Sur Coullonges 184 16 Les Balluts / La Font Bertin 212
16 Les Fontenelles 185,4 16 Les Balluts / La Font Bertin 212
16 Rétablissement CR de Saint-Amant 185,49 16 Les Moreaux 212
16 Les Brousses 186,01 16 Les Rochereaux 1 212
16 Chantegeau 187,44 16 Les Rochereaux 1 212
16 La Grignolette 187,55 16 Les Rochereaux 2 212
16 Aux Sablons 187,95 16 Le Claix 215
16 Les Blanchers 188,55 16 Les Coffres 216,46
16 Les Blanchers 188,67 16 Chez Papin 216,69
16 Ouvrages de décharge de la Charente
Médiane
189,27 16 L'Ecly 219,69
16 La Charente Médiane 189,65 16 Bois du Puy André 220,28
16 Les Godinauds 190,27 16 La Cote 221,68
16 Les Godinauds 190,27 16 Chez Boutrit 1 221,92
16 Gratelot 192,08 16 Chez Boutrit 2 222,02
16 Chiron de la Roche 192,81 16 Fontaine Ladre 222,38
16 Rétablissement agricole 194,28 16 Les Talus 222,38
16 Le Douzillet 194,37 16 Les Talus 222,6
16 Bois de Chadouteau 195,81 16 Fontaine Ladre 222,89
16 Vignes de Gros Bois 198,17 16 Le Debaud 222,89
16 Les Grandes Plantes 198,67 16 Fontaine Ladre 223,15
16 Les Grandes Plantes 198,67 16 Le Né 223,5
16 La Nouère 203,4 16 Le Né (bras secondaire) 223,7
16 La Nouère + Le Jenses 203,4 16 La Flerade 224,36
16 La Nouère bief 203,4 16 Fontaine des Filles 225,11
16 La Nouère bief 203,4 16 Le Maine Jaune 1 225,58
16 Chez Siret 204,04 16 Le Maine Jaune 2 225,86
16 La Charente Sud 205,29 16 Porcheresse 226,7
16 La Marronniere 205,77 16 La Grande Eau 227,12
16 La Boëme 207,77 16 Chez Rochefort 227,72
16 Le Plessis 209,39 16 La Tache 228,56 16 Le Journaud 229,47 16 Rabouin Sud 246,09
16 L'Arce (+ le Moulin Journaud) 229,7 16 Champfort 1 246,96
16 La Faye 230,43 16 Champfort 2 246,96
16 Le Moulin Texier 1 230,85 16 Chez Balais 247,34
16 Le Moulin Texier 2 230,88 16 Chez Périou 1 247,57
16 Le Moulin Texier 2 230,88 16 Chez Périou 2 247,72
16 Chez Papillaud 231,67 16 La Fontenelle 1 248,21
16 Longeville 1 232,4 16 La Fontenelle 2 248,43
16 Longeville 2 232,55 16 La Fontenelle 2 248,43
16 Longeville 3 232,67 16 La Fontenelle 2 248,43
16 La Gorre 233,75 16 La Cabourne 250,48
16 La Gorre 233,75 16 Le Palais 250,7
16 Rétablissement CR 235,7 17 Le Château ( 1) 250,96
16 Chez Gautreau 2 236,59 17 La Nauve du Merle 251,79
16 Les Hautes Lunettes 237,01 17 Le Martron 252,48
16 Les Hautes Lunettes 237,36 17 Ruisseau de l'Agrière 252,91
16 Chez Babelot 237,5 17 Les Enclos / La Randée 253,6
16 Chez Boucherie 237,78 17 Ruisseau de Chateauroux 253,94
16 Fontaine de Chez Boucherie 238,08 17 Les Quatre Puits 254,64
16 Fontaine de Chez Boucherie 238,15 17 La Maisonnette (1) 255,36
16 Chez Birot 238,25 17 Permasse 255,65
16 La Maison Neuve 1 238,83 17 La Goujonne 255,87
16 La Maison Neuve 239,03 17 Le Bois Clair (2) 256,1
16 La Maison Neuve 239,03 17 Le Bois Clair (2) 256,11
16 La Maury 239,32 17 Le Bois Clair (1) 256,33
16 La Viveronne 240,98 17 Ricot / La Butte 256,78
16 Pompinier 1 241,44 17 Passage agricole 257,5
16 Pompinier 1 241,44 17 Le Gat 257,53
16 Pompinier 2 241,68 17 La Scierie / Lazille 258,28
16 La Grelière 241,86 17 La Bourgette / Le Marquet 258,42
16 La Grelière 241,86 17 Le Marquet (2) 258,55
16 La Grelière 241,86 17 Le Trié Rouge 259,04
16 Bel Air 242,22 17 Le Mouzon 259,84
16 La Fontaine de Barret 242,46 17 La Bourdolle 260,1
16 Rétablissement CR 242,6 17 L'Ile 260,48
16 La Tête des Nauves 243,7 17 La Nauve 260,59
16 La Tête des Nauves 243,7 17 Le Ramard 261,82
16 Le Trébuchet 244,31 17 Le Lary 262,43
16 Ruisseau des Lorettes (branche Nord) 244,94 17 Décharge du Lary 262,5
16 Chez Gruet 1 245,4
16 Chez Gruet 2 245,67
16 Ruisseau des Lorettes (branche Sud) 245,9
17 L'Espie ( 2 ) 262,92 33 La Grange 276,88
17 Dautour 263,51 33 Le Barail 277,28
17 L'Espie (1) 263,84 33 Le Barail 277,28 17 Le Petit Bosquet 264,06 33 Le Meudon 277,7
17 Le Petit Bosquet 264,06 33 Caboche 278,15
17 Le Petit Bosquet 264,07 33 Le Terrier des Bottes 278,45
17 La Faiencerie 264,34 33 Verdaug 278,86
17 La Faiencerie 264,37 33 La Saye 279,62
17 La Faiencerie 264,37 33 Le Baudet 279,89
17 Le Petit Jard 264,72 33 Hop-Over 281,83
17 Le Petit Jard 264,72 33 Ruisseau de Fontgerveau 281,83
17 L'Espie (3) 265,39 33 Monguillon 282,11
17 L'Espie (3) 265,43 33 Guillem Marceau 283,63
17 Les Marais 267,11 33 Guillem Marceau (2) 283,63
17 Souillac 267,51 33 Meillier (1 ) + Gueymard 284,99
17 Le Meudon Amont 267,8 33 Meillier (1 ) + Gueymard 284,99
17 Ruisseau de la Fontaine de
Mazaubert
268,08 33 Meillier ( 2 ) 285,26
17 La Chaume 268,36 33 Meillier ( 2 ) 285,27
17 Le Terrier du Peu 268,9 33 La Marquette 286,2
17 Landry 269,16 33 Hop-Over 287,1
17 Les Nauves de Frouin ( 1 ) 269,63 33 Ruisseau Le Polu 287,13
17 Les Nauves de Frouin ( 1 ) 269,63 33 Ruisseau Le Polu 287,24
17 Les Nauves de Frouin ( 1 ) 269,63 33 Masson 287,78
17 Les Nauves de Frouin ( 2 ) 270,11 33 Ruisseau Lafont 289,47
17 Les Nauves de Frouin ( 2 ) 270,13 33 Ruisseau Lafont 289,56
33 Ruisseau Pas de Lapouyade 270,87 33 Seignan 289,93
33 La Borderie 271,54 33 Seignan 289,93
33 La Borderie 271,61 33 Barotte ( 1 ) 291,32
33 La Borderie 271,65 33 Barotte (1) 291,33
33 Les Trois Pierres 272,42 33 Meillac 293,61
33 Les Trois Pierres 272,42 33 Ancien Estey Saint Julien 294,56
33 Ruisseau Le Bois Noir 274 33 Marais de la Virvée + Estey Saint-Julien 295,1
33 La Citadelle (2) 274,36 33 Estey Verdun 295,5
33 Le Meudon 274,85 33 La Virvée 296,33
33 Les Sables ( 2 ) 275,22 33 La Virvée + la Dordogne 296,84
33 Les Sables ( 2 ) 275,22 33 Canfe Rane 298,7
33 Les Sables ( 1 ) 275,61
33 Les Sables ( 1 ) 275,62
33 Dauphine 276
33 Le Chene Rond 276,29
33 La Grange 276,86 COSEA - 17/02/2012 vA0
Projet SEA - Demande de dérogation à la législation sur les espèces et habitats d'espèces protégées Ouvrages conçus pour le rétablissement des fonctionnalités écologiques
DP
T
Ecoulement retabli ou
déplacement retabli
PK Infra Nom Ouvrage Type
Ouvrage
Passage
supérieur
(SUP) ou
inférieur
(INF)
Modalité de
rétablissement
du lit des
cours d'eaux
et autres
écoulements à
enjeu
piscicole
Dimension Long
ueur
(m)
Ratio
ouvertur
e
Préservation des berges ou
aménagements spécifiques pour
le passage de la faune
Grand
e
faune
Petite
faune
terrestre
ou semi-
aquatique
Chir
optèr
e
Pois
son
37 La Fontaine 2,45 RETA OH 0025B Dalot INF 3.00x2.00 30 0,13 Banquette Loutre X
37 La Fontaine 2,51 RETA OH 0025C Dalot INF 3.00x2.00 8 0,5 Banquette Loutre X
37 La Fontaine 2,53 LGV OH 0025A Cadre INF 5,25 3,00 x 1,75 26 0,2 Banquette Loutre X
37 7,57 LGV PPF 0075 Dalot INF Sans objet 3.00x2.00 45 0.13 X
37 L'Indre 7,92 LGV VIA 0079 Viaduc INF Lit préservé 463 - - Berges naturelles maintenues X X X X
37 Poitevinière 8,56 RETA OH 0086B Buse INF 1000 11 0,07 X
37 Poitevinière 8,92 RETA OH 0089B Buse INF 1000 8 0,1 X
37 La Poitevinière 9,34 LGV OH 0094A Cadre INF 3,00 x 1,50 23 0,13 Banquette petite faune X
37 La Poitevinière 10,02 LGV Dalot INF 1.75x2.00 Banquette petite faune X X
37 La Pichauderie 11,65 LGV OH 0116A Cadre INF 3,00 x 1,50 21 0,21 X
37 La Gérandière 1 13,23 RETA OH 0132B Cadre INF Lit reconstitué 4.00x3.00 34 0,35 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Gérandière 1 13,32 LGV PRA 0133 Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 43 0,35 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Gérandière 2 13,71 LGV OH 0137A Dalot INF 1.75x2.00 27 0,13 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
15 MS1 PPF MS1 11A Buse INF Sans objet 800 23 0,02 X
37 Les Prés Jagu 15 MS1 OH MS1 15A Buse INF 1400 24 0,06 X
37 La Longue Plaine 15 MS1 PRA MS1 18A Cadre INF Lit reconstitué 4,00 x 3,00 77 0,16 Berges naturelles réaménagées X X
37 Les Bodins 15 MS1 OH MS1 31A Buse INF 1400 34 0,05 X
37 Ouvrage mixte grande
faune / voirie supérieur
15 MS1/M
S2
PRO MS0 0024 PRO SUP Sans objet 15 13 - Banquette grande faune X X X
37 Les Prés Jagu 15 MS2 OH MS2 19A Buse INF 1400 39 0,04 X
37 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
16,3 LGV PRO 0163 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X 37 La Gérandière 5 16,65 LGV OH 0166A Buse INF 1000 32 0,02 X
37 Ruisseau de Montison 17,04 LGV OH 0169A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 50 0,15 Berges naturelles réaménagées X X
37 Ruisseau de Montison 17,07 RETA OH 0169B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 9 0,83 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Billonnière 18,39 LGV OH 0184A Dalot INF 2,00 x 1,50 24 0,13 Banquette petite faune X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
18,8 LGV PPF 0188 Buse INF Sans objet 800 31 0,02 X
37 Ruisseau de Montison
axe Ouest
18,9 LGV OH 0189A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 26 0,23 Berges naturelles réaménagées X X
37 Boviduc 19,33 LGV PRA 0193 Cadre INF 2,00 x 2,50 25 0,2 X X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
19,5 LGV PPF 0195 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
37 Hop-Over 20,17 LGV Hop-Over 0201 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
37 Ruisseau de Montison
axe Est
20,17 LGV OH 0201A Cadre INF 3,00 x 2,00 45 0,13 Banquette Loutre X X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
20,22 LGV PPF 0202 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
20,26 LGV PPF 0202 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 33 0,02 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
20,32 LGV PPF 0203 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
20,37 LGV PPF 0203 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
20,42 LGV PPF 0204 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
20,47 LGV PPF 0204 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 30 0,02 X
37 La Godefroy 21,27 LGV OH 0213A Cadre INF 3,50 x 2,00 30 0,23 Banquette Loutre et banquette piéton
X
37 La Godefroy 21,27 RETA OH 0213B Buse INF 1200 8 0,14 X
37 La Rainière 21,58 LGV OH 0216A Dalot INF 2,00 x 1,50 25 0,12 X
37 La Rainière 21,58 RETA OH 0216B Dalot INF 2.00x1.50 8 0,38 X
37 Les Coudrais 22,48 LGV PRA 0225A Pont INF Lit préservé 44,64 x 5,00 - - Berges naturelles maintenues X X X
37 Les Coudrais 22,5 RETA PRA 0225B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 22 0,34 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Tinellière 23,44 RETA OH 0235B Dalot INF Lit reconstitué 2.00x2.00 15 0,27 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Tinellière 23,44 LGV OH 0235A Dalot INF Lit reconstitué 2,00 x 2,00 27 0,15 Berges naturelles réaménagées X X 37 La Pagerie 23,72 RETA OH 0238B Cadre INF Lit reconstitué 2.50x2.50 8 0,78 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Pagerie 23,74 LGV OH 0238A Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 2,50 32 0,2 Berges naturelles réaménagées X X
37 Les Marnières 23,95 LGV OH 0240A Buse INF 800 20 0,03 X
37 Les Douettes 24,6 LGV OH 0246A Cadre INF 3,00 x 2,50 28 0,27 X
37 Les Douettes 24,6 RETA OH 0246B Dalot INF 2,00X1,50 8 0.37 X
37 La Boissellière 25,1 LGV OH 0251A Buse INF 1200 26 0.04 X
37 La Boissellière 25,1 RETA OH 0251B Buse INF 1200 8 0.14 X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
25,9 LGV PPF 0259 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
37 La Crosneraie 1 26,53 LGV PRA 0266 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 36 0,21 Berges naturelles réaménagées X X
37 La Crosneraie 2 26,91 LGV OH 0269A Buse INF 1000 27 0,03 X
37 La Crosneraie 3 27,17 LGV OH 0272A Buse INF 800 26 0,02 X
37 La Crosneraie 3 27,17 RETA OH 0272B Buse INF 800 8 0,06 X
37 Le Houteau 27,93 LGV OH 0280A Dalot INF 2,00 x 1,50 26 0,12 X
37 Les Crorons 29,6 RETA OH 0296C Buse INF 1000 8 0,1 X
37 La Manse 30,53 LGV VIA 0306 Viaduc INF Lit préservé 117 - - Berges naturelles maintenues X X X X
37 La Naudaie - Saudais 32,87 RETA OH 0329C Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Naudaie - Saudais 32,91 LGV OH 0329A Dalot INF 2,00X2,00 40 0,1 X
37 La Naudaie - Saudais 32,93 RETA OH 0329B Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Guerivière 33,45 RETA OH 0335B Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Guerivière 33,47 RETA OH 0335C Buse INF 1400 8 0,19 X
37 La Guerivière 33,48 LGV OH 0335A Dalot INF 2,00X2,00 50 0,08 X
37 Les Trois Pierres 34,13 RETA OH 0342B Buse INF 1400 24 0,06 X
37 Les Trois Pierres 34,14 LGV OH 0342A Buse INF 1400 42 0,04 X
37 Les Trois Pierres 34,16 RETA OH 0342C Buse INF 1400 8 0,19 X
37 Tranché couverte 36,02 LGV TC 0360 TC SUP Sans objet 100 - - X X X
37 Ouvrage spécifique
petite faune
36,8 LGV PPF 0368 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
37 Forgeais 37 CA2 OH CA2 12A Buse INF 1400 22 0,07 X
37 Le Réveillon 37 CA2 PRA CA2 09 Cadre INF Lit reconstitué 8,00 x 3,50 25 1,12 Banquette Loutre et banquette petite faune
X X
37 Le Réveillon 37,39 LGV PRA 0375A Cadre INF Lit reconstitué 8,00 x 3,50 84 0,33 Banquette Loutre et banquette petite faune
X X 37 Ouvrage spécifique
petite faune
39,3 LGV PPF 0393 Buse INF Sans objet 1400 29 0,05 X
37 La Chapelle 39,69 LGV OH 0397A Buse INF 1800 48 0,05 X
37 La Chapelle 39,72 RETA OH 0397B Buse INF 1800 8 0,32 X
37 La Vienne 41,78 LGV VIA 0418 Viaduc INF Lit préservé 374 - - Berges naturelles maintenues X X X X
37 La Chopinière 42,7 LGV OH 0428A Buse INF 1200 36 0,03 X
37 La Veude de Ponçay
Décharge
43,67 LGV OH 0437A Buse INF 1200 50 0,02 X
37 La Veude de Ponçay 43,84 LGV PRA 0439A Cadre INF Lit reconstitué 10,00 x 3,00 55 0,55 Banquette Loutre X X
37 Le Grouet 43,95 RETA OH 0439B Cadre INF Lit reconstitué 2.50x2.00 20 0,25 Banquette Loutre X X
37 Le Grouet 44,93 LGV OH 0451A Dalot INF 2,00 x 1,50 26 0,12 X
37 Le Grouet 44,93 RETA OH 0451C Buse INF 1800 8 0,32 X
37 Le Vaugault 45,53 LGV OH 0456A Buse INF 2000 34 0,09 X
37 Le Vaugault 45,53 RETA OH 0456B Buse INF 2000 8 0,39 X
37 Les Terres Rouges V1 46,24 LGV OH 0462A Buse INF 1800 32 0,08 X
37 Le Mur-Duval 47,53 LGV OH 0476A Buse INF 1400 31 0,05 X
37 Le Mur-Duval 47,53 RETA OH 0476B Buse INF 1400 28 0,05 X
37 Les Cotières 1 48,35 LGV OH 0484A Buse INF 1800 34 0,07 X
37 Les Cotières 1 48,35 RETA OH 0484B Buse INF 1800 27 0,09 X
37 Le Four Fondu 49,86 LGV OH 0498A Buse INF 2000 32 0,1 X
37 Le Four Fondu 49,86 RETA OH 0498B Buse INF 2000 8 0,39 X
86 Le Bois à Moutardier
V2
52,77 LGV OH 0528A Buse INF 800 28 0,02 X
86 Les Barboteaux 53,15 LGV OH 0532A Buse INF 1200 58 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
53,55 LGV PPF 0535 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
86 La Pacauderie 53,75 LGV OH 0538A Buse INF 1500 44 0,04 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
54 LGV PPF 0540 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
54,35 LGV PRO 0543 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X X
86 Le Boué 54,79 LGV OH 0548A Buse INF 800 30 0,02 X
86 L'Ormeau du Roi 55,17 RETA OH 0553C Buse INF 1000 10 0,08 X
86 L'Ormeau du Roi 55,2 LGV OH 0553A Dalot INF 1,50 x 2,50 30 0,13 X X 86 L'Ormeau du Roi 55,2 RETA OH 0553B Buse INF 1000 8 0,1 X
86 Les Ménards 1 55,93 LGV OH 0560A Buse INF 1400 43 0,04 X
86 Les Ménards 1 55,93 RETA OH 0560B Buse INF 1400 8 0,19 X
86 Hop-Over 57,15 LGV Hop-Over 0571 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
59,05 LGV PPF 0590 Buse INF Sans objet 1200 46 0,02 X
86 Moulin de Main 59,27 LGV OH 0593A Dalot INF Lit reconstitué 1,50 x 1,50 76 0,03 Berges naturelles réaménagées X X X
86 Ru de Font Benête 59,37 LGV PRA 0594A Portique INF Lit préservé 12,00 x 4,00 73 0,66 Berges naturelles maintenues X X X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
59,75 LGV PPF 0598 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Les Petits Naintrés 61,61 LGV OH 0616A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 57 0,11 Berges naturelles réaménagées X X
86 Les Petits Naintrés 61,62 RETA OH 0616B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.00 10 0,6 Berges naturelles réaménagées X X
86 Veude bras Est 62,29 LGV OH 0623A Dalot INF Lit reconstitué 1,50 x 1,50 56 0,04 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Veude bras Ouest 62,39 LGV PRA 0624 Cadre INF Lit reconstitué 4,50 x 3,50 47 0,34 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Grande Métairie 63,43 LGV OH 0635A Buse INF 1400 55 0,03 X
86 La Veude amont 64,92 RETA OH 0650B Cadre INF Lit reconstitué 2.50x2.50 8 0,78 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Veude amont 64,96 LGV OH 0650A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 32 0,23 Berges naturelles réaménagées X X
86 La Boutelaye 66,22 LGV OH 0663A Buse INF 1800 55 0,05 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
66,5 LGV PPF 0665 Buse INF Sans objet 1200 31 0,04 X
86 La Chinière 66,82 RETA OH 0669B Buse INF 1500 20 0,09 X
86 La Chinière 66,84 LGV OH 0669A Cadre INF 2,00 x 3,00 59 0,1 X
86 La Morinière 67,65 RETA OH 0677B Buse INF 1500 20 0,09 X
86 La Jarrie 68,61 LGV OH 0686A Buse INF 2000 70 0,04 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
68,78 LGV PPF 0687 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
68,83 LGV PPF 0688 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 38 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
68,88 LGV PPF 0688 Buse INF Sans objet 800 32 0,02 X
86 Les Vignaux 68,93 LGV OH 0690A Buse INF 2000 51 0,06 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
68,98 LGV PPF 0689 Buse INF Sans objet 800 33 0,02 X 86 Ouvrage spécifique
petite faune
69,03 LGV PPF 0690 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
69,08 LGV PPF 0690 Buse INF Sans objet 800 33 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
69,5 LGV PRO 0695 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
70,62 LGV PPF 0706 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
70,92 LGV PPF 0709 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
86 Les Grands Bois 71,06 LGV OH 0711A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 38 0,16 Banquette Loutre X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
71,22 LGV PPF 0712 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
71,6 LGV PPF 0716 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 L'Envigne 71,88 LGV PRA 0719 Cadre INF Lit reconstitué 13,00 x 4,60 34 1,76 Banquette petite faune bilatérale X X X X
86 La Grenouille 72,26 RETA OH 0723B Buse INF 800 8 0,06 X
86 La Grenouille 72,26 LGV OH 0723A Buse INF 800 34 0,01 X
86 Ouvrag spécifique
petite faune
72,5 LGV PPF 0725 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
72,65 LGV PPF 0726 Buse INF Sans objet 1200 32 0,04 X
86 Le Premeau ancien lit
déconnecté du tracé
72,81 LGV OH 0729A Dalot INF Lit reconstitué 1,00 x 1,50 49 0,03 X X
86 Le Premeau 72,92 LGV OH 0730A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 54 0,14 Banquette Loutre X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
73,12 LGV PPF 0731 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 La Gênetière 1 73,75 LGV OH 0738A Buse INF 1200 32 0,04 X
86 La Gênetière 2 74,31 LGV OH 0744A Buse INF 1600 31 0,06 X
86 La Baudrière 74,68 RETA OH 0746B Buse INF 1600 8 0,25 X
86 La Baudrière 74,73 LGV OH 0748A Buse INF 1600 43 0,05 X
86 Tranché couverte 75,13 LGV TC 0751 TC SUP Sans objet 125 - - X X X
86 Le Montfaucon 75,98 LGV OH 0761A Buse INF 1600 29 0,07 X
86 Drainage RD 82 76,91 LGV OH 0768A Buse INF 800 32 0,02 X
86 Rétablissement CR 77,2 LGV PRA 0772 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 13 2,05 Chemin agricole X X 86 Le Belloir 77,39 LGV OH 0775A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 37 0,2 Banquette Loutre X X
86 La Lière Amont 77,41 RETA OH 0774B Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 15 0,5 Banquette Loutre X X
86 Les Essarts 3 77,54 LGV OH 0776A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 44 0,14 Banquette petite faune bilatérale X X
86 La Lière amont 77,87 LGV OH 0779A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,00 36 0,17 Banquette Loutre X X
86 Le Bourg Joli 78,61 RETA OH 0789B Buse INF 1000 8 0,1 X
86 Le Bourg Joli 78,88 LGV OH 0789A Buse INF 1000 39 0,02 X
86 La Lière 79,4 LGV PRA 0795A Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 30 0,5 Banquette Loutre X X
86 La Pallu 79,64 LGV PRA 0797A Cadre (2) INF Lit reconstitué 18,60 x 4,50 32 5,23 Banquette petite faune bilatérale X X X X
86 Le Champallu 79,74 LGV PRA 0798 Cadre INF Lit reconstitué 10,00 x 4,50 32 1,41 Banquette petite faune bilatérale X X X X
86 La Payre 84,66 LGV OH 0848A Buse INF 1800 67 0,04 X
86 Les Gelées 85,72 LGV OH 0858A Buse INF 1500 56 0,03 X
86 L'Auxance 88,65 LGV VIA 0888 Viaduc INF Lit préservé 444 - - Berges naturelles maintenues X X X X
86 L'Auxance 88,65 MA1 VIA MA1 26 Viaduc INF Lit préservé 439 - - Berges naturelles réaménagées localement
X X X X
86 La Rivardière 89,5 LGV OH 0896A Buse INF 1500 37 0,05 X
86 RN 147 91,06 LGV OH 0912A Dalot INF 1,50 x 1,50 24 0,09 X
86 RN 147 91,06 RETA OH 0912B Buse INF 1200 8 0,14 X
86 RN 147 91,06 RETA OH 0912C Buse INF 1200 11 0,1 X
86 Les Cent Septiers 94,45 LGV OH 0945A Buse INF 800 30 0,02 X
86 La Boivre 96,98 LGV VIA 0971 Viaduc INF Lit préservé 146 - - Berges naturelles maintenues + fournir étude détaillée à la
DREAL avant le 1er avril 2012
avec plusieurs hypothèses
d'amélioration de cette
transparence (diminution du
remblai en vallée)
X X X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
97,18 LGV PPF 0973 Dalot INF Sans objet 1,50 x 1,50 60 0,04 X
86 Ouvrage mixte grande
faune / circulation
douce
98 LGV PRO 0980 PRO SUP Sans objet 20 13 - Banquette grande faune + aménagements petite faune
(fournir modalités d'amélioration
de cet ouvrage à la DREAL
avant le 1er avril 2012)
X X
86 Hop-Over 98,85 LGV Hop-Over 0988 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 La Droiterie 98,89 LGV OH 0990A Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 52 0,29 Berges naturelles réaménagées + fournir étude à la DREAL avant
X X X le 1er avril 2012 avec plusieurs
hypothèses d'amélioration de
cette transparence
86 Le Bois de Beaulieu 101,03 RETA OH 1010B Buse INF 1000 13 0,06 X
86 La Bruere 102,23 RETA OH 1022B Cadre INF 3.00x2.00 20 0,3 X
86 La Bruere 102,25 RETA OH 1022C Cadre INF 3.00x2.00 12 0,5 X
86 La Bruere 102,26 LGV OH 1024A Cadre INF 2,50 x 2,00 27 0,19 X
86 La Bruere 102,27 RETA OH 1023B Cadre INF 3.00x2.00 23 0,26 X
86 La Butte 103,3 LGV OH 1034A Buse INF 1400 44 0,04 X
86 La Butte 103,3 RETA OH 1032B Buse INF 1000 13 0,06 X
86 La Butte 103,3 RETA OH 1032C Buse INF 1000 12 0,07 X
86 Hop-Over 103,4 LGV Hop-Over 1034 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Cheminement piéton 103,6 LGV PRA 1036 Cadre INF 2,50 x 2,50 28 0,22 Cheminement piétons X X
86 La Petite Foy 103,88 LGV OH 1040A Cadre INF 3,00 x 2,50 61 0,12 Banquette petite faune bilatérale X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
104,2 LGV PPF 1043 Buse INF Sans objet 1200 42 0,03 X
86 Les Brosses 1 104,8 LGV OH 1048A Buse INF 1200 31 0,04 X
86 La Maison Blanche 105,35 LGV OH 1055A Dalot INF 1,50 x 1,50 55 0,04 X
86 La Rune (décharge) 105,5 CN1 OH CN1 35A Buse INF 1000 31 0,03 X
86 La Rune amont 105,5 CN1 PRA CN1 32 Cadre INF Lit reconstitué 2,00 x 3,50 65 0,11 X
86 La Maison Blanche 105,5 CN1 OH CN1 18A Dalot INF 1,50 x 1,50 45 0,05 X
86 Les Brosses 2 105,5 CN1 OH CN1 16A Buse INF 1200 41 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
105,5 CN2 PPF 0832 Buse INF Sans objet 1400 70 0,02 X
86 La Douardière 105,5 CS1 OH CS1 34A Dalot INF 1,00 x 1,00 25 0,04 X
86 La Bouletterie 105,5 CS1 OH CS1 26A Buse INF 1200 19 0,06 X
86 Le Bois de la
Pommeraie
105,5 CS1 OH CS1 11A Buse INF 1200 18 0,06 X
86 La Bouletterie 3 105,5 CS2 OH CS2 30A Buse INF 800 24 0,02 X
86 Les Barberies 105,5 CS2 OH CS2 31A Buse INF 1400 48 0,03 X
86 Le Bois de la
Pommeraie
105,5 CS2 OH CS2 14A Buse INF 1400 29 0,05 X
86 Partie de la Douardière 105,5 RETA OH CS2 22B Buse INF 1800 12 0,21 X 86 Partie de la Douardière 105,5 RETA OH CS1 34B Buse INF 1800 45 0,06 X
86 Le Chêne Sapin 105,72 LGV OH 1058A Buse INF 1400 75 0,02 X
86 Le Bois de la
Pommeraie
107,03 LGV OH 1071A Buse INF 1200 27 0,04 X
86 La Rune 107,68 LGV PRA 1077A Cadre INF Lit reconstitué 12,00 x 7,00 145 0,58 Banquette Loutre et banquette piéton
X X X
86 Hop-Over 108 LGV Hop-Over 1080 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Le Bois de la Vallée 109,07 LGV OH 1092A Buse INF 1800 38 0,07 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
109,25 LGV PPF 1094 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
86 La Plaine de Fontiou 109,7 LGV OH 1098A Buse INF 800 28 0,02 X
86 Le Palais 111,29 LGV PRA 1114A Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 58 0,26 Banquette petite faune bilatérale + fournir étude à la DREAL
avant le 1er avril 2012 avec
plusieurs hypothèses
d'amélioration de cette
transparence
X X
86 La Terrière 111,56 LGV OH 1117A Buse INF 1200 37 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
111,93 LGV PRO 1119 PRO SUP Sans objet 12 12,6 - X X
86 Le Bois de la
Badonnière
112,22 LGV OH 1124A Buse INF 2000 48 0,07 X
86 Le Vieux Puits 1 114,1 RETA OH 1142B Buse INF 1600 8 0,25 X
86 Le Vieux Puits 1 114,16 LGV OH 1142A Dalot INF 2,00 x 1,50 43 0,07 Banquette Loutre X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
114,3 LGV PPF 1144 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Le Vieux Puits 2 114,58 LGV OH 1147A Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 3,00 52 0,14 Berges naturelles réaménagées X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
115,4 LGV PPF 1154 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
115,5 LGV PPF 1155 Buse INF Sans objet 1200 49 0,02 X
86 La Vonne 115,75 LGV VIA 1159 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
86 La Longère 117,77 LGV PRA 1179A Pont INF Lit reconstitué 91,00 x 7,00 - - Berges naturelles réaménagées localement
X X X X
86 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
118,88 LGV PRO 1188 PRO SUP Sans objet 12 15 - X X 86 La Grande Féole 119,09 LGV OH 1193A Buse INF 1400 30 0,05 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
119,5 LGV PPF 1195 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
86 Les Broues 119,68 RETA OH 1198B Buse INF 1600 15 0,13 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
119,8 LGV PPF 1198 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
120,2 LGV PPF 1202 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 Le Peu de Brossac 120,51 LGV OH 1205A Buse INF 1200 41 0,03 X
86 La Gasse 120,87 LGV OH 1211A Buse INF 1200 41 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
121,08 LGV PPF 1210 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Le Chail 121,53 LGV OH 1217A Buse INF 1200 50 0,02 X
86 La Poussinière 121,97 LGV OH 1221A Buse INF 2000 44 0,07 X
86 La Poussinière 121,97 RETA OH 1220B Buse INF 2000 24 0,13 X
86 La Poussinière 121,97 RETA OH 1221C Buse INF 2000 8 0,39 X
86 La Poussinière 121,97 RETA OH 1221D Buse INF 2000 8 0,39 X
86 La Poussinière 122,12 RETA OH 1221B Buse INF 2000 15 0,21 X
86 La Bouchère neuve 122,99 RETA OH 1230A Buse INF 800 18 0,03 X
86 La Bouchère neuve 123 RETA OH 1231A Buse INF 1000 17 0,05 X
86 La Vacheresse 123,81 LGV OH 1238A Buse INF 1200 42 0,03 X
86 La Vacheresse 123,81 RETA OH 1238B Buse INF 1200 20 0,06 X
86 La Ferrière 124,43 LGV OH 1244A Buse INF 800 22 0,02 X
86 La Ferrière 124,43 RETA OH 1244B Buse INF 800 8 0,06 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
125,14 LGV PPF 1251 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
125,24 LGV PPF 1252 Buse INF Sans objet 1200 33 0,03 X
86 Rétablissement VC 125,3 LGV PRA 1253 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 13 2,03 Chemin agricole X X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
125,34 LGV PPF 1253 Buse INF Sans objet 1200 48 0,02 X
79 La Loubatière 125,4 LGV OH 1255A Dalot INF 2,00 x 1,00 25 0,08 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
125,45 LGV PPF 1254 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 33 0,02 X 79 Ouvrage spécifique
petite faune
125,5 LGV PPF 1255 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
125,55 LGV PPF 1255 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
126 LGV PRO 1262 PRO SUP Sans objet 13 12 - X X X
79 Les Renardières 126,58 LGV OH 1267A Buse INF 1000 20 0,04 X
79 Les Renardières 126,58 RETA OH 1267B Buse INF 1000 7 0,11 X
79 Les Grands Vallons 126,84 LGV OH 1270A Buse INF 1000 28 0,03 X
79 Les Grands Vallons 126,84 RETA OH 1270B Buse INF 1000 8 0,1 X
79 Rétablissement VC 129 LGV PRA 1290 Cadre INF Sans objet 6,50 x 4,40 25 1,14 Chemin agricole X X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
129,1 LGV PPF 1291 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
129,3 LGV PPF 1293 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
79 Rétablissement VC 130 LGV PRA 1300 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 18 1,47 Chemin agricole X X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
130,15 LGV PPF 1305 Buse INF Sans objet 1200 46 0,02 X
79 Plaine du Puits neuf 130,37 LGV OH 1305A Buse INF 1400 24 0,06 X
79 Plaine du Puits neuf 130,37 RETA OH 1305B Buse INF 1400 11 0,14 X
79 Plaine du Puits neuf 130,5 RETA OH 1306A Buse INF 1000 10 0,08 X
79 Rivière La Dive 130,9 LGV PRA 1310 Cadre INF Lit reconstitué 14,00 x 4,60 15 4,29 Berges naturelles réaménagées X X X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
131,1 LGV PPF 1311 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
79 La Vallée du Bac 132,37 LGV OH 1325A Buse INF 1200 48 0,02 X
79 Chevillé 133,85 LGV OH 1341A Buse INF 1500 22 0,08 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
134,15 LGV PPF 1341 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
134,46 LGV PPF 1348 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Les Bois Génin 134,65 LGV OH 1349A Buse INF 1200 30 0,04 X
86 Les Bois Génin 134,65 RETA OH 1349B Buse INF 1200 20 0,06 X
86 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
135 LGV PRO 1350 PRO SUP Sans objet 13 12 - X X X
86 Ruisseau de la Bonvent 136,67 LGV PRA 1368 Cadre INF Lit reconstitué 9,00 x 3,80 15 2,28 Banquette Loutre et banquette X X X petite faune
86 Ouvrage spécifique
petite faune
137,2 LGV PPF 1372 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 La Roche de Bord 138 RETA OH 1382A Buse INF 800 10 0,05 X
86 Les Brousses 138,88 LGV OH 1390A Buse INF 1000 25 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
139,23 LGV PPF 1392 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
86 Les Chabannes 139,85 LGV OH 1399A Buse INF 800 25 0,02 X
86 Les Chabannes 139,85 RETA OH 1399B Buse INF 800 8 0,06 X
86 Les Chabannes 139,85 RETA OH 1399C Buse INF 800 8 0,06 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
141,3 LGV PPF 1413 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 La Bouleure 141,45 LGV PRA 1416 Cadre INF Lit reconstitué 14,00 x 5,20 13 5,6 Berges naturelles réaménagées X X X
86 SBV La Bouleure Rét 141,57 RETA OH1417A Buse INF 1000 23 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
141,7 LGV PPF 1417 Buse INF Sans objet 1200 29 0,04 X
86 La Bouleure Rét 141,84 RETA OH1419A Buse INF 1000 14 0,06 X
86 SBV La Bouleure Rét 141,96 RETA OH1420A Buse INF 1000 17 0,05 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
142 LGV PPF 1420 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
142,27 LGV PPF 1422 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
86 La Borderie 142,67 LGV OH 1428A Buse INF 1200 27 0,04 X
86 Hop-Over 142,7 LGV Hop-Over 1427 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
142,75 LGV PPF 1427 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
142,8 LGV PPF 1428 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
142,85 LGV PPF 1428 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
142,9 LGV PPF 1429 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
143 LGV PPF 1430 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 24 0,03 X
86 Ouvrage spécifique 143,05 LGV PPF 1430 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X petite faune
86 Ouvrage spécifique
petite faune
143,1 LGV PPF 1431 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 SBV La Bassette Rét 143,14 RETA OH1432B Buse INF 800 14 0,04 X
86 La Bassette 143,2 LGV OH 1432A Buse INF 800 28 0,02 X
86 Le Chavenon Rét 143,26 RETA OH1433A Buse INF 800 15 0,03 X
86 Le Chavenon 143,37 RETA OH1436B Cadre INF Lit reconstitué 2.50 x 1.50 29 0,13 X X
86 SBV Le Chavenon Rét 143,44 RETA OH1434B Buse INF 800 17 0,03 X
86 Le Chavenon 143,45 LGV OH 1436A Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 1,50 35 0,11 X X X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
143,5 LGV PPF 1435 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 33 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
143,55 LGV PPF 1435 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
143,6 LGV PPF 1436 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
86 Ouvrage spécifique
petite faune
143,65 LGV PPF 1436 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
143,7 LGV PPF 1437 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 26 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
143,75 LGV PPF 1437 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
143,8 LGV PPF 1438 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
143,85 LGV PPF 1438 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
143,9 LGV PPF 1439 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 25 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
144,1 LGV PPF 1441 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
79 Le Chavenon Rét 144,58 RETA OH1448A Buse INF 800 15 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
144,81 LGV PPF 1448 Buse INF Sans objet 800 24 0,02 X
79 SBV La Tache Rét 145,1 RETA OH1451A Buse INF 800 20 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
145,2 LGV PPF 1452 Buse INF Sans objet 1200 31 0,04 X
79 La Tâche 145,45 LGV OH 1456A Buse INF 1200 33 0,03 X 79 Pré Chauvin Rét 145,64 RETA OH1457A Buse INF 800 29 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
146,02 LGV PPF 1460 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 30 0,02 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
146,2 LGV PPF 1462 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
79 La Nougerate Rét 146,4 RETA OH1464A Buse INF 800 17 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
146,5 RETA PPF 1465 Dalot INF Sans objet 1,50 x 1,50 42 0,05 X
79 Les vallées de la Barre
2
146,96 LGV OH 1469A Buse INF 1000 41 0,02 X
79 SBV Les vallées de la
Barre 1 Rét
147,2 RETA OH1474B Buse INF 800 12 0,04 X
79 Les Vallées de la
Barre 1
147,21 LGV OH 1474A Buse INF 1200 53 0,02 X
79 SBV Les vallées de la
Barre 1 Rét
148,1 RETA OH1481A Buse INF 800 12 0,04 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
148,7 LGV PPF 1487 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
149,3 LGV PPF 1494 Buse INF Sans objet 1200 42 0,03 X
79 La Coudrée Rét 149,68 RETA OH1497A Buse INF 800 17 0,03 X
79 La Coudrée Rét 149,72 RETA OH1497B Buse INF 800 17 0,03 X
79 SBV La Coudrée Rét 149,78 RETA OH1498B Buse INF 800 12 0,04 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
149,8 LGV PPF 1498 Buse INF Sans objet 1200 47 0,02 X
79 Bois des Touches Rét 150,46 RETA OH1505A Buse INF 800 18 0,03 X
79 SBV Bois des Touches
Rét
150,49 RETA OH1505C Buse INF 800 16 0,03 X
79 Bois des Touches Rét 150,5 RETA OH1505B Buse INF 800 13 0,04 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
150,7 LGV PPF 1507 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
79 Ouvrage spécifique
petite faune
150,95 LGV PPF 1509 Buse INF Sans objet 1200 39 0,03 X
79 Le Bois des Touches 151,24 LGV OH 1514A Buse INF 1500 35 0,05 X
79 Ouvrage mixte grande
faune / voirie /
randonnée supérieur
152,14 LGV PRO 1521 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X X 16 SBV Le Massonet Rét 153 RETA OH1530A Buse INF 800 14 0,04 X
16 Le Massonnet 153,13 LGV OH 1533A Buse INF 1500 27 0,07 X
16 Bief de la Péruse 153,55 LGV PRA 1537 Portique INF Lit préservé 12,00 x 9,50 13 8,77 Banquette petite faune et voirie routière
X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
153,65 LGV PPF 1536 Buse INF Sans objet 1200 53 0,02 X
16 La Péruse 153,7 LGV PRA 1539 Portique INF Lit préservé 14,00 x 8,50 24 4,96 Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
153,8 LGV PPF 1538 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
16 Les Trembleaux Rét 155,6 RETA OH1556A Buse INF 800 13 0,04 X
16 Les Trembleaux Rét 155,6 RETA OH1556B Buse INF 800 13 0,04 X
16 Les Trembleaux Rét 155,76 RETA OH1558A Buse INF 800 23 0,02 X
16 SBV Chaumes de la
Vallée
155,83 RETA OH1558B Buse INF 800 16 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
156,3 LGV PPF 1563 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
156,6 LGV PPF 1566 Buse INF Sans objet 1200 44 0,03 X
16 La Vallée à Salvert 156,8 LGV OH 1568A Buse INF 800 26 0,02 X
16 SBV La Vallée à
Salvert
156,82 RETA OH1568B Buse INF 800 16 0,03 X
16 SBV La Jambe au
Chien Rét
157,67 RETA OH1577A Buse INF 800 16 0,03 X
16 La Jambe au Chien Rét 157,68 RETA OH1577B Buse INF 800 15 0,03 X
16 La Salle 158,33 LGV OH 1585A Dalot INF 2,00 x 2,50 61 0,08 X
16 SBV La Salle 158,4 RETA OH1584A Buse INF 800 13 0,04 X
16 Villiers-le-Roux 158,56 LGV OH 1587A Buse INF 1500 39 0,05 X
16 SBV Villiers-Le-Roux
Rét
158,76 RETA OH1589A Buse INF 1500 25 0,07 X
16 Les Chintres 159,16 LGV OH 1593A Buse INF 1200 39 0,03 X
16 SBV Les Chintres Rét 159,17 RETA OH1593B Buse INF 1200 20 0,06 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
159,8 LGV PPF 1598 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
160,1 LGV PPF 1601 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X 16 Les Vallées 160,69 LGV OH 1609A Buse INF 1500 50 0,04 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
160,9 LGV PPF 1609 Buse INF Sans objet 1200 41 0,03 X
16 SBV Les Vallées Rét 160,98 RETA OH1611A Buse INF 1000 15 0,05 X
16 Les Vallées Rét 161,17 RETA OH1612A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Le Bois de Raix 1 161,94 LGV OH 1619A Buse INF 1200 45 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
162,1 LGV PPF 1621 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
16 Le Bois Roux 162,5 LGV OH 1627A Buse INF 800 32 0,02 X
16 Les champs de Raix 162,76 LGV OH 1629A Buse INF 800 28 0,02 X
16 Les Champs de Raix
Rét
162,9 RETA OH1629B Buse INF 800 29 0,02 X
16 SBV Les Turlures Rét 163,13 RETA OH1633A Buse INF 1000 12 0,07 X
16 Les Turlures 163,36 LGV OH 1634A Buse INF 1000 46 0,02 X
16 La Halte 163,64 LGV OH 1638A Buse INF 800 26 0,02 X
16 Fontiaud Rét 164,6 RETA OH1646A Buse INF 1000 19 0,04 X
16 Fontiaud Rét 164,67 RETA OH1647A Buse INF 1000 13 0,06 X
16 Fontiaud Rét 164,7 RETA OH1647B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
165,4 LGV PPF 1654 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Les Grois 165,75 LGV OH 1660A Buse INF 1200 42 0,03 X
16 SBV Fontiaud Rét 166,05 RETA OH 1662A Buse INF 1500 11 0,16 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
166,09 LGV PPF 1662 Buse INF Sans objet 1200 47 0,02 X
16 Le Bief (Fontiaud) 166,19 LGV PRA 1664 Voûte (2) INF Lit reconstitué 17,50 x 5,00 35 5 Banquette petite faune bilatérale X X X X
16 Phies Rét 166,47 RETA OH1665A Dalot INF 2.00x1.00 12 0,17 X
16 Phies Rét 166,52 RETA OH1665B Dalot INF 2.00x1.00 12 0,17 X
16 SBV Phies Rét 167,04 RETA OH1670A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Phies Rét 167,33 RETA OH1673A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Phies Rét 167,47 RETA OH1675A Buse INF 800 14 0,04 X
16 SBV Fontiaud Rét 167,83 RETA OH1680A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Puymarteau Rét 168,46 RETA OH1685A Buse INF 800 13 0,04 X
16 SBV Les Comberoux
Rét
169,03 RETA OH1690A Buse INF 1200 20 0,06 X 16 SBV Puymarteau Rét 169,2 RETA OH1692A Buse INF 800 11 0,05 X
16 Les Comberoux 169,48 LGV OH 1696A Dalot INF 1,00 x 1,50 19 0,08 X
16 SBV Puymarteau Rét 169,54 RETA OH1695A Buse INF 1500 44 0,04 X
16 SBV Bief Rét 169,76 RETA OH1698A Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Bief Rét 169,84 RETA OH1699A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
169,95 LGV PPF 1699 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Le Puymarteau 170,25 LGV OH 1704A Cadre INF Lit reconstitué 4,50 x 2,50 27 0,42 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
170,6 LGV PPF 1706 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Le Bief 170,88 LGV PRA 1711 Cadre INF Lit reconstitué 13,50 x 4,40 13 4,57 Banquette petite faune bilatérale X X X
16 Le Gué Breton 171,23 LGV OH 1714A Buse INF 1800 45 0,06 X
16 SBV Les Inchauds Rét 171,58 RETA OH1716B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Les Inchauds 171,63 LGV OH 1718A Cadre INF 7,50 x 6,50 42 1,16 X
16 Les Inchauds Rét 171,63 RETA OH1717B Dalot INF 1.00 X 1.00 12 0,08 X
16 Le Chêne 172,32 LGV OH 1725A Buse INF 1200 49 0,02 X
16 SBV Le Chene Rét 172,45 RETA OH1725B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Décharge du Bief 172,52 RETA PRO 1727A Cadre INF Lit reconstitué 10.00 x 3.00 14 2,14 X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
172,55 LGV PPF 1725 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
16 Décharge du Bief 172,55 RETA PRO 1727B Cadre INF 7.00 x 2.30 14 1,15 X
16 Le Bief 172,57 RETA PRO HL1728 Cadre INF Lit reconstitué 12.00 x 5.20 15 4,16 Banquette petite faune bilatérale X X
16 Le bras du Moulin 172,62 RETA PRO 1727C Cadre INF Lit reconstitué 4.50 x 3.50 20 0,79 X X
16 SBV Le Bois du Roc
Rét
172,63 RETA OH1726A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Chalançon 1 173,41 LGV PRA 1737 Voûte INF Lit reconstitué 10,50 x 4,40 66 0,7 Chemin agricole X X X
16 Joncasses 1 173,85 LGV OH 1740A Dalot INF Lit reconstitué 1,00 x 2,00 35 0,06 Banquette Vison ou encorbellement
X X
16 Les Prés Pernin 174,1 LGV OH 1741A Buse INF 1200 39 0,03 X
16 SBV Prés Perrin Rét 174,12 RETA OH1741B Buse INF 800 12 0,04 X
16 SBV Prés Perrin Rét 174,14 RETA OH1741C Buse INF 800 12 0,04 X
16 Chalançon 2 174,2 JU0 OH LE2 11A Dalot INF Lit reconstitué 2,00 x 2,50 30 0,17 Banquette Vison ou encorbellement
X X
16 Joncasses 2 174,2 JU0 OH LE2 03A Dalot INF Lit reconstitué 1,00 x 2,00 35 0,06 Banquette Vison ou X X encorbellement
16 SBV Bois de
Monbourg
174,8 RETA OH1748A Buse INF 800 12 0,04 X
16 Les Vignauds 175,73 LGV OH 1757A Buse INF 1000 39 0,02 X
16 SBV Les Acourants 175,86 RETA OH1758A Dalot INF Lit reconstitué 2.00 x 1.50 12 0,25 X X
16 Les Acourants 175,96 LGV OH 1761A Dalot INF Lit reconstitué 2,00 x 2,50 44 0,11 Banquette Vison X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
176,15 LGV PPF 1761 Buse INF Sans objet 1200 38 0,03 X
16 Les Sablons 1 Rét 176,26 RETA OH1763A Buse INF 800 11 0,05 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
176,3 LGV PPF 1763 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 La Charente Nord 177 LGV VIA 1772 Viaduc INF Lit préservé 480 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
177,3 LGV PPF 1773 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Lougeat 178,5 RETA OH1787B Buse INF 1400 30 0,05 X
16 Les Galeries 179,62 RETA OH1798A Buse INF 1200 20 0,06 X
16 Combe du Chemin du
Roc
179,75 LGV OH 1799A Buse INF 1400 70 0,02 X
16 Maubâti 179,87 LGV OH 1800A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
180,2 LGV PPF 1802 Buse INF Sans objet 1200 60 0,02 X
16 Combe Noire 180,23 RETA OH1804A Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Ruisseau de la
Brangerie
180,35 RETA PROHL1806 Cadre INF Lit reconstitué 5.00x2.50 20 0,63 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ruisseau de la
Brangerie
180,49 LGV PRA 1807 Voûte INF Lit reconstitué 5,00 x 3,50 120 0,15 Banquette Vison bilatérale X X
16 Terriers Longs 180,49 RETA OH1807A Buse INF 800 20 0,03 X
16 Ruisseau de Verrières 181 VN1 OH VN1 29A Dalot INF 2,00 x 2,00 40 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
16 Maisonnette du Géant 181 VN1 OH VN1 22A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Lieu-dit La Brangerie 181 VN1 PRA VN1 18 Cadre INF 10,00 x 4,40 13 3,38 X X
16 Maisonnette du Géant 181 RETA OHVN122B Buse INF 800 20 0,03 X
16 Ruisseau de Verrières 181 RETA OHVN129B Dalot INF 2.00x2.00 30 0,13 X
16 Ouvrage spécifique
grande faune
181,21 LGV PRA 1812 Cadre INF Sans objet 10,00 x 4,40 24 1,67 X X 16 La Sablade 181,78 LGV OH 1820A Buse INF 800 20 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
181,99 LGV PPF 1819 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Sur Coullonges 183,82 RETA OH1840A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Sur Coullonges 184 LGV OH 1840A Buse INF 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage mixte grande
faune / randonnée
supérieur
184,86 LGV PRO 1848 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X
16 Les Fontenelles 185,4 LGV OH 1856A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Rétablissement CR de
Saint-Amant
185,49 LGV PRA 1854 Cadre INF Sans objet 5,00 x 5,00 25 0,98 Chemin agricole X X
16 Les Brousses 186,01 LGV OH 1862A Buse INF 1200 50 0,02 X
16 Chantegeau 187,44 LGV OH 1876A Dalot INF 2,00 x 1,50 40 0,08 X
16 La Grignolette 187,55 RETA OH1877A Buse INF 1800 50 0,05 X
16 Aux Sablons 187,95 LGV OH 1881A Buse INF 1000 20 0,04 X
16 Les Blanchers 188,55 LGV OH 1889A Buse INF 1000 40 0,02 X
16 Les Blanchers 188,67 LGV OH 1889B Buse INF 1000 50 0,02
16 Ouvrage spécifique
petite faune
189,07 LGV PPF 1890 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
189,17 LGV PPF 1891 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Ouvrages de décharge
de la Charente Médiane
189,27 LGV PRA 1898 Cadre (9) INF Sans objet 5,00 x 2,80 41 3,07 X X X
16 La Charente Médiane 189,65 LGV VIA 1898 Viaduc INF Lit préservé 522 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Les Godinauds 190,27 LGV PRA 1905 Voûte INF Lit reconstitué 5,50 x 3,00 50 2,97 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
16 Les Godinauds 190,27 RETA OH1905B Cadre INF 3.00x2.00 30 0,2 Banquette Vison bilatérale X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
190,6 LGV PPF 1906 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Gratelot 192,08 LGV OH 1923A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
192,69 LGV PPF 1927 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Chiron de la Roche 192,81 LGV OH 1930A Dalot INF 2,00 x 1,50 130 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
192,9 LGV PPF 1929 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X 16 Ouvrage spécifique
petite faune
193,15 LGV PPF 1932 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Rétablissement
agricole
194,28 LGV PRA 1943 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,00 22 1,09 Chemin agricole X X
16 Le Douzillet 194,37 LGV OH 1946 Buse INF 800 25 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
194,62 LGV PPF 1946 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
194,9 LGV PPF 1949 Buse INF Sans objet 1200 60 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
195,17 LGV PPF 1952 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
16 Bois de Chadouteau 195,81 RETA OH1960A Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
196 LGV PPF 1960 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
196,6 LGV PPF 1966 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
196,8 LGV PRO 1968 PRO SUP Sans objet 12 14 - X X X
16 Vignes de Gros Bois 198,17 LGV OH 1984A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Les Grandes Plantes 198,67 LGV OH 1989A Buse INF 1200 60 0,02 X
16 Les Grandes Plantes 198,67 RETA OH1989B Buse INF 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
199,1 LGV PPF 1991 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
199,5 LGV PPF 1995 Buse INF Sans objet 1400 70 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
200 LGV PPF 2000 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
200,5 LGV PPF 2005 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
200,8 LGV PPF 2008 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
201,1 LGV PPF 2011 Buse INF Sans objet 1200 25 0,05 X
16 Hop-Over 201,15 LGV Hop-Over 2011 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
203 LGV PPF 2030 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X 16 La Nouère + Le Jenses 203,4 LGV PRA 2036 Pont INF Lit reconstitué 76,70 x 9,00 - - Berges naturelles réaménagées X X X X
16 La Nouère 203,4 RETA PRO 2036 Portique INF Lit reconstitué 11.00x3.00 6 5,5 Berges naturelles réaménagées X X X
16 La Nouère bief 203,4 RETA OH2036B Dalot INF Lit reconstitué 2.00x1,50 10 0,3 X
16 La Nouère bief 203,4 RETA OH2036C Dalot INF Lit reconstitué 2.00x1,50 10 0,3 X
16 Chez Siret 204,04 RETA OH2043A Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Hop-Over 204,5 LGV Hop-Over 2045 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
204,6 LGV PPF 2046 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage de décharge
de la Charente Sud
205,15 LGV PRA 2055A Cadre
(12)
INF Sans objet 5,00 x 3,10 51 3,65 X X X
16 La Charente Sud 205,29 LGV VIA 2055 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage de décharge
de la Charente Sud
205,45 LGV PRA 2055B Cadre
(20)
INF Sans objet 5,00 x 3,10 51 6,08 X X X
16 La Marronniere 205,77 LGV OH 2060A Buse INF 1200 37 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
206,5 LGV PPF 2065 Buse INF Sans objet 1200 35 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
207,5 LGV PPF 2075 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 La Boëme 207,77 LGV VIA 2080 Viaduc INF Lit préservé 450 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Le Plessis 209,39 LGV OH 2096A Buse INF 1000 46 0,02 X
16 Les Buffe-Ajasses 210,04 LGV OH 2102A Dalot INF Lit reconstitué 2,00 x 2,00 73 0,05 Banquette Vison ou encorbellement
X X
16 La Croix Beaumont 210,92 LGV OH 2111A Buse INF 1000 28 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
211,2 LGV PPF 2117 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
16 La Fouillouse 211,93 LGV OH 2121A Buse INF 800 27 0,02 X
16 La Boëme + Le
Moulin de la Courade +
La Vieille Boëme
212 CE1 VIA CE1 41 Viaduc INF Lit préservé 720 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 La Font Bertin 212 CE1 OH CE1 26B Buse INF 1200 23 0,05 Buse sèche X
16 Les Balluts / La Font
Bertin
212 CE1 OH CE1 32A Buse INF 1000 23 0,03 Buse sèche X
16 La Petite Boëme 212 CE1 PRA CE1 35 Portique INF Lit reconstitué 10,40 x 2,10 21 1,04 Berges naturelles réaménagées X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
212 CE1 PPF CE1 45 Buse INF Sans objet 800 13 0,04 X 16 La Font Bertin 212 CE2 OH CE2 27A Buse INF 1200 23 0,05 Buse sèche X
16 Les Balluts / La Font
Bertin
212 CE2 OH CE2 32A Buse INF 1000 24 0,03 Buse sèche X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
212 CE2 PPF CE2 0045 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
16 Hop-Over 212 LGV Hop-Over CE2 45 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Les Rochereaux 1 212 RETA OHCE118B Dalot INF 1.50x1.00 20 0,08 X
16 Les Rochereaux 1 212 RETA OHCE118A Buse INF 1200 12 0,09 X
16 Les Moreaux 212 RETA OHCE116A Buse INF 800 26 0,02 X
16 Les Rochereaux 2 212 RETA OHCE222B Dalot INF 1.50x1.00 8 0,19 X
16 La Font Bertin 212 RETA OHCE126A Buse INF 1200 18 0,06 X
16 La Petite Boëme 212 RETA PRACE1HL35 Portique INF Lit reconstitué 10.40x2,10 15 1,46 Berges naturelles réaménagées X X X
16 La Vieille Boëme 212 RETA PRACE1HL38 Portique INF Lit reconstitué 11.20x3.00 20 1,68 Berges naturelles réaménagées X X X
16 Hop-Over 213,05 LGV Hop-Over CE1 45 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
214,7 LGV PPF 2147 Buse INF Sans objet 1200 43 0,03 X
16 Le Claix 215 LGV VIA 2153 Viaduc INF Lit préservé 450 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
215,5 LGV PPF 2155 Buse INF Sans objet 1200 34 0,03 X
16 Ouvrage mixte grande
faune / randonnée
supérieur
216,2 LGV PRO 2162 PRO SUP Sans objet 12 50 - X X X
16 Les Coffres 216,46 LGV OH 2167A Buse INF 800 21 0,02 X
16 Chez Papin 216,69 LGV OH 2169A Dalot INF 2,40 x 2,00 72 0,07 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
217 LGV PPF 2170 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
217,35 LGV PPF 2174 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
217,7 LGV PPF 2177 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
218,1 LGV PPF 2181 Buse INF Sans objet 800 31 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
218,5 LGV PPF 2185 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X 16 Ouvrage spécifique
petite faune
219,4 LGV PPF 2194 Buse INF Sans objet 1200 44 0,03 X
16 L'Ecly 219,69 LGV PRA 2199 Pont INF Lit préservé 81,00 x 4,00 - - Berges naturelles réaménagées X X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
220 LGV PPF 2200 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
16 Bois du Puy André 220,28 LGV OH 2205A Buse INF 1200 52 0,02 X
16 Hop-Over 220,3 LGV Hop-Over 2203 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 La Cote 221,68 LGV OH 2219A Buse INF 1400 74 0,02 X
16 Chez Boutrit 1 221,92 LGV OH 2221A Dalot INF 2,00 x 2,00 82 0,05 Banquette Vison X
16 Chez Boutrit 2 222,02 RETA OH2222A Dalot INF 2.40x2.00 17 0,28 Banquette Vison X
16 Les Talus 222,38 RETA OH2226A Buse INF 1000 27 0,03 X
16 Fontaine Ladre 222,38 RETA OH2226C Cadre INF Lit reconstitué 4.00x2.50 11 0,91 Banquette Vison bilatérale X X
16 Les Talus 222,6 LGV OH 2226B Buse INF 1000 44 0,02 X
16 Fontaine Ladre 222,89 LGV PRA 2231 Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 2,50 18 0,69 Banquette Vison bilatérale X X
16 Le Debaud 222,89 RETA OH2231A Dalot INF Lit reconstitué 2.40X2.40 12 0,48 Banquette Vison et banquette petite faune
X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
222,94 LGV PPF 2243 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 20 0,04 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
222,99 LGV PPF 2243 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Fontaine Ladre 223,15 RETA PROHL2234 Cadre INF Lit reconstitué 5.00X2.50 26 0,48 Banquette Vison bilatérale X X
16 Hop-Over 223,4 LGV Hop-Over 2234 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Le Né 223,5 LGV PRA 2237 Pont INF Lit préservé 34,80 x 3,00 - - Berges naturelles maintenues X X X
16 Le Né (bras
secondaire)
223,7 LGV PRA 2239 Cadre INF Lit reconstitué 7,00 x 4,50 23 1,37 Banquette Vison bilatérale X X X X
16 La Flerade 224,36 LGV OH 2246A Buse INF 1500 32 0,06 X
16 Fontaine des Filles 225,11 LGV PRA 2253 Pont INF Lit préservé 114,00 x 4,60 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Le Maine Jaune 1 225,58 LGV OH 2258A Buse INF 1200 48 0,02 X
16 Le Maine Jaune 2 225,86 LGV OH 2261A Buse INF 1000 46 0,02 X
16 Hop-Over 226,1 LGV Hop-Over 2261 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Porcheresse 226,7 LGV OH 2269A Buse INF 1200 62 0,02 X
16 La Grande Eau 227,12 LGV PRA 2273 Voûte INF Lit reconstitué 4,00 x 3,00 98 0,12 Banquette Vison bilatérale X X X 16 Ouvrage spécifique
petite faune
227,3 LGV PPF 2273 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
16 Chez Rochefort 227,72 LGV OH 2279A Buse INF 1200 38 0,03 X
16 Ouvrage mixte grande
faune / voirie supérieur
228,2 LGV PRO 2282 PRO SUP Sans objet 12 60 - X X
16 La Tache 228,56 LGV OH 2287A Dalot INF 2,40 x 2,00 29 0,17 Banquette Vison bilatérale X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
229 LGV PPF 2290 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
16 Le Journaud 229,47 RETA OH 2297A Cadre INF Lit reconstitué 3.00x2.50 37 0,2 Banquette Vison bilatérale X X X
16 L'Arce (+ le Moulin
Journaud)
229,7 LGV PRA 2300 Pont INF Lit reconstitué 70,80 x 4,00 - - Berges naturelles réaménagées X X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
229,9 LGV PPF 2299 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
16 La Faye 230,43 LGV PRA 2307 Voûte INF Lit reconstitué 5,00 x 2,50 33 0,38 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
230,5 LGV PPF 2305 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
16 Le Moulin Texier 1 230,85 LGV OH 2311A Buse INF 800 30 0,02 X
16 Le Moulin Texier 2 230,88 LGV OH 2311B Buse INF 1000 30 0,03 X
16 Le Moulin Texier 2 230,88 RETA OH2311C Dalot INF 1.50x1.00 15 0,1 X
16 Chez Papillaud 231,67 LGV OH 2319A Dalot INF 2,40 x 2,00 42 0,11 Banquette Vison bilatérale X
16 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
232,2 LGV PRO 2322 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X X
16 Longeville 1 232,4 LGV OH 2326A Buse INF 800 27 0,02 X
16 Longeville 2 232,55 LGV OH 2328A Buse INF 1000 27 0,03 X
16 Longeville 3 232,67 RETA OH2329B Buse INF 800 25 0,02 X
16 Hop-Over 233,2 LGV Hop-Over 2332 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
233,4 LGV PPF 2334 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
16 La Gorre 233,75 LGV PRA 2340 Voûte INF Lit reconstitué 4,00 x 4,00 77 0,25 Banquette Vison bilatérale X X X
16 La Gorre 233,75 RETA PROHL2340 Dalot INF Lit reconstitué 1.00 x 1.50 12 0,13 X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
234,1 LGV PPF 2341 Buse INF Sans objet 1000 21 0,04 X
16 Rétablissement CR 235,7 LGV PRA 2357 Cadre INF Sans objet 6,00 x 4,40 19 1,39 Chemin agricole X X X
16 Ouvrage spécifique 235,8 LGV PPF 2358 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X petite faune
16 Ouvrage spécifique
petite faune
236,1 LGV PPF 2361 Buse INF Sans objet 1200 54 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
236,2 LGV PPF 2362 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
236,4 LGV PPF 2364 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Chez Gautreau 2 236,59 LGV OH 2368A Buse INF 1200 52 0,02 X
16 Les Hautes Lunettes 237,01 RETA OH 2373A Dalot INF Lit reconstitué 2.40x2.40 36 0,16 Banquette Vison X X X
16 Les Hautes Lunettes 237,36 LGV OH 2376A Dalot INF Lit reconstitué 2,40 x 2,40 77 0,07 Banquette Vison X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
237,41 LGV PPF 2374 Buse INF Sans objet 1200 30 0,04 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
237,46 LGV PPF 2374 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 28 0,03 X
16 Chez Babelot 237,5 LGV OH 2377A Buse INF 1200 63 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
237,54 LGV PPF 2375 Buse INF Sans objet 1200 45 0,03 X
16 Chez Boucherie 237,78 LGV OH 2380A Buse INF 1200 57 0,02 X
16 Fontaine de Chez
Boucherie
238,08 LGV OH 2383A Dalot INF Lit reconstitué 2,40 x 2,40 90 0,06 Banquette Vison X X X
16 Fontaine de Chez
Boucherie
238,15 RETA OH 2384A Dalot INF Lit reconstitué 2.40x2.40 22 0,26 Banquette Vison X X X
16 Chez Birot 238,25 RETA OH2385A Buse INF 1000 14 0,06 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
238,4 LGV PPF 2384 Buse INF Sans objet 800 18 0,03 X
16 La Maison Neuve 1 238,83 RETA OH2391A Buse INF 800 23 0,02 X
16 La Maison Neuve 239,03 LGV OH 2393A Buse INF 1200 51 0,02 X
16 La Maison Neuve 239,03 RETA OH2393B Buse INF 800 23 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
239,15 LGV PPF 2391 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 28 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
239,2 LGV PPF 2392 Buse INF Sans objet 800 19 0,03 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
239,25 LGV PPF 2392 Buse INF Sans objet 1200 41 0,03 X
16 La Maury 239,32 LGV PRA 2396 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 86 0,09 Banquette Vison bilatérale X X X
16 Ouvrage spécifique 239,5 LGV PPF 2395 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X petite faune
16 Hop-Over 239,55 LGV Hop-Over 2395 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 La Viveronne 240,98 LGV PRA 2412 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 84 0,09 Banquette Vison bilatérale X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
241,1 LGV PPF 2409 Buse INF Sans objet 1200 62 0,02 X
16 Pompinier 1 241,44 LGV OH 2417A Cadre INF 3,00 x 2,00 76 0,08 Banquette Vison bilatérale X
16 Pompinier 1 241,44 RETA OH2417 B Dalot INF 2,40x2,00 13 0,37 Banquette Vison bilatérale X
16 Pompinier 2 241,68 LGV OH 2419A Buse INF 1400 68 0,02 X
16 La Grelière 241,86 LGV OH 2421A Buse INF 1200 57 0,02 X
16 La Grelière 241,86 RETA OH2421B Buse INF 1200 23 0,05 X
16 La Grelière 241,86 RETA OH2421C Buse INF 1200 15 0,08 X
16 Bel Air 242,22 LGV OH 2425A Buse INF 1200 61 0,02 X
16 La Fontaine de Barret 242,46 LGV PRA 2427 Cadre INF 3,00 x 2,00 101 0,06 Banquette Vison bilatérale X
16 Rétablissement CR 242,6 LGV PRA 2426 Cadre INF Sans objet 5,00 x 4,40 23 0,96 Chemin agricole X X X
16 La Tête des Nauves 243,7 LGV OH 2439A Buse INF 1000 39 0,02 X
16 La Tête des Nauves 243,7 RETA OH2439B Buse INF 800 23 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
244,1 LGV PPF 2441 Buse INF Sans objet 800 24 0,02 X
16 Le Trébuchet 244,31 LGV OH 2446A Buse INF 1200 51 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
grande faune supérieur
244,55 LGV PRO 2448 PRO SUP Sans objet 12 16 - X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
244,75 LGV PPF 2448 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Ruisseau des Lorettes
(branche Nord)
244,94 LGV VIA 2452 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
245,1 LGV PPF 2451 Buse INF Sans objet 1000 40 0,02 X
16 Chez Gruet 1 245,4 LGV OH 2456A Buse INF 1200 40 0,03 Buse sèche X
16 Hop-Over 245,5 LGV Hop-Over 2455 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Chez Gruet 2 245,67 LGV OH 2459A Buse INF 1200 47 0,02 Buse sèche X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
245,75 LGV PPF 2457 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ruisseau des Lorettes 245,9 LGV VIA 2461 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X (branche Sud)
16 Ouvrage spécifique
petite faune
245,95 LGV PPF 2459 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
246 LGV PPF 2460 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
246,04 LGV PPF 2460 Dalot INF Sans objet 1,00 x 0,70 42 0,02 X
16 Rabouin Sud 246,09 LGV OH 2463A Voûte INF Lit reconstitué 10,00 x 7,80 85 0,92 Banquette Vison X X X X
16 Hop-Over 246,2 LGV Hop-Over 2462 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Champfort 1 246,96 RETA OH2472A Buse INF 800 15 0,03 X
16 Champfort 2 246,96 RETA OH2472B Buse INF 800 12 0,04 X
16 Hop-Over 247,1 LGV Hop-Over 2471 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
247,2 LGV PPF 2472 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Chez Balais 247,34 LGV PRA 2476 Cadre INF Lit reconstitué 4,00 x 2,50 88 0,11 Banquette Vison bilatérale X X X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
247,4 LGV PPF 2474 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
16 Chez Périou 1 247,57 LGV OH 2478A Cadre INF 2,00 x 2,00 59 0,07 Banquette Vison X X
16 Chez Périou 2 247,72 RETA OH2480A Buse INF 800 22 0,02 X
16 Hop-Over 247,8 LGV Hop-Over 2478 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 La Fontenelle 1 248,21 LGV OH 2485A Dalot INF 2,00 x 2,00 56 0,07 Banquette Vison X X
16 La Fontenelle 2 248,43 LGV OH 2487A Buse INF 1000 36 0,02 X
16 La Fontenelle 2 248,43 RETA OH2487B Buse INF 1000 13 0,06 X
16 La Fontenelle 2 248,43 RETA OH2487C Buse INF 1000 19 0,04 X
16 Hop-Over 250,15 LGV Hop-Over 2501 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
16 Ouvrage spécifique
petite faune
250,2 LGV PPF 2502 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
16 La Cabourne 250,48 LGV OH 2507A Dalot INF 2,40 x 2,00 86 0,06 Banquette Vison bilatérale X X
16 Le Palais 250,7 LGV VIA 2510 Viaduc INF Lit préservé 180 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Le Château ( 1) 250,96 LGV OH 2512A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Hop-Over 250,97 LGV Hop-over 2509 Hop- SUP Sans objet - - - Hop-Over X Over
17 Ouvrage spécifique
petite faune
251,7 LGV PPF 2517 Buse INF Sans objet 1200 56 0,02 X
17 La Nauve du Merle 251,79 LGV PRA 2520 Pont INF Lit préservé 94,00 x 4,00 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Le Martron 252,48 LGV OH 2527A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 35 0,21 Banquette Vison bilatérale X X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
252,5 LGV PPF 2525 Buse INF Sans objet 1200 32 0,04 X
17 Ruisseau de l'Agrière 252,91 LGV PRA 2532 Pont INF Lit préservé 81,20 x 4,00 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Les Enclos / La
Randée
253,6 LGV OH 2538A Buse INF 1200 25 0,05 Buse sèche X
17 Ruisseau de
Chateauroux
253,94 LGV PRA 2542 Voûte INF Lit reconstitué 7,00 x 4,00 102 0,27 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
254,1 LGV PPF 2541 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
17 Hop-Over 254,5 LGV Hop-Over 2545 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Les Quatre Puits 254,64 LGV PRA 2549 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 75 0,1 Banquette Vison bilatérale X X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
254,7 LGV PPF 2547 Buse INF Sans objet 1200 40 0,03 X
17 Hop-Over 255,3 LGV Hop-Over 2553 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 La Maisonnette (1) 255,36 LGV OH 2556A Cadre INF 2,00 x 2,00 55 0,07 Banquette Vison X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
255,5 LGV PPF 2555 Buse INF Sans objet 800 34 0,01 X
17 Permasse 255,65 LGV PRA 2559 Cadre INF 4,00 x 4,40 60 0,29 Chemin agricole X X X
17 La Goujonne 255,87 LGV VIA 2561 Viaduc INF Lit préservé 135 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Le Bois Clair (2) 256,1 LGV OH 2563A Buse INF 1200 50 0,02 X
17 Le Bois Clair (2) 256,11 RETA OH2564A Buse INF 800 25 0,02 X
17 Le Bois Clair (1) 256,33 LGV OH 2566A Buse INF 1000 40 0,02 X
17 Ricot / La Butte 256,78 LGV PRA 2570 A Cadre INF 3,00 x 3,00 40 0,23 Banquette Vison et banquette piéton
X X
17 Hop-Over 256,78 LGV Hop-Over 2567 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Hop-Over 257,45 LGV Hop-Over 2574 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Passage agricole 257,5 LGV PRA 2575 Cadre INF Sans objet 3,00 x 3,00 43 0,21 Chemin agricole X X X 17 Le Gat 257,53 LGV PRA 2578 Voûte INF Lit reconstitué 5,00 x 3,00 30 0,5 Banquette Vison bilatérale + fournir étude à la DREAL avant
le 1er avril 2012 avec plusieurs
hypothèses d'amélioration de
cette transparence
X X X
17 La Scierie / Lazille 258,28 LGV OH 2585A Buse INF 800 25 0,02 X
17 La Bourgette / Le
Marquet
258,42 LGV OH 2587A Cadre INF 2,20 x 1,50 60 0,06 Banquette Vison X X
17 Le Marquet (2) 258,55 RETA OH2589A Buse INF 800 30 0,02 X
17 Le Trié Rouge 259,04 LGV OH 2593A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
259,65 LGV PPF 2596 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
17 Le Mouzon 259,84 LGV VIA 2601 Viaduc INF Lit préservé 120 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 La Bourdolle 260,1 LGV OH 2604A Buse INF 1000 40 0,02 X
17 L'Ile 260,48 LGV OH 2607A Dalot INF 1,00 x 0,50 25 0,02 X
17 La Nauve 260,59 LGV OH 2608A Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 3,00 30 0,3 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
17 Le Ramard 261,82 LGV OH 2621A Buse INF 1000 25 0,03 Buse sèche X
17 Hop-Over 262,4 LGV Hop-Over 2624 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Le Lary 262,43 LGV PRA 2627 Pont INF Lit préservé 78,00 x 4,00 - - Berges naturelles maintenues X X X X
17 Décharge du Lary 262,5 LGV OH 2627A Dalot (3) INF Sans objet 2,00 x 1,00 85 0,07 Banquette Vison ou encorbellement ?
X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
262,63 LGV PPF 2626 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 X
17 Hop-Over 262,7 LGV Hop-Over 2627 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Hop-Over 262,9 LGV Hop-Over 2629 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 L'Espie ( 2 ) 262,92 RETA PROHL2632 Cadre INF Lit reconstitué 4,00 x 3,50 33 0,42 Banquette Vison et banquette piéton
X X
17 Dautour 263,51 LGV OH 2638A Buse INF 1200 25 0,05 X
17 L'Espie (1) 263,84 RETA PROHL2641 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 3,50 41 0,26 Banquette Vison et banquette piéton
X X
17 Le Petit Bosquet 264,06 LGV OH 2643A Buse INF 800 25 0,02 X
17 Le Petit Bosquet 264,06 LC OH2643B Buse INF 800 20 0,03 X
17 Le Petit Bosquet 264,07 RETA OH2643C Buse INF 800 20 0,03 X 17 La Faiencerie 264,34 LGV OH 2646A Buse INF 1200 25 0,05 Buse sèche X
17 La Faiencerie 264,37 LC OH2646B Buse INF 1200 30 0,04 X
17 La Faiencerie 264,37 RETA OH2646C Buse INF 1200 30 0,04 X
17 Le Petit Jard 264,72 LGV OH 2650AB Dalot INF Lit reconstitué 2,30 x 2,00 30 0,15 Banquette Vison et banquette petite faune
X X X
17 Le Petit Jard 264,72 RETA OH2650C Dalot INF Lit reconstitué 2,30 x 2,00 25 0,18 Banquette Vison et banquette petite faune
X X X
17 L'Espie (3) 265,39 LGV OH 2657A Buse INF 1200 25 0,05 Buse sèche X
17 L'Espie (3) 265,43 LC OH2657B Buse INF 1200 20 0,06 X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
266,4 LGV PPF 2664 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
266,8 LGV PPF 2668 Buse INF Sans objet 800 29 0,02 X
17 Les Marais 267,11 LGV OH 2674A Dalot INF Lit reconstitué 2,40 x 2,10 37 0,14 Banquette Vison bilatérale X X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
267,3 LGV PPF 2673 Buse INF Sans objet 800 30 0,02 X
17 Souillac 267,51 LGV OH 2678A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Le Meudon Amont 267,8 RETA PROHL2680 Voûte INF Lit reconstitué 7,00 x 4,00 50 0,56 Berges naturelles réaménagées X X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
267,9 LGV PPF 2679 Buse INF Sans objet 1200 36 0,03 X
17 Ruisseau de la Fontaine
de Mazaubert
268,08 LGV PRA 2683 Portique INF Lit préservé 12,00 x 4,00 14 3,43 Berges naturelles maintenues X X X X
17 La Chaume 268,36 LGV OH 2686A Buse INF 1200 40 0,03 Buse sèche X
17 Hop-Over 268,5 LGV Hop-Over 2685 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
17 Le Terrier du Peu 268,9 LGV OH 2692A Buse INF 1200 60 0,02 Buse sèche X
17 Ouvrage spécifique
petite faune
268,93 LGV PPF 2689 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
17 Landry 269,16 LGV OH 2694A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Les Nauves de Frouin
( 1 )
269,63 LGV OH 2698A Buse INF 1000 35 0,02 X
17 Les Nauves de Frouin
( 1 )
269,63 RETA OH2698B Buse INF 800 20 0,03 X
17 Les Nauves de Frouin
( 1 )
269,63 RETA OH2698C Dalot ou
buse
INF 1,10 x 0,50 10 0,06 X
17 Ouvrage spécifique 269,8 LGV PPF 2698 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X petite faune
17 Les Nauves de Frouin
( 2 )
270,11 LGV OH 2704A Dalot INF 1,00 x 1,00 20 0,05 Banquette Vison ou encorbellement
X
17 Les Nauves de Frouin
( 2 )
270,13 RETA OH2704B Buse INF 800 15 0,03 X
17 Hop-Over 270,2 LGV Hop-Over 2702 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
33 Ruisseau Pas de
Lapouyade
270,87 LGV PRA 2711 Portique INF Lit préservé 11,00 x 2,50 25 1,1 Berges naturelles maintenues X X X X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
270,92 LGV PPF 2709 Buse INF Sans objet 800 23 0,02 X
33 La Borderie 271,54 RETA OH2718A Buse INF 1200 40 0,03 Buse sèche X
33 La Borderie 271,61 LGV OH 2719A Buse INF 1200 45 0,03 Buse sèche X
33 La Borderie 271,65 RETA OH2719B Dalot ou buse
INF 1,50 x 1,00 25 0,06 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Les Trois Pierres 272,42 LGV OH 2727A Buse INF 800 20 0,03 Buse sèche X
33 Les Trois Pierres 272,42 RETA OH2727B Buse INF 800 15 0,03 Buse sèche X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
272,8 LGV PPF 2728 Buse INF Sans objet 800 21 0,02 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
LGV PPF* Aq 1 Buse INF 800 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
273,45 LGV PPF 2734 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
273,8 LGV PPF 2738 Buse INF Sans objet 800 25 0,02 X
33 Ruisseau Le Bois Noir 274 LGV PRA 2743 Cadre INF Lit reconstitué 7,00 x 4,00 47 0,59 Berges naturelles réaménagées X X X X
33 La Citadelle (2) 274,36 LGV OH 2746A Buse INF 800 30 0,02 Buse sèche X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
274,65 LGV PPF 2746 Buse INF Sans objet 800 27 0,02 Buse sèche X
33 Le Meudon 274,85 LGV PRA 2751 Pont INF Lit préservé 124,00 x 4,00 - - Buse sèche X X X X
33 Les Sables ( 2 ) 275,22 LGV OH 2755A Buse INF 1000 35 0,02 Buse sèche X
33 Les Sables ( 2 ) 275,22 RETA OH2755B Buse INF 800 10 0,05 Buse sèche X
33 Les Sables ( 1 ) 275,61 LGV OH 2759A Buse INF 1400 30 0,05 Buse sèche X
33 Les Sables ( 1 ) 275,62 RETA OH2759B Buse INF 1000 20 0,04 Buse sèche X
33 Dauphine 276 LGV OH 2763A Buse INF 1400 30 0,05 Buse sèche X 33 Le Chene Rond 276,29 LGV OH 2766A Buse INF 1000 25 0,03 Buse sèche X
33 La Grange 276,86 LGV OH 2771A Buse INF 1200 25 0,05 Buse sèche X
33 La Grange 276,88 RETA OH2772A Dalot INF 1,00 x 1,00 10 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Le Barail 277,28 LGV OH 2775A Buse INF 1200 30 0,04 Buse sèche X
33 Le Barail 277,28 RETA OH2775B Buse INF 800 15 0,03 Buse sèche X
33 Le Meudon 277,7 LGV PRA 2780 Pont INF Lit préservé 114,00 x 4,00 - - X X X X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
277,9 LGV PPF 2779 Buse INF Sans objet 800 24 0,02 Buse sèche X
33 Caboche 278,15 LGV OH 2784A Dalot INF 2,00 x 2,00 30 0,13 Banquette Vison ou encorbellement
X X
33 Le Terrier des Bottes 278,45 LGV OH 2787A Buse INF 1000 20 0,04 Buse sèche X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
278,6 LGV PPF 2786 Buse INF Sans objet 800 17 0,03 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
PPF *Aq 2 Buse X
33 Verdaug 278,86 LGV OH 2791A Buse INF 1000 30 0,03 Buse sèche X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
279,14 LGV PPF 2791 Buse INF Sans objet 800 18 0,03 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
279,25 LGV PPF 2792 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
33 La Saye 279,62 LGV VIA 2799 Viaduc INF Lit préservé 150 - - Berges naturelles maintenues X X X X
33 Le Baudet 279,89 LGV PRA 2802 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 3,00 16 0,56 Banquette Vison et banquette piéton
X X X
33 Hop-Over 281,83 LGV Hop-Over 2818 Hop- Over
SUP Sans objet - - - Hop-Over X
33 Ruisseau de
Fontgerveau
281,83 LGV PRA 2821 Cadre INF Lit reconstitué 2,50 x 2,50 40 0,16 Banquette Vison X X
33 Monguillon 282,11 RETA OH2824A Buse INF 1000 15 0,05 Buse sèche X
33 Guillem Marceau 283,63 LGV OH 2839A Dalot INF 1,50 x 1,00 60 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Guillem Marceau (2) 283,63 RETA OH2839B Dalot INF 1,50 x 1,00 8 0,19 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Meillier (1 ) +
Gueymard
284,99 LGV OH 2853A Buse INF 1200 35 0,03 Buse sèche X
33 Meillier (1 ) +
Gueymard
284,99 RETA OH2853B Buse INF 1200 15 0,08 Buse sèche X 33 Meillier ( 2 ) 285,26 RETA OH2856B Dalot INF 1,50 x 1,00 15 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Meillier ( 2 ) 285,27 LGV OH 2856A Dalot INF 1,50 x 1,00 40 0,04 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 La Marquette 286,2 RETA OH2862A Buse INF 800 25 0,02 Buse sèche X
33 Hop-Over 287,1 LGV Hop-Over 2871 Hop- Over
SUP Sans objet - - - X
33 Ruisseau Le Polu 287,13 RETA OH2874A Dalot INF 1,00 x 1,00 30 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Ruisseau Le Polu 287,24 LGV OH 2875A Dalot INF 1,50 x 1,00 45 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Masson 287,78 LGV OH 2881A Dalot INF 1,00 x 1,00 40 0,03 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Ruisseau Lafont 289,47 LGV PRA 2898 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 40 0,19 Banquette Vison ou encorbellement
X X
33 Ruisseau Lafont 289,56 RETA PROHL2899 Cadre INF Lit reconstitué 3,00 x 2,50 25 0,3 Banquette Vison ou encorbellement
X X
33 Seignan 289,93 LGV OH 2902A Buse INF 1500 40 0,04 Buse sèche X
33 Seignan 289,93 RETA OH2902B Dalot INF 2,20 x 1,50 30 0,11 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Barotte ( 1 ) 291,32 LGV OH 2913 Dalot (2) INF 1,00 x 0,50 45 0,02 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Barotte (1) 291,33 RETA OH 2913A Buse INF 1000 30 0,03 Buse sèche X
33 Meillac 293,61 LGV OH 2939A Dalot INF 2,00 x 1,50 30 0,1 Banquette Vison ou encorbellement
X
33 Ancien Estey Saint
Julien
294,56 LGV VIA 2948 Viaduc INF Lit préservé 338 - - X X X X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
PPF *Aq 3 X
33 Marais de la Virvée +
Estey Saint-Julien
295,1 LGV VIA 2950 Viaduc INF 150 - - X X X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
295,2 LGV PPF 2952 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
PPF*Aq 4
33 Ouvrage spécifique
petite faune
PPF *Aq 5 X
33 Ouvrage spécifique PPF *Aq 6 X petite faune
33 Estey Verdun 295,5 LGV PRA 2958 Cadre INF Lit reconstitué 5,00 x 2,50 20 0,63 Banquette Vison bilatérale X X X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
295,6 LGV PPF 2956 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
295,7 LGV PPF 2958 Buse INF Sans objet 800 26 0,02 X
33 La Virvée 296,33 RETA PROHL2967 Portique INF Lit préservé 10,00 x 2,50 15 1,67 Berges naturelles maintenues X X X
33 La Virvée + la
Dordogne
296,84 LGV VIA 2971 Viaduc INF Lit préservé (Dordogne)
Lir reconstitué
(Virvée)
1319 - - Berges naturelles maintenues
(Dordogne) Berges naturelles
réaménagées (Virvée)
X X X X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
297,6 LGV PPF 2976 Buse INF Sans objet 1200 50 0,02 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
298 LGV PPF 2980 Buse INF Sans objet 800 22 0,02 X
33 Ouvrage spécifique
petite faune
298,15 LGV PPF 2981 Buse INF Sans objet 800 28 0,02 X
33 Canfe Rane 298,7 LGV OH 2990A Buse INF 1200 50 0,02 Buse sèche X Le standard de la Préfecture dont le numéro d'appel est : 0 821 80 30 37
permet d'appeler tous les services.
Renseignements administratifs
et consultation RAA:
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Dépôt légal : 30 avril 2012 - N° ISSN 0980-8809.