Compte-Rendu - 23 06 13 Compte rendu Conseil du 13 06

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Compte-Rendu - 23 06 13 Compte rendu Conseil du 13 06 Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Champagne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 06 13 Compte rendu Conseil du 13 06)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie, 1

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

13 juin 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 13 juin à 20 heures 30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 8 juin, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de présents : 12

Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 13

Présents : Roland CLOCHARD, Michel REMPAULT, Gérald BONY, Jean-Paul RENOUX, Nathalie GRIVEAU, Geneviève COGNÉ, Véronique LAGARDE, Alexandre DUBEAU, Philippe HEICHELBECH, Philippe MICHAUD, Jean-Daniel PONTET, Benoît ROCOURT, formant la majorité des membres en exercice.

Procuration(s) : Gwénaëlle FORGIT donne procuration à Nathalie GRIVEAU. Absent(s) excusé(s) : Gwénaëlle FORGIT, Vincent GILLARD, David MAILLET. Secrétaire de séance : Véronique LAGARDE

Date d'affichage du présent document : 6 Juillet 2023.

Le compte rendu de la séance précédente, est adopté.

Délibérations :

1- NOMINATION COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT POPULATION 2024

Le Maire de Champagne rappelle que la collectivité doit organiser au titre de l’année 2024 les opérations de recensement et qu’il est nécessaire de nommer pour l’INSEE, un coordonnateur pour l’enquête de recensement.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité :

- de désigner M Roland CLOCHARD, comme coordonnateur de l’enquête de recensement 2024,

2- RENOUVELLEMENT COMMISSION DE CONTROLE REVISION LISTE ELECTORALE

Monsieur le maire rappelle aux membres du conseil que les trois délégués à la commission de révision de la liste électorale ont été élus suite aux dernières élections. Cette nomination est réglementairement fixée à trois ans.

Il nous est donc demandé de renouveler cette commission composée d’un délégué représentant l’administration rattaché à la Sous-Préfecture, un délégué représentant le Tribunal de Grande Instance et un élu membre du Conseil Municipal de la commune. Monsieur le Maire expose qu’il a contacté les membres sortants qui sont disposés à continuer, il est donc proposé de les maintenir chacun dans leurs fonctions. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- décide de nommer :

- Monsieur Jean-Claude BARRAUD comme représentant l’administration - Monsieur Gérard MICHAUD comme représentant le tribunal - Monsieur Jean-Daniel PONTET conseiller municipal

3- VALIDATION DU DICRIM (DOCUMENT D’INFORMATION COMMUNALE SUR LES RISQUES MAJEURS)

Vu les articles L125-2 et L 125-5 et R 125-9 à R 125-27 du code de l’environnement qui précisent le droit à l’information de chaque citoyen sur les risques majeurs, les mesures de sauvegarde pour s’en protéger, définissent le contenu et la forme de cette information, Vu le code de l’environnement, et notamment les articles R 125-12 à R 125-14, relatifs aux obligations réglementaires en matière d’affichage des consignes de sécurité figurant dans le DICRIM,

Considérant que les consignes de sécurité figurant dans le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) doivent être portées à la connaissance du public par voie d’affichage ou tout autre moyen de communication pour être accessible au plus grand nombre de personnes possible.2

Monsieur le Maire, présente aux membres du Conseil Municipal le DICRIM qu’il propose de diffuser à la population et distribuer aux nouveaux arrivants lorsqu’ils se présenteront. Ce document a pour but d’informer les habitants de tous les risques naturels ou technologiques connus. Il expose les mesures de prévention recommandées pour chaque type de risque, ainsi que tous les numéros utiles en fonction du type de risque rencontré. Il vise également à indiquer les consignes de sécurité individuelles à respecter.

Le Conseil Municipal, après en avoir pris connaissance, entendu les explications du Maire et en avoir délibéré,

- Décide à l’unanimité d’adopter le DICRIM et de valider le document qui sera distribué à tous les foyers,

- Confie au Maire le soin de faire imprimer le document et de prendre toutes les mesures nécessaires pour informer la population sur les risques majeurs répertoriés dans le document. - Précise que le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs fera l’objet d’un affichage pendant deux mois en Mairie. Il sera disponible en Mairie en version papier et numérique. Il sera également publié sur le site de la commune pour une information au plus grand nombre.

4- SUBVENTION CHAMPAGNE EVENEMENTS

Délibération reportée les statuts de l’association « Champagne Evènements » n’étant pas encore déposés.

Informations diverses :

Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie sur la VC8 : Monsieur REMPAULT détaille aux membres du conseil les travaux qui sont envisagés sur la VC8 et présente les trois devis qui ont été transmis à la commune. Après concertation, il s’avère que celui proposé par l’entreprise EUROVIA est le plus avantageux économiquement. La commande sera donc passée dans les prochains jours pour un montant HT de 47 600 €, après établissement d’une demande de subvention pour voirie accidentogène.

Projet de dégagement du porche roman de l’église

À la demande de l’architecte du patrimoine, Monsieur Mandon, représentant le cabinet Atemporel interviendra pour un diagnostic le 20 juin prochain. C’est à la suite de ce diagnostic que l’ampleur des travaux sera défini.

Etude énergétique des bâtiments

Une personne du Département est venue faire une évaluation sur plans des pistes de travaux à envisager. Elle revient courant juillet pour visiter les bâtiments et établir un nouveau diagnostic et évaluer précisément les travaux notamment sur ceux du groupe scolaire. Elle proposera des solutions sur les différents types de chauffage et autres pistes pour économiser de l’énergie.

Semaine des archives

Philippe Chabrier, Maire de St Christophe et archiviste au service historique de la défense a présenté à Jean-Paul Renoux, différents documents et notamment l’ordre d’écrou de François Caillet (père de René Caillé) au bagne de Rochefort.

Achat d’une scène amovible

La commune a décidé d’inscrire au budget 2023, l’achat d’une scène pour permettre d’élargir la gamme de spectacles proposés (concert sur scène, théâtre extérieur…). Dans un souci d’économie, les communes de Champagne et de La Gripperie ont décidé de partager les frais et de prendre chacune à leur compte la moitié de la scène. Chacune achète 6 plateaux avec les pieds et les garde-corps, ceci permettra d’avoir une scène de 24m² en mutualisant le tout. Chaque commune investi 3 796 € TTC. Une demande de subvention a été déposée auprès du Conseil départemental. Nous avons reçu l’accusé de réception du dossier par le Conseil départemental. Nous pouvons donc commander la scène.

Sécurité santé

Un deuxième défibrillateur va arriver d’ici 8 à 10 jours. Il sera posé par le prestataire dans le sas qui mène aux toilettes publiques. Il faudra ensuite inscrire les 2 défibrillateurs sur « Sauv life ». Plans d’évacuation en cours d’installation par le même prestataire. Les communes doivent maintenant proposer une formation gestes qui sauvent à leurs agents avant leur départ en retraite. L’organisation de cette formation sera difficile avant les 2 prochains départs de personnels prévus fin août. Nous allons voir pour leur proposer dans les meilleurs délais.3

Abris bus

Après analyse de tous les devis reçus pour l’achat d’un abribus sans côté latéral et celui de l’entreprise « Ansemble » pour 10 584 € TTC, la commande sera passée dès que nous aurons la réponse pour la demande de subvention DETR.

Point sur le remplacement des personnels

Anne-Marie Castille a fait valoir ses droits à la retraite. Elle travaille depuis 1999 à l’accueil de la Mairie et au restaurant scolaire. À la Mairie, elle traite les dossiers d’urbanisme, d’état-civil, le suivi de la liste électorale et assure les remplacements d’Hélène lors de ses congés et ses formations. Chaque jour d’école, elle se rend au restaurant scolaire pour s’occuper des enfants de la maternelle. Elle sera remplacée par Fabienne Corvisier recrutée en contrat aidé. Marie-Christine Roure a aussi fait valoir ses droits à la retraite. Elle a en charge le nettoyage des locaux de la Mairie et de la bibliothèque deux soirs par semaine. Elle nettoie aussi les vitres de ces lieux. Elle sera remplacée par Véronique Paquet qui travaille déjà pour la commune. Pour saluer le départ à la retraite de Marie-Christine et Anne-Marie, un pot sera organisé probablement courant septembre ou octobre.

Bâche incendie :

Une bâche incendie doit être installée sur le terrain communal à côté de l’école. Elle viendra compléter et finaliser la défense incendie du bourg. Une visite sur place est programmée demain. Les travaux commenceront 2e quinzaine de juillet.

Manifestations

02/07 Une randonnée est prévue d’être organisée par Champagne événements. 20/07 Soirée Electro organisée par la CARO. La restauration sera assurée par les 3 associations locales : GV pour la buvette, Champagne événements pour les sandwiches/frites et l’APE pour les crêpes et les gâteaux.

25/08 Champagne en fête : la restauration sera assurée par les 3 associations locales : (voir ci- dessus).

En 1ère partie de soirée, venu de Ste Gemme, le groupe The Whistles mettra l’ambiance pendant que chacun dégustera son repas.

A 20h30, trois acrobates de la compagnie ETINC’ELLES présenteront un spectacle de cirque d’acrobaties aériennes et au sol.

16/09 Concert gratuit dans l’église pour les journées du patrimoine. En octobre (date à déterminer), une association de Champagne, Reconstitution17, propose une présentation de leur association. Il faudrait trouver un terrain qui puisse être utilisé pour cette animation.

29/10 Repas des ainés avec une animation en cours de prospection.

La séance est levée à 23h37.

Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 11 juillet 2023.

Le Maire,

Roland CLOCHARD.