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Déliberation - 01 Liste des deliberations 2 1
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations 2 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Page 1
Publié et affiché le 10 juillet 2024
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 4 juillet 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Instances
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024 - Adoptée
N° 03 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5
juillet 2020 et 16 décembre 2020 - Sans vote
Domaine : Affaires Générales
N° 04 - Convention Armées - Collectivités dans le Département de l’Oise - Adoptée
Domaine : Finances
N° 05 - Réalisation par le SE60 des travaux d’enfouissement des réseaux de la rue du Haut de Villevert entre la rue
de la Fontaine St Rieul et la rue de la Fontaine des Malades - Adoptée
N° 06 - Réalisation par le SE60 des travaux d’enfouissement des réseaux de la rue du Haut de Villevert entre la rue
du vieux chemin de pont et la rue du pont de pierre - Adoptée
N° 07 - Convention de partenariat avec l’association Tennis Club de Senlis pour la construction de deux pistes de
padel - Adoptée
Domaine : Action Sociale
N° 08 - Convention de partenariat entre la Ville de Senlis et la société Django Mesh : Projet J’aide Ici Oise - Adoptée
Domaine : Urbanisme
N° 09 – Désaffectation et déclassement - Bande de stationnement contiguë à l’ancienne piscine d’été – rue Saint-
Etienne - Adoptée
N° 10 - Cession foncière – Ancienne piscine d’été – rue Saint Etienne / impasse Bellevue - Adoptée
N° 11 - Signature d’un bail emphytéotique avec l’association Diocésaine de Beauvais pour l’occupation du
Presbytère - 3 Place Notre Dame - Adoptée
Domaine : Divers
N° 12 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote