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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations 1 3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Page 1
Publié et affiché le 12 juin 2023
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 9 juin 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Instances
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Désignation des suppléants des délégués communaux en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023- Adoptée