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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Arrêté - M 2025 01 ARR REGL.CIRCULATION 01.2025)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Justice et droit,
ARRETE N° M-2025-01 DE CIRCULATION ALTERNEE POUR CAUSE DE TRAVAUX
SUR LA COMMUNE DE MONLET
Le Maire de Monlet,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2213-1 et suivants ;
VU le code de la route, et notamment ses articles L411-1 et R 411-25 ;
VU la demande formulée par courriel du 15 janvier 2025 par Monsieur Maher ESSAIED au nom de
l’entreprise Kok's Fibre Optique — route de Larnage 26600 TAIN-L'HERMITAGE ;
CONSIDERANT que pour permettre d'effectuer des travaux de déploiement de la fibre optique, de relevés
de chambres et d'aiguillage sur ouvrages existants, il est nécessaire de réglementer provisoirement le
stationnement et la circulation aux abords des chantiers ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Pendant la durée des travaux, la circulation sera alternée sur la commune de Monlet, à proximité
des travaux susvisés :
du lundi 20 janvier au mardi 18 février 2025 inclus
ARTICLE 2 : Pendant cette période, une seule voie de circulation sera maintenue et un sens de circulation
alternée, régulé manuellement, sera mis en place.
ARTICLE 3 : Pendant cette même période, le stationnement des véhicules sera interdit aux mêmes lieux.
ARTICLE 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et poursuivies. Une mise à
la fourrière pourra être requise aux frais et risques du propriétaire.
ARTICLE 5 : Monsieur le commandant de gendarmerie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monlet, le 17 janvier 2025
Philippe RITTER