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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Replonges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 25 mai 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Institutions publiques,
SEANCE
DU
25
MAI
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-cinq
mai
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
REPLONGES
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
convocation
régulière
du
17
mai
2023,
et sous
la présidence
de
Bertrand
VERNOUX,
Maire
de
REPLONGES.
Présents
:
M.
VERNOUX
Bertrand
— M.
RETY
Jean-Pierre
—- Mme
ROBIN
Pascale
—
M.
GAULIN
Christian
— Mme
PACCAUD
Christine
—- M.
MONTERRAT
Raphaël,
Maires
- Adjoints,
M.
CHEVRET
Pascal
- Mme
BLANC
Dominique
— Mme
RAVAT
Ginette
—
Mme
DESBROSSES
Marie-Claire
- M.
MONTERRAT
Franck
—
M.
ALBENQUE
Christophe
- M.
RIGAUD
Denis
— M.
GAILLARD
Bruno
—
Mme
BOZONNET
Nathalie
- Mme
PONCET
Florence
— Mme
DEGRANGE
Valérie
- Mme
LOURD
Mathilde
- M.
MURE
Julien
- M.
BERRY
David
-
Mme
BONNAT
Laura
— M.
BATAILLARD
Kévin,
Conseillers
Municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Mme
FONTIMPE
Catherine
a donné
pouvoir
à M.
RETY
Jean-
Pierre,
Mme
BOIVIN
Nadine
a donné
pouvoir
à M.
CHEVRET
Pascal,
M.
NILLON
Christophe
a donné
pouvoir
à Mme
PACCAUD
Christine,
Mme
JOLY
Christelle
a donné
pouvoir
à M.
ALBENQUE
Christophe.
Absent
: M.
DEVEVYLE
Alain
Secrétaire
: M.
BATAILLARD
Kévin
QUESTIONS
DEBATTUES
- 1/
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
- 2/
Approbation
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
31
mars
2023
- 3/
Convention
d’utilisation
des
équipements
— Club
de
Pétanque
- 4/
Modification
du
règlement
intérieur
de
la Bibliothèque
communale
- 5/
Compte
rendu
des
commissions
communales
- 6/
Demande
de
subvention
au
titre
de
la transition
écologique
auprès
du
Conseil
Départemental
: fenêtres
écoles
- 7/
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
auprès
de
l’Etat
: fenêtres
écoles
- 8/
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
du
Conseil
Départemental
:
travaux
de
voirie
- 9/
Recrutement
d’agents
contractuels
pour
besoin
saisonnier
- 10/
Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
- 11/
Informations
diverses
- Rapport
2022
de
la bibliothèque
municipale
- Remerciements - Création
d’associations
- Dates
des
prochaines
réunions Monsieur
le Maire
fait
part
des
pouvoirs
donnés
par
:
- Madame
FONTIMPE
Catherine,
conseillère
municipale
à Monsieur
RETY
Jean-Pierre,
- Madame
BOIVIN
Nadine,
conseillère
municipale
à Monsieur
CHEVRET
Pascal,
- Monsieur
NILLON
Christophe,
conseiller
municipal
à Madame
PACCAUD
Christine,
- Madame
JOLY
Christelle,
conseillère
municipale
à Monsieur
ALBENQUE
Christophe.
AE A
A ee
OR
ASE
ee
A
1ère
QUESTION
DESIGNATION
D’UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’au
début
de
chaque
séance,
le conseil
nomme
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-21
cette
nomination
doit
se
faire
en
principe
au
scrutin
secret
sauf
si le
conseil
décide
à l’unanimité
le contraire,
par
une
élection
à
la majorité.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- DÉSIGNE
Monsieur
Kévin
BATAILLARD),
secrétaire
de
séance.
Me
he ke
ke 0e
ee
AS AR
2ème
QUESTION
APPROBATION
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MARS
2023
Monsieur
le Maire
évoque
les
principaux
points
traités
au
cours
de
la séance
du
31
mars
2023
et soumet
le procès-verbal
à l’approbation
du
Conseil
Municipal.
À l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
approuve
le procès-verbal
de
la séance
tenue
le 31
mars
2023.
Me 0h
ke ke 0e
SAS
AE RE
DR
3ème
QUESTION
CONVENTION
D'UTILISATION
DES
EQUIPEMENTS
— CLUB
DE
PETANQUE
Monsieur
le Maire
donne
lecture
aux
conseillers
une
convention
établissant
les
conditions
de
mise
à disposition
et d’utilisation
des
terrains
de
pétanque
et de
locaux
au
Club
de
Pétanque.
Cette
convention
indique
aussi
les
modalités
de
participation
du
club
aux
dépenses
d'électricité
et d’éclairage. Après
avoir
donné
lecture
de
la convention
ainsi
présentée,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- APPROUVE
la convention
ainsi
présentée,
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention.
A
he se
fe ok
ke 6 he
ee
ke
4ème
QUESTION
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
Monsieur
le Maire
explique
aux
conseillers
que
le-règlement
de
la bibliothèque
municipale
a été
adopté
en
septembre
2012.
Suite
à l’établissement
d’une
nouvelle
convention
définissant
les
conditions
et les
modalités
de
partenariat
entre
le Département
de
l’Ain
et notre
collectivité
en
vue
du
développement
de
la lecture
publique
sur
le territoire,
les
conseillers
devront
adopter
un
règlement
intérieur
légèrement
modifié.
Après
avoir
donné
lecture
d’un
nouveau
règlement
de
la bibliothèque,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- APPROUVE
le nouveau
règlement
applicable
à la
bibliothèque,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le règlement.
ete
ske ske
me
ke ke
ee
2e
ee
fe
5ème
QUESTION
COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Chaque
commission,
réunie
depuis
le précédent
conseil,
présente
le compte
rendu
de
ses
travaux.
OR
AA
ROHR
OK
AE ee
Ke
He
ke
Commission
Environnement
Monsieur
le conseiller
délégué
en
charge
de
l’environnement
informe
les
conseillers
que
la distribution
des
plants
a été
effectuée
le 12
mai.
Elle
fut
suivie
d’un
week-end
de
plantation
par
les
bénévoles.
Le
samedi
20
mai,
s’est
déroulée
l’opération
nettoyons
la nature.
Monsieur
le Maire
et monsieur
le conseiller
délégué
remercient
les
participants.
Nous
avons
pu
constater
que
notre
commune
est
globalement
propre.
Pour
information,
notre
commune
sera
présente
à Neuville
les
Dames,
le samedi
3 juin
pour
recevoir
notre
prix
de
lauréats
aux
villes
et villages
fleuris
2022 A
es
ve
me me
2e me
6e
RE
Commission
Voirie
Monsieur
l’adjoint
en
charge
des
travaux
fait
le point
sur
les
travaux
en
cours
ou
à venir
:
- Les
travaux
de
la rue
Janin
ont
commencé
le 24
avril
dernier.
Ils
se
déroulent
selon
le
planning
prévu
avec
les
différentes
entreprises.
Les
derniers
arbitrages
avec
des
riverains
ont
été
actés.
- La
commission
voirie
se réunira
d'ici
début
juillet
pour
les
travaux
de
la rue
du
Tourion.
- L'entreprise
Agriservices
va
réaliser
des
travaux
d'aplanissement
chemin
de
Gros
Loup
et en
bord
de
Saône
sur
le chemin
du
canal
rive
droite.
- Le
marquage
au
sol
suite
à la
réalisation
des
points
à temps
sera
planifié
avant
l'été.
eme
ne ee
Me ke
ke he ee
Commission
Urbanisme
Monsieur
l’adjoint
en
charge
de
l’urbanisme
informe
les
conseillers
que
l’enquête
publique
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
débutera
le 12
juin
pour
se terminer
le 12
juillet
2023.
Un
commissaire
enquêteur
assurera
une
permanence
dans
notre
commune
le jeudi
15
juin
de
14h
à 17h.
Le
dossier
sera
consultable
en
mairie
et sur
une
plateforme
dédiée.
Par
ailleurs,
les
résultats
d'adaptation
du
cadastre
seront
mis
à disposition
des
propriétaires
fonciers
de
notre
commune
à partir
du
28
mai
prochain
sur
un
site
dédié
ou
au
service
départemental
des
Impôts
Fonciers.
Pendant
la période
de
mise
à disposition
d’une
durée
d’un
mois,
les
propriétaires
pourront
faire
leurs
observations.
Monsieur
l’adjoint
en
charge
de
l’urbanisme,
informe
les
conseillers
qu’il
y aura
une
coupure
d’eau
le mardi
30
mai,
rue
de
la Madone
sur
sa
partie
Sud
de
8h
à 16h.
La
chaussée
sera
refaite
en
fin
de
semaine
prochaine.
eee
4e
ee
ke 28e
28e Re
ee
SE
Commission
scolaire
Mesdames
les
adjointes
en
charge
des
affaires
scolaires
et vie
associative
rappellent
aux
conseillers
que
les
Olympiades
des
écoles
publique
et privée
se
dérouleront
le mardi
30
mai
avec
la participation
des
élèves
de
primaire.
Elles
donnent
le déroulé
de
cette
journée
qui
comportera
seize
épreuves
sportives,
encadrées
par
les
enseignants,
les
parents
d’élèves
et les
conseillers
disponibles.
Cette
journée
sera
clôturée
par
une
remise
des
médailles
olympiques.
Madame
l’adjointe
en
charge
des
affaires
scolaires
informe
les
conseillers
que
des
messages
rédigés
par
les
enfants
des
écoles
pour
la fête
des
mères
vont
prochainement
paraitre
sur
les
panneaux
lumineux.
ARR
OH
He
OK
ee
ke
Commission
Bâtiment
Monsieur
l’adjoint
en
charge
des
bâtiments
informe
les
conseillers
que
la réunion
sur
la fibre
organisée
par
le SIEA
a lieu
le 22
mai
dernier.
Les
différents
quartiers
de
Replonges
vont
être
successivement
raccordés
à la
fibre.
Pour
connaitre
leur
éligibilité
à la
fibre,
les
particuliers
peuvent
se
renseigner
sur
le site
du
SIEA. Monsieur
l’adjoint
en
charge
des
bâtiments
fait
le point
sur
les
chantiers
qui
sont
programmés.
He ete
ke ok
ok
9e de
me Re
ke
Commission
Vie
Associative
Madame
l’adjointe
en
charge
de
la vie
associative
informe
les
conseillers
que
la
commission
sera
réunie
le 13
juin
prochain
à 19
heures
pour
la réunion
annuelle
du
planning
des
associations.
Du
16
au
21
juin
prochain,
un
festival
d’aquarelles
sera
organisé
par
le club
de
peinture
d’Ozan
et l’office
de
tourisme.
Ce
festival
se
déclinera
en
une
exposition
d’aquarelles
dans
l’Eglise
de
Saint
André
et l’animation
d’ateliers.
Madame
l’adjointe
en
charge
de
la vie
associative
rappelle
aux
conseillers
qu’une
conseillère
numérique
assure
des
permanences
au
Pôle
culturel
tous
les
15
jours
de
15h15
à
16h15.
Son
activité
se
développe.
Madame
l’adjointe
souhaite
remercier
toutes
les
personnes
qui
ont
contribué
à la
réussite
de
la journée
à Paris
organisée
le 24
mai
dernier.
Monsieur
le Maire
s’y
associe
et
remercie
en
particulier
monsieur
Chaize,
Sénateur
qui
nous
a accueilli
pour
nous
permettre
de
découvrir
le Palais
du
Luxembourg.
As
As ke
ke
Se
0e
6 2h
Ke 2
2
étme
QUESTION
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
TRANSITION
ECOLOGIQUE
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
: FENETRES
ECOLE
Monsieur
le Maire
présentera
un
devis
pour
les
travaux
de
remplacement
de
fenêtres
à
l’école. Afin
de
mettre
en
œuvre
la réalisation
de
cet
équipement
public,
Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
de
la transition
écologique
auprès
du
Conseil
Départemental.
Monsieur
le Maire
précise
que
le financement
de
ce
projet
provient
des
fonds
propres
de
la
collectivité,
déduction
faite
des
subventions
et présente
le plan
de
financement
prévisionnel,
Désignation
Montant
HT
Montant
des
travaux
29
553.00
€
Conseil
Départemental
(transition
écologique)
5 910.60
€
(20%) Fonds
propres
23
642.40
€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
- APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel,
- SOLLICITE
une
aide
au
titre
de
la transition
écologique
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l’Aiïn,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération.
ke
ee
ke 0e
0 ee
OR ee
7ème
QUESTION
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D’EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
AUPRES
DE
L’ETAT
: FENETRES
ECOLE
Monsieur
le Maire
présente
un
devis
pour
les
travaux
de
remplacement
de
fenêtres
à
l’école. Afin
de
mettre
en
œuvre
la réalisation
de
cet
équipement
public,
Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
auprès
de
l’Etat.
Monsieur
le Maire
précise
que
le financement
de
ce
projet
provient
des
fonds
propres
de
la
collectivité,
déduction
faite
des
subventions.
Dans
ce
contexte,
le plan
de
financement
proposé
à l’appui
de
cette
demande
de
subvention
est
le suivant
:
Sources
Libellé
Montant
Taux
Fonds
propres
23
642.40
€
Emprunts
Sous
total
autofinancement
Union
européenne
Etat
- DETR
DETR
5 910.60
€
Etat
— autre
Conseil
Régional
Conseil
Départemental
Fonds
de
concours
CC
Autres Sous
total
subventions
*
TOTAL
HT
Travaux
29 553.00
*Dans
la
limite
de
80%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
;
- SOLLICITE
une
aide
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
auprès
de
l’Etat,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération. ok
ve
ie ske
me
ve me
56 2e
Re 6
ke
8ème
QUESTION
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
: TRAVAUX
DE
VOIRIE
Dans
le cadre
du
marché
à bon
de
commandes,
Monsieur
le Maire
présentera
un
devis
pour
les
travaux
de
voirie
et d'aménagement,
Rue
du
Tourion.
Afin
de
mettre
en
œuvre
la réalisation
de
cet
équipement
public,
Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
du
Conseil
Départemental. Monsieur
le Maire
précise
que
le financement
de
ce
projet
provient
des
fonds
propres
de
la
collectivité,
déduction
faite
des
subventions
et présente
le plan
de
financement
prévisionnel,
Désignation
Montant
HT
Montant
des
travaux
100
318.35
€
Conseil
Départemental
(Amende
de
Police)
30
047.75
€
(30%
de
10
000
€ à
100
000
€ puis
15
%)
Fonds
propres
70
270.60
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
;
- SOLLICITE
une
aide
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l’
Ain,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération.
ee
4e ee
ke ie
ee
AS
9ème
QUESTION
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
POUR
BESOIN
SAISONNIER
VU
la
loi
82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
communes
et
de
leurs
établissements
publics,
VU
la loi
84-53
du
26
janvier
1984
portant
statuts
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
article
3-1°, VU
l'article
34
de
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
; et
que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel(s)
grade(s)
et à
quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
à recruter, CONSIDERANT
que
pendant
la période
estivale,
il convient
de
créer
un
emploi
d’adjoint
technique
2°"
classe,
à temps
complet,
pour
accroissement
temporaire
d’activité.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
- _
DECIDE
de
créer
un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d’activité
à compter
du
26
juin
2023,
- __PRECISE
que
la durée
hebdomadaire
de
l'emploi
sera
de
35
heures
hebdomadaire,
- _
DECIDE
que
la rémunération
sera
fixée
sur
un
indice
brut
de
397,
- _ HABILITE
l'autorité
à recruter
un
ou
plusieurs
agents
contractuels
pour
pourvoir
cet
emploi.
ee
ok de
he ne
me ke
ee
Re D
Ke
10îme
QUESTION
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
présente
les
décisions
qu’il
a prises
en
vertu
de
l’article
L.2122-
22
du
CGCT,
lui
donnant
délégation
pour
la durée
de
son
mandat,
pour
prendre
et exécuter
en
son
nom
certaines
décisions,
sans
consultation
préalable
du
Conseil
Municipal.
Plaques
pour
arbres
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
l’achat
de
16
plaques
gravées
pour
indiquer
les
nouveaux
arbres
plantés
pour
un
montant
de
716.80
€ HT
soit
860.16
€ TTC
auprès
de
la société
Berry
Graphic’s
Ordinateurs
- Ecole
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
l’achat
de
8 ordinateurs
portables
pour
équiper
les
classes
de
primaire
pour
un
montant
de
8 792.00
€ HT
soit
10
550.40
€ TTC
auprès
de
la société
Partner
informatique.
Potelets
— Voirie Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
des
potelets
pour
un
montant
de
1 017.00
€ HT
soit
1 220.40
€ TTC
auprès
de
la société
Concept
Urbain.
Adoucisseur
— Cuisine
Limorin
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
le remplacement
d’un
adoucisseur
pour
le lave-vaisselle
de
la cuisine
du
limorin
pour
un
montant
de
2 614.60
€
HT
soit
3 137.52
€ TTC
auprès
de
la SARL
AQUATICO.
Scie
à onglet
— Service
technique
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
l’acquisition
d’une
scie
à onglet
pour
équiper
les
services
techniques
pour
un
montant
de
283.00
€ HT
soit
339.60
€ TTC
auprès
de
l’entreprise
FOUSSIER.
Couvercle
regard
— cuisine
limorin
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
la réalisation
d’un
couvercle
sur
charnière
du
nouveau
regard
d’assainissement
situé
au
limorin
pour
un
montant
de
570
€ auprès
de
la Métallerie
Rozier. Etudes
faisabilité Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
des
devis
pour
une
étude
de
faisabilité
pour
l’installation
de
panneaux
photovoltaïques
à l’école
et à
la Salle
Limorin
pour
un
montant
de
3 000.00
€ HT
soit
3 600.00
€ TTC
et pour
une
étude
de
faisabilité
pour
la
réfection
de
la chaufferie
des
vestiaires
du
stade
de
football
pour
un
montant
de
6 000.00
€ HT
soit
7 200
€ TTC
auprès
du
bureau
d’études
WBJI.
Mise
à la
côte
tampon
— Rue
de
la Tour
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
la mise
à la
côte
d’un
tampon
d’assainissement
rue
de
la Tour
pour
un
montant
de
566.00
€ HT
soit
679.20
€
TTC
auprès
de
l’entreprise
DE
GATA.
Déplacement
coffret
EDF
— Rue
Janin
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
le déplacement
d’un
coffrer
EDF
dans
le cadre
des
travaux
de
la Rue
Janin
un
montant
de
3 541.41
€ HT
soit
4 249,69
€ TTC
auprès
de
l’entreprise
ENEDIS.
Pilotage
éclairage
— Parking
Salle
Limorin
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
le pilotage
de
l'éclairage
du
parking
de
la Salle
Limorin
un
montant
de
4 210.00
€ HT
soit
5 052.00
€ TTC
auprès
de
la société
SOBECA.
Travaux
peinture
— Salles
classe
Ecole
Primaire
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
la réfection
des
peintures
de
deux
salles
de
classes
pour
un
montant
de
4 159.42
€ HT
soit
4 991,30
€ TTC
auprès
de
la société
AG
Plâtrerie
Peinture.
Sèche
main
— Centre
périscolaire
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
le remplacement
d’un
sèche
main
pour
un
montant
de
433.53
€ HT
soit
520.24
€ TTC
auprès
de
la société
ARELEC. Travaux
aplanissement
— Voirie
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
les
travaux
d’aplanissement
du
chemin
de
Gros
Loup
pour
un
montant
de
2 120.00
€ HT
soit
2 544.00
€ TTC
et du
chemin
du
Canal
pour
un
montant
de
6700.00
€ HT
soit
8 040.00
€ TTC
auprès
de
la société
AGRISERVICES.
4e
ee
ke 2e
of
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ke EE
KE
11°"
QUESTION
INFORMATIONS
Rapport
2022
de
la bibliothèque
municipale
Madame
l’adjointe
en
charge
des
relations
avec
la bibliothèque
donne
lecture
du
compte
rendu
de
la bibliothèque
municipale
pour
l’année
2022.
Monsieur
le Maire
et madame
l’Adjointe
en
charge
des
relations
avec
la bibliothèque
s’associent
pour
remercier
les
bénévoles
de
la bibliothèque
qui
font
preuve
de
beaucoup
d’investissement
et d’implication
dans
leurs
missions.
Ils
saluent
l’étendue
de
leurs
missions.
Monsieur
le Maire
remercie
aussi
la Communauté
de
Communes
Bresse
et Saône
pour
le
financement
du
renouvellement
d’une
partie
du
fonds
documentaires
et des
spectacles. Remerciements
Monsieur
le Maire
fait
part
des
remerciements
:
- de
l’Alerte
de
Replonges
pour
la subvention
communale
annuelle,
- Du
CECOF
d’Ambérieu
en
Bugey
pour
la subvention
allouée
aux
apprentis
résidants
sur
notre
commune,
- _Dela
MFR
de
Charentay
pour
la subvention
allouée
aux
apprentis
résidants
sur
notre
commune, Création
d’associations
Monsieur
le Maire
fait
part
de
la création
de
deux
nouvelles
associations
et en
donne
la
composition
:
- INSTI
NKTIV’DEFENSE,
association
pour
la promotion
du
sport
d’autodéfense
Président
: Monsieur
Denis
TUKA
Trésorier
: Monsieur
Gaëtan
BOUVIER
Trésorière
adjointe
: Madame
Sarah
OLMOS
Secrétaire
: Madame
Lise
Marie
HIPPEAU
Secrétaire
adjoint
: Monsieur
Bernard
FAGUET
- _
NOAH
DE
COCO,
association
pour
la prise
en
charge
d’un
enfant
handicapé
en
particulier
et des
enfants
en
situation
de
handicap
plus
généralement
Présidente
: Madame
Esther
BESSONE
Trésorière
adjointe
: Madame
Christine
LESPINASSE
Secrétaire
: Monsieur
Mathieu
LITAUD
Dates
des
prochaines
réunions
Monsieur
le Maire
indique
que
:
- Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le vendredi
07
juillet
2023
à 19h.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 20
h 25
minutes.