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Procès Verbal - 43fb09e5512c8e872a4a4a548fe5e87d
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 43fb09e5512c8e872a4a4a548fe5e87d)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICPAL
DE LA SÉANCE DU 21 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six le vingt et un mars à huit heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire dans la mairie de Le Parc, sous la présidence de M. Marc LENEVEU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : : LENEVEU Marc, MARTIN Emilie, COSSÉ Christophe, PIEDAGNEL Christophe, GASTEBOIS Élise, LECERF Sylvain, LEVESQUE Catherine, POULAIN Franck, BOUCAUD Daniel, DUBOIS Jérôme, LAUNAY Maryline, CHALLIER Catherine, HEDOU Thomas, LEVÊQUE Chloé, ANFRAY Anne, POULLAIN Didier,
Absents excusés : : MEIGNÉ Laurence, DEBRUYNE Alexandra, HARIVEL Dominique.
Procurations :
Laurence MEIGNÉ ayant donné procuration à Émilie MARTIN
Alexandra DEBRUYNE ayant donné procuration à Catherine LEVESQUE Dominique HARIVEL ayant donné procuration à Marc LENEVEU.
Monsieur Le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est
procédé à la nomination d’un ou une secrétaire de séance pris dans le sein du conseil. Émilie MARTIN est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte pour la première délibération et Mr Thomas HEDOU prendra la suite.
Délibération 2026 -020
Approbation du procès verbal du 03 mars 2026.
Le Maire fait lecture du procès-verbal du 03 mars 2026. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Délibération 2026 -021
Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du maire
Selon le code général des collectivités Territorial et notamment l'article L2122- 7, le Conseil municipal à élit au scrutin secret et à la majorité absolue monsieur Marc LENEVEU en tant que maire avec 18 voix représentant la majorité absolue et une voix pour Madame Emilie Martin
Délibération 2026-022
Délibération procédant à la création des postes d'adijoints
Publié le : 22/05/2026 11:51 (Europe/Paris)
Par : La Mairie
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/63432 Le maire informe le Conseil municipal que c'est au Conseil lui-même de déterminer le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil municipal soit 5 adjoints pour la commune de le parc.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents ou représentés la création de 3 postes d'adjoints au maire.
Délibération 2026-023
Délibération procédant à l'élection des adioints au maire
Dans toutes les communes les adjoints sont élus au scrutin de la liste à la majorité absolue, sans panachage n1 vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après 2 tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Pour l'élection des adjoints au maire il est proposé une liste :
Christophe COSSÉ : 1° adjoint
Émilie Martin : 2°" adjointe
Christophe PIEDAGNEL : 3% adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs ou nuls : 2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 17
La liste de Christophe COSSÉ, Émilie MARTIN et Christophe PIEDAGNEL a obtenu 17 voix. Ils ont donc été élus adjoints au maire et immédiatement installés.
Délibération 2026-024
Délibération constatant la lecture de la charte de l’élu local
Considérant que la charte doit être lue immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, lors de la première réunion du conseil municipal qui suit les élections municipales.
Le conseil municipal prend acte de Ia lecture de la Charte de l’élu local.
Le Maire déclare la fin de séance 09h30
Les secrétaires de séance
Emilie MARTIN
Thomas HEDOU
Publié le : 22/05/2026 11:51 (Europe/Paris)
Par : La Mairie
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/63432