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Déliberation - Liste des deliberations CM 9 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buzançais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 9 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Exploration spatiale, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Ville
de
UZançais
DÉPARTEMENT
DE
L'INDRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MARS
2023
2023 09-mars | 2023/11 [Création d'un
budget
annexe
intitulé
Lotissement
du
Pré
du
Mez
Il
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/12
[Définition
des
taux
d'imposition
2923
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/13
|Approbation
du
budget
général
primitif
2023
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/14
[Approbation
du
budget
primitif
2023
de
la régie
des
eaux
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/15
[Approbation
du
budget
primitif
2023
de
la régie
de
l'assainissement
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/16
Actualisation
cup
E
financement
concernant
Le
demande
de
subvention
pour
la
restauration
des
registres
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
paroissiaux
et
d'état
civil
2023
09-mars
2023/17
[Définition
du
montant
du
loyer
de
l'ensemble
immobilier
cadastré
AX
29
et
30
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/18
|Demande
de
subvention
concernant
l'acquisition
d'une
armoire
ignifugée
pour
la conservation
des
registres
d'état
civil
| Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/19
[Actualisation
du
plan
de
financement
pour
l'opération
d'agrandissement
du
cimetière
tranche
2
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/20
{Adhésion
à
l'Association
Urgence
ligne
Paris
Orléans
Limoges
Toulouse
POLT
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/21
[Prime
à
l'accession
dans
Le
cadre
de
l'OPAH
de
renouvellement
urbain
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/22
[Signature
de
la
convention
cadre
Petites
Villes
de
Demain
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/23
[Résiliation
partielle
du
bail
emphythéotique
avec
SCALIS
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/24
[Modification
du
tableau
des
effectifs
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/25
|Convention
entre
Le
réseau
Ciné
Off,
la
Mairie
de
Buzançais
et
l'Association
des
Cinémas
du
Centre
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/26
[Lancement
de
la
procédure
de
révision
allégée
n°1
du
PLU
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/27
{Approbation
de
la
déclaration
de
projet
n°1
relative
à
la
Carrière
de
Chaventon
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
09-mars
2023/28
[Approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
relative
au
parc
photovoltaïque
les
Sables
de
la
Perrière
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
Fait
à Buzançais
Le
10
mars
2023
- publiée
par
voie
d'affichage
Le
10
mars
2023
——.
HORAIRES
: Le
Lundi
: de
14h30
à 17h30
- Du
Mardi
au
Vendredi
: de
9h
à 12h
/ de
14h30
à 17h30
- Le
Samedi
: de
9h
à 12h
ADRESSE
: 10,
Avenue
de
la République,
36500
Buzançais
- Tél
: 02
54
84
19
33
- Fax
: 02
54
02
13
45
EMAIL
: mairie.buzancais@buzancais.fr
- SITE
INTERNET
: www.buzancais.fr