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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19 01 2023
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Thèmes du document : Budget, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ile
de
=.
Byuzançais
DÉPARTEMENT
DE
L'INDRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JANVIER
2023
ANNÉE
|
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE
2023
19-janv
2023/1
[Rapport
d'orientations
budgétaires
2023
Prend
acte
à l'unanimité
des
votants
2023
19-janv
2023/2
[Décision
modificative
n°4
- Budget
général
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
2023
19-janv
2023/3
Acquisition
.
matériel
dans
Le
cadre
du
transfert
de
la
compétence
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
voirie
au
1er
janvier
2023
2023
19-janv
2023/4
JUNE
de
subvention
pour
la
restauration
de
registres
paroissiaux
et
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
d’état-civil
2023
19-janv
2023/5
|Subvention
complémentaire
aux
associations
au
titre
de
l’année
2022
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
.
Convention
avec
le
Syndicat
des
Energies
de
l'Indre
{SDEI)
pour
La
mise
à
Dune
ne
-
'
Ad
LS
Lun
ne
disposition
du
guichet
Numérique
des
Autorisations
d'Urbanisme
(GNAU)
CCE
TELE
EE
2023
19-janv
2023/7
Modalités
de
mise
à
disposition
du
public
pour
la
modification
simplifiée
Adoptée
à l'unanimité
des
votants
n°1
du
PLU
de
la
commune
de
Buzançais
2023
19-janv
2023/8
Acquisition
foncière
des
parcelles
AX
29
et
30
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
4
avis
sur
Le
projet
de
parc
éolien
porté
par
la
société
«
PARC
EOLIEN
DE
Avis
défavorable
à
l'unanimité
2023
19-janv
D
BUZANCAIS
» sur
la
commune
de
Buzancais
des
votants
2023
19-janv
|
2023/10
Convention
avec
la
Ville
de
Châteauroux
pour
la
mise
à disposition
d’un
Adoptée
à
l'unanimité
des
votants
agent
de
la Police
municipale
pour
des
besoins
de
formation
Fait
à Buzançais
le
20
janvier
2023
-
Publiée
par
voie
d'affichage
le
20
janvier
2023
a"
—
HORAIRES
: Le
Lundi
: de
14h30
à 17h30
- Du
Mardi
au
Vendredi
: de
9h
à 12h
/ de
14h30
à 17h30
- Le
Samedi
: de
9h
à 12h
ADRESSE
: 10,
Avenue
de
la République,
36500
Buzançais
- Tél
: 02
54
84
19
33
- Fax
: 02
54
02
13
45
EMAIL
: mairie
buzancais@buzancais.fr
- SITE
INTERNET
: www.buzancais.fr