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Arrêté - 1167?key=gdSzuirmU6UcWz0qxzsaKA%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaurains.
Lien du pdf (Arrêté - 1167?key=gdSzuirmU6UcWz0qxzsaKA%3D%3D)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRÊTÉ
n° ST/2024/48
PORTANT
_INTERDICTION
TEMPORAIRE
DE
CIRCULER
ET
DE
STATIONNER
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS
:
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales:
VU
le
Code
de
la
Route
:;
VU
la
demande
formulée
par
les services
de
la commune
d’organiser
la
manifestation
Sport
Santé
Découverte,
le mardi
27
août
2024
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation,
le stationnement
et
prévenir
les
accidents
;
ARRETONS:
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits
le
mardi
27
août
2024
de
8h00
à 20h00,
sur
le parking
de
la place
de
la fontaine
et sur
le parking
de
l’école
Jean
Moulin.
Article
2
: La
signalisation
réglementaire
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
soins
des
services
techniques
municipaux.
Article
3
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
commune
de
BEAURAINS
par
les
soins
de
Monsieur
le
Maire.
Article
4
: Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article 5 : -
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS
;
-
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux
de
BEAURAINS:;
-
Monsieur
Le
Médiateur
ASVP
de
la Commune
de
BEAURAINS
;
-
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
d’ARRAS
:
-
Monsieur
le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et
de
Secours
;
-
Monsieur
le Directeur
du
Centre
de
Secours
et
d’Incendie
;
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Décision
rendue
exécutoire
par
la publication
le
72
ÉTAAN
Fait
à
BEAURAINS,
le 21/08/2024
Pierre
ANSART