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Déliberation - Liste des delibs CM 23.01.2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibs CM 23.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
23
janvier
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-01-001
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-01-002
Convention
tri-partite
entre
la
Commune,
Établissement
Français
du
Sang
et
l'Amicale
des
Donneurs
de
Sang
de
l'Albanais
APPROUVE
2023-01-003
Changement
de
siège
social
du
Syndicat
Intercommunal
de
Gestion
des
Etangs
de
l'Albanais
APPROUVE
2023-01-004
Transfert
de
compétence
IRVE
au
SDES
APPROUVE
2023-01-005
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
de
la
construction:
d’une
gendarmerie
;
correction
d’une
erreur
matérielle
sur
la
délibération
n°
2022-06-095
APPROUVE
2023-01-006
Levée
de
pénalités
dans
le
cadre
du
marché
de
travaux
d'extension
et
d'aménagement
des
abords
du
cimetière
de
la
commune
déléguée
de
Saint-Germain-la-Chambotte
(AAPC
2021-11)
APPROUVE
2023-01-007
Avenant
n°1
au
marché
de
travaux
de
réaménagement
du
centre
administratif ( AAPC
2022-07
Lot
9:
carrelage)
APPROUVE
2023-01-008
Levée
de
pénalités
dans
le
cadre
du
marché
public
global
de
performance
associant
la
modernisation,
la
rénovation,
l’exploitation,
la
maintenance
et
la
gestion
des
installations
d'éclairage
public
et
des
installations
connexes
de
la
ville
d'Entrelacs
(AAPC
2020-01)
APPROUVE 2023-01-009
Convention
de
servitude
ENEDIS
sur
la
parcelle
A466
située
sur
la commune
de
la
Biolle
DA
24/058603
APPROUVE
2023-01-010
Avenant
à
la
convention
d'adhésion
au
service
de
calcul
des
allocations
d’aide
au
retour
à
l’emploi
conclu
avec
le
APPROUVE
Centre
de
Gestion
de
la Savoie
2023-01-011
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
APPROUVE
2023-01-012
Convention
cadre
pour
la
mise
en
œuvre
d’actions
en
intra
et/ou
union
entre
la
délégation
Auvergne-Rhône-
APPROUVE
Alpes
du
CNFPT
et
la
commune
d’Entrelacs
2023-01-013
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
consenti
à
titre
gracieux
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
APPROUVE
Publique
Territoriale
de
la Savoie
2023-01-014
Mise
à jour
du
règlement
des
services
périscolaires
APPROUVE
2023-01-015
Approbation
du
plan
de
développement
de
la
lecture
publique
2022-2027
-
Convention
socle
avec
le
Conseil
APPROUVE
Savoie
Mont
Blanc
Fait
à
ENTRELACS,
le
24
janvier
2023
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs