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Déliberation - CM2 du 27 03 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Villeneuve-lès-Maguelone.
Lien du pdf (Déliberation - CM2 du 27 03 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
DELIBERATIONS (1/3)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD018 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du Conseil Municipal et des commissions diverses
Unanimité
2023DAD019 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du conseil municipal et des commissions diverses
Unanimité
2023DAD020 Modification de la composition des commissions Unanimité
2023DAD021 Attribution d’une subvention exceptionnelle et adhésion à la plateforme de solidarité des collectivités territoriales
SOS Méditerranée
Majorité (1 contre : M. M.
Derouch)
2023DAD022 Attribution exceptionnelle d’une subvention de 1 000 € pour les victimes des séismes en Turquie et Syrie
survenus le 6 février 2023
Unanimité
2023DAD023 Motion de soutien au peuple Iranien Unanimité
2023DAD024 Composition du Jury du Label « Action portée par les Citoyens »
Unanimité
2023DAD025 Subventions aux associations Unanimité
2023DAD026 Subvention à l’Association « Maguelone Jogging » Unanimité (Mme Negret ne prenant pas part au
vote)
2023DAD027 Subvention à l’Association « Avis de Chantier » Unanimité (Mme Charbonnier ne prenant
pas part au vote)
2023DAD028 Subvention à l’association « Comité des Fêtes » Unanimité (Mme Pelé ne prenant pas part au vote)
2023DAD029 Subvention à l’association « Emergences » Unanimité (Mme Charbonnier ne prenant
pas part au vote)
2023DAD030 Subvention à l’association « Envi’Flag » Unanimité (M. Sica- Delmas, M. Bouladou ne
prenant pas part au vote)
2023DAD031 Subvention à l’association « FCPE » Unanimité (Mme Zech ne prenant pas part au vote) REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
DELIBERATIONS (2/3)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD032 Subvention à l’association « Maguelone Gardiole » Unanimité (Mme Richou, Mme Navio, Mme
Charbonnier, Mme
Boquet ne prenant pas
part au vote)
2023DAD033 Subvention à l’association « MGCV » Unanimité (M. Thierry Bec ne prenant pas part au
vote)
2023DAD034 Subvention à l’association « Section Taurine
Villeneuvoise »
Unanimité (M. Aliaga,
Mme Pelé, M. Couderc ne
prenant pas part au vote)
2023DAD035 Subvention à l’association « Villeneuve Pétanque » Unanimité (M. Couderc ne prenant pas part au vote)
2023DAD036 Création d’un marché dominical Unanimité
2023DAD037 Adoption Charte de la Sobriété Unanimité
2023DAD038 Approbation Compte de Gestion – Exercice 2022 Unanimité
2023DAD039 Approbation Compte Administratif – Exercice 2022 Unanimité (Mme Negret ne prenant pas part au
vote)
2023DAD040 Affectation du résultat Unanimité (1 abstention : Mme Ensellem)
2023DAD041 Approbation du Budget Primitif – Exercice 2023 Majorité (7 contre : Mme Mares, M. Segura, M.
Nogues, Mme Martos-
Ferrara, M. Aliaga, M.
Vallier M. Derouch, 2
abstentions : Mme
Cregut, Mme Rivaliere)
2023DAD042 Taxes directes locales - Exercice 2023 Majorité (1 contre : M. M. Derouch)
2023DAD043 Dispositif « Opération façades » pour l’année 2023 Unanimité
2023DAD044 Partenariat opération « 8000 arbres pour l’Hérault » Unanimité
2023DAD045 Convention de partenariat avec l’Association « Le Comité des Fêtes » pour l’organisation du Carnaval 2023
Unanimité REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
DELIBERATIONS (3/3)
N° D’ORDRE OBJET VOTE
2023DAD046 Convention de partenariat avec l’association « Maguelone Jogging » pour l’organisation des
« Boucles de Maguelone »
Unanimité
2023DAD047 Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Climat – Débat sur les orientations générales du
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
(PADD)
Unanimité
2023DAD048 Délégations des missions complémentaires Majorité (1 contre : M. M. Derouch, 6 abstentions : M.
Mares, Segura, Nogues,
Martos-Ferrara, Aliaga,
Vallier)
2023DAD049 Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) saison estivale 2023
Unanimité
2023DAD050 Occupation du Centre aéré de la plage pour le tournage du film « Mousquetaires »
Unanimité
2023DAD051 Convention avec la FFF – Mise à disposition d’un agent sportif
Unanimité
2023DAD052 Acquisitions de parcelles AB 704 AB 812 AB 852 AB 853 AB 854 AB 855 – GGL
Unanimité (7 abstentions :
M. Segura, M. Nogues,
Mme Martos-Ferrara, M.
Aliaga, M. Vallier, Mme
Cregut, Mme Rivaliere)
2023DAD053 Acquisition de parcelle AE 165 – GGL Unanimité
2023DAD054 Acquisition de parcelle BK 253 – M. AMBLARD Jacky Majorité (1 contre : M. M. Derouch)
2023DAD055 Modification du tableau des Effectifs Unanimité
2023DAD056 Concession fourrière automobile Unanimité
2023DAD057 Convention de conseil et d’appui stratégique avec le cabinet Mappe Conseils
Unanimité (9 abstentions :
Mme Ensellem, M. Segura,
M. Nogues, Mme Martos-
Ferrara, M. Aliaga, M.
Vallier, M. Derouch, Mme
Cregut, Mme Rivaliere)
2023DAD058 Contrat grand cycle de l’eau sur le Bassin du Lez pour les années 2023 – 2024 Désimperméabilisation cour
d’école Jean-Jacques Rousseau
Unanimité (Mme Negret, M.
Desseigne ne prenant pas
part au vote)