Procès Verbal - PV CM2 du 28 03 2026

Documents similaires

Déliberation - Deliberations du CM2 du 28 03 2026

Déliberation - Tableau des deliberations CM2 du 28 03 2026

Déliberation - CM2 du 27 03 2023

Déliberation - CM2 du 27 03 2023

Déliberation - Tableau des deliberations du CM2 du 25 03 2024

Procès Verbal - PV CM2 du 25 03 2024

Procès Verbal - PV CM2 du 24 03 2025

Déliberation - Tableau des deliberations CM2 du 24 03 2025

Déliberation - Tableau des deliberations CM2 du 27 03 2023

Compte-Rendu - CR CM2 du 22 03 2021

Procès Verbal - PV CM2 du 28 03 2026 Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Villeneuve-lès-Maguelone. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM2 du 28 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, VILLENEUVE

ns Procès-verbal

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE PUBLIQUE DU 28 MARS 2026

L'an deux Mille vingt-six, le samedi 28 mars à 11 heures 30, le Conseil Municipal de Villeneuve-

lès-Maguelone s'est assemblé dans la salle Sophie Desmarets du Centre Culturel Bérenger de Frédol, sous la présidence de Olivier NOGUES, Maire.

Nombre de membres en exercice : 33

Présents : 32

Procurations : 1

Absents : 0

Date de convocation et affichage : 24/03/2026

PRESENTS : M. Olivier NOGUES, Mme Virginie MARTOS-FERRARA, M. Steve VALLIER, Mme

Dominique MASSEIN, M. Abdelmoumène AMEUR, Mme Laurence POMAREDE, M. James

ETOURNEAU, Mme Charlène CHARLOTON LABRY, M. Malik HAMADACHE, Mme Chantal

HUGER, Mme Monique BRUNEAU, M. Charles MANGIARACINA, M. Claude GRIMAULT, Mme

Catherine DESMAREST, Mme Mariette COLLOT, M. Gilles NAMYSLAK, Mme Nathalie DI FALCO,

Mme Stéphanie YENNEK, M. Olivier GODEFROIT, M. Mickaël PY, M. Stéphane LAISSUS, Mme

Delphine DEMARTHE, M. Jérémy ALIAGA, Mme Elodie GORRET, Mme Méléna ROMERO, M.

Mattéo TADDIO, Mme Véronique NEGRET, Mme Corinne POUJOL, M. Nicolas SICA-DELMAS,

Mme Marie ZECH, M. Olivier GACHES, M. Christophe DEROUCH.

ABSENT(S) PROC : M. Jérémy BOULADOU (Procuration à M. Nicolas SICA-DELMAS).

ABSENT(S) :

SECRETAIRE DE SEANCE : M. Mattéo TADDIO

1) Installation du nouveau conseil

Mme Véronique Négret ouvre la séance d'installation du conseil municipal. Elle indique tout d'abord que cette séance du conseil municipal permettra l'installation de la nouvelle majorité à la suite des élections municipales de mars 2026, soulignant que la démocratie a parlé et que cette nouvelle majorité est accueillie avec un grand respect. En deuxième lieu, elle remercie chaleureusement les agents et les élus pour le mandat qui vient de s'achever, ainsi que les électeurs pour leur soutien et leur confiance, évoquant une aventure extraordinaire vécue pendant six ans. En conclusion de son intervention elle détaille cette expérience en insistant sur la collaboration avec les agents, entre élus, et pour la ville avec les Villeneuvois, affirmant repartir riche de ce vécu et profondément reconnaissante. Après ce discours, elle annonce l'installation d'une nouvelle majorité, à laquelle elle souhaite de réussir, précisant que sa réussite sera celle de la ville. Enfin, elle ajoute qu'elle restera disponible pour échanger avec les nouveaux élus, à l'instar de ce qui a déjà été fait mercredi à son initiative, et passe la parole à la doyenne de la nouvelle majorité, qui prend la présidence du conseil pour procéder au déroulé de la suite de la séance. Mme Véronique Négret conclue par des

remerciements.

0e

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

La doyenne d'âge, Mme Monique Bruneau, assume la présidence du conseil et ouvre la séance en saluant l'ensemble des participants et annonce qu'elle Va procéder à l'appel des conseillers municipaux.

32 conseillers sont présents à l'exception de M. Jérémy Bouladou (absent ayant donné procuration à M. Nicolas Sica-Delmas).

Le nouveau conseil municipal est ainsi composé :

- Aliaga Jérémy

- Ameur Abdelmoumène

- Bouladou Jérémy (Absent procuration à M. Sica-Delmas)

- Bruneau Monique

- Charloton Labry-Charlène

- Collot Mariette

- Demarthe Delphine

- Derouch Christophe

- Demarest Catherine

- Di Falco Nathalie

- Etourneau James

- Gaches Olivier

- Godefroit Olivier

- Gorret Elodie

- Grimault Claude

- Hamadache Malik

- Huger Chantal

- Laissus Stéphane

- Mangiaracina Charles

- Martos-Ferrara Virginie

- Massein Dominique

- Namyslak Gilles

- Négret Veronique

- Nogues Olivier

- Pomarede Laurence

- Poujol Corinne

- Py Michaël

- Romero Méléna

- Sica-Delmas Nicolas

- Taddio Mattéo

- Vallier Steve

- Yennek Stéphanie

- Zech Marie

0e

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

En s'appuyant sur les dispositions de l'article L2121-15 du Code général des collectivités

territoriales (CGCT) M. Mattéo TADDIO, le plus jeune des conseillers municipaux élus, va assurer les fonctions de secrétaire pour cette élection. Après cela, M. Mickaël PY et Mme Méléna ROMERO sont désignés par le Conseil, en tant qu'assesseurs.

2) Election du Maire

La doyenne d'âge donne lecture des articles L2122-7 régissant l'élection du maire qui précisent que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue après deux tours, un troisième tour est organisé à la majorité relative, et en cas d'égalité, le plus âgé est déclaré élu.

Elle poursuit en donnant lecture des articles précités portant sur l'élection des adjoints, conformément à l'article L2122-7-2 CGCT : les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, et la liste doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si aucune liste n'obtient la majorité absolue après deux tours, un troisième tour est organisé à la majorité relative, et en cas d'égalité, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Elie évoque ensuite l'article L2122-8, qui stipule que la séance d'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal. Elle rappelle que les membres du conseil municipal doivent être convoqués dans les formes et délais prévus par les articles L2121-10 à L2121-12, et que la convocation doit mentionner spécifiquement l'élection à laquelle il doit être procédé. Elle rappelle aussi conformément au même article, les conditions dans lesquelles des élections complémentaires peuvent être nécessaires avant l'élection du maire et des adjoints, notamment en cas de vacances ou si le conseil municipal a perdu le tiers ou plus de ses membres.

Elle aborde l'article L2122-9, applicable aux communes de 1000 habitants et plus, qui prévoit que le conseil municipal est réputé complet pour l'élection d'un nouveau maire si les vacances existantes résultent soit de démissions données après la cessation des fonctions du maire et avant l'élection de son successeur, soit d'une décision de la juridiction administrative annulant l'élection de conseillers municipaux sans proclamation concomitante d'autres élus.

Elle procède à la lecture de l’article L2122-10 qui précise que le maire et les adjoints sont élus pour la même durée que le conseil municipal. Dans les communes de 1000 habitants et plus, le mandat du maire et des adjoints prend fin de plein droit si une décision de la juridiction administrative rectifie les résultats de l'élection des conseillers municipaux de telle sorte que la majorité des sièges est attribuée à une autre liste que celle initialement proclamée. En cas de nouvelle élection du maire, il est procédé à une nouvelle élection des adjoints, et le conseil municipal peut décider de renouveler l'élection des adjoints après une élection partielle.

Elle donne lecture de l’article L2122-11, qui prévoit que l'adjoint spécial est élu par le conseil parmi les conseillers résidant dans la fraction de commune concernée, où, à défaut, parmi les habitants de cette fraction. En dernier lieu, il est procédé à la lecture de l'article L2122-12, qui impose que

60e

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

les résultats des élections du maire et des adjoints soient affichés dans les 24 heures.

Après la lecture de l’ensemble de ces articles, elle interroge l'assemblée pour savoir s'il y a un conseiller municipal candidat aux fonctions de maire et annonce que Monsieur Olivier Nogues est le seul candidat. Elle indique que le conseil municipal va procéder à l'élection du maire à bulletin secret et précise qu'un agent municipal va remettre à chaque élu une enveloppe et un bulletin blanc pour inscrire le nom du futur maire. Elle s'adresse ensuite à Monsieur Mickaël Py et Madame Méléna Romero pour leur demander de se rendre au bureau de vote.

Le conseil municipal procède donc à l’élection du Maire à bulletin secret.

Monsieur Nogues est élu avec 26 voix, 1 vote blanc et 6 votes nuls. Madame Virginie Martos- Ferrara remet alors l’écharpe de Maire à Monsieur Nogues qui assume la présidence du Conseil

Municipal.

3) Fixation du nombre des adjoints

Conformément aux dispositions des articles L.2122-2 et L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales et considérant que le nombre des adjoints au Maire ne peut excéder 30% de l'effectif

légal du Conseil Municipal qui est de 33,

Sur proposition de Monsieur Olivier NOGUES, Maire, le Conseil Municipal, à l'unanimité (1 abstention : M. Christophe Derouch), décide de fixer à NEUF le nombre des adjoints au Maire à élire au sein du Conseil Municipal, installé ce même jour.

4) Election des adjoints

Ensuite Monsieur le Maire procède à l'appel nominal pour l'élection des adjoints.

La liste proposée par Madame Virginie Martos-Ferrara est élue avec 29 voix, 1 vote nul, 3 votes blancs.

Le conseil municipal procède ensuite à l'élection des adjoints ; une seule liste s'est présentée, celle de Madame Virginie Martos-Ferrara. Monsieur le Maire rappelle donc les modalités de vote en précisant qu'un agent municipal remettra à chaque participant une enveloppe contenant un bulletin blanc ainsi que la liste proposée par Madame Virginie Martos-Ferrara, seule liste candidate. Avant de procéder à l'appel nominal, il donne lecture de la liste qui est ainsi composée : - Martos-Ferrara Virginie, 1° adjointe;

- Vallier Steve, 2°" adjoint ;

- Massein Dominique, 3°" adjointe ;

- Ameur Abdelmoumène, 4" adjoint ;

- Pomarede Laurence, 5°" adjointe ;

- Etourneau James, 6°" adjoint ;

- Charloton Labry Charlène, 7°" adjointe ;

- Hamadache Malik, 8°" adjoint ;

- Huger Chantal, 9" adjointe.

ce

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

Monsieur le Maire procède à la mise en place des neufs adjoints et leur remet une écharpe.

5) Fixation des indemnités des élus

Ensuite, Monsieur le Maire soumet au conseil la fixation des indemnités en lisant les articles L. 2123-20 à L. 2123-24 et R. 2123-23 du code général des collectivités territoriales. Il souligne qu'il revient au conseil municipal de déterminer le montant des indemnités allouées aux adjoints, en précisant que l'enveloppe indemnitaire globale correspond au total des indemnités maximales du maire et du nombre théorique d’adjoints. Il indique que la commune de Villeneuve-lès-Maguelone compte 11 010 habitants et propose que le conseil municipal délibère pour fixer les pourcentages des indemnités comme suit : 67,60 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique pour le maire, 67,60 % pour le premier adjoint, 9,48 % pour les adjoints (dans la limite de six) et 9,48 % pour les conseillers municipaux délégués (dans la limite de quatorze). Il ajoute que les indemnités de fonction seront versées mensuellement.

Après ces précisions, le Conseil municipal à l'unanimité (7 abstentions : Mme Véronique Negret, Mme Corinne Poujol, M. Nicolas Sica-Delmas, Mme Marie Zech, M. Jérémy Bouladou, M. Olivier Gaches, M. Christophe Derouch) approuve la fixation des indemnités

6) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent

Ensuite, le Conseil Municipal, à l’unanimité (1 Abstention : M. Christophe Derouch), approuve le procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2026.

7) Lecture de la Charte de l’élu

A l'issue de l'approbation du procès-verbal le Maire donne lecture des articles de la charte de l'élu, notamment les articles L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT.

A la fin de la lecture de ces articles, Monsieur prend la parole pour conclure ce premier conseil.

Il s'adresse, d’abord, aux élus en exprimant sa gratitude envers Monique Bruneau pour avoir présidé la séance en sa qualité de doyenne. Il évoque avec émotion, fierté et un profond sens des responsabilités le moment présent, avant de remercier les électrices et les électeurs pour la confiance qu'ils leur ont accordée, soulignant que cette confiance les honore et les engage pleinement au service de la commune. Il précise que cette confiance, reçue avec humilité, les oblige à être à la hauteur des attentes, à agir avec sérieux, transparence et détermination.

Ensuite, il adresse également un remerciement sincère aux conjoints des élus pour leur engagement à leurs côtés, leur patience et leur compréhension, rappelant qu'ils ont accepté de partager une partie de leur temps avec les habitants et que leur soutien a été essentiel tout au long de cette aventure. Il indique qu’une nouvelle page s'ouvre, laquelle ne s'écrira pas seule, mais avec ce

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

l'ensemble des élus, les forces vives du territoire et chaque habitant contribuant à la vie quotidienne

de la commune.

Ensuite, il explique que le rôle d'élu ne se limite pas à représenter, mais consiste surtout à servir l'intérêt général, à écouter, rassembler et construire ensemble l’avenir de la commune. Il insiste sur l'ampleur de leur responsabilité et l'engagement qui en découle, promettant d'être présent, à l'écoute, et d’agir concrètement et avec efficacité. Il souligne que lors de cette élection, ce n'est pas seulement un maire qui a été élu, mais un binôme, un duo, précisant que Virginie et lui exerceront leurs fonctions avec les mêmes prérogatives.

En troisième lieu, il rappelle que ce fonctionnement a été annoncé tout au long de la campagne électorale et réaffirme qu'ils seront les maires de tous les habitants. Il présente ce choix comme porteur d’une vision moderne de l'engagement public, dépassant les schémas traditionnels pour proposer une gouvernance partagée, équilibrée, fondée sur la confiance et la complémentarité. Il détaille leur choix assumé de la parité réelle dans l'exercice du pouvoir local, non pas une parité symbolique, mais une parité vécue au quotidien, dans les décisions, les responsabilités et la

présence auprès des habitants.

En quatrième lieu, il annonce que dès lundi, cette parité se traduira concrètement par la mise en place d’un bureau des maires qu'ils partageront, offrant un même lieu de travail, un même espace d'échange et un même point d'entrée pour tous les habitants. Il insiste sur le fait que les habitants ne trouveront pas d’un côté Virginie et de l’autre lui-même, mais une seule et même fonction exercée à deux voix. Il expose leur volonté de travailler dans un esprit de coopération permanente, côte à côte chaque jour, pour garantir une continuité, une réactivité et une proximité renforcées.

En cinquième lieu, il souligne que ce fonctionnement est une force, permettant de croiser les regards, d'enrichir les décisions et de gagner en efficacité, tout en étant plus disponibles, plus à l'écoute et plus présents sur le terrain. Il précise que les habitants pourront s'adresser à l’un comme à l’autre, assurant que leurs demandes, idées et préoccupations seront entendues avec la même attention et portées avec la même détermination. Il rappelle qu'ils ont fait campagne ensemble et qu'ils exerceront leurs fonctions ensemble, avec loyauté et exigence.

En sixième lieu, il affirme que beaucoup d'habitants ont déjà compris leur concept et les appellent monsieur ou madame le maire lorsqu'ils les croisent. Il reconnaît que Virginie et lui forment un duo solide et complémentaire, tout en soulignant qu'aucun projet ne peut réussir sans l'implication de toutes et tous. Il exprime leur volonté que chaque élu se sente acteur, écouté et valorisé, et partage leur ambition de faire de Villeneuve une commune où la proximité et la coopération ne sont pas que des mots, mais une réalité quotidienne. Il décrit cette commune idéale comme un lieu où chaque habitant, chaque élu et chaque acteur local a sa place et peut contribuer à leur avenir

commun.

Enfin, il conclut en réaffirmant leur engagement commun, fondé sur la confiance mutuelle, la complémentarité et une ambition partagée, avant de passer la parole à Madame Virginie Martos-

Ferrara.

0e

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

Madame Virginie Martos-Ferrara exprime tout d’abord sa profonde gratitude envers l'ensemble des personnes présentes, soulignant leur mobilisation massive pour voter en faveur du changement.

En premier lieu, elle indique que cette confiance et le score obtenu lors du scrutin ont permis de choisir une équipe plutôt qu'une alliance de circonstances, mettant en avant un projet collectif et une volonté d'agir ensemble aux côtés des habitants.

En deuxième lieu, elle adresse également des remerciements particuliers aux agents communaux, précisant qu'ils œuvrent quotidiennement pour faire vivre la commune avec engagement, rigueur et sens du service public. Elle insiste sur l'importance de leur travail et les remercie pour l'organisation de cette investiture, qui permet à cet événement de se dérouler dans des conditions optimales.

En troisième lieu, elle évoque ensuite ses amis, nombreux à être présents, les remerciant pour leur soutien, leurs encouragements quotidiens et leurs conseils, tant dans les moments d'enthousiasme que dans ceux de doute. Elle souligne que leur présence à ses côtés lui a donné la force de

poursuivre cette démarche.

En quatrième lieu, elle remercie chaleureusement sa famille, présente à cet événement, la décrivant comme sa boussole tout au long de la campagne. Elle explique qu'elle l’a soutenue et guidée à chaque étape, ajoutant que sans elle, elle ne se tiendrait pas devant l'assemblée ce jour- là. Elle mentionne également le fait que chacun de ses proches l'accompagne dans ce changement, acceptant avec bienveillance qu'elle consacre désormais une grande partie de son temps aux habitants, au détriment des moments partagés avec eux.

En cinquième lieu, elle présente cette victoire comme le fruit d’un engagement collectif et adresse un remerciement particulier aux 33 membres de sa liste, qu’elle qualifie de solide et humaine. Elle précise qu'ils ont porté ce projet au quotidien avec énergie et conviction, affirmant que ce bonheur, cette joie et cet espoir leur appartiennent également. Elle évoque la mémoire de la campagne

menée ensemble et de son issue victorieuse.

En sixième lieu, elle annonce que cette fonction sera exercée à temps plein, expliquant que Monsieur Nogues et elle-même ont fait le choix de quitter leurs métiers respectifs pour se consacrer entièrement à leurs missions. Elle rappelle qu'ils exerceront cette fonction en binôme, avec la même implication, la même disponibilité et la même volonté d'agir pour chaque habitant. Elle précise qu'ils seront présents dès lundi matin en mairie, pleinement au service des citoyens.

En septième lieu, elle souligne que le rôle de maire représente pour eux un engagement de tous les instants, avec la proximité comme fil conducteur de leur action. Elle indique que dès mercredi, ils débuteront leurs permanences et les rendez-vous avec les habitants, insistant sur l'importance qu'ils accordent à l'écoute et à la disponibilité. Elle mentionne aussi que certains habitants ont été surpris par le fait qu'ils aient pris du temps pour répondre individuellement à chacun, afin de les remercier de leur soutien, mais précise que c'est en réalité à eux, les élus, de remercier les citoyens, car sans leur confiance, cette mission ne pourrait être accomplie.

c0e

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.frVILLENEUVE

LÈS-MAGUELONE

En huitième lieu, elle affirme leur volonté d’être des élus proches du quotidien des habitants, travaillant dans un esprit de rassemblement avec l'ensemble de l’équipe municipale. Elle explique qu'ils fédéreront les énergies et les talents au service de tous, précisant que ce qu'ils ont défendu

pendant la campagne n'était ni un slogan ni une formule marketing, mais un choix sincère qu'ils mettront en œuvre chaque jour.

En neuvième lieu, elle aborde ensuite une critique évoquée pendant la campagne, selon laquelle

leur ambition serait de construire à tout prix. Elle confirme cette intention, mais en redéfinissant le terme : il s'agira de construire du lien, du dialogue, des échanges sincères, une solidarité, des

rencontres, de l'écoute, une dynamique de travail digne et durable, une vision commune, des projets utiles, ainsi que des ponts relationnels plutôt que des remparts. Elle insiste sur la construction de sens et de lien pour façonner ensemble l'avenir, en abordant cette mission avec humilité et exigence.

Enfin et en dixième lieu, elle invite l'ensemble des habitants, élus et agents à écrire une nouvelle page de la commune et déclare que l’avenir de la ville commence aujourd'hui et se construira pas

à pas, avec la participation de chacun.

Monsieur le Maire prend la parole en conclusion du conseil municipal. Il remercie l'ensemble des participants et annonce la clôture du conseil municipal, invitant les présents à terminer la séance par un verre de l'amitié. Il rappelle que la prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le 8

avril à 18 heures dans la salle Sophie Desmarets, avant de renouveler ses remerciements à tous.

La séance est levée à 12h50.

Villeneuve-lès-Maguelone, le 28 mars 2026.

Le Secrétaire de Séance, Monsieur Le Maire Mattéo TADDIO Olivier NOGUES es

Ca

0e

Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone - B.P.15 - 34751 Villeneuve-lès-Maguelone CEDEX

tél 04 67 69 75 75 | www.villeneuvelesmaguelone.fr