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Arrêté - Préfecture - Oise - 20091117 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Recuril
des
acies
administratifs
n°spdciat
du
17 novembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
OÙ
6
NOVEMBRE
2009
PORTANT
LIMITATION
DES
MOUVEMENTS
D'ANIMAUX
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
HABILITATION
A
LA
FORMATION
DES
JEUNES
SAPEURS-POMPIERS ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISIYION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
OE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
ACHIN1)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
BRESLES
ARRETE
OÙ
S
NOVEMBRE
200$
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A{H1N1}
-
CENTRE
BE
VACCINATION
DE
LA
COMMURE
CE
8RETEUIL
ARRETE
OÙ
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HIN1)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
BE
LA
COMMUNE
GE
MERU
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A[H1N1)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
NOGENT-SUR-OISE
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HINI)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
NOYON
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
OE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1}
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-JUST-EN-CHAUSS£E
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HIN1})
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
VERBERIE
ARRETE
OÙ
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A[H1N1)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
LAMORLAYE
ARRETE
OU
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
OE
BIENS
ET
SERVICES
OANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HIN1)
»
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
GRANDVILLIERS
N°
de
page 10 11 52 13 14
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
17 novembre
2009
7
ARRÈTE
DU
9
NOVEMBRE
2003
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HIN1}
+
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
COMPIEGNE
7
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A{HIN1}
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
BEAUVAIS
*
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
20659
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
SERVICES
DANS
LE
CABRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A{H1N1)
-
CENTRE
DE
VACCINATION
DE
LA
COMMUNE
DE
CREPY-EN-VALOIS
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DE
L'URBANISME
DES
AFFAIRES
FONCIERES
ET
SCOLAIRES
>
ARRETE
DU
12 NOVEMBRE
2099
FIXANT LA LISTE
DES
COMMUNES
BENEFICIAIRES
EN 2009
DE
LA
DOTATION
GENERALE
DE
DECENTRALISATION
AU
TITRE
DE
L'ETABLISSEMENT
DES
DOCUMENTS
D'URBANISME
ET
LA
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
DE
COOPERATION
INTERCOMMUNALE
BENEFICIAIRES
EN
2009
DE
CREDITS
EXCEPTIONNELS
AU
TITRE
CE
L'ETABLISSEMENT
ET DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DE
SCHEMAS
DE
COHERENCE
TERRITORIALE
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DES
TERRITOIRES
ET
DE
LA
COHESION
SOCIALE
BUREAU
DU
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
7
BECISIONS
DU
16
NOVEMBRE
2009
RELATIVES
À
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT
COMMERCIAL
DE
L'OISE
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
2009
PORTANAT
AGREMENT
DE
L'ASSOCIATION
“RAIPONCE"
SITUEE
À
SAINT
MARTIN
LE
NŒUD
AU
TITRE
DE
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
DIRECTION
REGIONALE
DES AFFAIRES SANITAIRES
ET SOCIALES
>
ARRETE
OU
9
NOVEMBRE
2009
FIXANT
LA
LISTE
DES
ORGANISMES
PARTICIPANT
A
LA
PROTECTION
COMPLEMENTAIRE
EN
MATIERE
DE
SANTE
POUR
L'ANNEE
2010
DANS
LA
REGJON
PICARDIE
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
>
ARRETE
DU
28
OCTOBRE
2009
PRESCRIVANT
LA
REALISATION
OE
TRAVAUX
D'OFFICE
POUR
LA
RESORPTION
DE
L'INSALUBRITE
15 16 17 18 21 2z 23 25 Recucil
des
actes
administratifr
n°spécial
du
17 novembre
2009
INSPECTION
ACADEMIQUE
DIRECTION
DES
SERVICES
DEPARTEMENTAUX
DE
L'EDUCATION
NATIONALE
DE
L'OISE
ARRETE
OU
5 NOVEMBRE
2009
PORTANT
ANNULATION
DE
L'ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DES
FARENTS
D'ELEVES
AU
CONSEIL
D'ECOLE
DE
VAUCHELLES
(REGROUPEMENT
PEDAGOGIQUE)
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
SERVICES
VETERINAIRES
ARRETE
OÙ
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
DECLARATION
À
SALMONELLA
ENTERITIDIS
OU
SALMONELLA
TYPHIMURIUM
O'UN
TROUPEAU
DE
VOLAILLES
DE
RENTE
DE
L'ESPECE
GALLUS
GALLUS
EN
FILIERE
PORTE
D'ŒUFS
DE
CONSOMMATION
IV
TRIBUNAL
ADMINISTRATIF
D'AMIENS
DECISION
OÙ
13
NOVEMBRE
2009
DONNANT
OELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
OU
PRESIDENT
OU
TRIBUNAL
DECISION
BU
13
NOVEMBRE
2099
MODIFJANT
LA
DECISION
DU
3
AVRIL
2008
RELATIVE
A
LA
PRESIDENCE
OU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
OE
RECOURS
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
BE
LA
REGION
PICARDIE
29 39 33 34