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Arrêté - Préfecture - Oise - 20211117 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221214 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20221214 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 14 décembre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 décembre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 décembre 2022
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE
CONCILIATION EN MATIÈRE D'ÉLABORATION DES DOCUMENTS D'URBANISME
ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2022 PORTANT HABILITATION POUR ÉTABLIR LES CERTIFICATS DE CONFORMITÉ
MENTIONNÉS AU PREMIER ÉLINÉA DE L'ARTICLE L.752-23 DU CODE DE COMMERCE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2022 RELATIF À LA MÉDAILLE DU TRAVAIL N° MHT 07-21-1 - PROMOTION DU 1ER JANVIER 2023
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N ° 2022/113 DU 12 DÉCEMBRE 2022 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À M. RAZVAN IONUT AVASILOAE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N ° 2022/114 DU 12 DÉCEMBRE 2022 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MME FANNY HOSY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N ° 2022/115 DU 12 DÉCEMBRE 2022 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MME NISHANI PAYAGALAGE
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173
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
RÉCÉPISSÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2022 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT RÉGULARISATION DE 2 PIÉZOMÈTRES COMMUNE DE COUDUN ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 1ER DÉCEMBRE 2022 DOSSIER N°100009676
RÉCÉPISSÉ DU 8 AOÛT 2022 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT PROJET DE LOTISSEMENT COMMUNE DE NERY ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 29 NOVEMBRE 2022 DOSSIER N°0100004826
RÉCÉPISSÉ DU 14 septembre 2022 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT REJET D'EAUX DE POMPAGE DANS LE MILIEU NATUREL COMMUNE DE VAUCIENNES ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 13 DÉCEMBRE 2022 DOSSIER N°100004685
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 13/12/2022-1 DU 13 DÉCEMBRE 2022 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
ARRÊTÉ N° 13/12/2022-2 DU 13 DÉCEMBRE 2022 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE