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Procès Verbal - proces verbal cm du 9 juin elections dlelegues tit et sup
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Amblainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm du 9 juin elections dlelegues tit et sup)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 9 Juin 2023
L'an deux mil vingt trois, le neuf juin, , les membres du Conseil Municipal d'AMBLAINVILLE appelés à siéger régulièrement par l'envoi d’une convocation le 31 mai 2023 mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, se sont réunis en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Joël VASQUEZ, Maire
Présents : M. Joël VASQUEZ, Maire
Mmes & MM DEPLECHIN Claude, HABERKORN Gilles, LALEU Christelle, HERMAN Claudine, COLLIN Gérald, Adjoints au Maire
Mmes & MM. BAKOUZOU Coralie, ECHARD Laurence, SCHIRAR Karen, FOUQUET Eloïse, MARIE Aline, VANDENABEELE Annie, BUNOUF Noël, MARTIN Brice, TOUYAA
Franck, MASSART-CHAMPION Aurélie, PIOCELLE Olivier, Conseillers Municipaux,
Absents excusés :
Madame Stéphanie BIGOT
Monsieur Francisco SANTIAGO GARCIA
Madame Karen SCHIRAR est élue secrétaire de séance.
1 Elections des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal pour les
Elections Sénatoriales du 24 Septembre 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs
Vu l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
1/ Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire, après avoir fait l'appel nominal des élus et vérifié le quorum,
procède à la mise en place du bureau électoral. Il est composé par les deux
membres du Conseil Municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux
membres présents les plus jeune Il s'agit respectivement de :
- Madame Annie VANDENABEELE, Monsieur Noël BUNOUF : membres les plus âgés
- Madame Aline MARIE, Madame Coralie BAKOUZOU : membres les plus jeunes
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
2) Election des délégués :
Une seule liste est déposée et enregistrée.
La liste est composée comme suit :
1 VASQUEZ Joël, M, 2 rue de Flandres, 19/07/1953 à ARGENTEUIL
2 LALEU Christelle, F, 156 rue Montgriffon, 02/04/1972 à CAMBRAI
3 HABERKORN Gilles, M, 70 rue Nationale, 05/01/1953 à NOGENT SUR MARNE
l 4 SCHIRAR Karen, F, 15 rue Nationale, 23/04/1980 à PONTOISE
5 TOUYAA Franck, M, 115 rue Montgriffon, 11/08/1973 à CHINON
6 FOUQUET Eloise, F, 136 rue Montgriffon, 31/07/1979 à MONTMORENCY 7 DEPLECHIN Claude, M, 4 rue du Marais, 06/12/1953 à AMBLAINVILLE 8 MASSART CHAMPION Aurélie, F, 128 rue Montgriffon, 04/12/1986 à MERU
Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
19 conseillers municipaux, 5 délégués titulaires à désigner, 3 suppléants, une seule liste déposée : LISTE UNIQUE
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
Nombre de bulletins 17 17
Bulletins Blancs 0 0
Bulletins nuls 0 (0)
Suffrages exprimés 17 17
M. Joël VASQUEZ, Mme Christelle LALEU, M. Gilles HABERKORN, Mme Karen SCHIRAR, M. Franck TOUYAA ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués titulaires pour les élections sénatoriales 2023.
Mme Eloïse FOUQUET, M. Claude DEPLECHIN, Mme Aurélie MASSART CHAMPION ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués suppléants pour les élections sénatoriales 2023.
2 Questions diverses
Sans objet
La séance estlevée à TO h 15.