Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - doc01171320240419091445
Déliberation - doc01170820240419091340
Déliberation - doc01171120240419091422
Procès Verbal - doc04793720260317080915
Procès Verbal - CM27012025
Déliberation - doc03395320250605144659
Procès Verbal - doc02829720250220134832
Procès Verbal - doc03149220250415122050
Déliberation - doc03154120250416084056
PLU - Annexes - plan captage vaudevanne
Déliberation - doc01171220240419091434
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Déliberation - doc01171220240419091434)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
|
Publié
le
L(
ID
: 089-218900694-20240412-018_2024-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DEPARTEMENT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
l’YONNE
de
la
COMMUNE
de
CHAILLEY
DONNRNE DE MERS
SEANCE
du
12
avril
2024
Afférent
En
Qui
ont pris
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
avril,
le Conseil
Municipal
be
dé
j >
ok vi
de la commune
de Chailley, régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
de
la
Fontaine,
sous
la
15
15
11+2
présidence
de
M.
Philippe
GUINET-BAUDIN,
Maire
Etaient
présents
: Mrs
Hervé
CYGANKO,
Stéphane
BOQUANT,
Marcel
RENAULT,
(Adjoints),
Mrs
Patrice
DOYEN,
Claude
MARGUENAT,
Alain
GORNEAU,
Philippe
FERLET,
Hubert
JOSSIER
Mmes
Ismérie
BRUNAT,
Laurence
RENVOYE,
Viviane
ROUSSEL,
Absents
excusés
:
Mme
Marie-France
DAGUIN,
pourvoir
à M.
S. Boquant
1
h
AVR.
2024
M.
Jonathan
THYRIOT,
pouvoir
à
M.
Ferlet
N°
d’ordre
de
la délibération
Mme
Nathalie
LAMBERT
Absents
non
excusés
:
DATE
DE
CONVOCATION
02/04/2024
Date
d’envoi
au
contrôle
de
légalité
:
018
_ 2024
Secrétaire
de
séance
:
Hubert
JOSSIER
Approbation
du
compte
administratif
2023
Budget
eau
et
assainissement
Suite
à la présentation
faite par
le Maire,
le conseil
municipal
délibérant
sur
le compte
administratif de
l’exercice
2023
du
budget
annexe
de
l’eau
et de
l’assainissement,
dressé
par
le
Maire,
après
s’être
fait présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et les décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré
1)
Donne
acte
de
la présentation
faire
du
compte
administratif,
qui
peut
se résumer
ainsi :
Recettes
Dépenses
Résultat
Investissement
60
795.89
|:
40
285.30
|:
20
510.59
Fonctionnement
124
519.10
|:
72
062.54
|-
52
456.56
Résultat
185
314.99
112
347.84
72
967.15
2)
Prend
acte
du
résultat cumulé
à fin 2023:
Résultats
Part affectée
à
Résultat
Résultat
cumulé
à fin 2022
l'investissement
à fin2023
Investissement
544
271.43
20
510.59
564
782.02
Fonctionnement
-49
298.31
52
456.56
3
158.25
Résultat
494
973.12
72 967.15
567
940.27
3)
Considérant
qu’il
n’y
a pas
de
reste
à réaliser
Hors
de
la présence
de Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le
compte
administratif du
budget
communal
2023
Vu,
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les membres
présents.
Le
Maire
Philippe
GUINÈL-#A ps
TE LE)
&
1}