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Déliberation - D2026 0004
Procès Verbal - CM27012025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM27012025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Eau et assainissement,
Mairie
de
CHAILLEY
Procès
Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
27 Janvier
2025
Etaient
présents
:
Monsieur
Philippe
GUINET-BAUDIN,
Maire
Messieurs
Stéphane
BOQUANT,
Marcel
RENAULT,
Adjoints
Messieurs,
Philippe
FERLET,
Alain
GORNEAU,
Claude
MARGUENAT,
Hubert
JOSSIER,
Mesdames
Marie-France
DAGUIN,
Laurence
RENVOYÉ
Absente
excusée :
Monsieur
Hervé
CYGANKO
pouvoir
à Monsieur
Philippe
GUINET-BAUDIN
Monsieur
Patrice
DOYEN
pouvoir
à
Monsieur
Marcel
RENAULT
Madame
Ismérie
BRUNAT
pouvoir
à Monsieur
Stéphane
BOQUANT
un
Madame
Nathalie
LAMBERT
mater
Absente
:
Mme
Viviane
ROUSSEL
Monsieur
Stéphane
BOQUANT
est
nommé
secrétaire
de
séance.
La
séance
se
déroule
dans
la Salle
de
la
Fontaine,
conformément
aux
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’accessibilité
aux
bâtiments
publics.
Après
avoir
constaté
le quorum,
les
membres
du
Conseil
adoptent,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
2
Décembre
2024.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
nouvelles
dispositions
qu'il
souhaiterait
mettre
en
place
pour
le
fonctionnement
des
assemblées
et
rappelle
que
les
commissions
doivent
rendre
leurs
rapports
environ
2 semaines
avant
la date
du
Conseil,
si elles
veulent
que
les
points
soient
inscrits
à
l’ordre
du
jour.
Il
informe
également
qu'avec
les
mises
à
disposition
de
la
Salle
de
la
Fontaine
pendant
la
durée
des
travaux,
il
souhaite
que
les
organisateurs
de
manifestations,
réunions
ou
autres,
soient
particulièrement
attentifs
au
ménage
et
à
la
remise
en
place
du
mobilier,
la
salle
étant
quotidiennement
utilisée
pour
assurer
la
cantine
scolaire.
A
/ Création
d’un
poste
de
Rédacteur
Le
sujet
a déjà
été
abordé,
notamment
au
moment
de
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
réforme
qui
vise
à revaloriser
le métier
de
secrétaire
de
mairie.
Les
postes
de
secrétaires
de
mairie
ont
bien
été
créés
et
l’arrêté
du
Centre
de
Gestion
confirme
la
nomination
d’un
agent
au
grade
de
rédacteur.
|
1 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
1/
Décide
la création
d’un
poste
de
RÉDACTEUR,
catégorie
B,
à temps
complet;
2/
Dit
que
la
ou
les
personne.s
recrutée.s
bénéficiera.ont
des
primes
et
indemnités
afférentes
à
son
grade
instituées
dans
la
Collectivité
si
elle
remplit
les
conditions
d'attribution
pour
y prétendre
(RIFSEEP...)
;
3/
Autorise
que
cet
emploi
soit
éventuellement
pourvu
par
un
contractuel,
dans
les
conditions
définies
ci-après,
qui
sera
recruté
sur
le
fondement
de
l’article
L.332-8
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
;
4/
Dit
que
le
poste
comporte
une
responsabilité
ou
une
technicité
particulière
et
donne
droit
à
un
complément
de
rémunération
appelé
Nouvelle
Bonification
Indiciaire
(NBI)
à
hauteur
de
30
points
;
5/
D'adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
et
dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
ou
des
agents
nommés
et
aux
charges
sociales
s’y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et
article
prévus
à cet
effet
;
6/
Autorise
le
Maire
à
recruter
et/ou
à
nommer
les
agents
ayant
la qualification
requise
et
à signer
tous
les
documents
y afférents.
B / Création
de
3
postes
d’adjoint
des
services
techniques
Monsieur
le
Maire,
Considérant
qu’il
convient
de
répondre
au
besoin
de
remplacement
d'agents
pour
répondre
à
des
besoins
temporaires,
Considérant
que
les
emplois
permanents
peuvent
être
occupés
par
des
personnels
contractuels
pour
assurer
le
remplacement
temporaire
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
autorisés
à
exercer
leurs
fonctions
à
temps
partiel
ou
indisponibles
en
raison
de
diverses
absences
ou
congés, Compte
tenu
de
l'aménagement
du
poste
d’adjoint
technique
en
charge
de
l’accompagnement
des
écoles
maternelles,
Compte
tenu
de
l’arrêt
de
travail
prolongé
de
l’adjoint
technique
en
charge
des
transports
extra
scolaires,
ménage,
accueil
des
services
périscolaires
(cantine
et
accueil
loisirs),
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
des
présents
et
représentés
:
1/
De
créer
3
Postes
d’Agents
des
Services
Techniques,
catégorie
C à temps
non
complet
2
Postes
pour
une
durée
ne
pouvant
excéder
25
H/semaines
1
Poste
ne
pouvant
excéder
20
H/semaine
Pour
assurer
les
missions
suivantes
:
* Accompagnement
des
enfants
pendant
la durée
de
l’école
*
Accompagnement
et
surveillance
des
enfants
pendant
les
périodes
périscolaires
(cantine
et
accueil
loisirs)
*
Ménage
des
locaux
communaux
* Transport
lors
des
sorties
scolaires
ou
exceptionnelles
(associations
ou
écoles)
*
Toute
mission
qui
pourrait
être
confiée
pour
les
nécessités
du
service. 2/
Dit
que
ces
emplois
seront
pourvus
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
au
grade
d’adjoint
des
services
techniques
ou
le cas
échéant
par
un
agent
contractuel
selon
les
dispositions
de
l’article
L 332-14
ou
L 332-8
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique ;
3/
Dit
que
le
fonctionnaire
percevra
un
traitement
indiciaire,
basé
sur
un
indice
et
une
grille
indiciaire ; 4/
Dit
que
si
le
poste
est
pourvu
par
un
personnel
contractuel,
il
bénéficiera
d’une
rémunération
Horaire
fixée
en
fonction
des
fonctions
exercées,
de
la
qualification
requise
et
de
la
qualification
et
expérience
de
l'intéressé.
Son
montant
est
spécifié
sur
le
contrat
et
peut
évoluer
ou
être
réévalué,
sans
pouvoir
être
inférieur
au
SMIC
;
5/
Dit
que
la
personne
recrutée
bénéficiera
des
primes
et
indemnités
instituées
dans
la
Collectivité
si elle
remplit
les conditions
d'attribution
pour
y prétendre ;
6/
Décide
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée
et
dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
ou
des
agents
nommés
et
aux
charges
sociales
s’y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et
article
prévus
à cet
effet
;
7/
Autorise
le
Maire
à
recruter
les
agents
dans
les
conditions
fixées,
à
déterminer
la
qualification
requise
pour
postuler
au
recrutement
et
le
montant
de
la
rémunération
selon
la
nature
des
fonctions
concernées
et
signer
les
contrats
de
travail
correspondants
et
tous
documents.
C / Tableau
des
effectifs
Monsieur
le
Maire,
Considérant
que
le Conseil
Municipal
adopte
tout
au
long
de
l’année
des
délibérations
de
création,
modification
ou
suppression
d'emplois
qui
modifient
le
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents.
Dans
ces
conditions
et
pour
des
raisons
de
transparence
et
de
saine
prévision
budgétaire,
il
apparaît
indispensable
de
disposer
d’un
tableau
reprenant
l’ensemble
des
emplois
permanents
de
la Commune
préalablement
à l'adoption
du
budget
primitif.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
Approuve
le
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
de
la
collectivité,
à
compter
de
cej
comme
suit
:
Emploi
Date
Catégorie
TC
ou
TNC
Nb
de
Si
pourvu
création
Durée
temps
trav.
|
poste
poste
ouvert
Filière
administrative
Rédacteur
27012025
|B
TC
Adjoint
administratif
22062022
|
C
TC
1
0
principal
de
1°"
classe
Asa
207
1
Adjoint
administratif
7?
C
TC
principal
2er
cl
Secrétaire
générale
de
27022024
|B
TC
2
0
mairie Filière
technique
Adjoint
technique
territorial
C
TC
1
0
principal
de
1°"
classe
our k
Adjoint
technique
territorial
|
12042017
|
C
TC
1
0
principal
de
2°
classe «
06
22
C
27/35°(074)
1
O
«
06 22
C
31.3/35°(00)
1
o
«
06
22
C
24.32/35°(0.69)
1
Adjoint
technique
territorial
| 12042017
|
C
15/35°
(043)
1
o
de
2°"
classe
Avant-38
Adjoint
technique
12 04 2017
TC
2
n
Adjoint
technique
12 04 2017
25/35
3
0
Adjoint
technique
12 04 2017
26/35ez
1
Adjoint
technique
30 05 2007
27/35°
1
27 09 2010
1
Adjoint
technique
16 07 2007
27/35
1
Adjoint
technique
24 06 2003
20/35e
1
Adjoint
technique
(27/1/25)
20/35
1
Adjoint
technique
(27/1/25)
25/35°
2
Filière
patrimoine
Adjoint
technique
en
charge |
19 11 2007
15/35e
1
0
de
la
bibliothèque
Adjoint
en
charge
agence
30 08 2007
17/35e
1
oO
postale
Les
précédentes
délibérations
fixant
le
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
sont
abrogées
à
compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la
présente
délibération.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
créés
seront
inscrits
au
budget
principal.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
D
/ Achat
d’un
lave-vaisselle
pour
équiper
la Salle
de
la
Fontaine
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
lave-vaisselle
qui
est
à
la
Salle
de
la
Fontaine
accuse
des
signes
de
faiblesse.
l'est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la décision
suivante
:
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés, 1/
Décide
le
remplacement
du
lave-vaisselle
;
2 / Accepte
la
proposition
de
l’entreprise
AM
PRO
pour
un
montant
de
3 666
€ TTC :
3/
Fixe
la
durée
d'amortissement
à
10
ans
;
4/
Mandatent
le
Maire
pour
inscrire
la
dépense
au
budget
;
5/
Mandatent
le Maire,
ou
le Premier
Adjoint,
pour
en
poursuivre
l’exécution. Les
membres
du
Conseil
sont
informés
et
prennent
acte
unanimement
de :
1 - Du
remplacement
des
extincteurs
dans
les
bâtiments
communaux
Mandatent
le
Maire
ou
l’un
des
Adjoints
pour
signer
le devis
de
l’entreprise
SICLI
qui
s'élève
à
1
171
€ TTC
2 — Monsieur
le Maire
informe
que
le
Bus
ISUZU
devrait
être
réparé
pour
la fin
de
la semaine
et
que
la vente
de
l’autre
véhicule
doit
intervenir
parallèlement.
3 —-Les
membres
du
Conseil
sont
informés
que
Domanys
souhaite
poursuivre
son
projet
de
vendre
les
logements
situés
à CHAILLEY. Commission
des
FINANCES
La
Commission
des
Finances
va
se
réunir
pour
étudier
les
comptes
et
travailler
sur
le
budget.
Comme
chaque
année,
il est
proposé
d'ouvrir
la
discussion
à
d’autres
élus.
Monsieur
Hubert
JOSSIER,
Madame
Laurence
RENVOYÉ,
Monsieur
Philippe
FERLET
feront
partie
de
la commission
pour
la campagne
budgétaire
2025.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
Département
qui
alerte
sur
le
projet
de
loi
de
finances
2025
et
des
difficultés
rencontrées.
Les
membres
du
Conseil
sont
informés
et
prennent
acte
unanimement :
1/
Des
montants
des
nouvelles
redevances
votées
par
la
Communauté
de
Communes
pour
toutes
les
facturations
entrant
à vigueur
au
1°! Janvier
à savoir
:
A
/
Redevances
performance
des
réseaux
d’E
Potable
fixée
à
0.017
€
HT/m3
B/
Redevance
des
systèmes
d’assainissement
fixée
à 0.0267
€
HT/m3
2/
Du
renouvellement
anticipé,
pour
2
ans,
des
contrats
d'électricité
pour
bénéficier
des
meilleurs
tarifs
et
qui
concerne
23
bâtiments
communaux
et
l'éclairage
public
d’une
part,
la
salle
des
fêtes,
d’autre
part.
Commission
des
BOIS
ET
FORÊTS
Les
membres
du
Conseil
prennent
connaissance
du
courrier
de
la
Certification
Forestière
qui
souhaite
remettre
en
cause
la
certification
de
la
Commune
suite
au
contrôle
qui
a été
effectué
en
Mairie
en
2023.
Emettent
et
dictent
un
projet
de
réponse
à ce
courrier.
Commission
des
TRAVAUX
Monsieur
BOQUANT
informe
des
travaux
qui
ont
été
retenus
par
la
Commission
des
Travaux
pour
2025,
dans
la
mesure
où
le
budget
à construire
permettra
la
dépense.
I Suite
à
la
Commission
des
Travaux
et
aux
explications
qui
sont
données,
les
membres
du
Conseil
décident
à l'unanimité :
A/
La
reprise
des
alimentations
des
vitrines
réfrigérées
de
la Superette
4
Devis
Salgueiro
pour
996
€
A
B/
La
reprise
des
alimentations
électriques
pour
chauffage
Crèche
Devis
Salgueiro
pour
990.31
€
a
C/ Acceptent
le devis
pour
mise
en
place
d’une
main
courante
à la l'Agence
Postale
m
Devis
Etienne
pour
3
876.71
€
Et
mandatent
le Maire
pour
solliciter
les subventions
au
titre
de
la
DETR.
D/
Acceptent
les
travaux
sur
les
réseaux
d’eaux
pluviales
suite
aux
inondations
de
l'été
dernier
et
à
la
reconnaissance
état
de
catastrophe
naturelle
pour
les
2 épisodes
des
12
Mai
\
et
20
Juillet,
tels
qu’ils
peuvent
se
résumer :
Pour
Trx
Petite
Rue
de
Conty
Trx
Publics
de
la Puisaye
pour
10
748,68
€
+
DSM
Paysage
600
€
HT
Pour
Rue
du
Parc
du
Chêne
pour
6
200
€
Sont
informés
que
l'indemnisation
au
titre
de
la
solidarité
nationale
n'aura
pas
abouti
et
mandatent
le
Maire
pour
solliciter
les
aides
au
titre
de
la
DETR
et
en
poursuivre
l’exécution.
E/
Décident
à
l’unanimité
de
résilier
le
contrat
de
fourniture
de
Gaz
pour
la
citerne
qui
alimente
le Terrain
de
Football.
Mandatent
le
Maire
pour
négocier
le
retrait
de
la
cuve
et
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
décision.
Les
membres
du
Conseil
sont
informés,
prennent
acte
:
1 —
De
la situation
du
dossier
des
Travaux
de
Réhabilitation
Mairie/écoles.
2
—
Du
non-renouvellement
de
la
convention
avec
le
SDEY
permettant
de
signer
l'engagement
avant
présentation
au
Conseil.
F/
Acceptent
le
devis
de
l’entreprise
VALLEE
pour
la
création
d’un
terrain
de
pétanque
au
b
VAUDEVANNE
et votent
un
budget
à hauteur
de
3 000
€ pour
la réalisation
du
projet.
Commission
de
l’'URBANISME
Monsieur
RENAULT
informe
que
suite
à
la
sollicitation
de
Monsieur
BRUGGEMAN,
Il propose
de
donner
un
nom
de
rue
et
un
et
n°
à EARL
des
Hautes
Charbonnières.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
décident
:
D’attribuer
le
N°
1
Chemin
de
la
Laiterie
à
l'EARL
des
Hautes
Charbonnières
D'attribuer
le
N°
1
Chemin
des
Prés
d’en
Bas
à
l’ancien
Moulin
Mandatent
le
Maire
pour
en
poursuivre
l’exécution
et commander
les
plaques
de
rue
et-
les
N°
qui
seront
remis
aux
propriétaires. Commission
des
AFFAIRES
SCOLAIRES
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
1-
De
la
mise
en
place
de
2 PAI
(Projet
d’accueil
Individualisé)
pour
2 enfants
scolarisés
qui
sont
allergiques
aux
piqures
d’insecte.
Et
précise
que
la mise
en
place
implique
une
information
auprès
des
agents
et
un
protocole
d’action
stricte.
2 -
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
FERLET
ont
reçu
une
personne
en
charge
des
travaux
au
sein
de
l’Académie.
Rien
ne
semble
s’opposer
au
projet
de
réhabilitation
des
écoles,
et
la
Commune
est
en
attente
du
rapport
qui
doit
être
établit.
3 -
Enfin,
à
l’issue
de
la
dernière
réunion
du
personnel,
il
a
été
mis
en
évidence
la
nécessité
de
mettre
en
place
des
moyens
en
matière
de
matériel
et
de
formation
pour
les
agents
qui
assurent
l'accueil
loisirs.
Commission
des
AFFAIRES
SOCIALES
Commission
COMMUNICATION
ET
AFFAIRES
CULTURELLES
INFORMATIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
informe
de
la
Réunion
Publique
du
29
Janvier
portant
sur
la
disparition
des
réseaux
cuivre.
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
a accepté
le devis
de
SPIE
pour
le
remplacement
des
lanternes
HS
en
fonctionnement :
4
unités
en
2025
pour
1923.36
€
3
unités
en
2026
pour
1442.52
€
Les
Conseillers
prennent
acte.
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
a
accepté
le
devis
DE
LIMA
pour
réparation
de
la
toiture
du
Salon
Coiffure
en
fonctionnement
Pour
2
784€
Les
Conseillers
prennent
acte.
Les
membres
du
Conseil
acceptent
le
devis
de
l’entreprise
SAS
BADLER
pour
l’achat
de
matériel
divers.
7, Ordre
du
jour
étant
épuisé,
les
membres
du
Conseil
évoquent
les
questions
diverses.
Monsieur
FERLET
informe
les
Conseillers
du
déménagement
provisoire
du
Secrétariat
de
Mairie
entre
le
21
Février
et
le 9
Mars,
temps
des
travaux,
suite
dégât
des
eaux
et
demande
des
bras
pour
aider
le
Samedi
22
Février
et
le
Samedi
8
Mars.
Etant
précisé
que
durant
ces
deux
semaines
de
fermeture,
les
archives
seront
transférées
au
logement
Boin
au
Hameau
du
VAUDEVANNE.
Monsieur
FERLET
demande
s’il
est
prévu
de
modifier
le
PLU
pour
permettre
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques...
Monsieur
RENAULT
informe
que
le
PLU
prévoit
quelques
dispositions
qui
pour
le moment
ne
font
pas
l’objet
de
modifications.
Plus
aucun
membre
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à 21 h
30.
Monsieur
le
Maire
invite
les
membres
présents
à
partager
la
Galette
des
Rois.
Qu'il
en
soit
remercié.
Vu
par
nous,
Maire
de
la
Commune
de
CHAILLEY,
pour
être
affiché
à la porte
de
la
Mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la loi
du
5 Août
1884
À
CHAILLEY,
le
28
Janvier
2025