Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations 20240209 112737
Conseil Municipal - CM 15122023 20240209 093908
Conseil Municipal - liste délbérations CM 20 12 2024
Déliberation - Liste et délibérations 26082024
Conseil Municipal - Listes des délibérations et délibérations CM 03052
Déliberation - liste deliberations octobre 2022
Déliberation - liste des délibérations 08042024
Déliberation - liste deliberations 20 octobre 2023
Déliberation - Listes des délibérations 27092024
Déliberation - liste délibérations 14032025
Déliberation - liste deliberations 20240209 112737
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Satolas-et-Bonce.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20240209 112737)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 FEVRIER 2024
Affichée le 09/02/2024
Affiché en exécution de l'Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération n°2022 05 06 du 30 mai 2022
Ouverture de séance : 20h00
Clôture de la séance : 22H30
| |Numérodela à | Ordre | délibération Intitulé. . * Vote
1 2024 01 01 | Déclaration de projet pour l'Extension ISDND
SATOLAS et la Pérennisation de l'activité ISD
sur le site de Satolas-et-Bonce (38) emportant
mise en compatibilité du PLU de SATOLAS ET Adoptée
BONCE - à l'unanimité
Définition des OBJECTIFS POURSUIVIS et
des MODALITES DE CONCERTATION
2
2024_01_02 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA Adoptée CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DE LA à l'unanimité
FAUNE SAUVAGE EN DETRESSE
3 Adoptée 2024 _01_03 FACTURE PRESTATION SONORISATION à la majorité
4 Adoptée
2024 _01_04 FACTURE DU SOU DES ECOLES -— à l'unanimité
ACHAT SAPINS DE NOEL
5 Adoptée 2024_01_05 RECRUTEMENT POSTE URBANISME — à l'unanimité CREATION DE POSTE