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Ordre du Jour - 20211207 odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20211207 odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
7 décembre
2021
SALLE
DES
MARIAGES
+++
ORDRE
DU
JOUR
+
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
septembre
2021
Décisions
:
Présentation
du
compte-rendu
n°
4 des
décisions
du
maire
ptises
dans
le cadte
de
la
Délégation
de
pouvoir
du
Conseil
municipal
au
maire
conformément
à Article
L. 2122-
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— Période
du
20
septembre
2021
au
1e
décembre
2021
(monsieur
le maite)
+
Délibérations
:
N°2021-073
- DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
— ARCHIVES
COMMUNALES
— Convention
de
prestation
de
service
entre
la commune
et le
Centre
de
gestion
des
Bouches-du-Rhône
— Aïde
à larchivage
— Années
2022,
2023
et 2024
—
Autorisation
de
signature
(monsieut
le maire)
N°2021-074
— DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
— Convention
entre
la
commune
et Loomis
France
— Contrat
de
prestations
de
services
« Cash
24/7
» —
Automate
bancaire
— Autorisation
de
signature
(madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances
et à
l'administration
générale)
N°2021-075
— DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
- POLE
ENFANCE
JEUNESSE
EDUCATION
— Règlement
de
fonctionnement
du
Pôle
Enfance
Jeunesse
Education
— Modification
n°7
(monsieur
Frédéric
Adragna,
adjoint
délégué
à l'enfance
et
la jeunesse) N°2021-076
— DIRECTION
RESSOURCES
— FINANCES
COMMUNALES
—
Adoption
du
Cahier
des
tatifications
n°004/2021
(madame
France
Letoy,
adjointe
délépuée
aux
finances
et à
administration
générale) N°2021-077
— DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
— CONSEIL
MUNICIPAL
DES
JEUNES
— Voyage
de
mémoire
à Verdun
avec
PAssociation
Nationale
du
Souvenir
Français,
délégation
des
Bouches-du-Rhône,
comité
d’Aubagne
—
Complément
de
la délibération
n°20201214-003,
du
14
décembre
2020
— Modalités
de
participation
financière
des
enfants
et des
deux
accompagnateuts
— Mandat
spécial
donné
aux
deux
accompagnateurs
dans
le cadte
de
ce
déplacement
— Avril
2022
(monsieur
Frédéric
Adragna,
adjoint
délégué
au
Conseil
municipal
des
Jeunes)
N°2021-078
— DIRECTION
« CADRE
DE
VIE
» - AMENAGEMENT
URBANISME
ET
DEVELOPPEMENT
LOCAL
— Arrêt
de
Pétat
d’assiette
des
coupes
proposées
par
POffice
National
des
Forêts
le 26
octobre
2021
pout
lexercice
2022
— Choix
de
la
destination
et des
modalités
de
commercialisation
(monsieur
le maire)
N°2021-079
- DIRECTION
« CADRE
DE
VIE
» -
AMENAGEMENT
URBANISME
ET
DEVELOPPEMENT
LOCAL
— Projet
de
contrat
Etat-ONF
2021-2025
—
Délibération
contre
le projet
de
contrat
proposé
par
l'Etat
— Approbation
de
la motion
de
la Fédération
Nationale
des
Communes
forestières
(monsieur
le maire)
N°2021-080
- DIRECTION
« CADRE
DE
VIE
» - AMENAGEMENT
URBANISME
ET
DEVELOPPEMENT
LOCAL
— Approbation
d’une
convention
de
gestion
pour
la
mise
à disposition
d’un
pottail
des
services
« Guichet
unique
» dans
le cadre
de
la
dématérialisation
des
Déclarations
d'intention
d’aliéner
(DIA)
entre
la Métropole
Aix-
Marseille-Provence
et les
communes
membres
- Autotisation
de
signature
(madame
Mation
Taupenas,
adjointe
déléguée
à lPutbanisme
et aux
affaires
juridiques)
N°2021-081
- DIRECTION
« CADRE
DE
VIE
» - AMENAGEMENT
URBANISME
ET
DEVELOPPEMENT
LOCAL
— Approbation
d’une
convention
cadre
d'autorisation
de
passage,
d'aménagement,
d'entretien
et de
balisage
sur
des
propriétés
privées
sous
charge
financière
et de
responsabilité
du
Parc
Naturel
Régional
de
la Sainte
Baume
(madame
Laetitia
Trémouilhac,
conseillère
municipale
délégué
au
Parc
Naturel
Régional,
à
Pécologie
et à
la Protection
de
l'Environnement)
N°2021-082
— DIRECTION
ADMINISTRATION
GENERALE
— AFFAIRES
SANITAIRES
— Stérilisation
et identification
des
chats
errants
— Renouvellement
du
conventionnement
avec
les
vétérinaires
—
Année
2022
— Autorisation
de
signature
(madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances
et à
l'administration
générale) N°2021-083
— DIRECTION
RESSOURCES
— FINANCES
COMMUNALES
—
ÂAcomptes
de
subvention
à vetser
aux
associations
au
titre
de
l’année
2022
{monsieur
Alain
Ramel,
adjoint
délégué
à la
vie
associative)
N°2021-084
— DIRECTION
RESSOURCES
— FINANCES
COMMUNALES
—
FINANCES
COMMUNALES
- Acompte
de
subvention
à verser
au
C.C.A.S.
au
titre
de
Pannée
2022
{madame
Sylvie
Nicolaï,
conseillère
municipale
déléguée)
N°2021-085
- DIRECTION
RESSOURCES
- FINANCES
COMMUNALES
— Budget
principal
de
la commune
—
Adoption
de
la Décision
Modificative
n°2
(madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances)
N°2021-086
— DIRECTION
RESSOURCES
— FINANCES
COMMUNALES
—
Autorisation
du
maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
de
lexercice
2022
{madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances)
N°2021-087
— DIRECTION
RESSOURCES
-— FINANCES
COMMUNALES
—
Remboutsement
de
retenues
de
gatanties
(madame
France
Leroy,
adjointe
déléguée
aux
finances) N°2021-088
— DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
—
SERVICE
PREVENTION
- Convention
d'adhésion
au
Pôle
Santé
conclue
entre
la
commune
et le
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Tettitotiale
des
Bouches-du-
Rhône
(CDG13)
- Prévention
et sécurité
au
travail
— Années
2022
et 2023
— Autorisation
de
signature
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2021-089
— DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Renouvellement
du
Contrat
de
médecine
préventive
avec
le GIMS
— Année
2022
—
Autorisation
de
signature
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel) N°2021-090
— DIRECTION
RESSOURCES
- PERSONNEL
COMMUNAL
- PÔLE
ENFANCE
JEUNESSE
RESTAURATION
— SERVICE
ANIMATION
— Défibération
ponctuelle
autotisant
le recrutement
d’agents
contractuels
sur
un
emploi
non
permanent
pou
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
pour
les
vacances
scolaires
2022
(monsieur
Jean-Chtistophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel) N°2021-091
— DIRECTION
RESSOURCES
- PERSONNEL
COMMUNAL
—
Délibération
portant
création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et autorisant
le recrutement
d’agents
contractuels
sur
ces
emplois
— Article
3-I-1°
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
— Décembre
2021
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2021-092
- DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Délibération
pottant
création
d’emplois
non
petmanents
pouf
faire
face
à un
besoin
lié
à
un
accroissement
tempotaire
d’activité
et autorisant
le recrutement
d'agents
contractuels
sut
ces
emplois
— Article
3-[-1°
de
la Loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
— Année
2022
(monsieur
Jean-Chtistophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2021-093
- DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Détermination
des
taux
de
promotion
d’avancements
de
grade
— Année
2022
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2021-094
— DIRECTION
RESSOURCES
- PERSONNEL
COMMUNAL
—
Modification
n°2
de
la délibération
instituant
les
Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires
(IHTS)
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
petsonnel) N°2021-095
— DIRECTION
RESSOURCES
-— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Délibération
sur
la durée
et l’organisation
du
temps
de
travail
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué)
N°2021-096
— DIRECTION
RESSOURCES
-— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Adoption
du
règlement
intétieur
du
personnel
(monsieut
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2021-097
— DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
—
Délibération
sur
les
modalités
d'octroi
et d'utilisation
du
Compte
épatrgne-temps
{monsieut
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel)
N°2021-098
- DIRECTION
RESSOURCES
- PERSONNEL
COMMUNAL
— Création
de
postes
(monsieur
Jean-Christophe
Landreau,
adjoint
délégué
au
personnel) N°2021-099
- DIRECTION
RESSOURCES
— PERSONNEL
COMMUNAL
ET
CCAS
— Convention
de
mise
à disposition
— Année
2022
— Autotisation
de
signature
(monsieut
Jean-Christophe
Landteau,
adjoint
délégué
au
personnel)