Procès Verbal - CM03 20032025

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Procès Verbal - CM03 20032025 Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Champdeniers-Saint-Denis. Lien du pdf (Procès Verbal - CM03 20032025)Thèmes du document : Données personnelles, Économie et finances, Justice et droit, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU

20 mars 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt mars à vingt heures quinze, le conseil municipal de CHAMPDENIERS, dûment

convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L.2121-

10, L.2121-11 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités territoriales

Date de convocation : 13 mars 2025

Présents : Alain CAPELLE, Jean-Pierre BLUTEAU, Jean-Marie RYSSEN, Christophe TEXIER, Daniel VEILLON,

Guillaume DUMOULIN, Sophie MARTIN, Adeline EMAURE, Magalie SAUZE, Nathalie BORDAGE, Aurélie GUICHET.

Excusé (s) : Emmanuel MOTARD, Fanny SABOURIN, Stéphanie SAUZEAU, Denis ARCOURT (pouvoir à Aurélie GUICHET), Philippe TALABARD.

Absents : Yves POUSSARD, Nathalie LEBLAY, Matthieu PERROT-GAUTIER.

Secrétaire : Adeline ÉMAURÉ.

Monsieur le Maire accueille les conseillers présents et recueille les différents pouvoirs.

Puis il ouvre la séance; le précédent procès-verbal du conseil du 20 février 2025 est adopté à l'unanimité. Madame Adeline ÉMAURÉ est nommée secrétaire de séance.

1- Approbation du compte financier unique 2024.

Monsieur le maire présente le compte financier unique 2024 de la Commune. Les résultats ont été vérifiés exacts par l'ordonnateur, Monsieur le Maire de la commune de Champdeniers et les comptables publics Monsieur MENIGOZ Julien et Madame MERDJIMEKIAN Christelle, receveurs, à savoir :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Dépenses ou | Recettes ou | Dépenses ou |Recettes ou

déficit excédent déficit excédent

Résultats reportés 319.906,00 260.718,85

Opérations de l'exercice |1.346.835,92 1.714.415,89 461.046,72 460.528,78

TOTAUX 1.346.835,92 |2.034.321,89 461.046,72 721.247,63

Résultats de clôture 367.579,97 517,94

TOTAUX CUMULES 687.485,97 260.200,91

Résultats définitifs 687.485,97 260.200,91

Restes à réaliser 2024 99.729,43 38.911,83

Il présente le compte financier unique 2024 des budgets annexes de la commune. Les résultats ont été vérifiés exacts

par l'ordonnateur, Monsieur le Maire de la commune de Champdeniers et les comptables publics Monsieur MENIGOZ

Julien et Madame MERDJIMEKIAN Christelle, receveurs, à savoir :

Budget les Hauts de la Grange Lucas

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Dépenses ou | Recettes ou | Dépenses ou | Recettes ou

déficit excédent déficit excédent

Résultats reportés 12.048,36 -5.821,22 o

Opérations de l'exercice |o o 0 o

TOTAUX 0 12.048,36 o o

Résultats de clôture 0 -5.821,22 0

TOTAUX CUMULES 12.048,36 -5.821,22

Résultats définitifs 12.048,36 -5.821,22- Budget Champeaux

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Dépenses ou | Recettes ou | Dépenses ou [Recettes ou

déficit excédent déficit excédent

Résultats reportés 7.410,28 55.092,31

Opérations de l'exercice |179.486,19 EL 179.485,28 187.919,46 | 162.564,87

TOTAUX 179.486,19 186.895,56 187.919,46 217.657,18

Résultats de clôture -0.91 -25.354,59

TOTAUX CUMULES 7:409,37 | 29.737,72

Résultats définitifs 7:409,37 29.737,72

Le Conseil Municipal, se fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2024 et les décisions

modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux des titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte financier unique dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l’Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après présentation de ces comptes, le maire se retire et cède la présidence à Monsieur Jean-Pierre BLUTEAU,

1% adjoint, conseiller municipal, afin de permettre une discussion libre.

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de

l'exercice 2024, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il

a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il a été prescrit de passer dans ses écritures :

1. Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2024 au 31 décembre 2024 compris celles

relatives à la journée complémentaire;

2. Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2024 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et

budgets annexes ;

3. Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Le conseil municipal:

1- constate, aussi bien pour la comptabilité principale les identités de valeurs avec les indications du compte

financier unique relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de

roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

2- reconnaît la sincérité des restes à réaliser;

3- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;

&- déclare que le compte financier unique dressé, pour l'exercice 2024 par le Receveur, visés et certifiés

conforme par l'ordonnateur, n'appellent ni observation ni réserve de sa part.

A l'unanimité, l'assemblée donne son approbation et le maire reprend la présidence de la séance.

2- Approbation du compte financier unique de l'exercice 2024 du Budget Régie Photovoltaïque.

Monsieur le maire présente le compte financier unique 2024 de la Régie Photovoltaïque. Les résultats ont été

vérifiés exacts par l'ordonnateur, Monsieur le Maire de la commune de Champdeniers et les comptables publics Monsieur MENIGOZ Julien et Madame MERDJIMEKIAN Christelle, receveurs, à savoir :FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou

déficit excédent déficit excédent

Résultats reportés 32.587,31 124.327,88

Opérations de l'exercice | 37.609,06 35.876,20 17.800,70 21.227,58

TOTAUX 37.609,06 68.463,51 17.800,70 145.555,46

Résultats de clôture -1.732,86 3.426,88

TOTAUX CUMULES 30.854,45 127.754,76

Résultats définitifs 30.854,45 127.754,76

Le Conseil Municipal, se fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2024 et les décisions

modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et

celui des mandats délivrés, les bordereaux des titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte financier unique dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de

l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après présentation de ces comptes, le maire se retire et cède la présidence à Monsieur Jean-Pierre BLUTEAU, 1° adjoint, afin de permettre une discussion libre.

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2024, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il a été prescrit de passer dans ses écritures :

4. Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2024 au 31 décembre 2024 compris celles

relatives à la journée complémentaire;

5. Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2024 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et

budgets annexes;

6. Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Le conseil municipal :

1- constate, aussi bien pour la comptabilité principale les identités de valeurs avec les indications du compte

de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du

bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents

comptes ;

2- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;

3- décide d’affecter les résultats en report à nouveau sur chaque section ; 4 déclare que le compte financier unique dressé, pour l'exercice 2024 par le Receveur, visés et certifiés conforme par l'ordonnateur, n'appellent ni observation ni réserve de sa part.

A l’Unanimité, l'assemblée donne son approbation et le maire reprend la présidence.

3- Affectation des résultats 2024

Monsieur le Maire rappelle que la Commune applique la nouvelle comptabilité Ms7. Le compte financier unique

ayant été voté ce jour, il convient, conformément à l'instruction M57 de procéder à l'affectation des résultats.

Compte Financier Unique 2024 - COMMUNE

Le résultat cumulé de la section de fonctionnement à la clôture de l'exercice 2024 s'élève à 687.485,97€.

L'excédent de l'exercice 2024 est de 367.579,97€.

La section d'investissement présente un résultat cumulé de 260.200,91€ à la clôture de l'exercice 2024. Le déficit

de l'exercice 2024 est de 517,94€.

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'affecter le résultat de la manière suivante :

Y_ Affectation de la somme de 487.485,97€ en report à nouveau en section de fonctionnement au

compte 002.

Y_ Affectation de la somme de 200.000€ à l'autofinancement en section d'investissement au compte

31068.

Compte Financier Unique 2024 - LES HAUTS DE LA GRANGE LUCAS

* Affectation de la somme de 12.048,36€ en report à nouveau en section de fonctionnement au compte

002.

Ÿ_ Report du déficit de 5.821,22€ en report à nouveau en section d'investissement au compte 001.

Compte Financier Unique 2024 - LOTISSEMENT CHAMPEAUX

* Affectation de la somme de 7.409,37€ en report à nouveau en section de fonctionnement au compte

002.

* Affectation de la somme de 29.737,72€ en report à nouveau en section d'investissement au compte

001.

4- Affectation des résultats 2024 de la régie photovoltaïque

Monsieur le Maire rappelle que la Commune applique la nouvelle comptabilité M57. Le compte administratif

ayant été voté ce jour, il convient, conformément à l'instruction Ms7 de procéder à l'affectation des résultats.

Compte Financier Unique 2024 - REGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Le résultat cumulé de la section de fonctionnement à la clôture de l'exercice 2024 s'élève à 30.854,45€. Le déficit de

l'exercice 2024 est de 1.732,86€.

La section d'investissement présente un résultat cumulé de 127.754,76€ à la clôture de l'exercice 2024. L'excédent

de l'exercice 2024 est de 3.426,88<€.

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'affecter le résultat de la manière suivante :

Ÿ_ Affectation de la somme de 30.854,45€ en report à nouveau en section de fonctionnement au

compte 002.

* Affectation de la somme de 127.754,75€ en report à nouveau en section d'investissement au compte

001.

5- Vote des budgets primitifs 2025

Monsieur le Maire présente le budget primitif principal de la Commune, les budgets annexes de Champeaux, du

lotissement les Hauts de la Grange à Lucas qui s'équilibrent comme suit :

BUDGET PRIMITIF 2025 - COMMUNE (11500)

Fonctionnement :

Investissement :

1.965.211,81€

-344:790,61€

BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2025 - LES HAUTS DE LA GRANGE LUCAS (11501)

Exploitation : … 35.885,69€

Investissement : .5.821,22€

BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2025 - LOTISSEMENT CHAMPEAUX (11502)

Exploitation : … 213.689,04€

Investissement : 214.779,67€

Après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, approuve les

budgets primitif 2025 tels que présentés.

6 — Vote du budget primitif de la régie photovoltaïque 2025

Monsieur le Maire présente le budget primitif de la Régie Photovoltaïque qui s'équilibre comme suit :

BUDGET PRIMITIF 2025 (11503)Fonctionnement: 63.981,96€

Investissement : ss 148.982,34€

Après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, approuve les budgets primitif 2025 tels que présentés.

7 - Vote des taux d'impositions des taxes 2025

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil a décidé en 2024 d'appliquer les taux suivants :

Foncier bâti : 34,85%

Foncier non bâti : 39,73%

THS : 13,99%

Chacun des élus a reçu une note explicative de l'état 1259 afin de prendre connaissance des bases

prévisionnelles de taxation pour l'année 2025.

Plusieurs simulations d'augmentation sont présentées à l'assemblée. Monsieur le Maire demande si certains souhaitent voter à bulletin secret. À la majorité, les élus proposent un vote à main levée.

Il ressort du vote la décision suivante :

Proposition TFB TFNB THs

Maintien des taux o o o

Augmentation de 0 o 0

1,5% de TFB

0,5% de TFNB

1% de THs

Augmentation de 8 8 8

1% de TFB

0,5% de TFNB

0,5% de THs

Augmentation de 4 4 4

2% de TFB

1,5% de THs

Et maintien du taux TFNB

Abstention 0 o o

Après vote, les taux 2025 à appliquer sont les suivants :

Foncier bâti : 35,20%

Foncier non bâti: 39,93%

THS: 14,06%

8 - Étude d'investissement pour la réalisation d'un diagnostic de l'état du terrain en centralité dans l'hypothèse

d'un projet d'aménagement

Monsieur le Maire explique avoir pour projet l'acquisition d'une parcelle située derrière le bœuf couronné et

préparer un projet d'aménagement de cette dernière afin de résoudre les problèmes de stationnement sur le

secteur.

Avant de procéder à un éventuel achat, il souhaite réaliser une étude de sol via l'entreprise GINGER. Il rappelle que

les crédits ont été inscrits au compte 2031 de la section d'investissement du budget 2025.

Après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

— AUTORISE le Maire à demander un devis à l'entreprise GINGER,

— AUTORISE le règlement de cette facture en section d'investissement au compte 2031,

— DONNE l'autorisation à Monsieur le Maire de signer tous documents nécessaires à la bonne réalisation de

ces décisions.9- Mise à jour cotisation CNAS (Comité National d'Action Sociale)

Monsieur le Maire explique que le coût annuel de l'adhésion au CNAS revient, pour l'année 2025, à 3 918€ TTC répartis comme suit :

- Retraités : 144€

- Actifs: 3774€.

La réflexion porte aujourd'hui sur l'intérêt de maintenir cette adhésion dans ces conditions ou non pour les

personnels retraités qui n'ont plus de contact avec la commune une fois leur départ acté.

Après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité : — MAINTENIR l'adhésion au CNAS afin de cotiser pour tous les agents, actifs et retraités, — AUTORISE les personnels retraités à percevoir les aides sociales du CNAS jusqu'à 5 ans après leur date de départ en retraite,

AUTORISE le règlement de la somme de 3.918€ TTC en section de fonctionnement du budget 2025 de la commune,

— DONNE l'autorisation à Monsieur le Maire de signer tous documents nécessaires à la bonne réalisation de ces décisions.

10- Demande de financement des frais de raccordement d'assainissement de la parcelle n° 066 B 294 située

dans la Venelle aux oiseaux

Monsieur le Maire explique avoir été approché par le propriétaire de la parcelle cadastrée section 066 B n° 294

située dans la Venelle aux oiseaux afin de convenir d'un accord financier permettant le raccordement d'assainissement de ladite parcelle.

Le SMEG (Syndicat Mixte des Eaux de Gêtine) a déjà confirmé prendre en charge les frais de raccordement partant

du regard sur plusieurs mètres en direction de la parcelle concernée (cf : plan ci-après). Le propriétaire prendra

intégralement en charge les frais concernés sur l'emprise privée de la parcelle. Ce dernier a ainsi formulé demande à

la commune de prendre en charge les frais de raccordement sur l'emprise publique entre le point d'intervention du SMEG et le début de ladite parcelle.

Le plan financier est le suivant :

- SMEG:4.444€ TTC;

- Commune :1.529€ TTC;

-__ Propriétaire de la parcelle : 1.529€ TTC.

Cmalcement regrd de branchement

Raccordement pris Raccordement en charge par le pris en charge SMEG: 4 444€ s = ETES

IR 2S

Raccordement pris en charge

par la commune: 1 529€

Monsieur le Maire précise que la commune envisage de prendre en charge ses frais à hauteur de 1.529€ TTC afin

d'éviter le recensement d'un énième bâtiment en péril sur le périmètre communal.

Après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

— AUTORISE la prise en charge des frais de raccordement de la parcelle section 066 B n° 294 située dans la Venelle aux oiseaux au regard de l'intérêt sécuritaire de la démarche,— AUTORISE le règlement de la somme de 1.529 € TTC en section d'investissement du budget 2025 de la commune,

— DONNE l'autorisation à Monsieur le Maire de signer tous documents nécessaires à la bonne réalisation de

ces décisions.

11- Convention de partenariat — Jeu Circino

Monsieur le Maire explique avoir été approché par la société Créacom Games qui a eu le plaisir de l'informer que la

commune de Champdeniers a été retenue pour représenter gratuitement la commune (parmi 35 autres) dans leur

nouvelle destination de leur jeu de société pour enfants Circino, le Chasseur de Trésors - Destination Deux- Sèvres (sortie prévue sept 2025).

Monsieur le Maire ajoute que la convention a été entérinée à l'occasion d'un conseil communautaire précédent et

propose de signer la convention de partenariat.

Après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

— AUTORISE la signature de la convention de partenariat dans le cadre du jeu Circino à titre gratuit,

— DONNE l'autorisation à Monsieur le Maire de signer tous documents nécessaires à la bonne réalisation de

ces décisions.

12- QUESTIONS DIVERSES

— Relogement associations : Monsieur le Maire présente à l'assemblée un projet de relogement du club de

Handball. Pour rappel, l'association doit laisser place puisque l'avenir de la salle de la croix rouge est

aujourd'hui incertain. Ce projet pourrait nécessiter le concours des communes dont proviennent les affiliés

de l'association puisque cette dernière rayonne sur un périmètre important du canton.

— Défense Incendie à Champeaux: Les travaux de la bâche incendie sont aujourd'hui terminés et cette

dernière est fonctionnelle.

— Cérémonie du 15/03/2025 : La cérémonie s'est déroulée en présence de la Délégation de la jeunesse et du sport qui a remis des diplômes papiers et médailles de bronze aux bénévoles sportifs actifs et dévoués sur le territoire. La commune de Champdeniers a eu l'honneur de voir Monsieur YOU Bertrand qui s'occupe du Tennis récompensé.

— Tour de table :

Jean-Marie RYSSEN fait le récit de la journée de mobilisation du samedi 15/03/2025 à l'occasion du dispositif « j'aime

la nature propre ». Les bénévoles de l'ACCA étaient nombreux et beaucoup de déchets en tout genre ont pu être

ramassés. D'autre part, les nuisances des pigeons se poursuivant autour de l'église les actions de l'ACCA se multiplient

sur le secteur.

Magalie SAUZE rappelle que le conseil communautaire s'est réuni récemment et verra son budget reporté à l'ordre

du jour prochain conseil communautaire. D'autre part, une délibération actant un futur fond de concours attribué au

titre du futur projet de l'Espace de la Croix Rouge a été prise.

Jean-Pierre BLUTEAU explique à l'assemblée que des écoulements d'eau sur les routes du lieu-dit de l'aumônerie

rendent la chaussée dangereuse. Le département a été alerté de la situation puisque la route concernée semble leur appartenir.

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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.

Date du prochain conseil : 17 avril 2025.

Le Maire,

Alain CAPELLE

La secrétaire,

Les MembresARCOURT Denis Excusé (Pouvoir à Aurélie GUICHET)

Jean-Pierre BLUTEAU © Présent

BORDAGE Nathalie Présente

DUMOULIN Guillaume Présent

GUICHET Aurélie | Présente

LEBLAY Nathalie Excusée

© MARTIN Sophie Présente

MOTARD Emmanuel Excusé

PERROT-GAUTIER Matthieu Absent

POUSSARD Yves Absent

EMAURE Adeline Présente

RYSSEN Jean-Marie Présent

SABOURIN Fanny Excusée

SAUZE Magalie Présente

SAUZEAU Stéphanie Excusée

TALABARD Philippe Absent

TEXIER Christophe Présent

VEILLON Daniel Présent

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