Procès Verbal - PV du 15.10.2020

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Procès Verbal - PV du 15.10.2020 Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Champdeniers-Saint-Denis. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15.10.2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Données personnelles, Banque, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU

15 octobre 2020

L'an deux mil vingt, le quinze Octobre à vingt heures quinze, le conseil municipal de CHAMPDENIERS, dûment convoqué, s'est

réuni en session ordinaire, sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et L.2122-

8 du Code Général des Collectivités territoriales.

Date de convocation : 9 octobre 2020

Présents : BLUTEAU Jean-Pierre, BRAISAZ Edwige, CAPELLE Alain, LEBLAY Nathalie, MARTIN Sophie, PERROT-GAUTIER

Matthieu, POUSSARD Yves, ROUX Adeline, RYSSEN Jean-Marie, SAUZE Magalie, TEXIER Christophe, TALABARD Philippe,

SABOURIN Fanny, Emmanuel MOTARD, DUMOULIN Guillaume, Daniel VEILLON, ARCOURT Denis

Excusé (s) : SAUZEAU Stéphanie (pouvoirà Matthieu PERROT-GAUTIER), GUICHET Aurélie (pouvoir à Philippe TALABARD) Secrétaire : RYSSEN Jean-Marie

Monsieur le Maire accueille les élus et recueille les différents pouvoirs. Il fait part de la démission de

Madame Carole GELLE et accueille le nouveau conseiller municipal, Monsieur Denis ARCOURT. Le procès-verbal de la séance du 17 septembre 2020 est adopté à l'unanimité.

Madame SABOURIN rejoindra le conseil plus tard.

Monsieur Jean-Marie RYSSEN est nommé secrétaire de séance.

1 - Délocalisation du lieu de réunion du conseil municipal

Monsieur le Maire rappelle que la faculté de réunir l'organe délibérant en tout lieu sans public ou avec un nombre

limité de personnes a pris fin au 31 août dernier.

Néanmoins, au regard de la difficulté de maintenir les règles de distanciation sociale dans la salle du conseil

municipal dès lors que tous les membres du conseil sont présents, le conseil est réuni ce jour à la salle des fêtes de

Champdeniers. En conséquence, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de valider ce lieu de réunion

avant de poursuivre la séance. Il précise par ailleurs qu'il propose d'inscrire ce choix de délocalisation du conseil sur

2 sites (salle des fêtes et salle de la Croix rouge) jusqu'au 31 décembre 2020.

Il ajoute par ailleurs que l’Assemblée Nationale a adopté, le 19 septembre dernier, un amendement au projet de

loi de prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire. Si ce texte est adopté dans

sa version finale, cette faculté de délocalisation en tout lieu devrait être réinstaurée jusqu'au 1° avril 2021.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

Monsieur le Maire, concerné par le sujet suivant, quitte la séance le temps de la présentation du premier point

et passe la présidence au 3ème adjoint, Monsieur RYSSEN Jean-Marie.

2—. Présentation du projet d'implantation en zone commerciale

Monsieur Marc CORNET de la société HAPORI SAS représente Mme Stéphanie GELE-CAPELLE et intervient en conseil municipal afin de présenter le projet d'implantation d'une nouvelle surface commerciale sur Champdeniers. Monsieur Marc CORNET présente les vues d'implantation du bâtiment et du parking, ainsi que les voiries, qui se situent en bas du lotissement des Hauts de la Grange Lucas

Il s'agit d'un projet s'inscrivant dans la continuité urbaine et qui utilise les réseaux d'eau existants, la voirie urbaine.

Le bâtiment a été choisi et calculé proportionnellement aux besoins de l'exploitation sur 825m?2 (bâtiment de

moins de 1000m°? de surface au sol).

Ilintègre la continuité des fréquentations vélos et piétons existants déjà aujourd'hui, entre le le site existant et le centre-ville.

Le volet paysager est mis en valeur avec l'étude d'un cabinet spécialisé, avec une volonté de valoriser le site sur

cet aspect et d'implanter des essences existantes sur les Deux-Sèvres. Il prend bien entendu en compte la visibilité des usagers. Façade classique (bardage) avec choix d'isolation pour être moins consommable (règlement thermique). Accueil avec un parking et stationnement vélos. Pas de croisement avec les véhicules et en continuité avec les circulations du Super U. Circulation du parking avec une entrée et une sortie différente. La façade sud est végétalisée et la végétation arrière déjà existante est maintenue. Pas de quai de déchargement livraison avec des véhicules de taille moyenne). Les espaces verts représentent 60% du site et les enrobés 20%. Des arbres seront plantés ; prairie rase autour du bâtiment pour un aspect visuel agréable.

L'Enseigne est un « marché aux affaires » : magasin qui vend de l'équipement de la maison (80% des produits en

permanence). Ouverture 6 jours sur7 avec 3 salariés.

La zone de chalandise est identique à celle du Super U (180 clients/jour par rapport au panier moyen).L'objectif est d'être un magasin de référence et non de passage (fidélisation du client).

Le traitement administratif du dossier (permis de construire, AEC, etc) permettrait une ouverture en mars 2022.

Monsieur Jean-Marie RYSSEN précise que cette présentation est faite dans un souci de transparence mais que le

conseil municipal n'a pas à donner son avis.

Cette présentation se poursuit avec quelques questions, en particulier relatives à la circulation dans la zone

commerciale et celle du lotissement des Hauts de la Grange à Lucas. Le temps des travaux, les entreprises

accèderont au site par le bas et ne traverseront pas le lotissement. La remontée par le lotissement sera interdite.

L'essentiel des livraisons se feront par ailleurs par des petits porteurs.

Le site est à goom de la mairieà pied.

Concernant le flux des clients du nouveau magasin, celui-ci n'impactera pas le flux habituel de ceux du Super U. La

différence ne se verra pas et ne devrait pas poser de problème.

A la question d'une concurrence éventuelle entre le Super U et la nouvelle enseigne, il est noté que le Super U n'a

pas émis d'avis négatif, s'agissant plutôt d'un complément à son offre de vente; les produits sont par ailleurs

différents (saisonniers pour le Super U et permanents pour le marché aux affaires).

Madame CHOPLIN conclut sur la présentation en indiquant que le projet a été conçu de telle sorte qu'il soit

accessible à tous en valorisant l'existant avec la mise en valeur de l'existant avec la notion de valorisation du

patrimoine existant (muret, voirie, etc).

Monsieur le Maire rejoint l'assemblée et reprend la présidence. Il salue l'arrivée de Madame Fanny SABOURIN.

3 - Créances irrécouvrables

Monsieur le Maire présente la demande de créances irrécouvrables par la Trésorerie de Coulonges sur l'Autize. En

effet, certains débiteurs étant passés en commission de surendettement, il y a lieu d'effacer leurs créances. Il s'agit

en l'occurrence de dettes de cantine datant de 2015, 2016, 2017, et 2019.

Monsieur le Maire ajoute que les sommes présentées concernent trois débiteurs pour une somme totale de

378,03€.

Le poste comptable « 6542 - créances éteintes » dispose des crédits budgétaires suffisants.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

4—. Conférence intercommunale

Les Communes de Champdeniers, Cours, Xaintray, Pamplie, Saint-Christophe et la Chapelle Bâton se sont

associées dans le cadre d'une convention de mutualisation de services et de matériels. Les questions d'intérêt commun doivent être débattues lors de conférence intercommunale; lors de ces conférences, chaque commune est représentée par une commission spéciale nommée à cet effet et composée de trois membres désignés à bulletin secret.

Le Conseil municipal ayant été renouvelé, il appartient au conseil d'élire ces trois représentants.

Monsieur le Maire indique que jusqu'à ce jour, lui-même et deux adjoints, Messieurs Jean-Pierre BLUTEAU et Jean-

Marie RYSSEN, ont participé aux premières réunions et qu'ils se portent tous trois candidats. Il invite les autres

candidats à se manifester.

Aucun autre candidat ne s'étant exprimé, il propose aux membres du conseil de voter soit à bulletin secret, soit à

main levée. A l'unanimité, le conseil accepte le vote à main levée.

La liste est présentée :

CAPELLE Alain

BLUTEAU Jean-Pierre

RYSSEN Jean-Marie

est élue à l'unanimité.5 - Ouverture et virements de crédits

Monsieur le Maire précise qu'il y a lieu de procéder à des virements de crédits liés à une erreur d'imputation comptable ainsi qu'à une ouverture de crédits liée à l'amortissement de la subvention 2019 du budget du Bœuf Couronné qui doit être amortie bien que ce budget ait été intégré dans le budget principal à compter du 1/1/2020:

BUDGET PRINCIPAL :

OBJET DE LA DEPENSE VIREMENTS DE CREDITS

BUDGET GENERAL Chap. article | Somme

SECTION INVESTISSEMENT RECETTES

040/204511 — biens mobiliers 040/2041511 -917€

040/28041511 - biens mobiliers | 040/28041511 917€

TOTAL -917€| 917€

OBJET DE LA DEPENSE VIREMENTS DE CREDITS

BUDGET GENERAL Chap. article | Somme

SECTION FONCTIONNEMENT DEPENSES

022 - Dépenses imprévues 022 -

21.497€

042/6811- Amortissement 042/6811 21.497€

TOTAL -21.497€ 21.497€

OBJET DE LA DEPENSE OUVERTURE DE CREDITS

BUDGET GENERAL Chap. article | Dépenses Recettes

SECTION INVESTISSEMENT

Amortissement subvention équipements

bât. Commerciaux (Bœuf 2019). 040/28041631 21.497€

Matériel de bureau (téléphone) 2183 3.000€

Installations de voirie (pont Farineau) 2152 18.497€

TOTAL 21.497€€] 21.497€

Le budget primitif de la section investissement passe ainsi de 470.390,09€ à 491.887,09€.

Ces propositions sont adoptées à l'unanimité.

6 — Pont de Farineau — travaux supplémentaires

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a validé auprès de la société BONNET les travaux de réfection du pont de Farineau à Champeaux. Au cours du chantier, des dégâts sur les murs de soutènement en amont et en aval ont été découverts et un nettoyage, une reprise des maçonneries et des travaux de re-jointement ont été nécessaires pour sécuriser l'ensemble de l'ouvrage. Le devis complémentaire est de 8.975€ HT. Monsieur le Maire sollicite l'autorisation de valider ce devis afin que les travaux de réfection se terminent rapidement.

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

Monsieur Emmanuel MOTARD intervient sur la nécessité de surveiller les berges des différents ponts sur la Commune et de programmer, régulièrement, des états des lieux des structures.

7 - Dédommagement enlèvements déchets ménagers

Monsieur le Maire explique que suite à un dépôt de déchets non ménagers sur la voie publique, les déposants ont

été informés de la plainte déposée à leur encontre, la Commune ayant été dans l'obligation de dégager la voirie et de procéder à l'enlèvement de tous ces matériaux.

Les contrevenants ont présenté leurs excuses et déposer un chèque de 300€ en dédommagement des frais engagés par la Commune. Il appartient à la Commune de valider ce dédommagement.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

8 - Règlement général de protection des données (RGPD)

Le règlement européen 2016/679, dit Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) est entré en vigueur le 25 mai 2018 dans tous les pays de l'union européenne et s'applique à toutes les collectivités territoriales.

3Ce texte instaure le principe de la responsabilisation selon lequel les collectivités doivent adopter et actualiser des

mesures techniques et organisationnelles leur permettant de s'assurer et de démontrer à tout instant qu'elles offrent un niveau optimal de protection dans le traitement des données à caractère personnel.

La commune a adhéré en 2019 à la consultation lancée par le Centre de gestion des Deux-Sèvres pour le marché

de mise en conformité au RGPD. La société GOCONCEPTS a été retenue lors de l'appel d'offres.

Monsieur le Maire propose de confirmer l'adhésion à cette centrale d'achat du CDG79, de l'autoriser à signer la

convention avec le CDG79 et tout document relatif à cette adhésion, et de lui permette de valider le marché de

mise en conformité avec le RGPD et de prévoir les crédits budgétaires nécessaires pour l'exécution de ce marché.

Société retenue par le CDG79 pour la Commune : CO CONCEPTS

Marché (commune entre 1000 et 3500 ha) g50€HT offre de base (diagnostic, rapport final, procédure et

formation des agents)

Option 1 65o€HT/an (mission de délégué protection des données

externalisé — registres, encadrement, recueil)

Option 2 250€ an (assistance au DPD interne)

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

9- Crédits scolaires

Le conseil municipal décide de fixer les crédits scolaires, comme suit, pour l'année scolaire 2020 - 2021:

Ecole élémentaire et maternelle : 40 € par élève (soit 40 € x 158) = 6.320€

Dotation livres ..630€

Crédits alloués au titre de 2020/2021 (art. 6067)... 6.950€

Subvention annuelle forfaitaire pour activités pédagogiques... 1.000€

Subvention dans le cadre du RASED : 1 € par élève 158 € Report 2019/2020.

Total RASED

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

10- Convention de mise à disposition de personnel

La Communauté de Communes Val de Gâtine (CCVG) et la Commune de Champdeniers se sont rapprochées dans

le cadre de l’organisation des temps d'accueil des mercredis : la CCVG ayant besoin d'un agent d'entretien en fin de journée pour le nettoyage des bâtiments scolaires mis à disposition, la Commune de Champdeniers propose que l'agent en charge de cet entretien au sein de la Commune sur les temps scolaires et périscolaires, intervienne au bénéfice de la CCVG. Monsieur le Maire indique que l'agent a déjà fait part de son accord. Il propose donc qu'une convention de mise à disposition de personnel soit établie entre les deux collectivités et que le principe d'une refacturation du temps passé au coût réel de l'agent soit adopté.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

11- Groupement de commandes SIEDS

A compter du 1% janvier 2021, les consommateurs finals non domestiques (entreprises, professionnels et

collectivités) employant dix personnes et plus, ne bénéficieront plus des offres au tarif réglementé de vente. La

Collectivité devra donc avoir conclu avant le 31.12.2020 des contrats de fournitures d'électricité dans le respect des procédures prévues par le Code de la Commande Publique afin de choisir leurs fournisseurs pour leurs besoins en énergie.

Monsieur le Maire indique que par délibération du 11 décembre 2014, la Commune a adhéré au groupement de

commandes et d'achat du SIEDS concernant la fourniture de gaz et d'électricité pour les bâtiments dont la puissance était supérieure à 36Kva.

Il propose donc que la Commune maintienne cette adhésion au groupement en englobant la fourniture d'électricité pour les bâtiments dont la puissance est inférieure à 36Kva, la Commune ne pouvant plus bénéficier des tarifs règlementés pour ces derniers à compter du 01.01.2021.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.12 — QUESTIONS DIVERSES ET TOUR DE TABLE

1.

10.

211.

12.

Informatique et téléphonie : le parc informatique a été renouvelé il y a quelques jours et va permettre de

meilleures conditions de travail. Reste à étudier la question de l’utilisation des anciens postes. En revanche,

comme évoqué lors du point relatif aux virements de crédits, une grosse fuite d'eau à l'occasion du grand coup de vent fin septembre a fait disjoncter sévèrement le standard de la mairie et la Commune a dû procéder à son remplacement. Une déclaration de sinistre a été effectuée.

Réseau Orange : une entreprise est intervenue pour le compte du Syndicat des Eaux de la Gâtine et a percé

des fourreaux de téléphonie. A cette occasion, le prestataire du réseau Orange a constaté, que des fourreaux

de passage de câbles étaient abîmés en amont de la coupure initiale, ce qui ne permettait pas de passer de

nouveaux câbles pour dépanner les usagers. La Commune s'est donc rapprochée des prestataires intervenus

lors des travaux de la Place du Champ de Foire et un rendez-vous sur place aura lieu avec tous les intervenants

de réseaux.

Assurance Elus : une assurance couvrant tous les membres du conseil municipal a été prise par le Maire auprès

de la MAIF.

Plan de relance 1000 chantiers : des artisans ont été sollicités, des devis sont en cours, mais pas de nouveau

dépôt de dossier pour l'instant.

Mairie : la chaudière de la mairie est percée. Elle sera remplacée prochainement, la Commune disposant d'une

chaudière stockée en réserve et qui correspond aux besoins du bâtiment de la mairie.

Chemin de Pisse-Piron : le chemin a été réalisé récemment. Ces travaux ont été pris en charge par la Communauté de Communes Val de Gâtine.

Informations au conseil : un compte-rendu des différents évènements importants sera fait tous les 15 jours

par mail afin d'informer au mieux le conseil municipal.

Annulation du repas du CCAS: les personnes seront informées dans les jours à venir. La cérémonie du

11 novembre se déroulera en comité restreint.

Information aux administrés : étude sur le dispositif «alerte sms» qui permet d'informer par sms les

entreprises et la population en cas d'urgence.

La question du port du masque pour le marché du samedi ainsi que le maintien ou non du marché de noël est

évoqué. Un tour de table est fait afin que chacun puisse s'exprimer à ce sujet. Tant qu'aucune directive à ce

sujet n'est émise par la Préfecture des Deux-Sèvres, le choix est fait de ne pas imposer le masque le samedi et

de maintenir le marché de Noël dans la mesure où toutes les mesures barrières et consignes seront respectées.

Participation citoyenne : pour les raisons que nous connaissons tous, la nouvelle équipe municipale a vu sa

prise de fonction décalée et s'est trouvée fortement mobilisée sur des préoccupations liées à l'administration courante de la Commune : gestion de la crise sanitaire, travaux urgents, … Cela ne doit pas nous empêcher de revenir aux bases de notre projet pour la mandature en cours. Cela passera notamment par la définition de perspectives de moyen et long terme dont la déclinaison opérationnelle pourra permettre d'engager la participation citoyenne à laquelle nous restons fortement attachés.

Tourisme : Madame SAUZE a fait part au conseil qu'elle et Monsieur RYSSEN ont rencontré les services

touristiques et de spéléologie du département concernant un projet autour de la rivière souterraine qui est à l'étude.

les membres,

Présent

BLUTEAU Jean-Pierre Présent

BRAISAZ Edwige Présente

DUMOULIN Guillaume Présent

GUICHET Aurélie Pouvoir à M. P. TALABARDLEBLAY Nathalie Présente

MARTIN Sophie Présente

MOTARD Emmanuel Présent

PERROT-GAUTIER Matthieu Présent

POUSSARD Yves Présent

ROUX Adeline Présente

RYSSEN Jean-Marie Présent

SABOURIN Fanny Présente

SAUZE Magalie Présente

SAUZEAU Stéphanie

TALABARD Philippe

TEXIER Christophe

Pouvoir à M. PERROT-GAUTIER

Présent

Présent

VEILLON Daniel Présent